Ministère de la Reconstruction. - Expropriations, achats, cessions amiables de terrains et d'immeubles en faveur du ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme à ATHIS-MONS, CORBEIL, ETAMPES, JUVISY-SUR-ORGE, MASSY (19 dossiers).

Aide à la recherche

1232W/1-2, Forêts administrées, acquisitions foncières du centre des impôts de Corbeil 1 (1948-1957).

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BIENS ADMINISTRES : FORETS.

Cote/Cotes extrêmes

1232W/1-2

Date

1948-1957

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dans la sous-série 1232 W les 2 articles correspondent à un fonds provenant du Centre des impôts fonciers de CORBEIL qui a été versé aux Archives départementales de l'ESSONNE en mars 1994. Les documents antérieurs à 1940 sont cotés dans la sous-série 2 Q. Les cinq dossiers postérieurs à 1940 sont cotés 1232 W 1 et 2. Les dossiers sont classés dans l'ordre chronologique et inventoriés dans le détail. Ils concernent principalement la forêt de SENART mais également les forêts de MEUDON, RAMBOUILLET ainsi que le BOIS-PRINCIER dans la MEUSE.

Langue des unités documentaires

Français