ROINVILLIERS. - Travaux connexes au remembrement, réalisation : autorisation de la commission communale d'aménagement foncier de Roinvilliers. MASSY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Vilmorin, imperméabilisation et bassin de régulation des eaux de ruissellement : autorisation de la société d'économie mixte (SEM) de Massy. BURES-SUR-YVETTE. - Travaux de traversée de l'Yerres par deux collecteurs d'eaux udées : autorisation du syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY).

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INSTALLATIONS CLASSEES.

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INSTALLATIONS CLASSEES.

Cote/Cotes extrêmes

1434W/1-104

Date

1939-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

38-41 et 79-80 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) (1940-1999) ; 50-78 et 95 installations anciennes arrivées en fin d'exploitation ou projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus) (1969-1999) ; 1-17, 81-94 et 96-104 dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollution accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature (1970-1997) ; 18-37 et 42-49 dossiers complets de procédure (1939-1999).

Langue des unités documentaires

Français