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Titres généraux

G/234

1071-1260

ESSONNE

cartulaire, charte, convention, minute juridictionnelle, compte financier, règlement

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.

63H/43

1138-1771

YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLABE, BOUVILLE, BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE

bulle pontificale, règlement

Titres concernant spécialement NOTRE-DAME de CORBEIL.

G/239

1169-1242

PARIS Département

charte, bulle pontificale

Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

G/264

1207-1490

ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SOUS-SENART Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-AUBIN, JANVRY, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONDEVILLE, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, PARIS Département, PLESSIS-PATE (LE), SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SOUZY-LA-BRICHE, WISSOUS

inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

G/263

1207-1789

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LA-VILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

G/283

1285-1790

MONTLHERY Commune, PARIS Département, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, MARCOUSSIS, SAINT-CHERON Commune, ORSAY Commune

minute juridictionnelle

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME DES CHAMPS à ESSONNES.

17H/5

1287-1781

CORBEIL-ESSONNES Commune, BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE

TERRIER, CENSIER, compte financier

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

A/934

1380-1746

BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, minute juridictionnelle, déclaration

ETAMPES. - Comté.

1J/23

1436-1960

ETAMPES Commune

bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

A/937

1470-1562

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

dossier de procédure

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

A/938

1564-1566

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

registre d'audience, ROLE DE TAILLE, minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

A/940

1567-1585

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

procès-verbal

Testaments et partages successoraux des chanoines

G/236

1569-1709

PARIS Département

acte authentique, convention, contrat, inventaire, dossier de pension

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

13J/16

1580-1608

MARCOUSSIS

minute juridictionnelle, inventaire

Rôle des sommes versées au capitaine et aux officiers du régiment de SAINT-VRAIN devant HAM (juin 1590).

1J/255

1590

SAINT-VRAIN

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : pièces diverses. Bail par Honoré TRATTIN et Jehan de LA NOUE, marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église (1594) ; bail (1686). Quittance donnée par Claude ANGOULLIAN, receveur et admodiateur de la terre et seigneurie de WISSOUS, à André CARRE, marguillier de la paroisse (1627). Maintenue en possession d'un quartier de terre en la jouissance duquel l'église de WISSOUS avait été troublée par Mathieu AUBOIN, receveur de VILMILAN (1702-1739). Mémoires divers : mémoire de frais, salaires et deniers déboursés, fait par Nicolas-François DELALEU en la prévôté de WISSOUS pour l'église et fabrique de WISSOUS contre différents particuliers (1703-1704). Procès-verbal dressé à l'effet de constater que, le 4 juin 1721, Jacques ANGOUILLAN, prévôt de WISSOUS, s'est rendu à la maison du vicaire perpétuel, où il a sommé celui-ci de présenter les minutes du greffe et notariat dudit WISSOUS, qui ont été mises dans sa maison ; description des minutes transportées par ordre du prévôt dans une armoire. Adjudication de bois vendus au profit de l'église (1743-1745). Procédures relatives à l'exécution et au paiement de travaux de maçonnerie, couverture et autres ; correspondance [jusqu'en 1746]. Tailles de l'exercice 1788 : quittance de 17710 livres que le receveur des tailles de l'Election de PARIS reconnaît avoir reçues des habitants de la paroisse de WISSOUS (1790).

G/1066

1594-1790

WISSOUS, PARIS Département

procès-verbal, bail, titre de propriété, minute notariale, dossier de procédure, correspondance

Baux, cens, titres et comptes.

7J/4

1611-1796

MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

bail, TERRIER, CUEILLERET, déclaration féodale, liste nominative, livre comptable

SOISY-SUR-SEINE, familles. - Famille de BAILLEUL : constitution de rente à LE MASSON, parchemin (1632), bail à ferme de Nicolas de BAILLEUL à Nicolle BOIVIN (1735), quittance, parchemin (1790). Famille BOODE : mémoire imprimé pour M MILLS ELY citoyen des Etats-Unis d'Amérique contre Catharina Elisabeth BOODE son épouse (1823), autorisation de chasse à James RIGBY (1828), notes d'arpentage de moisson, de récolte et de pré à M Théophile BOODE, notes de frais de DUPONT avoué, notes de frais de vente à payer par les propriétaires (1832), correspondance (1823-1830). Reine de Suède, Désirée CLARY, propriétaire du château de la Grange la Prévosté (Seine-et-Marne) aurait séjourné deux étés à Soisy : état des honoraires de notaire au sujet de l'acquisition d'une terre (1821), plusieurs reçus de CLARY ou du prince de PONTO CORVO (BERNADOTTE) concernant le domaine de La Grange La Prévosté (1810-1822). Famille de VAUDREUIL : mémoire de travaux, marché (1839), inventaire après décès de M de VAUDREUIL (1850), succession (1858), demande à comparaître aux héritiers de VAUDREUIL (1858). Famille de SAINT HILAIRE : description du château de général SAINT HILAIRE, situé à Soisy-sous-Etiolles à mi-côte, au bord de la rivière de Seine et en face du château de Petit-Bourg, plan couleur, état des arbres fournis pour les jardins (1806), honoraires de M PARAUT architecte (1809), quittances et reçus (1806-1812), correspondance (1807-1813), fourniture de glaces (1809), de FAIVRET tapissier (1810), mémoires d'ouvrages de serrurerie [an 12], de sculptures (1810), de maçonnerie (1811-1812), de peinture (1811), de charpente ([an 8-an 9], serrurerie pièces comptables (1813), inventaire général des meubles, liasse de pièces relatives à la vente faite par Madame de SAINT HILAIRE à M FOURCAUT, d'une grande partie des meubles du château (1817), succession, état des hypothèques (1813-1817), ventes de mobilier (1819),

79J64/8

1632-1858

SOISY-SUR-SEINE, SEINE-ET-MARNE

plan, inventaire, pièce comptable, correspondance

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Deux registres des productions (18 mars 1651-novembre 1651), (mai 1658-novembre 1666) ; deux registres d'écrous (22 novembre 1695-4 décembre 1716), (9 septembre 1722-4 novembre 1724), réceptions et gages des geôliers (13 mai 1719-30 août 1734) ; trois registres des sentences enregistrées au greffe (août 1667-10 septembre 1668), (9 octobre 1752-29 décembre 1766), (13 septembre 1734-25 janvier 1740)

B/1856

1651-1740

FERTE-ALAIS (LA) Commune

registre d'écrou

Comptabilité

G/241

1664-1688

ESSONNE

compte financier