Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Relevés de décisions des conseils de direction de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS), 1999-2003 ; décembre 2005-2008 ; recueil des actes administratifs 2007-2008.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
06/12/2016
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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