Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1973
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Cote/Cotes extrêmes
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Contient des devis, des plans, des adjudications, des lettres de commandes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
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Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
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Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1967
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1948
communicable 50 ans après 1948
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