ASSURANCE MALADIE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2351W/1-10

Date

1996-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

10 articles

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Commission d'Action Sanitaire et Sociale, comptabilité, règlements aux assurés, risques professionnels, recours contre des tiers, litiges.

Langue des unités documentaires

Français

Centre des risques professionnels, saisi du logiciel PROGRES des prestations en espéce des centre 101 et 102 : impressions écran, grilles récapitulatives, fiche de suivi de régularisation (2009).

Cote/Cotes extrêmes

2351W/6

Date

2009

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 120 ans à partir de 2009

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/04/2014