ASSURANCE MALADIE.

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Cote/Cotes extrêmes

2061W/1-44

Date

1951-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

44 articles

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2 : Procès-verbaux et annexes des réunions du Comité d'hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) (1983-1998) ; 3-7 : Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et centres d'assurance maladie (1982-1997) ; 8-17 : Documents de synthèse (1997) et rapport de l'agent comptable (1982-2000) ; 18-21 : Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production et Gestion des Remboursements de Santé) : mise à jour et prestations en espèces (juillet-septembre 2006) ; Règlements aux assurés, saisie sur Iris (Interface Réseau Information Service) : recyclage des flux (septembre 2006) ; 22-24 : Règlements aux établissements de soins, cliniques privées, factures (1994-2006) ; 25-43 : Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1981-1998) ; 44 : Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico – administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire (1963-2007).

Langue des unités documentaires

Français

Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettes F-W (1984)

Cote/Cotes extrêmes

2061W/29

Date

1951-1984

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 120 ans à partir de 1984

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/02/2010