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485 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Don du sang, communications du centre départemental de transfusion sanguine : correspondance, une brochure (1949).

Date

1949

Cote

EDEPOT80 5I/6

Résultat n°2

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Corps communal des sapeurs-pompiers, règlement (1896-1897, 1905) ; effectif : listes nominatives des hommes de l'armée territoriale incorporés dans le corps communal des sapeurs-pompiers, autres listes, correspondance (1896 - 1959) ; reconnaissances des officiers, élections d'officiers au conseil supérieur des sapeurs-pompiers des Seine-et-Oise, nominations du chef de corps (1896 - 1951) ; engagements et réengagements quinquennaux, affectations spéciales (1900 - 1960) ; démissions, radiations de l'affectation spéciale (1945 - 1962) ; pétition demandant le départ du chef de corps (1961) ; avancement de grade pour les officiers, promotion au grade de lieutenant honoraire, récipiendaires de la médaille d'argent (1920 - 1949) ; dossier médical de Paul-Victor Plessis (1960).

Date

1896-1962

Cote

EDEPOT20 3H/2

Résultat n°3

Iseult, un super-aimant pour mieux comprendre le cerveau

Date

jeudi 24 décembre 2020

Cote

JAL7/518/3954/2

Résultat n°4

Analyse de gestion, contrôle de légalité.

Date

1980

Cote

1102W/19

Résultat n°5
VARENNES-JARCY. - Spectacle clown pour petits et grands suivi d'un goûter, samedi 24 novembre [organisé par le comité des fêtes].

1 media

VARENNES-JARCY. - Spectacle clown pour petits et grands suivi d'un goûter, samedi 24 novembre [organisé par le comité des fêtes].

Date

2013

Cote

18FI/4238

Résultat n°6

La santé est-elle au dessus de nos moyens ? - Paris : Plon, 1970

Date

1970

Cote

INSEIZE/249

Résultat n°7

Le CHSF a vocation à devenir "un modèle de santé"

Date

jeudi 30 janvier 2020

Cote

JAL7/516/3907/2

Résultat n°8

Prix de journée 1981. - Commission du 30 mars, du 15 juin, du 25 septembre 1981, contrôle de légalité : rapports, budget supplémentaire.

Date

1981

Cote

1102W/36

Résultat n°9

Archives du corps : la santé au XIXème siècle

Date

s.d.

Cote

INOCTAVO/2245

Résultat n°10

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison. Coordination de la sécurité et protection de la santé, visite des services de l'inspection du travail,de la CRAM et de l'OPPBTP. Marché public relatif à la sécurité et à la protection de la santé : ordre de service, grille d'analyse de mise en concurrence [entreprise Ouest-Coordination], notes d'honoraires, propositions d'accompte, décompte général définitif du coordinateur de la sécurité et de la protection de la santé, correspondance avec l'entreprise Ouest-Coordination. Plan général de coordination santé-sécurité : rapports préliminaires, comptes-rendus de visite du coordinateur de la sécurité et de la protection de la santé, correspondance. Plan particulier de sécurité et de protection de la santé. Traitement de l'amiante : plan de retrait des entreprises (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1845W/9

Résultat n°11

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux relatifs à l'infection d'étables par la fièvre aphteuse (1899).

Date

1899

Cote

EDEPOT73 5I/3

Résultat n°12

Commission départementale, contrôle de légalité : procès-verbaux.

Date

1981

Cote

1102W/33

Résultat n°13

Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

Date

1980

Cote

INV/461

Résultat n°14

L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848 - Deuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848.

Date

1963

Cote

INV/1528

Résultat n°15

Liste nominative des docteurs en médecine en exercice dans le département au 1er janvier 1973

Date

1973

Cote

GBR/928

Résultat n°16

Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

Date

1965-1966

Cote

1223W/53

Résultat n°17
LONGJUMEAU. - L'hospice. CLC.

1 media

LONGJUMEAU. - L'hospice. CLC.

Date

s.d

Cote

2FI101/91

Résultat n°18

Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

Date

2004

Cote

1940W/51

Résultat n°19

Bon pied, bon oeil ! Médecine et santé en Lozère au fil du temps.

Date

2007

Cote

GBR/3495

Résultat n°20

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Coordination de la sécurité et protection de la santé : dossier de consultation ; consultation : marché n°97.042 [Ouest coordination], correspondance ; envoi du tableau des sous-traitants ; ordres de service, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1995 - 2003).

Date

1995-2003

Cote

1813W/59

Résultat n°21

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : état nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise.

Date

1920

Cote

EDEPOT22 5I/1

Résultat n°22

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire - Fascicule 1 : 1 J 1 à 1 J 369.

Date

1983

Cote

INV/1080

Résultat n°23

Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

Date

1987

Cote

INV/975

Résultat n°24

Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Procès-verbaux de réunions du collège inter-entreprise de sécurité, santé et des conditions de travail, avis techniques (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

1784W/28

Résultat n°25

Rapport n°2001-0034-07 : premiers versements aux associations subventionnées par le Département en 2001, agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0068-18 : premier versement de subvention 2001 à l'association ADM cancer du sein ; rapport n°2001-0067-17 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0696-17 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0066-16 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2001 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport n°2001-0352-28 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association pour le dépistage mammographique du cancer su sein ; rapport n°2001-0362-38 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0430-24 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0459-25 : solde de la subvention annuelle 2001 aux associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport n°2001-0672-78 : solde de subvention au titre de l'année 2001 au SAMU CENTRE 15 et à l'ADUM 91 ; rapport n°2001-0671-77 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association AIDES pôle de l'Essonne ; rapport n°2001-0729-50 : subvention à trois associations œuvrant en faveur des personnes âgées : ASAD - AJSAD - ASAMAD (subvention de démarrage) ; rapport n°2001-0718-39 : avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999. Délibération du Conseil général n°99-4-05 du 24 juin 1999 ; rapport n°2001-0869-34 : subvention annuelle 2001 pour les associations : ADOSEN et Croix Rouge Française.

Date

2001

Cote

1940W/40

Résultat n°26

Conduite d'opération concernant le lycée de Montgeron : - amiante (suite de l'article 76/227).

Date

1996

Cote

1506W/228

Résultat n°27

Assistance et prévoyance sociale dans le Tarn. Répertoires méthodiques de la série X (Assistance et prévoyance socilae, 1800-1940) et de la sous-série 83 J (Fonds de l'Union Mutualiste Tarnaise)

Date

2008

Cote

INV/2263

Résultat n°28

Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : prévenir les otites baro-traumatiques, avril 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

Date

2001

Cote

75J/378

Résultat n°29

tables 1978 et 1979

Date

1978-1980

Cote

REV20/5

Résultat n°30

MONTGERON.

Date

1901-1973

Cote

1007W/30

Résultat n°31

1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations à caractère social en 1990 ; rapport n°90-847-59 : actions en faveur des déficients auditifs. 1991 : rapport n°91-5-04 : subvention au Comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé (C.D.P.S. 91) ; rapport n°91-5-17 : subvention de fonctionnement du centre de réception de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'association départementale pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1991 (1990-1991) ; rapport n°91-5-32 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthyste et rubis - abaissement de l'âge d'octroi des titres de transports en faveur des anciens combattants et veuves de guerre ; rapport 91-199-58 : subvention à l'association ESSONNE ACCUEIL concernant le projet defitex 91 ; rapport n°91-205-4 : subvention à l'association intermédiaire ACTION-EMPLOI à ETRECHY ; rapport n°91-272-12 : subvention au CODERPA pour l'organisation d'une exposition itinérante sur la prévention des accidents domestiques chez les personnes âgées ; rapport n°91-282-3 : subvention au Centre d'Etude et d'action sociales de l'Essonne (CEAS 91) en 1991 ; rapport n°91-413-30 : association à caractère social, subvention à l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (ADEP) pour le fonctionnement de son service d'auxiliaires de vie ; rapport n°91-524-34 : associations à caractère social. Subvention pour l'association pour le devenir des handicapés pour le fonctionnement de son équipe de préparation et de suite du reclassement (1991).

Date

1990-1991

Cote

1940W/10

Résultat n°32

Marché SANS SUITE 11_0747_1_02 réalisation des examens biologiques de dépistage du SIDA lot 2 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; marché SANS SUITE 11_0747_1_04 réalisation des examens biologiques de dépistage du SIDA lot 4 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; marché SANS SUITE 11_0747_1_06 réalisation des examens biologiques de dépistage du SIDA lot 6 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013).

Date

2009-2013

Cote

2390W/31

Résultat n°33

EVRY. - Route nationale RN 7, accès au Généthon : dossier de consultation des entreprises ; urbanisme ; réception ; travaux ; délibérations, rapport, convention ; compte-rendu de réunion, conventions ; consultation ; note interne ; dossier administratif, (septembre 1994 à octobre 1995).

Date

1994-1995

Cote

1293W/3

Résultat n°34

Les versements des administrations de l'Etat et du Conseil général de l'Isère : 1975-1984

Date

1991

Cote

INV/951

Résultat n°35

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Date

1998

Cote

1772W/2

Résultat n°36

Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information des personnes âgées ; rapport n°95-0710-06 : actions d'information et de prévention du Sida. Subventions aux associations ; rapport n°95-0729-25 : secours d'urgence suite à un incendie sur la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE ; rapport n°95-0781-07 : subvention exceptionnelle à l'association France Essonne pour l'Ex-Yougoslavie (FEPL'Y) aux ULIS ; rapport n°95-0774-24 : association à caractère social, demandes au titre de l'année 1995, ADIPAR et HANDICAP COMMUNICATION ; rapport n°95-0823-18 : subventions aux associations à caractère au titre de l'année 1995 ; rapport n°95-0817-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1995/1996 ; rapport n°95-0820-15 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°95-0780-06 : actions de prévention menées en matière de toxicomanie dans le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0822-17 : actions de prévention santé sur le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0175-07 : aide à la formation d'aide-soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées ; rapport n°95-0225-15 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°95-0824-19 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi en colonies de vacances ou en classes transplantées ; rapport n°95-0332-05 : avenant n°1 à la convention intervenue entre le TICE et le Département de l'Essonne (utilisation de la carte Améthyste). 1996 : rapport n°96-0049-08 : versement d'acompte de subvention à trois associations à caractère social (1996).

Date

1995-1996

Cote

1940W/17

Résultat n°37

Société de secours mutuels de Longjumeau.- Santé : livret pharmaceutique (1884-1896, 1902). [85 documents, classé par année et par ordre alphabétique de titulaire].

Date

1884-1902

Cote

81J/29

Résultat n°38

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale

Date

1921

Cote

INV/614

Résultat n°39

Une structure innovante et moderne pour 2021

Date

jeudi 26 novembre 2020

Cote

JAL7/518/3950/3

Résultat n°40

Le Muséum d'histoire naturelle prévoit le développement de son antenne

Date

jeudi 13 février 2020

Cote

JAL7/517/3909/2

Résultat n°41

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

Résultat n°42

Commentaire administratif et technique de la loi du 15 février 1902, relative à la protection de la santé publique

Date

1903

Cote

INQUARTO/193

Résultat n°43

Hôpital d'ARPAJON, de CORBEIL-ESSONNES, de DOURDAN, d'ETAMPES, centre hospitalier spécialisé Barthélémy-Durand d'ETAMPES, centre hospitalier spécialisé de Vaucluse d'EPINAY-SUR-ORGE. - Etats mensuels prévus par la circulaire du 29 mars 1979, contrôle de légalité : dépenses engagées, état de la trésorie, statistiques des soins.

Date

1979

Cote

1102W/4

Résultat n°44
LA NORVILLE. - Téléthon 2012, vendredi 7, samedi 8 et dimanche 9 décembre [coorganisé avec la Communauté de communes de l'Arpajonnais].

1 media

LA NORVILLE. - Téléthon 2012, vendredi 7, samedi 8 et dimanche 9 décembre [coorganisé avec la Communauté de communes de l'Arpajonnais].

Date

2012

Cote

18FI/853

Résultat n°45

VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de soins : registre de vaccinations.

Date

1971-1975

Cote

43J/9

Résultat n°46
Essonne [conseil général]. - Nous donnons notre sang, et vous ? Don du sang le mardi 4 juin 2013, Tour Malte - salle 100.

1 media

Essonne [conseil général]. - Nous donnons notre sang, et vous ? Don du sang le mardi 4 juin 2013, Tour Malte - salle 100.

Date

2013

Cote

18FI/4230

Résultat n°47

GRANGES-LE-ROI (LES). - Réglement sanitaire communal. - Avis du département : correspondance (1904-1938).

Date

1904-1938

Cote

EDEPOT45 5I/1

Résultat n°48

Bligny, Cent ans d'histoire et d'archives. Traitement et organisation. Volume 2, Récolement. DESS Histoire et métiers des archives, Mémoire, université d'Angers, département d'histoire

Date

2004

Cote

INQUARTO/2489

Résultat n°49

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale

Date

1944

Cote

INV/569

Résultat n°50

Programme duodécénnal 1964-1975, rapport du groupe de travail santé, programme d'équipement sanitaire et social Tome II

Date

Juillet 1964

Cote

INQUARTO/111/2

Résultat n°51

Rapport n°2000-0821-30 : aide à la formation d'aides soignants dans les maisons de retraites publiques du Département : Domaine de Charaintru, File Etoupe, Léon Maugé ; rapport n°2000-0890-36 : subvention annuelle 2000 pour l'association AIDES pôle Essonne et convention entre le Conseil Général de l'Essonne et AIDES pôle Essonne ; rapport n°2000-0923-25 : subvention 2000 aux associations de prévention sanitaire ; rapport n°2000-0926-28 : subvention à deux associations à caractère social et convention à conclure entre le Département et le Secours Populaire Français - fédération de l'Essonne ; rapport n°2000-0973-36 : solde de la subvention annuelle 2000 et convention de partenariat entre le Conseil général de l'Essonne et HIV 91 ; rapport n°2000-1038-60 : aide aux associations intervenant dans la lutte contre les exclusions - campagne 2000/2001 et dans le cadre du Fonds de solidarité départemental ; rapport n°2000-1033-55 : fonds d'aide aux impayés d'énergie (FAIE) renouvellement de la convention et du protocole à intervenir entre les partenaires concernés. Reconduction du Fonds au titre de l'année 2000 ; rapport n°2000-1005-27 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2000-1089-34 : solde de la subvention annuelle 2000 pour l'association Ressource.

Date

2000

Cote

1940W/36

Résultat n°52

Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice Galignani de Corbeil.

Date

1891

Cote

PBR/696

Résultat n°53

Bligny, Cent ans d'histoire et d'archives. Traitement et organisation. Volume 1. DESS Histoire et métiers des archives, Mémoire, université d'Angers, département d'histoire

Date

2004

Cote

INQUARTO/2488

Résultat n°54

Rapport n°2000-0490-23 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte à l'Ile de la réunion (1999) ; rapport n°2000-0499-32 : subvention à l'Association d'entraide des polios et handicapés - service d'auxiliaires de vie ; rapport n°2000-0497-30 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°2000-0473-06 : subventions à quatre associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0553-46 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) et convention à conclure avec l'association ; rapport n°2000-0662-53 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; l'association d'action éducative de l'Essonne et le centre d'information et de documentation sur les droits des femmes et des familles de l'Essonne - convention à conclure avec le CIDF ; rapport n°2000-0661-52 : subvention à cinq associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0626-17 : subvention de démarrage pour la création de service en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-0624-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°2000-0696-20 : subvention à l'association la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France et Convention à conclure entre le Département et cette association.

Date

2000

Cote

1940W/33

Résultat n°55

EVRY. - Généthon et route nationale RN 7 : études ; dossier de consultation des entreprises, (janvier 1994 à juillet 1996).

Date

1994-1996

Cote

1293W/2

Résultat n°56
COURCOURONNES.- Espace information famille. Portes ouvertes, Centre social Brel-Brassens, 17 novembre 2011.

1 media

COURCOURONNES.- Espace information famille. Portes ouvertes, Centre social Brel-Brassens, 17 novembre 2011.

Date

2011

Cote

18FI/4154

Résultat n°57

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale : Archives Départementales de la Haute-Marne postérieures à 1790

Date

1934

Cote

INV/523

Résultat n°58
FRANCE (Pays).- Le timbre antituberculeux porte-bonheur, [1931].

1 media

FRANCE (Pays).- Le timbre antituberculeux porte-bonheur, [1931].

Date

1931

Cote

18FI/382

Résultat n°59

Commission nationale de rationalisation, contrôle de légalité.

Date

1980

Cote

1102W/47

Résultat n°60

Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées : l'atelier des handicapés de MORANGIS, le comité départemental handisport de l'Essonne, l'école de chiens guides d'aveugles de Paris et de la région parisienne ; rapport 2003-0509-48 : subvention à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : le foyer socio-éducatif du collège Charles Péguy à PALAISEAU et le syndicat intercommunal du centre Essonne pour l'action en faveur des handicapés mentaux (SICE-HM) ; rapport 2003-0507-46 : subvention à quatre associations intervenant auprès des personnes âgées : OLPAV, CODERPA, VMEH, CARHAD ; rapport 2003-0552-91 : solde de subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2003-0510-49 : subvention aux associations à caractère social ; rapport 2003-0781-18 : subvention exceptionnelle accordée au comité de CORBEIL du secours populaire Français ; rapport 2003-0615-45 : subvention à 5 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0614-44 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0694-61 : subvention à l'association des conjoints survivants de l'Essonne et convention à conclure ; rapport 2003-0656-23 : subvention de démarrage à la mairie de GRIGNY pour l'achat d'un véhicule adapté au transport des personnes âgées dépendantes de la commune ; rapport 2003-0720-18 : subvention à 7 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0722-20 : subvention à l'association l'ADAPT, Gestionnaire du SIVADE et convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0751-49 : subvention au centre d'information et de documentation sur le droit des femmes (CIDF) et convention à conclure avec l'association pour la mise en place de Permanences Juridiques dans le sud Essonne ; rapport 2003-0717-15 : subvention de fonctionnement à l'association pour la visite à domicile dans le canton de Limours (AVAD) et subvention de démarrage à la commune de BONDOUFLE ; rapport 2003-0718-16 : subvention à l'association régionale de parents et amis de déficients auditifs (ARPADA) qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0750-48 : subvention exceptionnelle à l'association Intermède ; rapport 2003-0754-52 : subvention à 13 associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention conclue avec l'association paroles de femmes du 1er octobre 2001 ; rapport 2003-0761-59 : subvention exceptionnelle à la crèche parentale Les diabolos de la Juine ; rapport 2003-0749-47 : subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge française pour l'organisation du 1er anniversaire du dispositif BEB ESSONNE ; rapport 2003-0721-19 : Subvention à l'association Dessine moi un mouton ; rapport 2003-0783-20 : Subvention au réseau SPES ; rapport 2003-0804-41 : subvention à l'association AIDES Ile-de-France ; rapport 2003-0784-21 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON pour la création d'un service de portage de repas en faveur des personnes âgées ; rapport 2003-0841-13 : Subvention à l'association Gérontologique de l'Essonne (AGE 91) Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0871-43 : subvention à la communauté d'agglomération du Val d'Orge et à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0874-46 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'A.P.E.I de la vallée de Chevreuse et avenant n°1 à la convention avec l'ATI en date du 15 décembre 2000 à approuver ; rapport 2003-0843-15 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels Région Ile-de-France (ACEPPRIF) ; rapport 2003-0868-40 : subventions à trois associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention du 6 décembre 1999 conclue avec l'association Accueil et Aide aux femmes en difficulté (AAAFD) Avenant n°1 à la convention conclue le 24 octobre 2001 avec la fédération des centres sociaux ; rapport 2003-0782-19 : subventions à quatre associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0932-47 : subvention à trois associations qui interviennent auprès des personnes handicapées - Solde de subvention à l'association ALVE-UNAFAM ; rapport 2003-0951-66 : subvention à l'association VIRY-CHATILLON Action prévention ; rapport 2003-0872-44 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaire de l'allocation de solidarité spécifique ; rapport 2003-0875-47 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE pour la formation de personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-1150-72 : aide à la formation professionnelle d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2003-1097-19 : solde de subvention au carrefour Inter Associatif départemental des personnes âgées du 91 (CIDPA 91) ; rapport 2003-03-0021 : subvention exceptionnelle aux établissements sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes âgées (2003).

Date

2003

Cote

1940W/47

Résultat n°61

Prix de journée 1980-1981. - Commissions du 19 décembre 1980 et du 9 janvier 1981, contrôle de légalité : rapports.

Date

1980-1981

Cote

1102W/35

Résultat n°62

Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE, construction du bâtiment d'administration. Coordination de la sécurité et protection de la santé, visite des services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie et de l'office public de prévention du BTP (2002).

Date

2002

Cote

1847W/5

Résultat n°63

CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Réunion du forum santé : groupe de personnes assises dans une salle, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/302, 58J/302 (Ancienne cote)

Résultat n°64

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 F : Documents entrés par voie extraordinaire

Date

1988

Cote

INV/1116

Résultat n°65

Prix de journée 1981. - Commission du 6 mars 1981, contrôle de légalité : rapports.

Date

1981

Cote

1102W/34

Résultat n°66

Equipement sanitaire et social. - Dossiers financiers de l'Etat 1973, 1974 (n°1).

Date

1973-1974

Cote

1162W/40

Résultat n°67

Rapport n°99-0843-16 : subvention à l'association les gens du voyage de l'Essonne pour 1999 ; rapport n°99-0895-33 : subventions à deux associations à caractère social : la Harpe et Reso Année 1999 ; rapport n°99-0894-32 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°99-0870-08 : subvention à quatre associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°99-0877-15 : subvention à six associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°99-0439-18 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°99-0602-61 : subventions aux associations œuvrant des personnes handicapées ; rapport n°99-0601-60 : subvention à l'association d'entraide des polios et handicapés. service d'auxiliaires de vie ; rapport n°99-0634-09 : subvention de fonctionnement à l'union départemental des associations familiales (UDAF). Convention à conclure ; rapport n°99-0751-28 : subvention à l'association pour le transport des handicapés physiques (ATHP) ; rapport n°99-0734-11 : convention à conclure entre le département et l'association accueil farandole. Subvention à cette association ; rapport n°99-0802-12 : subvention à l'association Edition - Braille - Recherche - Emploi Communication.

Date

1999

Cote

1940W/30

Résultat n°68

Hôpitaux. - Fiches récapitulatives, contrôle de légalité : état d'activité, état de trésorie, état d'engagement, état du personnel.

Date

1980

Cote

1102W/25

Résultat n°69

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.

Date

1838-1981

Cote

EDEPOT64 Q/1

Résultat n°70

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Population, économie sociale, statistique : certificats médicaux et divers.

Date

1902-1909

Cote

EDEPOT8 7F/4

Résultat n°71

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

Résultat n°72

Bilan de mi-mandat

Date

novembre 2018

Cote

PER568/7/37/2

Résultat n°73

Courriers Chronoposte.

Date

1986-1987

Cote

1349W/67

Résultat n°74

Séance extraordinaire consacrée au Génopole ; concours des jeunes créateurs ; meeting aérien de CERNY - LA FERTE-ALAIS : journée des collèges ;visite du canton de BRETIGNY-SUR-ORGE.

Date

1999

Cote

1703W/20

Résultat n°75
Société de secours mutuels de Longjumeau.- Santé : notes récapitulatives des médicaments fournis par le pharmacien (1886, 1896-1900, 1902) ; feuilles de maladie (5 janvier 1905-25 décembre 1905).

2 medias

Société de secours mutuels de Longjumeau.- Santé : notes récapitulatives des médicaments fournis par le pharmacien (1886, 1896-1900, 1902) ; feuilles de maladie (5 janvier 1905-25 décembre 1905).

Date

1886-1905

Cote

81J/28

Résultat n°76

Rapport n°2001-0895-13 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0977-64 : subvention annuelle 2001 pour l'association : Hérodote ; rapport 2001-0978-65 : subvention 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire - Espoir et vie - CDPA - Essonne accueil - VML ; rapport n°2001-1027-34 : solde de la subvention 2001 à l'association Ressources ; rapport n°2001-1028-35 : solde de la subvention annuelle 2001 et convention de partenariat avec le Conseil général pour les associations Diagonale Ile de France et le Passage ; rapport n°2001-1029-36 : modification de l'avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999 ; rapport n°2001-1114-121 : subvention à la commune de BREUILLET pour l'achat d'un minibus ; rapport n°2001-1033-40 : subvention à trois associations dont deux subventions de démarrage pour des associations qui interviennent auprès des personnes handicapées : les amis de l'atelier, l'association Nathanael autisme et intégration et une subvention de fonctionnement à l'association solidarité nouvelles pour le logement qui interviennent dans le domaine social ; rapport n°2001-1030-37 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraites publiques du département : le Manoir, domaine de Charaintru ; rapport n°2001-03-0004-A : approbation des constats de conversion.

Date

2001

Cote

1940W/41

Résultat n°77

VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de soins : correspondance avec les organismes médicaux et sociaux.

Date

1954-1977

Cote

43J/2

Résultat n°78

Morsang-sur-Orge, de la Révolution à 1900

Date

2002

Cote

INOCTAVO/3295

Résultat n°79

Périnatalité. - Subventions de l'Etat.

Date

1976-1981

Cote

1162W/36

Résultat n°80

Rapport 2002-0029-11 : subvention à l'association Point Vert qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0062-22 : dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées ou handicapées - Convention type à conclure avec les communes (ou centres communaux d'action social - CCAS) et la société gestion de télé sécurité et de services (GTS) ; rapport 2002-0065-25 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0048-08 : premier versement de subvention 2002 à l'association ADM CANCER du sein ; rapport 2002-0064-24 : subvention à l'association du mouvement français pour le planning familial - Info Bust2002 ; rapport 2002-0061-21 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport 2002-0050-10 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0120-54 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnes évoluant dans les Services d'aide à domicile ; rapport 2002-0121-55 : subvention à l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de l'Essonne (ADAPEI 91) ; rapport 2002-0118-52 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthystes et Rubis. Convention à conclure avec le STIF concernant son financement ; rapport 2002-0163-39 : subvention à trois associations intervenant en faveur du logement (Bétharaba, la société Saint-Vincent-de-Paul et les Buissonnets) ; rapport 2002-0158-34 : extension de la délivrance de la carte améthyste gratuité aux anciens combattants titulaires de la carte du combattant, des infirmières de guerres, dès l'âge de 60 ans, sans condition de ressources. Approbation de la convention ; rapport 2002-0207-42 : subvention à l'association Enfants et santé ; rapport 2002-0206-41 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte en Tunisie ; rapport 2002-0185-20 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0320-14 : subventions aux associations œuvrant auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0321-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport 2002-0319-13 : deuxième versement à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne ; rapport 2002-0318-12 : subvention à l'association de gestion du comité départemental des personnes âgées et des retraites de l'Essonne ; rapport 2002-0392-25 : subvention à l'association des conciliateurs de justice de l'Essonne ; rapport 2002-03-0012 : mise en place du site à la vie autonome en Essonne. Approbation de la charte ; rapport 2002-0415-18 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : amicale des donneurs de voix de JUVISY, Aide info sourds, GAIF, GEIST 21, SICE HM, Atelier des handicapés de MORANGIS, FNATH, ADAPEI, APEI, APAF, Handicap'loisirs (2002) ; rapport 2002-0425-28 : subventions à sis associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : le club des canetons, les petits diablotins, Accueil farandole, AFUMA, APCE, CIDF ; rapport 2002-0412-15 : subventions aux associations à caractère social : Reso, SOS Amitié, Banque alimentaire, Soutien écoute prisons ; Médiavipp91, Union départemental des donneurs de sang ; rapport 2002-0413-16 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - Subvention aux associations La journée d'Aloïs et Lions Alzheimer - Val d'Yvette ; rapport 2002-0414-17 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes âgées : CIDPA 91, OLPAV, AVAD de LIMOURS ; rapport 2002-0488-13 : subvention à trois associations ADPEP, l'association Diabète rencontre 91 et l'association pour la visite des malades dans les établissements hospitaliers (AVMH) (2002).

Date

2002

Cote

1940W/42