Filtrer les résultats
Multimédias
  • 251
Période
  • 1
  • 1
  • 2
  • 242
  • 9
Nom de l'inventaire
  • 101
  • 86
  • 11
  • 8
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 15
  • 13
  • 12
  • 12
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 168
  • 28
  • 12
  • 9
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 251
  • 244
  • 20
  • 15
  • 12
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 8
  • 1

251 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (2003) ; MEREVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : procès-verbal des opérations de remembrement (2007) ; MONDEVILLE et VIDELLES : procès-verbal des opérations de remembrement (2009).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2173W/6

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal...

    Producteur :

    CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Remembrement rural : procès-verbaux (1991-2009) et arrêtés préfectoraux portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de l'Essonne (1981-2009) ; arrêtés préfectoraux portant création et dissolution d'associations foncières de remembrement des communes de l'Essonne (1954-2003) ; remembrement de la commune de FONTAINE-LA-RIVIERE : dossier administratif (arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la commission communale d'aménagement foncier, registre de délibérations, registre des réclamations, dossier de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouvert à la suite des recours des propriétaires), dossier technique : plan de reclassement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère, recours des propriétaires suite aux décisions prises par la commission départementale, études d'impact, contentieux (1999-2003).

    Date

    1954-2009

    Cote

    2173W/2

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural : procès-verbaux (1991-2009) et...

    Producteur :

    CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  3. Résultat n°3

    Remembrement rural - MONDEVILLE et VIDELLES : dossier administratif (arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la commission communale d'aménagement foncier, registre de délibérations, registre des réclamations, dossier de la commission départementale d'aménagement foncier ouvert à la suite des recours des propriétaires), dossier technique (plan de reclassement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère, recours des propriétaires suite aux décisions prises par la commission départementale), études d'impact, contentieux (2001-2009).

    Date

    2001-2009

    Cote

    2173W/5

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - MONDEVILLE et VIDELLES : dossier...

    Producteur :

    CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Remembrement rural - MEREVILLE : dossier administratif (arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la commission communale d'aménagement foncier, registre de délibérations, registre des réclamations, dossier de la commission départementale d'aménagement foncier ouvert à la suite des recours des propriétaires), dossier technique : plan de reclassement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère, recours des propriétaires suite aux décisions prises par la commission départementale, études d'impact (1949-2005), dossiers contentieux (2005-2007).

    Date

    1949-2007

    Cote

    2173W/4

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - MEREVILLE : dossier administratif...

    Producteur :

    CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Remembrement rural - MAROLLES-EN-BEAUCE : dossier administratif (arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la commission communale d'aménagement foncier, registre de délibérations, registre des réclamations, dossier de la commission départementale d'aménagement foncier ouvert à la suite des recours des propriétaires. Dossier technique : plan de reclassement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère, recours des propriétaires suite aux décisions prises par la commission départementale. Etudes d'impact. Contentieux (2004-2007).

    Date

    2004-2007

    Cote

    2173W/3

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - MAROLLES-EN-BEAUCE : dossier administratif...

    Producteur :

    CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Cadastre et remembrement dans les Vosges (1800-1930). Répertoire numérique détaillé

    Auteur

    SOUVAY, Delphine

    Date

    2006

    Cote

    INV/2155

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Cadastre et remembrement dans les Vosges (1800-1930)....
  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/9, 31 - Num - 221 - Copie de sécurité 1619W9-01 ~Durée : 01:06:34 - 2007 - 2007 - 31Num/221/31 - Num - 222 - Copie de sécurité 1619W9-02 ~Durée : 01:10:04 - 2007 - 2007 - 31Num/222/31 - Num - 223 - Copie de sécurité 1619W9-03 ~Durée : 01:07:10 - 2007 - 2007 – 31Num/223 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1984-1993), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbal de délimitation intercommunale après remembrement (1992), étude d'impact de remembrement des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP. Remembrement rural de la commune de COURANCES. - arrêtés préfectoraux (1995-1998), registres des réclamations et observations suite à enquête (1996-1998), procès-verbaux de la Commission communale d'aménagement foncier (9 avril 1996, 22 mai 1996, 2 juillet 1996, 24 septembre 1996, 24 juin 1997, 22 septembre 1997, 2 mars 1998, 23 juin 1998), étude d'impact du remembrement (avril 1988), étude d'aménagement et paysagère préalable à un aménagement foncier (mars 1995), redressement de la limite intercommunale avec la commune de DANNEMOIS (sd), un plan de remembrement annexé à la délibération de la Commission communale (sd), un plan de la voierie (1997), 5 plans des projets des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZH de COURANCES et DANNEMOIS (1998), travaux connexes au remembrement (mémoire explicatif et descriptif, détail estimatif récapitulatif (1998), 17 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres des sections A1,A2, B, C, D1, D2, D3, E1, E2, G, H, I de COURANCES (1997) et des sections D, E, F2 de DANNEMOIS et la section B-ZD de CELY-EN-BIERE (Seine-et-Marne) (1997). Remembrement rural de la commune de COURSON-MONTELOUP : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1995), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (28 novembre 1986, 24 mars 1988, 2 mars 1989, 27 décembre 1990, 7 juin 1991), 4 plans de projet de remembrement des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE (1990-1991).

    Date

    1984-1998

    Cote

    2108W/4

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Remembrement rural, travaux connexes au remembrement, associations foncières de : RICHARVILLE, décision (CP) du 19 juillet 1994 (11 décembre 1995) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, décision (CP) du 2 septembre 1996 (24 février 1995 - 16 juin 1997) ; AUTHON-LA-PLAINE décision du 1er septembre 1997 (1er août 1997 - 11 septembre 1998) ; SAINT-YON décision (CP) du 12 juillet 1995 (14 février 1995 - 5 juillet 1996) ; MEROBERT décision du 19 juillet 1994 (19 juillet 1994 - 10 août 1995). Gîte rural, création d'un gîte rural par Monsieur Marchaudon à MOIGNY-SUR-ECOLE, décision (CP) du 19 juillet 1994 (8 mars 1994 - 20 septembre 1995) ; création d'un gîte rural mitoyen au second projet de gîte par M. et Mme PITHOIS, LES MOLIERES, décision (CP) du 24 mai1994 (21 octobre 1993 - 14 avril 1995) ; création d'un gîte rural par Madame Lanson à BOISSY-LE-SEC décision (CP) du 25 avril 1995 (20 septembre 1994 - 20 octobre 1995) ; création d'un gîte rural par M. Herblot à CHAMPMOTTEUX, décision (CP) du 19 juillet 1994 (29 avril 1994 - 23 octobre 1995) ; création d'un gîte rural par M. Bertrand à ITTEVILLE, décision (CP) du 19 juillet 1994 (29 avril 1994 - 22 mai 1995).

    Date

    1993-1998

    Cote

    1355W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Remembrement rural, travaux connexes au remembrement,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Remembrement rural - ABBEVILLE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1998) ; ANGERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1979) ; AUTHON-LA-PLAINE : procès-verbal des opérations de remembrement (1997) ; AUVERS-SAINT-GEORGES : procès-verbal des opérations de remembrement (1960).

    Date

    1960-1998

    Cote

    2117W/1

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - ABBEVILLE-LA-RIVIERE : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Remembrement rural - COURANCES : procès-verbal des opérations de remembrement (1998) ; COURSON-MONTELOUP avec extension sur la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : procès-verbal des opérations de remembrement (1993) ; D'HUISON-LONGUEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1984) ; FORGES-LES-BAINS : procès-verbal des opérations de remembrement (1966) ; GOMETZ-LE-CHATEL : procès-verbal des opérations de remembrement (1984).

    Date

    1961-1998

    Cote

    2117W/4

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - COURANCES : procès-verbal des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Remembrement rural de la commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE: renseignements statistiques, procès-verbaux des séances de la commission communale d'aménagement foncier (19 mars 1996 ; 19 avril 1996 ; 2 juillet 1996 ; 24 septembre 1996 ; 23 septembre 1997 ; 18 novembre 1997 ; 12 mars 1998 ; 22 juin 1998), arrêtes préfectoraux (1991-1998), registre des réclamations et observations (1996-1998), plan du remembrement de la commune suite à enquête de modification du périmètre (1997), travaux connexes au rembrement (détail et mémoire estimatif récapitulatif), plans (sd), recherche des propriétaires réels et classement des terres : plans des sections I, J, K, (SERMAISES - Loiret, section A), W, ZA (ROUVRES-SAINT-JEAN - Loiret, section ZA), commune d'ARRANCOURT, plans des sections B, C1, C2 (1997), études d'impact du remembrement (1998), plan des projets de remembrement de la commune, sections ZD, ZE, ZH, étude d'aménagement et passagère (1995). Service du génie rural de la Seine-et-Oise. - Remembrement rural de la commune de BLANDY : plan de reconnaissance et des classes d'estimation pour la réorganisation foncière et le remembrement établi par la Commission communale de remembrement (séance du 6 avril 1948), plan de remembrement, sections A et B : recherche des propriétaires réels et estimation des terres (1943) [plans abîmés].

    Date

    1943-1998

    Cote

    2108W/1

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE:...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE : dossiers technique, arrêtés préfectoraux (1991-1997), renseignements statistiques sur le remembrement, décision de la Commission communale d'Aménagement foncier d'ouvrir une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), registres des réclamations suite aux enquêtes sur la délimitation du périmètre (1995-1997), listes des parcelles comprises dans le périmètre (communes d'AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, SAINT-ESCOBILLE), plan d'enquête (1995), étude schématique de la voirie (1996), procès-verbaux de la commission communale d'aménagement foncier de la commune (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 13 février 1995, 30 mars 1995, 21 juin 1995, 29 janvier 1996, 3 octobre 1996, 18 février 1997), étude d'impact du remembrement (1996), travaux connexes au remembrement (1996), plan de projet des travaux connexes ; 9 plans des projets de remembrement, sections I, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, projets d'extension de la commune sur les communes de SAINT-ESCOBILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, RICHARVILLE (1997), 13 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres (1995).

    Date

    1991-1997

    Cote

    2108W/2

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ROINVILLIERS. - Travaux connexes au remembrement, réalisation : autorisation de la commission communale d'aménagement foncier de Roinvilliers. MASSY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Vilmorin, imperméabilisation et bassin de régulation des eaux de ruissellement : autorisation de la société d'économie mixte (SEM) de Massy. BURES-SUR-YVETTE. - Travaux de traversée de l'Yerres par deux collecteurs d'eaux udées : autorisation du syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    1997

    Cote

    1434W/11

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • ROINVILLIERS. - Travaux connexes au remembrement, réalisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

    Date

    1959-1997

    Cote

    2117W/8

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  18. Résultat n°18

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossier d'enquête parcellaire complémentaire, plan parcellaire, notice générale, plans de remembrement, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique N° 93.1185 (28/10/1993), arrêté de Déclaration d'Utilité Publique n° 930670 (03.03.1993), arrêtés de cessibilité n° 1 - n° 2 et n° 3, estimation des Domaines, insertions dans les journaux (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/60

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Remembrement de la commune de SAINT-YON : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1952-1995), rapport de l'inspecteur (1995), registres des réclamations (1992-1995), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (18 septembre 1989, 14 novembre 1991, 22 mai 1992, 26 août 1992, 4 janvier 1994, 24 février 1994, 24 janvier 1995, 9 juin 1995), étude d'impact de remembrement (octobre 1994), 1 plan avant-projet de voirie communale (1993), projet de travaux connexes, 1 plan de classement (1995), 4 plans de projet de remembrement (1995), 6 plans de classement des terres (1994-1995).

    Date

    1952-1995

    Cote

    2108W/12

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement de la commune de SAINT-YON : Renseignements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Remembrement rural de la commune de BOIS-HERPIN : plan de classement des terres de la section C dite du Village (1933), registre des propriétés (1951). Remembrement rural de la commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1988-1995), procès-verbaux de la Commission communale (18 septembre 1989, 14 novembre 1991, 22 mai 1992, 26 août 1992, 4 janvier 1994, 24 février 1994, 13 juin 1994, 24 janvier 1995, 9 juin 1995), registre des réclamations (1995), etude d'impact sur l'environnement (1995), 2 plans de délimitation du périmètre de la commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, 15 plans de classement des terres et recherche des propriétaires réels (1994), 9 plans des projets (1995), plan de création d'un chemin d'exploitation (1994), projet de travaux connexes, avant-projet de voirie communale (1993), extension sur EGLY (1995), étude schématique de la voirie.

    Date

    1933-1995

    Cote

    2108W/3

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune de BOIS-HERPIN : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)