B/1-2998
Archives départementales de l’Essonne
B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
Déplier tous les niveaux
Cours et juridictions d'avant la Révolution
Cote/Cotes extrêmes
Date
1348-1795
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
Origine
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Modalités d'entrées
Versement
Langue des unités documentaires
Français
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Informations sur le traitement
1967
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres d'écrous des affaires civiles (17 octobre 1696-27 février 1710), (7 mai 1710-1732), (18 novembre 1732-28 novembre 1788) ; un registre d'écrous pour faute de paiement de la taille (18 novembre 1733-16 novembre 1746) [deux cahiers] ; sept registres d'écrous des affaires criminelles (mars 1681-21 janvier 1686), (12 février 1686-novembre 1687), (octobre 1687-10 juin 1692), (1er avril 1692-20 juillet 1697), (15 février 1697-30 mars 1725), (13 juin 1725-25 novembre 1773), (13 octobre 1773-21 septembre 1791).
Cote/Cotes extrêmes
B/1530
Date
1696-1791
Caractéristiques physiques
Papier
Origine
BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Présentation du contenu
Dont : - Emprisonnement et libération de Pierre VERNOL, déserteur de la milice du POITOU (10 janvier 1719) ;
- emprisonnement de Jean BARBIER dit VIDE-BOUTEIL, déserteur du bataillon de milice de l'ILE-DE-FRANCE, arrêté vers MEREVILLE (9 décembre 1738) ;
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1791
Langue des unités documentaires
Français
Notes
Liste reconstituée des concierges et geôliers des prisons royales d'ETAMPES, 1720-1740 : Pierre DE LA COUR (1720-1723), Zacharie GAULTIER (1723-1727), Louis BARY (1724-1725), Germain COUTARD (1727), Philippe ROBICQUET (1727-1735), Charles ROBICQUET (1728), Louis BAUDET (1735), Michel BOUCHER (1735-1738), Jean HACQUET (1738-1742).
Informations sur le traitement
15/06/2011
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Lettre de cachet d'Antoine de SARTINE, ancien lieutenant général de Police du royaume et secrétaire d'Etat à la Marine, ordonnant au concierge de la prison d'ETAMPES de livrer aux militaires les soldats Paul PECAULT et Henry-Noël MEIGNE, pour les conduire au dépôt des Colonies de l'ILE-de-RE.
Date
samedi 10 juin 1780
Langue des unités documentaires
Français
Notes
Cote de communication : B/1530
Autres données descriptives
Signature de Sartine pour le roi
Mots clés lieux