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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
PER157/5/47/SUP
Date
octobre 2019
Lieu
IGNY
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : IGNY : Bulletin municipal PER157 (1965-...)

  • n° 1-3, 5-16, 18-28, 30-31, 33-49
  • 47
  • Spécial fiscalité 2019
Résultat n°2
Cote
1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)
Date
1996
Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°3
Cote
1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)
Date
1996
Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°4
Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°5
Cote
1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°6
Cote
1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°7
Cote
1356W/40
Date
1994
Lieu
ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MENNECY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, EVRY Commune
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°8
Cote
2238W/320
Date
1991-1994
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°9
Cote
2238W/319
Date
1990-1993
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°10
Cote
2238W/314
Date
1989-1992
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°11
Cote
INV/934
Date
1992
Lieu
VERSAILLES Arrondissement, YVELINES
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°12
Cote
2238W/293
Date
1988-1992
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire...
Résultat n°13
Cote
1356W/26
Date
1991
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ETRECHY Canton, SAINT-CHERON Canton, AUTHON-LA-PLAINE, ROINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE
Type de document
contrat, avis, étude, schéma directeur, document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°14
Cote
EDEPOT48 1G/13
Date
1991
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Taxe d'habitation : copie de la...
Résultat n°15
Cote
2238W/298
Date
1990
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760)...
Résultat n°16
Cote
1921W/7
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...
Résultat n°17
Cote
1921W/5
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...
Résultat n°18
Cote
2238W/301
Date
1990
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 781)...
Résultat n°19
Cote
2238W/303
Date
1990
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 781)...
Résultat n°20
Cote
2238W/300
Date
1990
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 3 (rôle 780)...
Résultat n°21
Cote
1921W/6
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...
Résultat n°22
Cote
2983W/28
Date
1990
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1990 : AL - KE.
Résultat n°23
Cote
2238W/302
Date
1990
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 781)...
Résultat n°24
Cote
2238W/299
Date
1990
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 5 à 7 (rôle 760)...
Résultat n°25
Cote
1356W/20
Date
1990
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, LARDY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, QUINCY-SOUS-SENART, ATHIS-MONS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE, GIF-SUR-YVETTE Commune, DOURDAN Commune, BRUNOY Commune, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
convention, contrat, programme, document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°26
Cote
1921W/2
Date
1990
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...
Résultat n°27
Cote
EDEPOT71 3G/4
Date
1960-1990
Lieu
GUIBEVILLE
Type de document
procès-verbal, tarif, documentation, correspondance
  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Contributions. - Révision quinquennale...
Résultat n°28
Cote
1921W/4
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...
Résultat n°29
Cote
1921W/3
Date
1990
Lieu
LISSES
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...
Résultat n°30
Cote
1921W/1
Date
1990
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...
Résultat n°31
Cote
1921W/8
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...
Résultat n°32
Cote
2983W/27
Date
1989
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1989 : LO - JA.
Résultat n°33
Cote
2238W/277
Date
1989
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 3 à 4 (rôle 800)...
Résultat n°34
Cote
2238W/282
Date
1989
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 7 et 8 (rôle 760)...
Résultat n°35
Cote
2238W/278
Date
1989
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, 1 registre (rôle 770) allée...
Résultat n°36
Cote
2238W/276
Date
1989
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 2 (rôle 800)...
Résultat n°37
Cote
2238W/280
Date
1989
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 760)...
Résultat n°38
Cote
2238W/279
Date
1989
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760)...
Résultat n°39
Cote
2238W/281
Date
1989
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 760)...
Résultat n°40
Cote
2238W/256
Date
1988
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°41
Cote
2983W/26
Date
1988
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1988 : BR - CE.
Résultat n°42
Cote
2238W/255
Date
1988
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°43
Cote
2238W/254
Date
1988
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°44
Cote
2238W/257
Date
1988
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°45
Cote
2238W/258
Date
1988
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°46
Cote
2238W/230
Date
1987
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°47
Cote
2983W/25
Date
1987
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1987 : AI - JA.
Résultat n°48
Cote
2238W/232
Date
1987
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°49
Cote
2238W/231
Date
1987
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°50
Cote
2238W/233
Date
1987
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°51
Cote
2238W/229
Date
1987
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°52
Cote
2983W/24
Date
1986
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1986 : DE - TR.
Résultat n°53
Cote
2238W/208
Date
1986
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°54
Cote
2238W/206
Date
1986
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°55
Cote
2238W/207
Date
1986
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°56
Cote
2238W/223
Date
1984-1986
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur les sociétés : rôles individuels et rôles...
Résultat n°57
Cote
2238W/205
Date
1986
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°58
Cote
2238W/187
Date
1985
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°59
Cote
2238W/188
Date
1985
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°60
Cote
2238W/190
Date
1985
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°61
Cote
3007W/1
Date
1985
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

  • Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe...
Résultat n°62
Cote
2983W/23
Date
1985
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1985 : GA - RA.
Résultat n°63
Cote
2238W/189
Date
1985
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°64
Cote
2238W/169
Date
1984
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°65
Cote
2238W/168
Date
1984
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°66
Cote
2238W/171
Date
1984
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de...
Résultat n°67
Cote
2238W/170
Date
1984
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°68
Cote
2238W/182
Date
1984
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition...
Résultat n°69
Cote
2238W/154
Date
1983
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°70
Cote
2238W/155
Date
1983
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°71
Cote
2238W/153
Date
1983
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°72
Cote
2238W/139
Date
1982
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°73
Cote
1689W/42
Date
1982
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE,...
Résultat n°74
Cote
1689W/41
Date
1982
Lieu
ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ETAMPES, BRIERE-LES-SCELLES, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE....
Résultat n°75
Cote
2238W/137
Date
1982
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°76
Cote
1689W/44
Date
1982
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...
Résultat n°77
Cote
1689W/43
Date
1982
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE,...
Résultat n°78
Cote
2238W/138
Date
1982
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°79
Cote
EDEPOT51 1G/27
Date
1982
Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...
Résultat n°80
Cote
1689W/40
Date
1982
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ETAMPES. - Taxe d'habitation.