Filtrer les résultats
Multimédias
  • 698
  • 6
Période
  • 1
  • 1
  • 3
  • 7
  • 23
  • 38
  • 123
  • 639
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 153
  • 128
  • 103
  • 51
  • 32
Afficher plus
Lieux
  • 187
  • 131
  • 76
  • 59
  • 45
Afficher plus
Typologies
  • 348
  • 173
  • 172
  • 159
  • 34
Afficher plus
Sujets
  • 704
  • 492
  • 484
  • 482
  • 274
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

704 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Association syndicale de reconstruction de MASSY et PALAISEAU, de PARAY-VIEILLE-POSTE : bordereau de mandats (1962-1963), dossiers individuels des particuliers (honoraires et contrats d'architecte, devis) (1948-1959).

    Date

    1948-1963

    Cote

    2056W/21

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Association syndicale de reconstruction de MASSY et...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Centre de règlement des dommages de guerre de SEINE-ET-OISE : transfert de dommages de guerre, reconstruction de maisons individuelles dans les communes de BAULNE, CHILLY-MAZARIN, DRAVEIL, PLESSIS-PATE, VARENNES-JARCY.

    Date

    1944-1964

    Cote

    2056W/20

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Centre de règlement des dommages de guerre de SEINE-ET-OISE...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Association syndicale de reconstruction d'ATHIS Ouest : marchés, devis.

    Date

    1948-1954

    Cote

    2056W/19

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Association syndicale de reconstruction d'ATHIS Ouest...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE : bordereau de mandats, bordereau des titres de recettes.

    Date

    1950-1954

    Cote

    2056W/18

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE : achat de dommages de guerres (1953-1957), actes notariés de cession, correspondance avec les propriétaires ; Association syndicale de la Région Est : acquisitions d'ouvrages (1950-1955) ; Association syndicale de reconstruction de l'ISLE-ADAM : gestion des associations de MASSY et PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, VALENTON Val Pompadour (1949-1953), budget, comptabilité, ressources humaines.

    Date

    1949-1955

    Cote

    2056W/17

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE- Communes de MASSY, PALAISEAU, JUVISY, PARAY-VIEILLE-POSTE, ETAMPES, Val d'ATHIS : bordereaux de mandats et de recettes, dossiers des nantis.

    Date

    1950-1962

    Cote

    2056W/16

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dommages de guerre : correspondance (1922). Centre National de règlementation des dommages de guerre. - Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE comprenant la Région Ouest : MANTES, Ouest Val d'ATHIS, ETAMPES - la Région Est : MASSY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, VALENTON Val Pompadour, la Région Sud : ATHIS Prairie : cotisations sociales des agents, accidents du travail, impôt cédulaire (1948-1957).

    Date

    1922-1957

    Cote

    2056W/15

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Dommages de guerre : correspondance (1922). Centre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Foyer Athanase Coquerel à CROSNE géré par l'association réunion protestante de charité à EVRY, reconstruction du foyer. - Fermeture du foyer après la visite de la commission communale de sécurité (28 mai 1999), mise en place d'un hébergement provisoire pour les enfants, projet architectural d'un nouveau foyer, décision de construction d'un bâtiment pour 20 enfants de 7 à 16 ans et 2 accueils d'urgence répartis en 2 unités de vie, plans du projet (2000), permis de construire (2001), subventions, procès verbal de la commission communale de sécurité suite à la visite des nouveaux bâtiments (29 septembre 2006).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2018W/14

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer Athanase Coquerel à CROSNE géré par l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    VIRY-CHATILLON, Cité d'urgence. - Etudes ; PACT-ARIM ; groupe de recherche et d'interventions nouvelles (GRAIN) ; bilan d'une enquête ; repères pour une intervention sur la ou les qualités de vie ; programmes d'actions ; monographie ; pré-rapport (bilan habitat et social) ; compléments au 1er rapport ; pratiques spatiales (bilan quartier) ; éléments d'un programmme ; hypothèse reconstruction ; analyse d'opérations intéressantes. CROSNE. - Projet de quartier, réhabilitation et réaménagement du centre ancien : plans. Demande de subvention.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1683W/2

    • Contexte : POLITIQUE DE LA VILLE

    • VIRY-CHATILLON, Cité d'urgence. - Etudes ; PACT-ARIM...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Ouvrage d'art. - Pont Bailey : correspondance, plans.

    Date

    1955

    Cote

    1502W/27

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ouvrage d'art. - Pont Bailey : correspondance, plans....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ouvrages d'art. - Reconstruction : correspondance, plans.

    Date

    1953-1957

    Cote

    1502W/26

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ouvrages d'art. - Reconstruction : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ouvrages d'art. - Reconstruction : correspondance, plans.

    Date

    1943-1955

    Cote

    1502W/25

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ouvrages d'art. - Reconstruction : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dommages de guerre : association syndicale de reconstruction pour le remembrement de la propriété d'Etampes.

    Date

    1948-1953

    Cote

    1485W/72

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DOMMAGES DE GUERRE.

    • Dommages de guerre : association syndicale de reconstruction...

    Producteur :

    ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/24

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/23

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/22

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/15

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/12

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état des bâtiments 2ème tranche. Réunions du conseil général de 1979 à 1986. Réunions de la commission départementale de 1979 à 1982.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1345W/480

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande : dépenses d'investissement et de fonctionnement.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1345W/479

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande : dépenses d'investissement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état des bâtiments 1ère tranche : notification du marché et autres pièces annexes, lot n° 1 (Sopac), mandatements (1982), fiche de notification (1981), caution bancaire (1981), décompte général et définitif (1984).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1345W/478

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  24. Résultat n°24

    CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état des bâtiments 1ère tranche : plans, lancement de l'appel d'offres pour l'attribution des travaux, pièces écrites du dossiers de consultation des entreprises, analyse par l'architecte des offres reçues (1981) ; remise en état des bâtiments 2ème tranche : contrat ingénierie.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1345W/477

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  25. Résultat n°25

    CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état des bâtiments 1ère tranche : plans, marché Sotramep (1981), marché Lefèvre (1981), marché Rocchia pain (1981), lot n° 5 vitrerie (mandatement 1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1345W/476

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état des bâtiments 1ère tranche : plans.

    Date

    1980

    Cote

    1345W/475

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, travaux supplémentaires ; plans ; remise en état des bâtiments (1ère tranche 1981). Réunions de la commission départementale de 1979 à 1981.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1345W/474

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, travaux supplémentaires...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  28. Résultat n°28

    CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état des bâtiments (1ère tranche) ; appel d'offre pour l'amènagement de la commanderie (1981) ; grosses réparations à effectuer sur les bâtiments (1980) ; comptes-rendus de réunions de chantier.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1345W/473

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  29. Résultat n°29

    Gendarmerie d'ARPAJON. - Reconstruction : demande d'emprunt auprès du CAECL, pièces techniques.

    Date

    1969

    Cote

    1345W/312

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Gendarmerie d'ARPAJON. - Reconstruction : demande d'emprunt...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Gendarmerie d'ARPAJON. - Bail emphytéotique : correspondance (1971), projet d'acte. Situation des immeubles et du mobilier. Pland d'ensemble. Commission départementale du 1er mars 1972 : reconstruction de la caserne de gendarmerie, bail emphytéotique mis à la disposition dela société d'HLM de l'Hurepoix. Cession de l'ancienne caserne : projet d'acte. Commission départementale du 17 octobre 1973 : cession de l'ancienne caserne à la commune. Séance du Conseil général : affectation de l'ancienne caserne de gendarmerie. Commission départementale du 25 février 1974 : conditions de cession à la commune de l'ancienne caserne de gendarmerie sise 102 grande rue. Plan de masse. Commission départementale du 16 avril 1975 : cession de l'ancienne gendarmerie, approbation du cahier des charges de l'adjudication, procès-verbal de remise de biens. Commission départementale du 15 novembre 1972 : subvention complémentaire à la société d'HLM de l'Hurepoix pour la construction de la gendarmerie. Séance du 7 juin 1971 du conseil général : reconctruction et subventions pour la caserne. Bilan financier de la construction. 1ère session de 1971 du conseil général : subvention du département à la société d'HLM de l'Hurepoix et fixation de sloyers des locaux techniques.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1345W/311

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Gendarmerie d'ARPAJON. - Bail emphytéotique : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  31. Résultat n°31

    Ministère de la Reconstruction. - Expropriations, achats, cessions amiables de terrains et d'immeubles en faveur du ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme à ATHIS-MONS, CORBEIL, ETAMPES, JUVISY-SUR-ORGE, MASSY (19 dossiers).

    Date

    1949-1952

    Cote

    1232W/2

    • Contexte : 1232W/1-2, Forêts administrées, acquisitions foncières...

    • Ministère de la Reconstruction. - Expropriations, achats,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

  32. Résultat n°32

    Reconstruction, 1945-1947. Reconstruction dans l'arrondissement de CORBEIL : évaluation des travaux, correspondance, compte-rendus de réunions, liste des architectes de Seine-et-Oise, carte d'ATHIS-MONS (1946) ; dossier d'aménagement de CORBEIL. - Extension du Palais de Justice à CORBEIL : projet de construction, déplacement de la prison, installations immobilières, 1961-1964. - EVRY-PETIT-BOURG : inauguration de la nouvelle mairie par Michel Debré, Premier ministre, 29 avril 1961 (programme, coupures de presse, rapports de police).

    Date

    1945-1964

    Cote

    1200W/35

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Reconstruction, 1945-1947. Reconstruction dans l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  33. Résultat n°33

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Taxes (1945-1948) ; personnel (1942-1953) ; extraits de délibérations : dépenses, subventions, bureau de bienfaisance, pompes funèbres (1940-1953) ; reconstruction et extension de la mairie (1949-1951) ; remise en état des bâtiments scolaires endommagés par la guerre : demande de subvention (1945-1946), aménagement d'une cantine scolaire (1947) ; groupe scolaire PAUL-BERT : réparations et aménagement de classes (1947-1951) ; groupe scolaire JULES-FERRY : réparations et aménagements divers, acquisition de mobilier scolaire (1946-1955).

    Date

    1940-1955

    Cote

    986W/127

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Taxes (1945-1948) ; personnel...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    OLLAINVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1947) ; nominations, indemnités de fonctions, extraits de délibérations (1941-1948) ; groupe scolaire du hameau de la ROCHE : construction et travaux d'agrandissement, plan, devis descriptifs et estimatifs, demande de subvention (1940-1953) ; réfection des bâtiments à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1955) ; cimetière : tarif des concessions (1945-1948), transfert de corps (1957), concessions (1942-1952) ; bâtiments communaux : demande de subvention pour réparations diverses (1951) ; lavoir : réparation (1946) ; acquisition de terrains pour aménagement d'un dépôt d'ordures ménagères (1957) ; adduction d'eau (1951-1953) ; voirie : reconstruction de ponts (1947-1948). ONCY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1943-1946) ; pompes funèbres, protection contre l'incendie, extraits de délibérations (1945-1952) ; mairie : travaux de réfection (1948) ; cimetière ; tarif (1948) et concessions (1941-1948) ; adduction d'eau (1945-1955) ; téléphone : règlement des communications administratives (1952) ; voirie : travaux de réfection (1947). ORMOY. - Construction d'un groupe scolaire (1953) ; cimetière : concessions (1940-1941).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/116

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • OLLAINVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1947) ;...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    MORANGIS. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, bureau de bienfaisance, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1944-1948) ; bulletin municipal (numéros 1 et 2, 1959-1960) ; affaires diverses (1950-1960) ; pompes funèbres : contrat, avenant et tarifs (1944-1946) ; aménagement d'une nouvelle mairie : acquisition du château de MORANGIS, projet de transformation, plans, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 11 mars 1943 (1942-1943) ; projet de reconstruction d'un nouvel hôtel de ville à la suite de l'incendie par les Allemands en 1944 (1952-1953) ; écoles : travaux de construction et d'entretien, création d'un cours ménager (1945-1954), acquisition de mobilier scolaire (devis descriptif) et de matériel pour la cantine (1948-1955) ; bail du presbytère (1954).

    Date

    1942-1960

    Cote

    986W/110

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORANGIS. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, bureau...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    ETAMPES.

    Date

    1948-1957

    Cote

    986W/65

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ETAMPES.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    CORBEIL-ESSONNES. - Ecole JACQUES-BOURGOIN : agrandissement et travaux (1946-1951) ; construction d'un groupe scolaire (1946-1947) ; groupe scolaire de MOULIN-GALANT : acquisition de terrains et aménagements, plans (1948-1951) ; école de garçons d'ESSONNES : travaux d'aménagement (1948-1950) ; école de filles d'ESSONNES : reconstruction de locaux effondrés (1949-1952) ; écoles : réfection des cours, chauffage (1950-1951) ; aménagement d'un centre d'orientation professionnelle (1951) ; procès-verbaux d'adjudication pour les denrées alimentaires, cantine scolaire, combustibles, livres classiques et fournitures scolaires (1952).

    Date

    1946-1952

    Cote

    986W/44

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Ecole JACQUES-BOURGOIN : agrandissement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Marchés n° 262, 350 et 445, lettres de commande (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/128

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Marchés de clôtures.
    • Marchés n° 262, 350 et 445, lettres de commande (1948-1967).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Appel d'offre : marchés n° 226, 229, 243 et 345 (1948).

    Date

    1948

    Cote

    892W/127

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Marchés de clôtures.
    • Appel d'offre : marchés n° 226, 229, 243 et 345 (1948).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Marchés n° 1372-1376 et 1613, contrat n° 345, V, excédents (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/126

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Isolés du cottage.
    • Marchés n° 1372-1376 et 1613, contrat n° 345, V, excédents...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)