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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DOURDAN. Vue générale prise de la place. Reproduction du dessin du prisonnier, en 1806, (fonds René Dage, Musée de Dourdan), s.d., N et B. Dim. 8 x 11,5.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/518

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • DOURDAN. Vue générale prise de la place. Reproduction...
  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1223-1602

    Cote

    A/1274

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.

    Date

    1468-1756

    Cote

    G/1085

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-pairie de BRUNOY. Seigneurie d'Yerres : famille Dreux-Budé.

    Date

    1469-1764

    Cote

    A/1273

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. Seigneurie d'Yerres : famille...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    L'Appel des condamnés. Eau forte, A. JOHANNOT inv. POLLET sc., Publié par FURNE à Paris, Dim. 9 x 12 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/107

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • L'Appel des condamnés. Eau forte, A. JOHANNOT inv....
  6. Résultat n°6

    Les Modérés sortent de prison. Eau forte, SCHEFFER inv., ECROU sc., Publié par FURNE à Paris, Dim. 9 x 13 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/117

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Les Modérés sortent de prison. Eau forte, SCHEFFER...
  7. Résultat n°7

    Prisonnier. Les Français sous la Révolution"". H. BARON prinx., L. MASSARD sc., CHALLAMEL éd. 4 rue de l'Abbaye, Dim. 16 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/66

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Prisonnier. Les Français sous la Révolution"". H. BARON...
  8. Résultat n°8

    Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE d'ETAMPES. - Titres et baux d'un moulin sur la CHALOUETTE, proche l'enclos du couvent, (1588-1755). Rentes foncières diverses, (1504-1746). Quittances et mémoires divers, (XVIIe-XVIIIe siècles). Brouillons de plans, (XVIIIe siècle). Baux divers, (1668-1785). Quittances des sommes payées pour le rachat des captifs, (1686-1704).

    Date

    1504-1785

    Cote

    52H/5

    • Contexte : 52H TRINITAIRES DE SAINT-ANDRE D'ETAMPES (1391-1790)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE...

    Producteur :

    TRINITAIRES DE SAINT-ANDRE D ETAMPES (ORDRE DES TRINITAIRES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1508-1517

    Cote

    A/792

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif du greffe de la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1526-1531

    Cote

    A/793

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
    Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES : Justice seigneuriale (1540 - 1620).

    7 medias

    Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES : Justice seigneuriale (1540 - 1620).

    Date

    1540-1620

    Cote

    13J/10

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  12. Résultat n°12

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Valpuiseaux .- procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1670-1765))) dont de nombreuses pièces concernant le fief de la Grange Sans Terre ; comptes des dîmes (1608-1609), pièces concernant les dîmes de la cure de Valpuiseaux (1609-1665) . Pièces concernant la commune de Bouville .- un extrait du registre des causes d'audiences du bailliage de la Ferté Alais (1602, 1724) ; pièce concernant un prisonnier renvoyé à Bouville (1607), sentence sur procès criminel contre Claude Le Normant greffier à Bouville (1620) ; seigneurie de Farcheville : enchère de la terre de Farcheville (1634), procès verbal de visite du parc et château de Farcheville (1635-1636), évaluation de la terre de Farcheville (1674), sentences concernant la terre de Farcheville (1682-1724)

    Date

    1602-1765

    Cote

    B/1897

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plaques d'impression destinées à illustrer la biographie de Vincent DUVAL [reproductions commandées par M. BRUNEL ; 33 pièces comprenant : 16 plaques d'impression, procédé mécanique, 13 plaques d'impression, procédé manuel, une quadrichromie] : Noms des étudiants et date de leur entrée au collège, 6,5 x 15,5 ; Portrait de BERNARDIN DE SAINT-PIERRE (jeune), 21,5 x 15,5 ; idem (âgé), 18,5 x 15,5 ; Portrait de Auguste, Jacques GUIOT, détenu (décagone), 15 x 15 ; Portrait de l'abbé Vincent DUVAL (jeune), 6 x 9 ; idem (en son âge mûr), 18,5 x 13,5 ; Portrait de Monseigneur MATHIAS, évêque de Troyes, 18,5 x 13,5 ; Les stalles hautes et basses de l'église collégiale de CHAMPEAUX, 14 x 25 ; Lettre de Vincent DUVAL, 18 x 13,5 ; idem, 12 X 13,5 ; Eglise Saint-Jacques-du-Haut-Pas (PARIS), 13,5 x 19 ; Eglise Saint-Jacques (CORBEIL), 19 x 13,5 ; La première procession de la Neuvaine de Saint-Spire au Champ sacré du Tremblay sur le territoire de SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, le dimanche des Rogations, 17 mai 1789 [d'après la gravure de DAFFIN], 16,5 x 23,5 ; Procession du Clergé de Saint-Spire avec les reliques réunies de différentes églises au Champ du Tremblay, faubourg Saint-Jacques à CORBEIL, le jour de l'Octave de la translation après l'Ascension, 12 mai 1793 [d'après la peinture de JANINET et la gravure de DAFFIN], 13 x 23,5 ; idem, 13 x 23,5 ; idem, 13 x 23,5 ; Reliquaire de l'église Saint-Spire de CORBEIL, 11 x 11 ; Eglise Saint-Leu et quartier des Halles, 14,5 x 24 ; Sentence de banissement à perpétuité du Châtelet de PARIS à l'encontre de DUVAL, 22,5 x 14 ; Château de Saint-Germain, fief de BOUVILLE, 15 x 25 ; Procession du Clergé de Saint-Spire avec les reliques réunies de différentes églises au Champ du Tremblay, faubourg Saint-Jacques à CORBEIL, le jour de l'Octave de la translation après l'Ascension, 12 mai 1793 [d'après la peinture de JANINET et la gravure de DAFFIN], 12,5 x 23 ; Constitution apostolique d'INNOCENT X, mai 1653, 15 x 20 ; Profession de Foi des curés et vicaires du district de MELUN, département de Seine-et-Marne [1ère plaque], 12,5 x 7,5 ; idem [2ème plaque], 12,5 x 7,5 ; Certificat d'inhumation établi et signé par Vincent DUVAL concernant l'enfant Jean COIGNET, 5,5 x 15,5 ; Maxime de la Société populaire de CORBEIL (Vivre libre ou mourir), 5 x 5 ; Formulaire de Foi, 5 x 5 ; Credo de DUMONT, 5 x 5 ; Cul de lampe : Les deux anges, 5 x5 ; Tableau d'Auguste ROSSEL représentant la Seine à CORBEIL (noir), 8 x 22,5 ; idem (rouge), 15,5 x 23 ; idem (jaune), 15,5 x 23 ; idem (bleu), 15,5 x 23.

    Date

    1653-1793

    Cote

    46J/28

    • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

    • Plaques d'impression destinées à illustrer la biographie...

    Producteur :

    BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)

  14. Résultat n°14

    Documentation historique.- 2 copies de l'Anastase de Marcoussis où recherches curieuses de son origine, progrès et agrandissement, ouvrage historique par le sieur PERRON en 1694, accompagné de pièces justificatives [fin XVIIIe- début XXe siècle] ; Mélanges : chansons populaires sur la guerre du bien public et sur la bataille de Montlhéry, tiré à part [XIXe siècle] ; description de la seigneurie et du prieuré de Marcoussis, copie manuscrite incomplète de l'article de BOUCHER D'ARGIS paru dans le Mercure de France de juin 1742 : notes manuscrites sur MARCOUSSIS signées H.B. ; notes de lecture ; notes sur la Vierge de MARCOUSSIS ; notes et tableau généalogique sur les propriétaires du château ; copie d'un exposé de l'action catholique à MARCOUSSIS au XIXe siècle et d'une allocution pour le couronnement de la rosière (1899- 1901) ; un imprimé concernant les éditions des ouvrages d'AGUESSEAU (1789.) . Contrat de mariage entre Jean François ROGER vigneron et Marie Madeleine GELLE devant GRIGNON notaire à MARCOUSSIS (1780) ; pouvoir par Sébastien LE NOBLE prêtre curé de la paroisse de MARCOUSSIS à François MYEVRE ancien vicaire à Paris comme son procureur (1790) ; un extrait de tableau du comité de surveillance concernant la détention du citoyen Crespi résidant à BELLEJAME (an II). Copies d'actes de la série L de Seine-et-Oise concernant la police générale : affaire DESLANDES accusé d'avoir volé une voiture à Roi procureur de la commune de SAINT CHERON ; mémoire de Jean François PLISSON qui dénonce l'abus de pouvoir du Comité de surveillance (1791- an II) ; délibération du conseil de la fabrique concernant les messes (1851) ; lettre de HOUYREL curé de MARCOUSSIS au vicaire général à propos de la rente HOUDON (1847) ; copie du procès verbal de visite des châteaux D'ECOUEN, RAMBOUILLET, MARCOUSSIS et autres susceptibles d'être établis en maison de force (1794) . Copies manuscrites de chartes conservées aux Archives Nationales et qui concernent la vente de l'hôtel de Chanteloup (ARPAJON).

    Date

    1694-1794

    Cote

    13J/76

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Documentation historique.- 2 copies de l'Anastase de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1731-1792

    Cote

    B/1531

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16
    Billet de 11 charades faussement signées VOLTAIRE.

    1 media

    Billet de 11 charades faussement signées VOLTAIRE.

    Date

    2e moitié du 18e siècle

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres...
    • Billet de 11 charades faussement signées VOLTAIRE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Charité des prisonniers.

    Date

    1779-1795

    Cote

    G/1131

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Charité des prisonniers.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18
    Lettre de cachet d'Antoine de SARTINE, ancien lieutenant général de Police du royaume et secrétaire d'Etat à la Marine, ordonnant au concierge de la prison d'ETAMPES de livrer aux militaires les soldats Paul PECAULT et Henry-Noël MEIGNE, pour les conduire au dépôt des Colonies de l'ILE-de-RE.

    2 lots 2 medias

    Lettre de cachet d'Antoine de SARTINE, ancien lieutenant général de Police du royaume et secrétaire d'Etat à la Marine, ordonnant au concierge de la prison d'ETAMPES de livrer aux militaires les soldats Paul PECAULT et Henry-Noël MEIGNE, pour les conduire au dépôt des Colonies de l'ILE-de-RE.

    Date

    samedi 10 juin 1780

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres...
    • Lettre de cachet d'Antoine de SARTINE, ancien lieutenant...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Prisons, aménagement et administration : instructions et correspondance (1790 - 1797).

    Date

    1790-1797

    Cote

    L/122

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons, aménagement et administration : instructions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Justice de Paix. Canton d'Etampes. Répertoires des actes et jugements (1791-an X) ; décharges adressées à Gillot juge de paix par le tribunal, la maison d'arrêt et la gendarmerie (1792-1807) ; quatre lettres de l'accusateur public du tribunal de district d'Etampes au juge de paix Gillot relatives aux prisonniers (1792).

    Date

    1791-1807

    Cote

    L/766

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Répertoires des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    RIS-ORANGIS, affaires militaires. - Demande d'une place dans la gendarmerie nationale (1791), loi du 16 août 1792 décrétant que BURSBROBST n'est pas compris au nombre des suisses détenus ou qui doivent l'être, une lettre de CLERMONT de Ris [an 8], une lettre d'un père à propos du conseil de révision de son fils (1829), un laissez passer pour Pierre ROBIN (1871).

    Date

    1791-1871

    Cote

    79J54/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, affaires militaires. - Demande d'une place...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  22. Résultat n°22

    Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/121

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Affaires militaires. Postes et messageries.- Frais occasionnés par le transport de prisonniers et la fourniture de voitures aux administrateurs du district, an II-an IV ; chevaux malades au relais d'Etréchy : visite d'un vétérinaire, 1794 ; instructions, extraits de délibérations et correspondance concernant les réquisitions de chevaux aux postes d'Angerville, Etampes, Etréchy, Guillerval, Méréville, an II-an III ; nominations et congés des directeurs des postes aux lettres, taxe des lettres : arrêtés et correspondance (Milly), 1792-1793 ; affaire de la citoyenne Grandmaison, directrice de la poste aux lettres d'Etampes, refusant d'ouvrir les paquets venant de l'étranger, 1793.

    Date

    1792-1796

    Cote

    L/117

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires. Postes et messageries.- Frais...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    DOURDAN. - Vue de DOURDAN, dessin d'un prisonnier de la prison départementale du château, estampe [copie de 1978].

    Date

    1792-1819

    Cote

    5FI/1172

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • DOURDAN. - Vue de DOURDAN, dessin d'un prisonnier de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Prisons et prisonniers : Entrées, sorties et effectifs des détenus.

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/80

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers : Entrées, sorties et effectifs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Police et sûreté générale. Instructions et correspondance avec le département de Seine-et-Oise au sujet des suspects et des détenus, 1792-an III ; avis de recherche, mandats d'arrêt, signalement et rapport de l'agent national Baron-Delisle à l'administration sur le fanatisme, nivôse an II ; désarmement des suspects : extraits des registres de délibérations du département et des communes de Bois-Herpin, Boutigny, Bouville, Châlo-Saint-Mars, Champmotteux, Courdimanche, Fontaine-la-Rivière, la Forêt-sainte-Croix, Maisse, Roinvilliers, Saint-Cyr-la-Rivière, Souzy-la-Briche, Valpuiseaux, 1793 ; procès-verbaux de désarmement à Etampes et réclamations de deux particuliers, 1793.

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/118

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale. Instructions et correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Signalement de 20 détenus dans les prisons du district d'Etampes : transfert des prisonniers à la maison d'arrêt du tribunal criminel de Seine-et-Oise, (14 juin 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/449

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Signalement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Prisons et prisonniers (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/79

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers (1793 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    10 juillet 1793 - 15 avril 1806.

    Date

    1793-1806

    Cote

    2Y/95

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Dourdan : registres d'écrou de la maison...
    • 10 juillet 1793 - 15 avril 1806.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Prisons : population.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/123

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons : population.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Canton de Limours : Police administrative et sûreté générale. Maison de sûreté et police administrative.- Registre d'écrou, an II-an V ; réclamation de Lapierre, concierge : remboursement du pain et de la paille, état des fournitures de pain aux prisonniers, mandat accordé par le département, correspondance sur l'indemnisation, an V-an VI ; registre d'enregistrement des certificats de résidence pour le canton, an II-an IV ; circulaires sur la législation des passeports, an IV-an VII ; signalement d'individus suspects et prévenus d'émigration, s.d. ; correspondance sur les faux-passeports (8 passeports pour l'intérieur), an V ; 1 affiche intitulée 'loi relative aux passeports, titre III de celle du 10 vendémiaire an IV' ; 1 affiche (équipement des condamnés aux fers), an V ; permissions nominatives de chasse aux loups, renards, blaireaux dans les forêts nationales, an V-an VI ; certificats de moralité des postulants au droit de chasse, an V ; rapports sur les dégâts des chasseurs, an IV-an VI.

    Date

    1793-1800

    Cote

    L/157

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours : Police administrative et sûreté...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/51

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Police des cultes (1793-an IX).

    Date

    1793-1800

    Cote

    61J/6

    • Contexte : LONGJUMEAU, FONDS GEORGES STAËS, HISTORIEN LOCAL

    • Police des cultes (1793-an IX).

    Producteur :

    STAES Georges (service producteur), STAES Georges (service versant)

  34. Résultat n°34

    Prisons.

    Date

    1793-1797

    Cote

    L/124

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Prisons et prisonniers : conditions de vie des détenus (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/81

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers : conditions de vie des détenus...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Prisons et prisonniers : détenus laïcs.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/83

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers : détenus laïcs.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/82

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Comités de surveillance.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/107

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Comités de surveillance.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Police. Gendarmerie. - Correspondance et décharges de conduite de prisonniers (an II) ; remboursement d'un trop perçu sur sa solde par Canut, brigadier à la gendarmerie de Dourdan (an II) ; étrangers à Rambouillet (une Anglaise et deux Hollandaises) : extraits de délibérations du directoire du district (an II) ; instructions et correspondance sur le désarmement (à signaler, une affiche) (an III-an IV) ; procès-verbaux de visites de communes des cantons d'Ablis et de Dourdan par Louis-René Buffy, administrateur du département de Seine-et-Oise ; procès-verbaux de désarmement, extraits de délibérations, certificats et correspondance pour les communes des cantons d'Ablis (Allainville, Boinville, Chatignonville, Craches, Hattonville, Orsonville, Prunay et Sonchamp), de Dourdan (Corbreuse, Dourdan, Les Granges-le-Roi, Roinville, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Martin-de-Bréthencourt, Saint-Maurice-Montcouronne, Sainte-Mesme et le Val-Saint-Germain), de Rambouillet (La Boissière, Emancé, Hermeray, Mittainville, Raizeux, Rambouillet et Saint-Hilaire), Rochefort (Bonnelles, Longvilliers, Ponthevrard, Rochefort et Saint-Arnoult) (1793).

    Date

    1793-1796

    Cote

    L/74

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police. Gendarmerie. - Correspondance et décharges...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Représentants du peuple. Charles Delacroix (nivôse an III - brumaire an IV).- Correspondance de l'agent national avec Delacroix et les autorités (nivôse an III - brumaire an IV) ; nomination et pouvoirs de Delacroix ; organisation des municipalités : état nominatif des municipalités au 1er brumaire an III ; arrêtés de nominations des municipalités du 16 ventôse an III ; arrêtés et correspondance relatifs au remplacement, à la démission et à la nomination d'officiers municipaux ; arrestations et détenus : extraits de délibérations et correspondance et affaire Laroche, maçon à Sainte-Mesme ; subsistances et réquisitions : arrêtés et correspondance ; affaires diverses, arrêtés et correspondance : fermeture de la société populaire de Cernay ; affaire du vin de Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation administrative.

    Date

    1794-1796

    Cote

    L/52

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple. Charles Delacroix (nivôse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Louis Carnevilliers boulanger, abus de confiance dans le poids du pain vendu à deux prisonniers de la caserne Notre-Dame.

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/645

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Biens nationaux. - Canton d'ETAMPES, ventes de bois nationaux : 15 pièces dont une affiche et une lettre imprimée sur l'arrestation des émigrés (an VI) [1797/1798].

    Date

    1797-1798

    Cote

    1J/165

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Biens nationaux. - Canton d'ETAMPES, ventes de bois...
  44. Résultat n°44

    Prison départementale de DOURDAN. - Comptes ; détenus et travail des prisonniers ; transferts vers d'autres prisons.

    Date

    1799-1819

    Cote

    1Y/6

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison départementale de DOURDAN. - Comptes ; détenus...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Prison départementale de DOURDAN.

    Date

    1799-1822

    Cote

    1Y/5-7

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison départementale de DOURDAN.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Prison de DOURDAN. - Correspondance (1815-1817) ; rapports d'inspections (1800-1819).

    Date

    1800-1819

    Cote

    1Y/7

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de DOURDAN. - Correspondance (1815-1817) ; rapports...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Répression, prison. Maison d'arrêt de CORBEIL : attestations de résidence du détenu, arrestation, libération de forçats (an IX-1944).

    Date

    1800-1944

    Cote

    EDEPOT17 4I/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  49. Résultat n°49

    Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers (an IX-1807) ; personnel (an X-1822) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans couleur de la prison (1804-1819).

    Date

    1800-1822

    Cote

    1Y/5

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    9 prairial an IX - 20 décembre 1806.

    Date

    1801-1806

    Cote

    2Y/100

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 9 prairial an IX - 20 décembre 1806.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    15 germinal an XII - 8 octobre 1810.

    Date

    1804-1810

    Cote

    2Y/7

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 15 germinal an XII - 8 octobre 1810.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations, rapports.

    Date

    1805-1850

    Cote

    1Y/10

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations,...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    25 décembre 1806 - 17 mars 1811.

    Date

    1806-1811

    Cote

    2Y/101

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 25 décembre 1806 - 17 mars 1811.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    19 avril 1806 - 29 mars 1816.

    Date

    1806-1816

    Cote

    2Y/96

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Dourdan : registres d'écrou de la maison...
    • 19 avril 1806 - 29 mars 1816.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Instructions, règlements particuliers (1820-1847) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, projets de construction d'une nouvelle prison, 4 plans en couleur (1817), correspondance relative aux fournitures à acheter et aux travaux à effectuer (1807-1816).

    Date

    1807-1847

    Cote

    1Y/1

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de CORBEIL.
    • Instructions, règlements particuliers (1820-1847) ;...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers (1845-1855) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans (1811), 1 plan (1812), 18 plans (1846-1848), travaux de chauffage (1849), construction de deux cellules de sûreté : 2 plans sur calque (1867) ; devis pour bains, lingerie, réfection du chauffage (1908). Etats des rations de pain, de soupe, des fournitures de bois, du blanchissage, des médicaments, de l'éclairage (1846-1856), livres d'entrées et de sorties du magasin de lingerie, literie et vestiaire (1855 et 1863).

    Date

    1811-1908

    Cote

    1Y/8

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    20 mars 1811 - 29 décembre 1821.

    Date

    1811-1821

    Cote

    2Y/102

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 20 mars 1811 - 29 décembre 1821.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des prisonniers (1811-1825), tableau nominatif des prisonniers décédés (1842-1851), prix de la location d'objets par les prisonniers (1842), registre des visites du médecin (1848-1857), évasion de deux prisonniers (1851) ; projet d'organisation de cours d'instruction primaire par les Frères des Ecoles chrétiennes (1850) ; organisation du culte catholique (1902-1904).

    Date

    1811-1904

    Cote

    1Y/12

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    4 avril 1811 - 12 février 1817.

    Date

    1811-1817

    Cote

    2Y/8

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 4 avril 1811 - 12 février 1817.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    12 février 1812 - 11 mars 1819.

    Date

    1812-1819

    Cote

    2Y/97

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Dourdan : registres d'écrou de la maison...
    • 12 février 1812 - 11 mars 1819.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Correspondance : réclamations du concierge, informations sur les prisonniers ; tableaux des transferts de détenus vers d'autres établissements (1839) ; évasion de détenus (1850 et 1854) ; épidémie de variole (1880) ; registre des observations de la commission de surveillance (1853-1885) ; travaux de chauffage et d'adduction d'eau (1902-1905), pose d'auvents extérieurs (1935).

    Date

    1813-1935

    Cote

    1Y/4

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de CORBEIL.
    • Correspondance : réclamations du concierge, informations...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    2 août 1814 - 27 juin 1842.

    Date

    1814-1842

    Cote

    2Y/152

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des passagers militaires.
    • 2 août 1814 - 27 juin 1842.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    15 février 1817 - 23 août 1824.

    Date

    1817-1824

    Cote

    2Y/9

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 15 février 1817 - 23 août 1824.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Voeux et instructions du juge de paix de LONGJUMEAU (1847). Enquête de bonne conduite et de moralité concernant Napoléon Bertrand (1870). Extraits des minutes de jugements rendus par le tribunal d'instance de CORBEIL ou la justice de paix d'ARPAJON (1818 - 1836). Citations à comparaître, mandats d'arrêt (1885, 1923). Procès-verbal d'infraction établi par la police judiciaire de la Seine (1931). Modalités de transport des détenus : correspondance du procureur général de la cour d'appel de PARIS (1894). Exploits d'huissiers (1881 - 1889). Prescriptions légales relatives aux scellés : instructions (sans date).

    Date

    1818-1931

    Cote

    EDEPOT81 3I/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  65. Résultat n°65

    Etats des soupes servies aux détenus de la maison d'arrêt d'ETAMPES.

    Date

    1818-1852

    Cote

    HDEPOT1 P/115

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Etats des soupes servies aux détenus de la maison d'arrêt...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66

    1er janvier 1820 - 30 août 1831.

    Date

    1820-1831

    Cote

    2Y/74

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des passagers.
    • 1er janvier 1820 - 30 août 1831.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Prison d'ETAMPES. - Registre de la commission de surveillance (1820-1923), rapports d'inspections (1861, 1863, 1874, 1886) ; nominations de membres, réorganisation de la commission, correspondance (1907-1925).

    Date

    1820-1923

    Cote

    1Y/13

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison d'ETAMPES. - Registre de la commission de surveillance...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    COURSON-MONTELOUP. - Justice : lettre demandant au maire d'appliquer un jugement sur un détenu récemment libéré de prison.

    Date

    1821

    Cote

    EDEPOT48 3I/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Justice : lettre demandant au...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  69. Résultat n°69

    2 janvier 1822 - 30 décembre 1831.

    Date

    1822-1831

    Cote

    2Y/103

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 2 janvier 1822 - 30 décembre 1831.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    3 janvier 1822 - 22 février 1835.

    Date

    1822-1835

    Cote

    2Y/10

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 3 janvier 1822 - 22 février 1835.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    12 janvier 1822 - 1er mai 1835.

    Date

    1822-1835

    Cote

    2Y/146

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des passagers.
    • 12 janvier 1822 - 1er mai 1835.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Feuilles de route au nom de Henry GUERIN et Gervais PAPIN, congé de forçat de Louis HOUDOUIN, ordre de conduite de Louis PERCHEREAU, correspondance.

    Date

    1823-1830

    Cote

    EDEPOT19 2I/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  73. Résultat n°73

    26 août 1824 - 4 décembre 1829.

    Date

    1824-1829

    Cote

    2Y/11

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 26 août 1824 - 4 décembre 1829.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : demandes de casier judiciaire, assignation, sommes dues au greffe, avis de poursuite, (1825-1960).

    Date

    1825-1960

    Cote

    EDEPOT17 3I/11

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  75. Résultat n°75

    Fourniture de soupe et de médicaments aux détenus de la maison d'arrêt d'ETAMPES.

    Date

    1828-1857

    Cote

    HDEPOT1 P/114

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Fourniture de soupe et de médicaments aux détenus de...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  76. Résultat n°76

    11 décembre 1829 - 24 décembre 1831.

    Date

    1829-1831

    Cote

    2Y/12

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 11 décembre 1829 - 24 décembre 1831.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    31 août 1831 - 11 août 1843.

    Date

    1831-1843

    Cote

    2Y/87

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des détenus militaires.
    • 31 août 1831 - 11 août 1843.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    1er janvier 1832 - 7 mars 1838.

    Date

    1832-1838

    Cote

    2Y/104

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1er janvier 1832 - 7 mars 1838.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    1er janvier 1832 - 11 juillet 1833.

    Date

    1832-1833

    Cote

    2Y/13

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1er janvier 1832 - 11 juillet 1833.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Registre d'écrou des détenus de la garde nationale (25 janvier 1832 - 11 décembre 1851).

    Date

    1832-1851

    Cote

    2Y/93

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registre d'écrou des détenus de la garde nationale...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)