Remembrement rural, travaux connexes au remembrement, associations foncières de : RICHARVILLE, décision (CP) du 19 juillet 1994 (11 décembre 1995) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, décision (CP) du 2 septembre 1996 (24 février 1995 - 16 juin 1997) ; AUTHON-LA-PLAINE décision du 1er septembre 1997 (1er août 1997 - 11 septembre 1998) ; SAINT-YON décision (CP) du 12 juillet 1995 (14 février 1995 - 5 juillet 1996) ; MEROBERT décision du 19 juillet 1994 (19 juillet 1994 - 10 août 1995). Gîte rural, création d'un gîte rural par Monsieur Marchaudon à MOIGNY-SUR-ECOLE, décision (CP) du 19 juillet 1994 (8 mars 1994 - 20 septembre 1995) ; création d'un gîte rural mitoyen au second projet de gîte par M. et Mme PITHOIS, LES MOLIERES, décision (CP) du 24 mai1994 (21 octobre 1993 - 14 avril 1995) ; création d'un gîte rural par Madame Lanson à BOISSY-LE-SEC décision (CP) du 25 avril 1995 (20 septembre 1994 - 20 octobre 1995) ; création d'un gîte rural par M. Herblot à CHAMPMOTTEUX, décision (CP) du 19 juillet 1994 (29 avril 1994 - 23 octobre 1995) ; création d'un gîte rural par M. Bertrand à ITTEVILLE, décision (CP) du 19 juillet 1994 (29 avril 1994

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/22

Date

1993-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques