AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

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Cote/Cotes extrêmes

2669W/1-8

Date

1999-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

8 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)

AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Relevés de décisions des conseils de direction de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS), 1999-2003 ; décembre 2005-2008 ; recueil des actes administratifs 2007-2008.

Langue des unités documentaires

Français

Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (2007-2008) ; receuil des actes administratifs (2007-2008).

Cote/Cotes extrêmes

2669W/8

Date

2007-2008

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)

AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/12/2016