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146 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marché n° 13_1299_1_00- Mission de coordination S.P.S relative à la construction d'infrastructures de communications électroniques en Essonne- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/89/6

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1299_1_00- Mission de coordination S.P.S...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Marché n° 13_1220_1_00- Réalisation de l'avant projet sommaire d'un centre de démonstration sur la gestion et la valorisation innovante des déchets- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/86/3

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1220_1_00- Réalisation de l'avant projet...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Marché n° 13_1133_1_00- Etude de faisabilité d'un outil d'aide à l'émergence et au développement de l'économie sociale et solidaire- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/83/6

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1133_1_00- Etude de faisabilité d'un outil...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Marché n° 13_1271_1_02- Assistance à maîtrise d'ouvrages pour la mise en œuvre du projet d'aménagement numérique essonnien lot 2 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/72/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1271_1_02- Assistance à maîtrise d'ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Marché n° 13_1271_1_01- Assistance à maîtrise d'ouvrages pour la mise en œuvre du projet d'aménagement numérique essonnien lot 1 - Fond de dossier original notification marché sous traitance n°2

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/71/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1271_1_01- Assistance à maîtrise d'ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Marché n° 13_1223_1_02- Mise en œuvre et maintenance d'infrastructures de télécommunication pour la création de points de raccordement mutualisé en Essonne lot 2 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1 sous traitance de 1 à 6

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/68

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1223_1_02- Mise en œuvre et maintenance...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Marché n° 13_1223_1_01- Mise en œuvre et maintenance d'infrastructures de télécommunication pour la création de points de raccordement mutualisé en Essonne lot 1 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1.

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/67/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1223_1_01- Mise en œuvre et maintenance...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Marché SANS SUITE 1204 1 03 Réalisation de prestations juridiques - Lot 3: fond de dossier (2009-2013) ; marché SANS SUITE 1105_1_00 récupération TVA : fond de dossier (2009-2013) ; marché SANS SUITE 1067_1_00 Gestion des archives, des objets mobiliers de collections patrimoniales (SIA) : fond de dossier (2009-2013) ; PROCEDURE ANNULEE PAR LE TRIBUNAL 0871_1_01: Services de télécommunications Lot 1 (2009-2013).

    Date

    2009-2013

    Cote

    2390W/30

    • Contexte : MARCHES PUBLICS.

    • Marché SANS SUITE 1204 1 03 Réalisation de prestations...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

    Date

    1926-2000

    Cote

    2119W/28

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : syndicat départemental du BTP et activités diverses de l'Essonne (1990), syndicat professionnel CFTC des agents du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge (SIAVO) et des communes affiliées ou environnantes (1991), Sud PTT solidaire, unitaires, démocratiques (1991-1998), syndicat départemental CGT Force Ouvrière de l'industrie papetière de l'Essonne (1992-1993), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale SGEN-CGT de l'Essonne (1993), syndicat national des instituteurs, professeurs des écoles, professeurs d'enseignement général de collège SNUI-IPP section départementale (1993-1994), syndicat national des brevetés d'état d'escalade SNBEE (1994), syndicat du personnel des équipes de prévention spécialisée de l'Essonne SPEPSE-CGT (1994), syndicat départemental Force Ouvrière direction des services d'enseignement (1994), Union des enseignants chercheurs de l'Institut National des Télécommunications (1994), syndicat des travailleurs de l'Essonne dit INTERCO 91 (1994), syndicat construction et bois de l'Essonne CFDT (1994-1995), fédération syndicaliste FO des travailleurs Postes et Télécommunications section externe (1994-1998), syndicat départemental CFTC des agents et fonctionnaires des collectivités territoriales de l'Essonne (1995), syndicat CGT PSIE TRINDEL (1995), syndicat départemental de coordinateurs de l'Essonne SYNDECO (1996), FO-UDAF de l'Essonne (1997), union nationale des syndicats autonomes (1997), centre national d'études spatiales (1997), Force Ouvrière SNI (1997), syndicat indépendant des salariés de DIGITAL (1997), syndicat CGT des employés et ouvriers de la CPAM de l'Essonne (1997), syndicat des travaux publics (1997-1998), syndicat Force Ouvrière de l'association contre les myopathies AFM (1998), syndicat CFTC-SITA (1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    2119W/27

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Expropriations (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/69

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriations (1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Installations classées : ATHIS MONS : Société ROL LISTER, Garage RONGIER, Garage de petite mécanique SALOMON, Société d'habitation à loyer modéré La Sablière, Atelier SACRISPEYRE, Etablissement SAME, Matériel industriel J. SAURON, Société Savigny chauffage, Garage de l'aéroport SCHELLER, S.C.I.C. Ile de France sud, Société S.C.M. Imagerie Essonne est, Société de distribution MABILAT, Self service lavage automobile, Société turco France, Société nouvelle d'usinage général (S.N.U.G.), Société Docks de France PARIS, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Société Nova services, Direction régionale des télécommunications d'EVRY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1966-1998

    Cote

    2017W/15

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ATHIS MONS : Société ROL LISTER,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Statistiques téléphone.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2006W/364

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Statistiques téléphone.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Télédistribution et animation audiovisuelle : notes manuscrites, comptes-rendus de réunions, notes, calendrier des activités, bilan financier, situation administrative, programmation des activités, correspondance, décision relative à la création d'un comité d'audiovisuel, rapport sur le projet d'unité mobile audio-visuelle au service de l'animation et de la télédistribution dans les villes nouvelles, rapport sur la télédistribution et les villes nouvelles, note sur la télédistribution, articles de presse.

    Date

    1973-1976

    Cote

    1776W/411

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Télédistribution et animation audiovisuelle : notes...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bureaux d'études, candidatures : présentation de leurs sociétés et de leurs projets en radiotélécommunication, en équipement et aménagement, en informatique, en travaux topographiques .

    Date

    1970-1972

    Cote

    1776W/363

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Bureaux d'études, candidatures : présentation de leurs...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Desserte téléphonique de la ville nouvelle d'EVRY : études, projet d'établissement de câbles à grande distance, plans, projet d'établissement de câbles à grande distance, plans, projet convention entre P.T.T. et EPEVRY, projet d'un centre téléphonique automatique, comptes-rendus de réunions, correspondance, demandes de raccordement téléphonique (1967 - 1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    1776W/19

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Desserte téléphonique de la ville nouvelle d'EVRY :...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Convention de transfert des contrats entre l'Etat et le département lors de la décentralisation (1982) ; convention pour l'installation de deux cabines téléphoniques par France-Télécom, au stade Robert Bobin à EVRY (1993).

    Date

    1982-1993

    Cote

    1681W/2

    • Contexte : CONVENTIONS ETAT/ DEPARTEMENT.

    • Convention de transfert des contrats entre l'Etat et...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  18. Résultat n°18

    La Marinière, MISSLER ; SCI La Marinière SUP ; SCI des Monseaux ; AIFT construction ; SCI La Marinière PMI ; SEIA ; SCI NG 2 ; SCI USTEF ; SORAVIE ; SCI de la Butte ; SCI Marina Essonne ; SCI de transformation ; SCI PIETRI ; Ministère des postes et des télécommunication (centre de tri des PTT).

    Date

    1974-1990

    Cote

    1632W/83

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • La Marinière, MISSLER ; SCI La Marinière SUP ; SCI...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Télécommunications. - Implantation des postes France-Télécom à FORGES-LES-BAINS, LIMOURS, NOZAY, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN et CORBEIL-ESSONNES : avis techniques et plans.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1555W/43

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

    • Télécommunications. - Implantation des postes France-Télécom...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Route Départementale 31 à BONDOUFLE et VERT-LE-GRAND, projet de définition : plan et pièces administratives. France télécom. Espaces verts. Electricité de France : compte-rendu. Plan de signalisation provisoire : plan topographique, dossier de consultation des entreprises, liste de fournitures, documentation technique et plan.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1533W/13

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • Route Départementale 31 à BONDOUFLE et VERT-LE-GRAND,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  24. Résultat n°24

    EVRY. - Parkings publics et privés, recensement : correspondance (1991) ; quartier des Passages, appel de remboursement des charges relatives au parking auprès du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) et du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, fiches d'engagement de recette, (1979-1988) ; parking de la préfecture, aménagement pour le stationnement du personnel de la cité administrative : convention 84-1150 avec le conseil général, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1985) ; quartier du Rouillon, location de 8 places de stationnement dans le parking France-Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (Jonqua) : correspondance, notes, pièces jointes, convention 88-1165 avec la société Otic Fischer et Porter, avenant n° 1, fiches d'engagement de recette, (1988-1994) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de 74 places de stationnement dans le parking des Terrasses, pour les besoins de la maison des syndicats et la bourse du travail : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec le conseil général, (1988-1994) ; location de places de stationnement dans le parking des Passages pour les besoins du conservatoire national des arts et métiers (CNAM) et de l'institut universitaire de technologie (IUT) : conventions avec l'université de Paris - Val de Marne, correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1986) ; location de places de stationnement dans le parking des Passages pour les besoins de la chambre des métiers : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1994) ; quartier des Epinettes, local commercial occupé par M. Ben Thaier, place des Fédérés : dossier de contentieux (1988-1993) ; local commercial occupé par Mme Lacault, place des Fédérés : contrat, correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1988-1990) ; location de places de stationnement par le centre de chèques postaux : convention avec les PTT (1978) ; location de places de stationnement par l'hôtel des finances : projet de convention avec le ministère de l'économie et des finances (1978). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location de places de stationnement dans le parking Europe 1 et 2 pour les besoins de la société Solipierre II : dossiers contentieux (1993).

    Date

    1978-1994

    Cote

    1523W/1511

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Parkings publics et privés, recensement : correspondance...

    Producteur :

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  25. Résultat n°25

    EVRY : Quartier du Bois Sauvage, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) pour l'aménagement des abords des lots des Nouveaux Constructeurs, Sedaf et Mail rue de la Clairière : marché 91-0059 avec TPSP (1991-1992) ; travaux de voirie et réseaux divers (VRD), déviation du réseau d'assainissement des eaux pluviales et génie civil PTT : marché 91-0086 avec Etel (1991-1992). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) et aménagements : marché 89-2024 avec Cochery-Bourdin et Chausse (1989-1990).

    Date

    1989-1992

    Cote

    1523W/1456

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Bois Sauvage, travaux de voirie...

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  26. Résultat n°26

    EVRY : Quartier du Rouillon, réalisation de la voie de desserte de la pépinière d'entreprises : contrat 92-0032 avec VIATEC, correspondance, notes, pièces jointes, (1992) ; route nationale RN 7 et voie S7, réalisation d'un pont : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 92-003 avec Assistance ouvrage d'art, (1992) ; centre d'affaires et hôtel Adagio, réalisation des abords : contrat 92-0021 avec le bureau d'étude technique (BET) Richard (1992) ; échangeur G5 - S12, réalisation : contrat 92-0005 avec Infrastructures générales et équipements (1992) ; quartier d'EVRY-Centre, étude des voirie et réseaux divers (VRD) du Clos de l'Agora : contrat 92-0018 avec M. Richard (1992) ; quartier des Aunettes, réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) des zones 2 et 6 : contrat 92-0019 avec le cabinet Merlin (1992) ; étude pour la réalisation du local collectif résidentiel (LCR) n° 3 : lettre de commande à MM. Rihn et Lafon (dossier sans suite) (1992) ; quartier du Bois Sauvage, réalisation du local collectif résidentiel (LCR) n° 2 : contrat 92-0025 avec M. Carduner (1992) ; réalisation du centre de maintenances des poste et télécommunications : contrat 92-0030 avec M. Lefranc, lettre de commande, (1988-1992). BONDOUFLE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Marinière, travaux de remise en état : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 92-0007 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), (1991-1992). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), prestations de services économiques demandées à Yves Damoiseau : lettres de commande, correspondance, notes, pièces jointes, contrats 92-0001 et 92-0009, (1991-1993) ; assistance informatique : contrat 92-0014 avec M. Rémond (1992) ; mandat de commercialisation passé avec Arthur Loyd : contrat 92-0027 (1992) ; mandat de commercialisation avec le cabinet Auguste Thouard : contrats (1981 ; 1992) ; mandat de commercialisation avec la SOPREC : contrat 92-0026 (1992).

    Date

    1981-1993

    Cote

    1523W/1373

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Rouillon, réalisation de la voie...

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  27. Résultat n°27

    LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers et bureaux d'EDF-GDF : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978). EVRY. - Quartier du Rouillon, implantation du dépôt des archives départementales : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1980) ; quartier d'Evry-Centre, construction de l'hôtel du département : correspondance, notes, pièces jointes, plans (1984-1985) ; implantation de la mission d'éducation permamente à l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1981) ; quartiers des Galants Courts, des Epinettes et Evry-Centre, étude pour l'implantation des bureaux de la caisse d'allocations familiales de la région parisienne (CAFRP), le direction des impôts, le centre des impôts, le centre de paiement, le centre de paiement de la sécurité sociale, l'INCT, l'ADEP : correspondance, notes, pièces jointes, fiches techniques, bilans financiers, (1973-1981). ; quartier des Epinettes, construction du centre principal d'exploitation des PTT : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, (1978-1981) ; construction de l'INCT : correspondance, notes, pièces jointes, décisions, plans, (1975-1978) ; quartier des Galants Courts, construction de l'INCA : correspondance, notes, pièces jointes, (1973).

    Date

    1973-1985

    Cote

    1523W/1147

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers...

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  28. Résultat n°28

    EVRY. - Quartier des Epinettes, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1977-1983) ; construction de l'institut national des télécommunications (INT) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1976-1978) ; construction de l'église advantiste : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1983-1985).

    Date

    1976-1985

    Cote

    1523W/1136

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, aménagement : correspondance,...

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  29. Résultat n°29

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux d'alimentation électrique : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, (1973-1978) ; installation des réseaux de télécommunications : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de chantier et de coordination, (1974-1977).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1523W/797

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux d'alimentation...

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  30. Résultat n°30

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), programmation des activités : correspondance, notes, pièces jointes, (1981) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, implantation, construction et extension des locaux PTT : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1983) ; syndicat communautaire d'aménagement (SCA), le SCA de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, incidence fiscale d'une modification de la zone d'agglomération nouvelle (ZAN) : étude réalisée par le bureau régional d'études économiques et financières (BREEF) (Chomentowski et Bonnafous) (1981) ; la Taxe professionnelle des zones d'activités du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY et du syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE), situation 1981, prévisions 1983 à 1990 : étude sur la taxe professionnelle faite par le bureau régional d'études économiques et financières (BREEF) (Chomentowski et Bonnafous) (1981). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY-Centre, construction, entretien et gestion du restaurant universitaire dans l'îlot des Passages : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1981).

    Date

    1970-1983

    Cote

    1523W/773

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

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  31. Résultat n°31

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Fontaine de l'Orme : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1984). EVRY, BONDOUFLE, LISSES, COURCOURONNES. - Poste, téléphone et télécommunications (PTT) : correspondance, notes, pièces jointes, (1967-1983).

    Date

    1967-1984

    Cote

    1523W/107

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Zone d'aménagement concerté...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Autoroute G5. - Echangeur nord d'EVRY, conduite d'eau et de gaz : plans et correspondance. Extension du réseau téléphonique au noeud autoroutier G5-A6 : plans et correspondance. Remblaiement sur le noeud autoroutier G5-A6 : devis, plans et correspondance.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1502W/1737

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute G5. - Echangeur nord d'EVRY, conduite d'eau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    Autoroute A87. - Section A10-CD36, rétablissement des communications avec la société I.N.F.R.A.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1502W/1723

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A87. - Section A10-CD36, rétablissement des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Autoroute A10. - Section PARIS-CHARTRES, éclairage public, travaux réalisés par les sociétés S.E.L.F. et Béture : factures, plans, correspondance, études et devis. Equipement électrique et téléphonique, signalisation. Dalles de transition, glissières de sécurité : compte-rendu de réunion et correspondance.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1502W/1700

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10. - Section PARIS-CHARTRES, éclairage...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Autoroute A10. - Construction d'artères téléphoniques : plans, rapports, correspondance et avant-projet.

    Date

    1968-1973

    Cote

    1502W/1690

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10. - Construction d'artères téléphoniques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Autoroute A6, équipements téléphoniques. - Lignes grandes distances ; lignes ARCUEIL-Hôpital de CORBEIL ; pylone de la Butte-rouge, fourniture de matériel, réunions, décisions : comptes-rendus, correspondance.

    Date

    1958-1968

    Cote

    1502W/146

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6, équipements téléphoniques. - Lignes grandes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    EVRY N°2

    Date

    1972

    Cote

    1497W/87, 23 - Num - 3 - Copie de sécurité 1497W87 - 2005 - 2005 - 23Num/3 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • EVRY N°2

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2

    Date

    1975

    Cote

    1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • 1497W/86

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Collège Mozart à ATHIS-MONS : sécurité incendie, hygiène et sécurité (plan), réseaux de distribution, télécommunications.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1495W/11

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Mozart à ATHIS-MONS : sécurité incendie, hygiène...

    Producteur :

    DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service producteur), DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service versant)

  40. Résultat n°40

    MONTHLERY, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, dossier non retenu (23 avril 1999 - 29 juillet 1999) ; CHALON-MOULINEUX, enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, dossier non retenu (14 octobre 1999 - 10 janvier 2000) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (5 juin 1998 - 9 février 2001) ; LONGPONT-SUR-ORGE, PME 99 ( 2000 habitants), dossier sans suite (18 février 1999 - 12 avril 1999).

    Date

    1998-2001

    Cote

    1355W/175

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • MONTHLERY, enfouissement des réseaux électriques et...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)