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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2008 - 2009.
Cote
3107W/36
 Date
2008-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Registres de garde à vue.
  • 2008 - 2009.
Résultat n°2

2004 - 2007.
Cote
3107W/35
 Date
2004-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Registres de garde à vue.
  • 2004 - 2007.
Résultat n°3

2000 - 2003.
Cote
3107W/34
 Date
2000-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Registres de garde à vue.
  • 2000 - 2003.
Résultat n°4

PV 09/426 Vol de véhicule avec violences, refus d'obtempérer, conduite de véhicule sans permis, mise en danger de la vie d'autrui, recel de véhicule volé contre X ; PV 09/665 Abus de confiance vol ; PV 09/671 Violences volontaires sur mineure ; PV 09/637 Viols sur mineure de 15 ans ; PV 09/264 Infractions à la législation sur les stupéfiants ; PV 09/751 Détention de stupéfiants rébellion.
Cote
3107W/33
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 09/426 Vol de véhicule avec violences, refus d'obtempérer,...
Résultat n°5

PV 09/600 Tentative d'homicide sur agent de la force publique avec arme par destination, délit de fuite mise en danger de la vie d'autrui, évasion, refus d'obtempérer, conduite d'un véhicule sans permis, dégradations de biens privés.
Cote
3107W/32
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 09/600 Tentative d'homicide sur agent de la force...
Résultat n°6

PV 08/687 Vol en réunion avec arme contre ; PV 09/227 Infractions à la législation sur les stupéfiants ; PV 09/383 Recel de vol dégradation volontaire de bien prive par incendie ; PV 08/580 Vol aggrave contre X ; PV 09/266 Agressions sexuelles sur mineure de 15 ans ; PV 09/489 Dénonciation mensongère de crime ou délit, acquisition et usage de produits stupéfiants ; PV 09/391 Vol de véhicule commis avec violences et en réunion recel de vol aggravé rébellion ; PV 07/715 Vol de véhicule avec violences contre X ; PV 09/265 Vol aggravé et séquestration inférieure à 7 jours contre X.
Cote
3107W/31
 Date
2008-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 08/687 Vol en réunion avec arme contre ; PV 09/227...
Résultat n°7

PV 08/661 PV 08/691 PV 10/172 Vol à main armée ; PV 09/39 Vol à main armée contre X victime pharmacie Blanchier ; PV 09/226 Vol sous la menace d'une arme contre X ; PV 09/311, PV 09/315 Violences en réunion sur personne dépositaire de l'autorité publique avec armes par destination.
Cote
3107W/30
 Date
2008-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 08/661 PV 08/691 PV 10/172 Vol à main armée ; PV...
Résultat n°8

PV 08/582 Violences volontaires avec arme en réunion avec incapacité totale de travail inférieure à 8 jours.
Cote
3107W/29
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 08/582 Violences volontaires avec arme en réunion...
Résultat n°9

PV 08/544, PV 08/587, PV 08/611, PV 08/645 : Vols de véhicules sous la menace d'armes en bande organisée.
Cote
3107W/28
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 08/544, PV 08/587, PV 08/611, PV 08/645 : Vols de...
Résultat n°10

PV 08/524 Destruction par incendie contre X ; PV 08/727 PV 08/728 Trafic de stupéfiants ; PV 08/674 Recel de vol avec arme ; PV 08/625 Vol par ruse contre X ; PV 09/021 Viols et agressions sexuelles sur mineure de 15 ans par personne ayant autorité.
Cote
3107W/27
 Date
2008-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 08/524 Destruction par incendie contre X ; PV 08/727...
Résultat n°11

PV 08/514, PV 08/564, Vol de véhicule sous la menace d'une arme et destruction par incendie ; PV 07/321 Viols et agressions sexuelles sur mineure de 15 ans contre X ; PV 08/304 Atteintes sexuelles sur mineur par ascendant ; PV 08/382 Détention et fabrication d'images à caractère pédopornographique et incitation à la débauche d'un mineur de moins de 14 ans.
Cote
3107W/26
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 08/514, PV 08/564, Vol de véhicule sous la menace...
Résultat n°12

PV 07/741 Affaire de vol à main armée contre X ; PV 08/249 Affaire de fausse déclaration de crime ou de délit ; PV 08/95 Agressions sexuelles sur mineure de 15 ans contre X ; PV 08/320 Affaire agressions sexuelles sur mineure de 15 ans ; PV 08/360, PV 08/435, Affaire agressions sexuelles et viols sur mineurs de 15 ans par personne ayant autorité ; PV 08/339 Affaire viols sur mineure de 15 ans et agressions sexuelles sur mineure de 15 ans ; PV 08/481 PV 08/506 Affaire de tentative d'homicide.
Cote
3107W/25
 Date
2007-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 07/741 Affaire de vol à main armée contre X ; PV...
Résultat n°13

PV 07/623 Affaire de violences volontaires aggravées et attroupement arme contre X ; PV 08/99 PV 08/100 Affaire violences volontaires en réunion avec arme ; PV 07/629 PV 07/628 Affaire importation et détention d'images pornographiques mettant en scène des mineurs via un réseau de télécommunication ; PV08/136 Affaire port d'arme prohibé ; PV 07/685, PV 08/133, PV 08/445, PV 09/730, PV 10/156 Affaire d'agressions sexuelles sur mineure de 15 ans et corruption de mineure.
Cote
3107W/24
 Date
2008-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 07/623 Affaire de violences volontaires aggravées...
Résultat n°14

PV 08/490 Affaire d'infractions à la législation sur les stupéfiants ; PV 06/716, PV 07/358 Affaire de viols et violences volontaires ; PV 07/462 Affaire de suspicions d'agressions sexuelles contre X ; PV 07/583 Affaire de menaces et actes d'intimidation ; PV 07/551 Affaire d'agressions sexuelles sur mineure de 15 ans contre X ; PV 07/430 Affaire de protection de mineurs ; PV 07/393 Affaire de viols sur mineur de 15 ans et violences volontaires sur mineur de 15 ans par ascendant ; PV 07/696 Affaire d'infractions à la législation sur les stupéfiants ; PV 08/08 Affaire de viols sur mineurs de 15 ans ; PV 08/55 Affaire de viols et d'agressions sexuelles sur mineure de 18 ans.
Cote
3107W/23
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 08/490 Affaire d'infractions à la législation sur...
Résultat n°15

PV 06/486 Affaire de viol sur mineure ; PV 07/81 Affaire d'infraction à la législation sur les stupéfiants ; PV 06/461 Affaire d'infraction à la législation sur les stupéfiants contre X ; PV 06/659 Affaire de vol avec violences de véhicule contre X ; PV 07/201 Affaire de violences volontaires ayant entrainé la mort sur mineur de 15 ans contre X ; PV 07/120 Affaire de viols et agressions sexuelles sur mineure de 15 ans ; PV 07/295 Affaire de viol sur mineur de 15 ans ; PV 07/150 Affaire d'agressions sexuelles sur mineure de 15 ans contre X.
Cote
3107W/22
 Date
2006-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 06/486 Affaire de viol sur mineure ; PV 07/81 Affaire...
Résultat n°16

PV 06/551 Affaire agression sexuelle sur mineur de 15 ans contre X ; PV 06/633, PV 06/646 : Affaire tentative d'escroquerie recel de vol contrefaçon et falsification de chèque bancaire ; PV 06/616, PV 06/607 : Affaire de vol de véhicule avec violences contre X ; PV 06/536 Affaire agressions sexuelles sur mineure de 15 ans par ascendant et corruption de mineur.
Cote
3107W/21
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 06/551 Affaire agression sexuelle sur mineur de...
Résultat n°17

PV 06/176 Affaire de viol sur mineure de 15 ans contre X ; PV 06/318 Affaire viol sur mineure contre X ; PV 05/513 Affaire d'infraction à la législation sur les stupéfiants contre X ; PV 06/347 Affaire violences sur mineure de 15 ans par ascendant ; PV 06/494 Affaire d'infraction à la législation sur les stupéfiants ; PV 05/691 Affaire d'agressions sexuelles sur mineure par personne ayant autorité.
Cote
3107W/20
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 06/176 Affaire de viol sur mineure de 15 ans contre...
Résultat n°18

PV 06/88 PV 06/213 Agressions sexuelle ; PV 06/163 Viol sur mineure contre X ; PV 006/143 Affaire de viols et séquestration sur mineure contre X ; PV 05/670 Affaire de corruption de mineurs ; PV 06/257, PV 06/284, PV 06/438, PV 06/581 : Affaire de viols et agressions sexuelles sur mineure de 15 ans par personne ayant autorité et corruption de mineur.
Cote
3107W/19
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 06/88 PV 06/213 Agressions sexuelle ; PV 06/163...
Résultat n°19

PV 05/495 Enquête mineurs contre X ; PV 05/675 Suspicion d'agression sexuelle contre X ; PV 05/360, PV 05/373 Affaire viol et agression sexuelle exécution commission rogatoire ; PV 05/437 affaire viol aggrave contre X.
Cote
3107W/18
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 05/495 Enquête mineurs contre X ; PV 05/675 Suspicion...
Résultat n°20

PV 05/378 Affaire de violences et agression sexuelle ; PV 05/379 Diffusion et détention d'images pédophiles ; PV 05/611 05/619 Affaire de viol et agression sexuelle et exécution d'une commission rogatoire.
Cote
3107W/17
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 05/378 Affaire de violences et agression sexuelle...