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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Titres généraux

    Date

    1071-1260

    Cote

    G/234

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Vie du chapitre
    • Titres généraux

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.

    Date

    1138-1771

    Cote

    63H/43

    • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

    • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Titres concernant spécialement NOTRE-DAME de CORBEIL.

    Date

    1169-1242

    Cote

    G/239

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Titres concernant spécialement NOTRE-DAME de CORBEIL....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
    Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

    127 medias

    Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

    Date

    1207-1490

    Cote

    G/264

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

    Date

    1207-1789

    Cote

    G/263

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

    Date

    1285-1790

    Cote

    G/283

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME DES CHAMPS à ESSONNES.

    Date

    1287-1781

    Cote

    17H/5

    • Contexte : 17H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DES CHAMPS A ESSONNES...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DES CHAMPS A ESSONNES (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8
    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    1 media

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1380-1746

    Cote

    A/934

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES. - Comté.

    Date

    1436-1960

    Cote

    1J/23

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Comté.
  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1470-1562

    Cote

    A/937

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

    Date

    1564-1566

    Cote

    A/938

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1567-1585

    Cote

    A/940

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Testaments et partages successoraux des chanoines

    Date

    1569-1709

    Cote

    G/236

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Vie du chapitre
    • Testaments et partages successoraux des chanoines

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

    Date

    1580-1608

    Cote

    13J/16

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Rôle des sommes versées au capitaine et aux officiers du régiment de SAINT-VRAIN devant HAM (juin 1590).

    Date

    1590

    Cote

    1J/255

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Rôle des sommes versées au capitaine et aux officiers...
  16. Résultat n°16

    WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : pièces diverses. Bail par Honoré TRATTIN et Jehan de LA NOUE, marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église (1594) ; bail (1686). Quittance donnée par Claude ANGOULLIAN, receveur et admodiateur de la terre et seigneurie de WISSOUS, à André CARRE, marguillier de la paroisse (1627). Maintenue en possession d'un quartier de terre en la jouissance duquel l'église de WISSOUS avait été troublée par Mathieu AUBOIN, receveur de VILMILAN (1702-1739). Mémoires divers : mémoire de frais, salaires et deniers déboursés, fait par Nicolas-François DELALEU en la prévôté de WISSOUS pour l'église et fabrique de WISSOUS contre différents particuliers (1703-1704). Procès-verbal dressé à l'effet de constater que, le 4 juin 1721, Jacques ANGOUILLAN, prévôt de WISSOUS, s'est rendu à la maison du vicaire perpétuel, où il a sommé celui-ci de présenter les minutes du greffe et notariat dudit WISSOUS, qui ont été mises dans sa maison ; description des minutes transportées par ordre du prévôt dans une armoire. Adjudication de bois vendus au profit de l'église (1743-1745). Procédures relatives à l'exécution et au paiement de travaux de maçonnerie, couverture et autres ; correspondance [jusqu'en 1746]. Tailles de l'exercice 1788 : quittance de 17710 livres que le receveur des tailles de l'Election de PARIS reconnaît avoir reçues des habitants de la paroisse de WISSOUS (1790).

    Date

    1594-1790

    Cote

    G/1066

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Baux, cens, titres et comptes.

    Date

    1611-1796

    Cote

    7J/4

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Baux, cens, titres et comptes.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    SOISY-SUR-SEINE, familles. - Famille de BAILLEUL : constitution de rente à LE MASSON, parchemin (1632), bail à ferme de Nicolas de BAILLEUL à Nicolle BOIVIN (1735), quittance, parchemin (1790). Famille BOODE : mémoire imprimé pour M MILLS ELY citoyen des Etats-Unis d'Amérique contre Catharina Elisabeth BOODE son épouse (1823), autorisation de chasse à James RIGBY (1828), notes d'arpentage de moisson, de récolte et de pré à M Théophile BOODE, notes de frais de DUPONT avoué, notes de frais de vente à payer par les propriétaires (1832), correspondance (1823-1830). Reine de Suède, Désirée CLARY, propriétaire du château de la Grange la Prévosté (Seine-et-Marne) aurait séjourné deux étés à Soisy : état des honoraires de notaire au sujet de l'acquisition d'une terre (1821), plusieurs reçus de CLARY ou du prince de PONTO CORVO (BERNADOTTE) concernant le domaine de La Grange La Prévosté (1810-1822). Famille de VAUDREUIL : mémoire de travaux, marché (1839), inventaire après décès de M de VAUDREUIL (1850), succession (1858), demande à comparaître aux héritiers de VAUDREUIL (1858). Famille de SAINT HILAIRE : description du château de général SAINT HILAIRE, situé à Soisy-sous-Etiolles à mi-côte, au bord de la rivière de Seine et en face du château de Petit-Bourg, plan couleur, état des arbres fournis pour les jardins (1806), honoraires de M PARAUT architecte (1809), quittances et reçus (1806-1812), correspondance (1807-1813), fourniture de glaces (1809), de FAIVRET tapissier (1810), mémoires d'ouvrages de serrurerie [an 12], de sculptures (1810), de maçonnerie (1811-1812), de peinture (1811), de charpente ([an 8-an 9], serrurerie pièces comptables (1813), inventaire général des meubles, liasse de pièces relatives à la vente faite par Madame de SAINT HILAIRE à M FOURCAUT, d'une grande partie des meubles du château (1817), succession, état des hypothèques (1813-1817), ventes de mobilier (1819),

    Date

    1632-1858

    Cote

    79J64/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SOISY-SUR-SEINE
    • SOISY-SUR-SEINE, familles. - Famille de BAILLEUL :...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  19. Résultat n°19

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Deux registres des productions (18 mars 1651-novembre 1651), (mai 1658-novembre 1666) ; deux registres d'écrous (22 novembre 1695-4 décembre 1716), (9 septembre 1722-4 novembre 1724), réceptions et gages des geôliers (13 mai 1719-30 août 1734) ; trois registres des sentences enregistrées au greffe (août 1667-10 septembre 1668), (9 octobre 1752-29 décembre 1766), (13 septembre 1734-25 janvier 1740)

    Date

    1651-1740

    Cote

    B/1856

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Comptabilité

    Date

    1664-1688

    Cote

    G/241

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Temporel du chapitre
    • Comptabilité

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    MENNECY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE : notification par le bailli du bailliage, duché et pairie de VILLEROY, du bail des terres de l'église, fait à Gabriel BLAIN, vigneron (13 juillet 1692) ; autres baux faits en 1779 par Jean-Michel DELAUNAY, curé de la paroisse, et en 1783 par le marguillier en charge, Jean NOTTA. Etat des titres de l'église de MENNECY depuis l'édit du mois de décembre 1691. Mortuologe où sont contenus mois et années où ont été mariés et inhumés les défunts pour lesquels on acquitte les messes suivant l'ordre des articles des titres de l'église. Divisions du manuscrit : mortuologe ; biens de la cure de Mennecy, terres labourables sur le territoire de MENNECY, sur celui de FONTENAY, prés, vignes, gros en blé méteil ; honoraires, casuel [s. d., 18e siècle].

    Date

    1692-1783

    Cote

    G/783

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • MENNECY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    ECHARCON. - GOUFFIER DE ROANNAIS, procédure des créanciers d'Artur de ROANNAIS. [ acquisition de la Baronne de Pardaillan, en 1914, n° 12.]

    Date

    1704

    Cote

    1J/516

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ECHARCON. - GOUFFIER DE ROANNAIS, procédure des créanciers...
  23. Résultat n°23

    SACLAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : rente affectée à l'école des filles. Titre d'une rente appartenant à Charles-Louis GUERIN de RICHEVILLE, avocat au Parlement (1720) ; acte notarié constatant que Charles-Louis GUERIN de RICHEVILLE, d'une part, Jean BOBE, prêtre, docteur de Sorbonne, curé des églises paroissiales de SAINT-GERMAIN de SACLAY et de SAINT-BARTHELEMY de VAUHALLAN, son annexe, ainsi que les marguilliers en charge, d'autre part, ont comparu par-devant les notaires au Châtelet. GUERIN de RICHEVILLE donne 150 livres de rente, dont 90 destinées à la rétribution de Catherine MONDION, maîtresse d'école de SACLAY, et à celles qui lui succéderont ; sont indiqués dans l'acte les devoirs que devra remplir la maîtresse d'école (1728) ; lettres royaux obtenues à ce sujet (1729) ; titre constatant que la maîtresse d'école de la paroisse de SACLAY et de VAUHALLAN est propriétaire de 60 livres de rente (1766).

    Date

    1720-1766

    Cote

    G/899

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • SACLAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME et SAINT-NICOLAS : procès-verbal de la nomination de Charles FORMAGER, marchand épicier, demeurant audit CORBEIL, comme marguillier de la paroisse, en remplacement de Pierre SOURDEAU (15 juillet 1723). Compte de la fabrique, tenu par Charles FORMAGER. Recettes des rentes, loyers et quêtes ; recettes extraordinaires. Dépenses ordinaires, honoraires du curé et du vicaire ; dépenses extraordinaires, raccommodage des ornements ecclésiastiques, réparations de l'église (1724-1725). Bail fait par le curé Augustin-François GONTARD et le marguillier, de terres appartenant à la fabrique, au profit de Philbert CULLOT, tanneur (30 juin 1783).

    Date

    1722-1783

    Cote

    G/615

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    ANGERVILLIERS. - Prosper Nicolas BAUYN, seigneur d'ANGERVILLIERS, conseiller d'Etat, intendant de Paris en 1726 : lettre lui accordant une pension de 2000 livres dans l'ordre de Saint-Louis. Versailles, 1er octobre 1730. [achat]

    Date

    1726-1730

    Cote

    1J/726

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ANGERVILLIERS. - Prosper Nicolas BAUYN, seigneur d'ANGERVILLIERS,...
  26. Résultat n°26

    Gestion du chapitre et travaux

    Date

    1733

    Cote

    G/235

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Vie du chapitre
    • Gestion du chapitre et travaux

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Charles Boutet et Denis Marteau pour le règlement d'une créance (1738-1752).

    Date

    1738-1752

    Cote

    B/1272

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    MAISSE. - Fonds des églises paroissiales NOTRE-DAME et SAINT-MEDARD : procédures entre les curés et marguilliers des églises, oeuvres et fabriques de NOTRE-DAME et de SAINT-MEDARD de MAISSE, d'une part, et Henri CHARBONNEAU, fermier du domaine de LA FERTE-ALAIS ; factums, titres produits par les parties et sentences (1753-1755) ; mémoires des frais et déboursés dus à Louis FONTAINE, citoyen de PARIS, ancien procureur au Parlement, pour avoir occupé au nom des curé et marguilliers des deux paroisses de NOTRE-DAME et de SAINT-MEDARD de MAISSE en BEAUCE, prenant le fait et cause de MINIER, DARBLAY et sa femme dans leur affaire contre CHARBONNEAU, sa femme, et le feu duc d'ORLEANS [s. d.].

    Date

    1753-1793

    Cote

    G/746

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • MAISSE. - Fonds des églises paroissiales NOTRE-DAME...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Comptes journaliers. Gages d'employés.

    Date

    1766-1790

    Cote

    4H/30

    • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    VAUGRIGNEUSE. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE : copie d'un contrat reçu par GAILLARD, notaire à BRIIS, aux termes duquel la veuve de Valentin DELIC déclare avoir remis à son fils, Valentin-Antoine DELIC, curé de VAUGRIGNEUSE, la somme de 700 livres, qu'elle désire être employée à faire un fond pour un maître d'école dans ladite paroisse de VAUGRIGNEUSE, et ledit curé promet d'ajouter pareille somme à la précédente ; le revenu des 1400 livres sera affecté au paiement des honoraires du maître d'école, qui sera à jamais nommé par le curé et ses successeurs ; il sera toutefois prélevé annuellement 10 livres pour servir aux réparations et à l'entretien de la maison que ledit curé a fait construire de ses deniers, à côté de la maison presbytérale, pour servir de logement au maître d'école ; acte d'assemblée des habitants déclarant accepter (1761). Amortissement de plusieurs rentes par Louis BRIERE, fermier des dîmes du prieuré de BRIIS (1776). Fondation faite par Barthélémy BLOT, demeurant ordinairement à PARIS, rue Saint-Claude, de présent à sa maison de campagne à la FONTAINE-AUX-COSSONS, paroisse de VAUGRIGNEUSE (1782). Remboursement de rentes par Louis-François de SAINT-MICHEL, officier d'infanterie, conseiller du Roi, demeurant à BRIIS (1787). Baux de terres (1787-1790) [Valentin-Antoine DELIC est encore curé à cette dernière date, le 2 mai].

    Date

    1767-1790

    Cote

    G/1000

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • VAUGRIGNEUSE. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-MARIE-MADELEINE...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [142 pièces] : état des terres et des biens sur la maison d'ASTORG [s. d.] ; déclarations des biens : propriétés en usufruit (1810) ; ventes : affaire MIZZO [instructions sur la vente, états des effets mobiliers et personnels, correspondance] (1817-1819) ; échange entre François DUGUET et le comte d'ASTORG, de prés et arbres de différentes essences (1806) ; échange de terres et autres héritages à SAINT-CYR-LA-RIVIERE entre le comte d'ASTORG et différents particuliers (1791-1808) ; comptabilité : compte épuré et soldé de monsieur RIMBACK [correspondance, reçus, factures] (1770-1792) ; livres de comptes courants avec les ouvriers d'ETAMPES, MEREVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et SACLAS ; gages aux domestiques de ville ; emprunts et remboursements (1819-1827).

    Date

    1770-1834

    Cote

    30J/10

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

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    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  32. Résultat n°32

    Ancien chemin de grande communication n° 25 d'ABLON (Val-de-Marne) à MONTLHERY devenu route départementale n° 25.

    Date

    1788-1955

    Cote

    2S/112

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 25 d'ABLON...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    BALLANCOURT, culte. - Traitement du prêtre desservant (1789).

    Date

    1789

    Cote

    79J5/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • BALLANCOURT
    • BALLANCOURT, culte. - Traitement du prêtre desservant...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  34. Résultat n°34

    1790-1939.

    Date

    1790-1939

    Cote

    2S/200

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1790-1939.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, réclamation de Levasseur, ingénieur-géomètre, pour le paiement de travaux d'arpentage à Milly, Oncy et Dannemois, 1790 (8 p.) ; fixation d'une pension pour Petit, ex-titulaire du prieuré de Saint-Yon, 1792-an II [12 p.] (1790-an II). Travaux de transformation de l'église Saint-Basile d'Etampes en caserne au cours de l'an II : toisé des ouvrages de maçonnerie, mémoires, procès-verbaux, rôles des ouvriers, reçus, correspondance et mémoires relatifs à un contentieux entre les maçons [35 p.] (an II). Tableau des biens communaux du district et correspondance générale [6 p.) (1792-1794).Travaux divers dans les communes (1790-1792) : réparations au presbytère de Blandy [4 p.] ; réparation de la fontaine de Boissy-sous-Saint-Yon (3 p.) ; réparation d'un chemin à Bouray [2 p.] ; acquisition d'un terrain près du presbytère à la Ferté-Alais (4 p. dont 1 plan) ; réparations à la cure d'Oncy (2 p.) ; rétablissement des murs du cimetière de Roinvilliers [2 p.] (1790-1792). Moulins : adjudication du moulin de Baulne en 1792 [3 p.] ; réparations au moulin de Moulineux, an III [2 p.] ; réclamation des propriétaires du moulin de Tau à Etampes, an VI-1806 (7 p.), [1792-1806].

    Date

    1790-1794

    Cote

    1Q/10

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district. Affaires diverses ou sans suite.- Cérémonies du 14 juillet 1790 (questions de préséances), Te Deum, cérémonies religieuses et autres cérémonies ; paiements et indemnités accordées aux fonctionnaires de l'administration du district : extraits de délibérations, correspondance, 1792-1793 ; lettres de demande d'emploi dans les bureaux du district, an II-an III ; affaire François Robert, de la Ferté-Alais, administrateur du district, accusé de trafic sur le blé et de coups et blessures, 1793. Mémoire sur une épidémie mortelle de scarlatine à MEREVILLE, SACLAS, GUILLERVALl, FONTAINE-LA-RIVIERE, BOUVILLE, VALPUISEAUX, au printemps-été de l'an I de la République [1793], rédigé par les cotoyens Engaz, médecin et Filleau, chirurgien nommés par le directoire du District d'ETAMPES, comportant la description physique des malades (2 mars an II) [2 mars 1794].

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rambouillet : sanctions à l'encontre d'ouvriers des travaux de charité du domaine de Rambouillet après leur insurrection du 6 décembre 1790 contre l'hôtel de ville, armés de pioches pour protester contre leur salaire de 15 sous par jour ; arrestation d'Antoine Lecourt, journalier au Perray, porteur d'une requête à l'Assemblée nationale, signée par plus de 200 ouvriers pour obtention d'un salaire de 20 sous par jour.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/399

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Prisons, aménagement et administration : instructions et correspondance (1790 - 1797).

    Date

    1790-1797

    Cote

    L/122

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons, aménagement et administration : instructions...

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  39. Résultat n°39

    Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale. Gardes champêtres.- Nominations, an IV-an V ; réclamations pour l'obtention de rémunérations, an IV-an V ; lettres de recommandation, an V ; lettre de Verneuil, garde général des bois nationaux sur la suppression des gardes champêtres, an VIII ; registre des rapports des gardes-messiers de Limours, juillet-décembre 1790 ; liste des propriétaires et des surfaces possédées dans les communes de Troux, Limours, Vaugrigneuse, Pecqueuse, Beauregard et Gometz-le-Châtel, an IV.

    Date

    1790-1800

    Cote

    L/159

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    NOISEAU, administration communale. - Un extrait du registre de contribution foncière aux officiers municipaux de Noiseau qui fixe le montant de la contribution (1791), une lettre du maire à propos du traitement du garde champêtre (1826), un dossier contenant des extraits de registre de délibérations, de la correspondance entre le maire et le préfet, le maire et le conseil de fabrique au sujet du rattachement des églises de Noiseau et d'Ormesson, les travaux à effectuer, le traitement du desservant, des échanges de terrains, un mémoire de travaux, l'inventaire des biens de l'église et l'acquisition d'ornements (1806-1831).

    Date

    1791-1831

    Cote

    79J78/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • NOISEAU
    • NOISEAU, administration communale. - Un extrait du...

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    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)