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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (2007-2008) ; receuil des actes administratifs (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2669W/8

    • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

    • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (décembre 2005 - 2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2669W/7

    • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

    • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2669W/6

    • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

    • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (septembre - décembre 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2669W/5

    • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

    • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (janvier - juin 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2669W/4

    • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

    • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (juin - décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2669W/3

    • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

    • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (janvier - mai 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2669W/2

    • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

    • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions ().

    Date

    1999-2000

    Cote

    2669W/1

    • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

    • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Centre des risques professionnels, saisi du logiciel PROGRES des prestations en espéce des centre 101 et 102 : impressions écran, grilles récapitulatives, fiche de suivi de régularisation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2351W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Centre des risques professionnels, saisi du logiciel...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico-administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire.

    Date

    1963-2007

    Cote

    2061W/44

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)

    Date

    1972-2002

    Cote

    2061W/43

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1997)

    Date

    1994-2002

    Cote

    2061W/42

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1994-1996)

    Date

    1991-2002

    Cote

    2061W/41

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1991)

    Date

    1984-1991

    Cote

    2061W/40

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1990)

    Date

    1984-1996

    Cote

    2061W/39

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1989)

    Date

    1987-1994

    Cote

    2061W/38

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1988)

    Date

    1979-1988

    Cote

    2061W/37

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres L-Z (1987)

    Date

    1979-1993

    Cote

    2061W/36

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-H (1987)

    Date

    1960-1987

    Cote

    2061W/35

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres P-V (1986)

    Date

    1978-1990

    Cote

    2061W/34

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres G-O (1986)

    Date

    1978-1990

    Cote

    2061W/33

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-F (1986)

    Date

    1981-1986

    Cote

    2061W/32

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres L-W (1985)

    Date

    1978-1986

    Cote

    2061W/31

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-G (1985)

    Date

    1981-1986

    Cote

    2061W/30

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettes F-W (1984)

    Date

    1951-1984

    Cote

    2061W/29

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-D (1984)

    Date

    1982-1984

    Cote

    2061W/28

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1983)

    Date

    1983

    Cote

    2061W/27

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1983)

    Date

    1983

    Cote

    2061W/26

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1981-1982)

    Date

    1981-1982

    Cote

    2061W/25

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Règlements aux établissements de soins, cliniques privées, factures (2004-2006)

    Date

    2004-2006

    Cote

    2061W/24

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux établissements de soins, cliniques privées,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Règlements aux établissements de soins, cliniques privées, factures (2000-2003)

    Date

    2000-2003

    Cote

    2061W/23

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux établissements de soins, cliniques privées,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Règlements aux établissements de soins, cliniques privées, factures (1994-1999)

    Date

    1994-1999

    Cote

    2061W/22

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux établissements de soins, cliniques privées,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Règlements aux assurés, saisie sur Iris (Interface Réseau Information Service) : recyclage des flux (septembre 2006)

    Date

    2006

    Cote

    2061W/21

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux assurés, saisie sur Iris (Interface...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production et Gestion des Remboursements de Santé) : mise à jour et prestations en espèces (septembre 2006)

    Date

    2006

    Cote

    2061W/20

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Règlements aux assurés, saisie sur Progres (Production et Gestion des Remboursements de Santé) : mise à jour et prestations en espèces (juillet et septembre 2006)

    Date

    2006

    Cote

    2061W/19

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux assurés, saisie sur Progres (Production...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (production et gestion des remboursements de santé) : mise à jour et prestations en nature (septembre 2006)

    Date

    2006

    Cote

    2061W/18

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (production...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Rapports de l'agent comptable (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2061W/17

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'agent comptable (1999-2000)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Documents de synthèse (1997) et rapport de l'agent comptable (1998)

    Date

    1997-1998

    Cote

    2061W/16

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Documents de synthèse (1997) et rapport de l'agent...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Rapports de l'Agent Comptable (1995-1996)

    Date

    1995-1996

    Cote

    2061W/15

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'Agent Comptable (1995-1996)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

    Date

    1993-1994

    Cote

    2061W/14

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Rapport de la commission de contrôle (1999)

    Date

    1999

    Cote

    2061W/13

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapport de la commission de contrôle (1999)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Rapports de la commission de contrôle (1995-1998)

    Date

    1995-1998

    Cote

    2061W/12

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1995-1998)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Rapports de la commission de contrôle (1993-1994)

    Date

    1993-1994

    Cote

    2061W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1993-1994)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Rapports de la commission de contrôle (1991-1992)

    Date

    1991-1992

    Cote

    2061W/10

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1991-1992)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Rapports de la commission de contrôle (1988-1990)

    Date

    1988-1990

    Cote

    2061W/9

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1988-1990)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Rapports de la commission de contrôle (1982-1987)

    Date

    1982-1987

    Cote

    2061W/8

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1982-1987)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et centres d'assurance maladie (1997)

    Date

    1997

    Cote

    2061W/7

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et centres d'assurance maladie (janvier 1993 - décembre 1996)

    Date

    1993-1996

    Cote

    2061W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...

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    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et centres d'assurance maladie (janvier 1990 - décembre 1992)

    Date

    1990-1992

    Cote

    2061W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et centres d'assurance maladie (janvier 1986 - décembre 1989)

    Date

    1986-1989

    Cote

    2061W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...

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  51. Résultat n°51

    Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et circonscriptions administratives 1 et 2 (janvier 1982 - décembre 1985)

    Date

    1982-1985

    Cote

    2061W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...

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  52. Résultat n°52

    Secrétariat général. - Procès-verbaux et annexes des réunions du Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) (13 janvier 1989-décembre 1998)

    Date

    1989-1998

    Cote

    2061W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Secrétariat général. - Procès-verbaux et annexes des...

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  53. Résultat n°53

    Secrétariat général. - Procès-verbaux et annexes des réunions du Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) (9 février 1983-18 décembre 1988)

    Date

    1983-1988

    Cote

    2061W/1

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Secrétariat général. - Procès-verbaux et annexes des...

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  54. Résultat n°54

    Association Tarterêts avenir à CORBEIL-ESSONNES. - Ouverture d'un hébergement de douze jeunes élèves de 4ème et 3ème dans le cadre d'une section sport-études du collège des Tarterêts à CORBEIL-ESSONNES par l'association dans deux appartements mis à disposition par le Logement français (1996) : projet de classe et d'hébergement, statut de l'association, contrats individuels passés entre l'association, l'élève et le collège, coupures de presse, budget prévisionnel (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2018W/83

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Association Tarterêts avenir à CORBEIL-ESSONNES. -...

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  55. Résultat n°55

    Réduction du temps de travail, accords d'entreprise relatifs à la réduction et l'aménagement du temps de travail avec les représentants syndicaux. - Accord passé avec l'Oeuvre de secours aux enfants (O.S.E.) pour la maison d'enfants à caractère social Elianne Assa à DRAVEIL (2000), accord passé avec la Nouvelle étoile des enfants de France pour le placement familial de VARENNES-JARCY (2000), accord avec le Mouvement pour les villages d'enfants situés dans l'Essonne (1999), accord avec la Croix Rouge française pour le centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2018W/82

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Réduction du temps de travail, accords d'entreprise...

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  56. Résultat n°56

    Service social de l'enfance de l'Essonne (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Compte administratif (1998), projet de service (1998), renouvellement de l'habilitation Justice de service d'AEMO du service social de l'enfance de l'Essonne (1998), extension des locaux de l'antenne d'EVRY (1998), travaux aux antennes de CHILLY-MAZARIN et de MASSY (1998), location de bureau pour l'antenne d'ETAMPES, création de locaux pour la direction et aménagement de bureaux pour l'antenne de CORBEIL-ESSONNES (2000), convention relative à la réduction du temps de travail (1999-2000).

    Date

    1993-2000

    Cote

    2018W/81

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service social de l'enfance de l'Essonne (service d'action...

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  57. Résultat n°57

    Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES crée en 1972 (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Compte administratif (1990), compte administratif et rapport annuel (1992), réflexion sur le budget d'aide sociale, janvier 1992, 21 pages ; notes sur la création de deux antennes à MONTGERON et ETAMPES (1991-1992), compte administratif et rapport d'activité (1994), compte administratif (1996), aménagement de locaux pour l'antenne d'EVRY (1996), rapport d'activité de l'association Olga Spitzer, 1998,182 pages.

    Date

    1990-1998

    Cote

    2018W/80

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES...

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  58. Résultat n°58

    Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES crée en 1972 (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Correspondance (1977-1983), compte administratif (1986), compte administratif et rapport annuel (1984 et 1988), déménagement dans de nouveaux locaux à CORBEIL, compte administratif et rapport annuel, projet de service (1989), Le service social de l'enfance de l'Essonne 1964-1989, regards sur un service d'AEMO, un constat, quelques projets (1989).

    Date

    1977-1989

    Cote

    2018W/79

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES...

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  59. Résultat n°59

    Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1998-1999), comptes administratifs (1996 et 1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    2018W/78

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée...

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  60. Résultat n°60

    Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1994-1995), comptes administratifs (1994-1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2018W/77

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée...

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  61. Résultat n°61

    Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1962-1977), compte administratif (1992), compte administratif et rapport moral (1998).

    Date

    1962-1998

    Cote

    2018W/76

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée...

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  62. Résultat n°62

    Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS.- Etude sur l'activité du placement familial (1995), budgets (1994-1995), comptes administratifs (1996-1998), rapports annuels (1996-1997), rapport sur les formations des assistantes maternelles (1993).

    Date

    1993-1998

    Cote

    2018W/75

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY...

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  63. Résultat n°63

    Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS.- Comptes administratifs (1990-1993);

    Date

    1990-1993

    Cote

    2018W/74

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY...

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  64. Résultat n°64

    Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS. - Comptes administratifs (1978-1989).

    Date

    1978-1989

    Cote

    2018W/73

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY...

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  65. Résultat n°65

    Centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON géré par la Croix Rouge française. - Comptes administratifs et rapports annuels (1996, 1998, 2000 et 2002).

    Date

    1996-2002

    Cote

    2018W/72

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON...

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  66. Résultat n°66

    Centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON géré par la Croix Rouge française. - Documents budgétaires dont comptes administratifs (1978-1983), compte administratif (1984), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1998,1990 et 1992), compte administratif (1994) ; problèmes de locaux, de personnel : rapport (1991), fermeture de l'accueil d'urgence (1993)

    Date

    1978-1994

    Cote

    2018W/71

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON...

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  67. Résultat n°67

    Accueil éducatif d'ETAMPES géré par La Vie au grand air. - Projet de création à ETAMPES d'un service d'action éducative auprès des familles (SAEF), d'une maison d'enfants à caractère social (10 places), d'un service d'accueil en famille (30 places) : rapport à la commission permanente (1998), descriptif des travaux, estimation du coût, présentation du projet de création et du budget prévisionnel (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2018W/70

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Accueil éducatif d'ETAMPES géré par La Vie au grand...

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  68. Résultat n°68

    Service d'action éducative en milieu familial géré par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Création du SAEMF de CORBEIL : arrêté de création du 25 juillet 1988, arrêté d'autorisation d'extension d'activité (30 janvier 1998).Création d'un poste d'éducateur supplémentaire au SAEMF de VIGNEUX-SUR-SEINE : avis du CROSM, arrêté d'autorisation (26 janvier 2006). Extension de la capacité de prise en charge du SAEMF de GRIGNY : arrêté du 30 janvier 1998. SAEMF de SAVIGNY-SUR-ORGE. - procès verbal de conformité du 19 mai 2005. SAEMF de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Arrêté d'extension de la capacité de prise en charge (30 janvier 1998). Création d'un village d'enfants de 25 places à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE par le Mouvement pour les villages d'enfants. - Projet d'établissement (1997), étude budgétaire (1997), avis CROSM, arrêté portant autorisation et habilitation (26 décembre 1997), procès vervbal de visite de conformité (18 décembre 1998), arrêté du 25 janvier 2001 ramenant la capacité d'accueil de 72 à 60 enfants (25 janvier 2001). Association Tremplin. - Arrêté de création (02 décembre 1997), extension du service de suite Jeunes majeurs Tremplin à EVRY : fiche synthétique de présentation du rapport, avis favorable (2006).

    Date

    1988-2006

    Cote

    2018W/69

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'action éducative en milieu familial géré...

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  69. Résultat n°69

    Service d'action éducative en milieu familial à GRIGNY géré par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Comptes administratifs (1994, 1996 et 1998), rapport annuel (1998) ; SAEMF de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Rapport annuel (1991), comptes administratifs (1994 et 1996), compte administratif et rapport annuel (1998).

    Date

    1994-1998

    Cote

    2018W/68

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'action éducative en milieu familial à GRIGNY...

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  70. Résultat n°70

    Service d'action éducative en milieu familial géré par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - SAEMF de VIGNEUX-SUR-SEINE : compte administratif et rapport annuel (1994), SAEMF de GRIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : rapports annuels (1996), comptes administratifs et rapports annuels (1998), rapports annuels (2000-2001), budgets (2002-20003).

    Date

    1994-2003

    Cote

    2018W/67

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'action éducative en milieu familial géré...

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  71. Résultat n°71

    Services d'action éducative en milieu familial à GRIGNY, CORBEIL, VIGNEUX-SUR-SEINE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS gérés par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Comptes administratifs (1992), SAEMF de CORBEIL : rapports administratifs et comptes administratifs (1994), rapports annuels (1995), comptes administratifs (1996-1997).

    Date

    1992-1997

    Cote

    2018W/66

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Services d'action éducative en milieu familial à GRIGNY,...

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  72. Résultat n°72

    Services d'action éducative en milieu familial à GRIGNY, CORBEIL et VIGNEUX-SUR-SEINE gérés par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Compte administratif du SAEMF de GRIGNY (1986), budgets (1982-1983), comptes administratifs de GRIGNY et CORBEIL (1988) ; dossier de création du SAEMF de VIGNEUX-SUR-SEINE : description du projet (1989), convention avec le département, arrêté, installation dans la cité de la Croix Blanche ; rapport annuel (1990), compte rendu de l'assemblée générale de l'association (1990), comptes administratifs et rapports annuels des SAEMF de CORBEIL, GRIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE (1990) ; dossier de création du SAEMF de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : description du projet, prévision du budget (septembre 1991).

    Date

    1982-1991

    Cote

    2018W/65

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Services d'action éducative en milieu familial à GRIGNY,...

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  73. Résultat n°73

    Service d'action éducative en milieu familial à VIRY-CHATILLON ouvert en 1973 géré par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Dossier de création : convention avec le département (1973), bail de location (1973), statuts (1973), règlement intérieur et règlement général (1973) ; documents budgétaires (1973-1982), rapport annuel (1980), compte administratif (1982), compte administratif et rapport annuel (1984).

    Date

    1973-1982

    Cote

    2018W/64

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'action éducative en milieu familial à VIRY-CHATILLON...

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  74. Résultat n°74

    Service éducatif 91 à BRETIGNY-SUR-ORGE gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Budget (1993-1996), compte administratif et bilan (1995) ; contentieux relatif au prix de journée pour 1994 : notes, rapport, jugement (1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2018W/63

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service éducatif 91 à BRETIGNY-SUR-ORGE gérée par la...

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  75. Résultat n°75

    Association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel, rapport du commissaire aux comptes, récapitulatif des dépenses du siège (1996-1997), rapport du commissaire aux comptes, annexe aux comptes administratifs (1999), rapport annuel (2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2018W/62

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Association Réunion protestante de charité-Coquerel....

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  76. Résultat n°76

    Service de chambre en ville Coquerel à RIS-ORANGIS géré par l'association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Comptes administratifs (1995-1999) ; rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel (1995, 1998)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2018W/61

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service de chambre en ville Coquerel à RIS-ORANGIS...

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  77. Résultat n°77

    Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).

    Date

    1989-2006

    Cote

    2018W/60

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989),...

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  78. Résultat n°78

    Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2018W/59

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995....

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1993. - Compte administratif et budget (1995), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1996-1998)

    Date

    1993-1998

    Cote

    2018W/58

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1993....

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Lieu de vie le Pont Kavala à SAINT-CHERON ouvert en 1995. - Budgets, comptes administratifs (1996, 1997 et 1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    2018W/57

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie le Pont Kavala à SAINT-CHERON ouvert en...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)