MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Corps communal des sapeurs-pompiers, règlement (1896-1897, 1905) ; effectif : listes nominatives des hommes de l'armée territoriale incorporés dans le corps communal des sapeurs-pompiers, autres listes, correspondance (1896 - 1959) ; reconnaissances des officiers, élections d'officiers au conseil supérieur des sapeurs-pompiers des Seine-et-Oise, nominations du chef de corps (1896 - 1951) ; engagements et réengagements quinquennaux, affectations spéciales (1900 - 1960) ; démissions, radiations de l'affectation spéciale (1945 - 1962) ; pétition demandant le départ du chef de corps (1961) ; avancement de grade pour les officiers, promotion au grade de lieutenant honoraire, récipiendaires de la médaille d'argent (1920 - 1949) ; dossier médical de Paul-Victor Plessis (1960).

Aide à la recherche

MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT20 1D/1-2R/1

Date

1625-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

112 articles

Origine

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur)

MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Les archives communales de MOIGNY-SUR-ECOLE qui font l'objet du présent inventaire ont été déposées le 6 mai 1993 aux Archives départementales de l'ESSONNE à la suite de la visite dans la commune du directeur des services d'archives. Ces documents dont la plupart remonte au XIXe siècle, couvrent une période allant de 1807 à 1965. L'ensemble mesure environ un mètre linéaire. Les registres d'état civil et de délibérations, ainsi que les archives postérieures à la première guerre mondiale sont toujours conservées en mairie. En voici le relevé : - registres paroissiaux et d'état civil depuis 1623 ; - registres de délibérations depuis 1790 ; - registres d'arrêtés du maire depuis 1870 ; - registres des arrêtés de permis de construire ; - plan cadastral de 1814 ; - plan du terroir de MOIGNY de 1854 ; - état de sections (2 volumes) ; - matrices cadastrales de 1910 et 1914 ; - rôles de contributions depuis 1895 ; - recensements de population depuis 1911 ; - et les archives modernes de 1920 à 1980."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique dressé par Anne-Marie PELLETIER, 1998.

Informations sur le traitement

1998

Mots clés lieux

MOIGNY-SUR-ECOLE