B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

2 medias répartis dans 2 lots

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

B/1530

Date

1696-1791

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Dont : - Emprisonnement et libération de Pierre VERNOL, déserteur de la milice du POITOU (10 janvier 1719) ;

- emprisonnement de Jean BARBIER dit VIDE-BOUTEIL, déserteur du bataillon de milice de l'ILE-DE-FRANCE, arrêté vers MEREVILLE (9 décembre 1738) ; 

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1791

Langue des unités documentaires

Français

Notes

Liste reconstituée des concierges et geôliers des prisons royales d'ETAMPES, 1720-1740 : Pierre DE LA COUR (1720-1723), Zacharie GAULTIER (1723-1727), Louis BARY (1724-1725), Germain COUTARD (1727), Philippe ROBICQUET (1727-1735), Charles ROBICQUET (1728), Louis BAUDET (1735), Michel BOUCHER (1735-1738), Jean HACQUET (1738-1742).

Informations sur le traitement

15/06/2011

Lettre de cachet d'Antoine de SARTINE, ancien lieutenant général de Police du royaume et secrétaire d'Etat à la Marine, ordonnant au concierge de la prison d'ETAMPES de livrer aux militaires les soldats Paul PECAULT et Henry-Noël MEIGNE, pour les conduire au dépôt des Colonies de l'ILE-de-RE.

Date

samedi 10 juin 1780

Langue des unités documentaires

Français

Notes

Cote de communication : B/1530

Autres données descriptives

Signature de Sartine pour le roi

Mots clés lieux