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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans, correspondance.

Cote
1219W/18
 Date
1957-1966
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

  • CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans,...
Résultat n°2

Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.

Cote
1345W/100
 Date
1976
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.
Résultat n°3

Palais de justice à EVRY. - Construction, attribution des travaux de construction lors de la réunion de la commission d'appel d'offre : convocation de la commission, procès-verbal de la réunion du 8 juillet 1972. Modifications demandées par la direction générale de la police.

Cote
1345W/91
 Date
1972-1974
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction, attribution...
Résultat n°4
EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

1 media

EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

Cote
48FI/1015
 Date
1978
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).
Résultat n°5

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : contrôle des travaux (1977), avant projet n° 4 et avant projet sommaire (1977), saisie de la commission ad hoc, réaffectation. Besoin en locaux et salle d'audience (1977).

Cote
1345W/359
 Date
1977-1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : contrôle...
Résultat n°6

Palais de justice d'ETAMPES. - Travaux de restauration et ravalement de la nouvelle façade nord, du pignon sud de la grande salle sur le jardin, façade est : réception provisoire et définitive (1976-1977), transmission des pièces comptables à la trésorie générale (1975), comptabiltié. Remise en état des toilettes publiques (1977). Assainissement : réunion de la commission départementale du 27 février 1973. Raccordement à l'égout : procès-verbal de la commission d'appel d'offre du 14 mars 1975.

Cote
1345W/318
 Date
1973-1977
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice d'ETAMPES. - Travaux de restauration...
Résultat n°7

EVRY centre. - Palais de justice, intérieur : une boîte de diapositives.

Cote
43FI/372
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

  • EVRY centre. - Palais de justice, intérieur : une boîte...
Résultat n°8

Palais de justice à EVRY. - Espaces verts, entretien du Parc Fleuri. Chauffage, entretien des installations.

Cote
1345W/102
 Date
1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Espaces verts, entretien...
Résultat n°9

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises ayant soumissionné.

Cote
1345W/367
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises...
Résultat n°10

liste du mobilier de la Sous-Préfecture de CORBEIL-ESSONNES (1944) ; remise en état des murs de clôture (1947) ; indemnité de reconstruction suite aux dommages de guerre du 13 août 1944 ; travaux de remise en état (1945-1946) ; travaux au tribunal de CORBEIL (1942-1947) ; palais de justice d'ETAMPES : réfection de la couverture et du chauffage central (1950), remise en état de l'installation téléphonique (1956) ; sous-préfecture de PALAISEAU : travaux d'électricité (1964).

Cote
836W/2
 Date
1944-1964
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE

  • liste du mobilier de la Sous-Préfecture de CORBEIL-ESSONNES...
Résultat n°11

CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction : plans, correspondance.

Cote
1219W/13
 Date
1967-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

  • CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction...
Résultat n°12

Palais de justice à EVRY. - Construction, appel d'offres restreint : frais de tirage des dossiers de consultation, examen des offres, entreprises admises à présenter leur offre, entreprises ne participant pas à l'appel d'offre ; contrôle des travaux par la Socotec ; travaux de sondage. Parking, voirie et réseau divers.

Cote
1345W/90
 Date
1974
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction, appel d'offres...
Résultat n°13

Palais de justice de Corbeil. - Tribunal civil : mobilier : correspondance (1850-1863), acquisition (1930-1931), dépenses de fonctionnement (1930-1931); travaux d'entretien (1886-1891); travaux de construction d'un palais de justice (1885-1889); projets d'agrandissement du tribunal civil et construction d'un tribunal de commerce : plans sur calque : palais de justice; façade sur rue; façade postérieure, façade de droite, façade de gauche, façade du greffe; façade principale; coupe; rez-de-chaussée du palais de justice (3); rez-de-chaussée du greffe; rez-de-chaussée pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; premier étage pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; deuxième étage du palais de justice; caves du palais de justice; agrandissement des bureaux de l'aile droite du palais de justice; tribunal de commerce; rez-de-chaussée du tribunal de commerce (1937); note pour l'édification d'un palais de justice (1864) Tribunal de commerce : travaux d'installation (1912-1918); travaux de réparation (1922); correspondance de travaux (1918-1937).

Cote
4N/5
 Date
1850-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
plan

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Palais de justice de Corbeil. - Tribunal civil : mobilier...
Résultat n°14

Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).

Cote
4N/7
 Date
1796-1943
 Lieu
ETAMPES Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
titre de propriété, inventaire, plan

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres...
Résultat n°15

Palais de justice à EVRY. - Construction : subvention du ministère de la justice (1977), autorisation de programme (1975). Alimentation en eau (1975). Parc de stationnement aux abords des accès et du parvis (1975).

Cote
1345W/110
 Date
1975-1977
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction : subvention...
Résultat n°16

Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du tribunal de commerce de CORBEIL (1978). Travaux d'électricité : marché, réception des travaux (1985). Remplacement d'un vase d'expansion (1977).

Cote
1345W/371
 Date
1978-1985
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public, bail

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du...
Résultat n°17

Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif et tribunal de grande instance : dossier sur l'économie d'énergie, dossier sur l'entretien, l'installation et le conditionnement d'air.

Cote
1345W/48
 Date
1976-1978
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif...
Résultat n°18

Palais de justice à EVRY. - Equipement mobilier : bilan financier. Garantie des travaux (1976). Contentieux Alsthom/Bouygues (1979). Accès et clôtures de l'hôtel de police et du tribunal de grande instance (1976). Inauguration du palais de justice (1976). Travaux supplémentaires (1979). Alimentation en eau du réseau incendie (1978).

Cote
1345W/111
 Date
1976-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Equipement mobilier : bilan...
Résultat n°19

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble à usage judiciaires dans le lot A du clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, convention valant promesse de cession, de vente et d'achat, (1989-1990) ; extension du palais de justice, transfert du tribunal de commerce et du tribunal d'instance : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, avenants, (1988-1989) ; travaux de réalisation du tribunal : correspondance, notes, pièces jointes, bilan échéancier, (1988-1997).

Cote
1523W/1824
 Date
1988-1997
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention, correspondance, note

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...
Résultat n°20
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot, 5 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot, 5 c, ad.

Cote
2FI52/472
 Date
1905
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot,...
Résultat n°21

Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série M 5 : Edifices divers
Cote
INV/1576
 Date
1991
 Lieu
VERSAILLES Arrondissement, YVELINES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°22
EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

1 media

EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

Cote
48FI/1016
 Date
1978
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).
Résultat n°23

Palais de justice à EVRY. - Aménagement, ameublement et décoration : appel d'offres, dossier de consultation des entreprises, rapport sur l'ameublement et la décoration, procès-verbal de la réunion du bureau d'appel d'offre, ameublement des bureaux des huissiers et des avocats, commande des meubles du bureau du président du tribunal de grande instance, ameublement des bureaux banalisés.

Cote
1345W/93
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Aménagement, ameublement...
Résultat n°24

DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981) ; restauration de la toiture : dossier avec plan (1978-1982). Eglise, mise hors d'eau (1978-1980). Maison du Parterre, restauration des arcades du fronton (1978-1982). Musée du château, restauration du mobilier (1982-1983). DRAVEIL. - Eglise, restauration des orgues (1979-1982). ETAMPES. - Hôtel d'Anne de Pisseleu, restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1970 (1970-1981). Hôtel de Diane de Poitiers (inscrit), acquisition : dossier avec plan (1977-1979). Palais de justice, restauration (1974-1977). GRIGNY. - Eglise (classée), restauration de clocher : dossier avec plans et photographies (1978).

Cote
1213W/19
 Date
1970-1983
 Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
document photographique, plan

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981)...
Résultat n°25
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, ELD, 1912, 9 lignes, 10 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, ELD, 1912, 9 lignes, 10 c, ad.

Cote
2FI52/474
 Date
1912
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, ELD, 1912,...
Résultat n°26

ETAMPES. Fresque du palais de justice (ancien palais royal), d'après le relevé d'Henri Marcel Magne, s.d., N et B. Dim. 20 x 26.

Cote
2FI/438
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • ETAMPES. Fresque du palais de justice (ancien palais...
Résultat n°27

Palais de justice à CORBEIL. - Aménagement intérieur : commissions départementales (24 mars, 21 avril, 18 juin, 18 octobre, 4 décembre, 15 décembre 1971, 1er mars 1972), rapport du 21 février 1969 à la commission départementale pour le marché Ricoud et l'exécution de cette délibération, marché soldé Orlando, Agnetti, Viel (1972-1973).

Cote
1345W/364
 Date
1970-1973
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Aménagement intérieur...
Résultat n°28

Palais de Justice illustrant la couverture de l'inventaire imprimé de la série U, Justice.

Cote
5FI/2360
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Palais de Justice illustrant la couverture de l'inventaire...
Résultat n°29

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décompte général et définitif (1981), marché public de travaux (1979), installations de rayonnages (1972).

Cote
1345W/358
 Date
1979-1981
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décompte...
Résultat n°30
Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (13 septembre 1916).

1 media

Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (13 septembre 1916).

Cote
57FI52/69
 Date
1916
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (13 septembre...
Résultat n°31

CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, travaux : plans, rapport diagnostic plomb.

Cote
2541W/9
 Date
2005
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, travaux : plans,...
Résultat n°32

Palais de justice d'ETAMPES. - Mise en conformité de l'installation électrique : procès-verbal de la commission d'appel d'offres du 14 mars 1975, rapport de vérification de Cep, convocations, expertise, mandatement.

Cote
1345W/320
 Date
1974-1975
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice d'ETAMPES. - Mise en conformité de...
Résultat n°33
ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

1 media

ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

Cote
2FI69/345
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.
Résultat n°34

Palais de justice à EVRY. - Construction : situations Bouygues.

Cote
1345W/106
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction : situations...
Résultat n°35

Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.

Cote
1345W/95
 Date
1976
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.
Résultat n°36

Palais de justice à EVRY. - Construction : situations Bouygues.

Cote
1345W/107
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction : situations...
Résultat n°37

CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, réaménagement : plans, études préalables ; approbation : avant-projet, notices ; suivi chantier : comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion ; contrôle et sécurité : procès-verbaux résistance, notes, correspondances.

Cote
2541W/8
 Date
1977-1980
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, étude, compte rendu, procès-verbal de réunion, correspondance, note

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, réaménagement...
Résultat n°38

Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1831 : extraits de procès-verbaux de séance, réunion des communes session de 1832 : procès-verbal et extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations des villes d'Arpajon et Corbeil, rapports des contributions directes, rapport sur les routes départementales de l'arrondissement, plan de la route de Choisy à la Queue par Bonneuil et Ormesson, 24 cm x 34 cm, 1/5000e par Lefèvre géomètre arpenteur des Eaux et Forêts du département de Seine-et-Marne session de 1833 : extraits de procès-verbaux de séances, supplément de rapport administratif du préfet, devis approximatifs de travaux, plans de l'hôtel de la sous-préfecture et du tribunal de Corbeil, 1/15e : ensemble 35 cm x 24 cm, premier étage 32,5 cm x 21,5 cm, deuxième étage 34 cm x 21,5 cm session de 1834 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1835 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1836 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Mennecy session 1837 : extraits de procès-verbaux de séance, extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1838 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1839-1840 : extraits de délibérations du conseil session de 1841 : extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1842 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de, 1843-1845 : extraits de délibérations du conseil, rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1846-1848 : rapport du sous-préfet au conseil.

Cote
2N/2
 Date
1827-1848
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, MENNECY Commune
 Type de document
procès-verbal, plan, rapport

  • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

  • Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux...
Résultat n°39

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réunion de la commission des appels d'offre du département le 21 novembre 1978, préparation du marché de travaux police maîtrise d'ouvrage (1979), publicité pour appel de candidatures. Local d'archives attribué au conseil des Prud'hommes (1981).

Cote
1345W/361
 Date
1978-1981
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réunion...
Résultat n°40

ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport d'expertise.

Cote
2541W/12
 Date
1959-1995
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan, rapport d'expertise

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport...
Résultat n°41

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 11, 12, 13 et 14, soumission des entreprises.

Cote
1523W/1368
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°42

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : assurance.

Cote
1345W/366
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : assurance....
Résultat n°43

Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON : extrait du registre des délibérations, correspondance (1980) ; cantine du Palais de Justice de CORBEIL : délibérations du Conseil Municipal, correspondance, note administrative, procès-verbal de réunion (1976-1980) ; Tribunal d'Instance de CORBEIL : correspondance, convention de répartition des dépenses, avis du Domaine, délibérations du Conseil Municipal, rapports du Prefet, bail de location, plan (1979-1988) ; Tribunal d'Instance d'ETAMPES : correspondance, délibération du Conseil Municipal, notes administratives, plans, rapport du président, bail de location, avis du Domaine, rapport du préfet (1976-1985) ; Tribunal d'Instance de PALAISEAU : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1975-1980) ; Tribunal d'Instance de LONGJUMEAU : convention, correspondance (1979-1980) ; Tribunal d'Instance de JUVISY : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1979-1988).

Cote
2581W/6
 Date
1975-1988
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note, procès-verbal, convention, avis, plan, rapport, bail

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON...
Résultat n°44

Palais de justice à EVRY. - Construction, entreprises générales retenues.

Cote
1345W/105
 Date
1974
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction, entreprises...
Résultat n°45
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.

Cote
2FI52/469
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.
Résultat n°46

Palais de justice d'ETAMPES. - Ravalement de la nouvelle façade nord, du pignon sud de la grande salle sur le jardin : 1er rapport après la commission d'appel d'offre (1974), 2ème rapport avec précision des dépenses (1974), procès-verbal de la réunion d'appel d'offres du 13 septembre 1975, commission d'appel d'offres du 6 janvier 1975.

Cote
1345W/317
 Date
1973-1975
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice d'ETAMPES. - Ravalement de la nouvelle...
Résultat n°47
ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie [Editeur GIP, timbre à 5 centimes].

1 media

ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie [Editeur GIP, timbre à 5 centimes].

Cote
2FI69/326
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie...
Résultat n°48

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/802
 Date
1513-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°49
ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.].

1 media

ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.].

Cote
2FI69/223
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.]....
Résultat n°50

Palais de justice à EVRY. - Aménagement et ameublement : programme général, liste des locaux susceptibles d'être équipés avec l'ancien mobilier du tribunal de grande instance de CORBEIL, étude de financement de l'ameublement, liste des fournisseurs, plans des bureaux, plans de l'aménagement des bureaux.

Cote
1345W/92
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Aménagement et ameublement...
Résultat n°51

Equipements infrastructures et superstructures : correspondance, procès-verbaux de réunions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, conférence administrative régionale, tableaux budgétaires, prévisions d'occupation des logements, programmes annuels, fiches récapitulatives, différé amortissement, problèmes de programmation (1969 - 1971). Sécurité sociale : correspondance, budget prévisionnel, questionnaire pour projet de création de crèche, compte-rendu de réunion, programme, plans, procès-verbal de réunion (1967 - 1972). P.T.T. : correspondance, liste des participants aux journées d'étude des services postaux, liste des bureaux existants et ceux en projet, étude sur la présentation des clients au guichet et durée des attentes, bordereau d'envoi, plans (1968 - 1973). Société LOCINDUS : étude sur le crédit-bail immobilier (1969). Palais de justice : bordereau d'envoi, correspondance, programme, plans (1968 - 1969). Agence nationale pour l'emploi : correspondance, notes manuscrites, demande de logements sociaux, plan, population par secteur d'aménagement (1969 - 1973).

Cote
1776W/277
 Date
1967-1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, procès-verbal, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, programme

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Equipements infrastructures et superstructures : correspondance,...
Résultat n°52
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots, 5 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots, 5 c, ad.

Cote
2FI52/473
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots,...
Résultat n°53

S.I.L.E.C., RIS-ORANGIS : compte-rendu de réunion, plan, correspondance, projet (1966 - 1967). Ville nouvelle d'EVRY : commandes, plan de l'IAURP, correspondance (1965- 1972). Environnement, EVRY: propositions, correspondance (1982). EVRY, équipements du Ministère de la justice : programme, correspondance (1967). Fonderie coopérative : projet, correspondance, plans, statuts (1980 - 1983). Zone d'aménagement concerté (ZAC) Le Canal : plans, rapport justificatif, note de présentation, programme d'équipements publics , bilan financier (1979 - 1984). Zone d'aménagement concertée COURCOURONNES centre : plans, étude d'impact, dossier de création, projet de délibération (1984). Zone d'aménagement concertée des Glaises : convention, délibération, financement des dépenses d'aménagement (1983). Cimetière intercommunal : création, financement, délibération, convention (1983).

Cote
1776W/16
 Date
1965-1984
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
compte rendu, plan, correspondance, statut, étude, convention, délibération

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • S.I.L.E.C., RIS-ORANGIS : compte-rendu de réunion,...
Résultat n°54

Palais de justice à EVRY. - Construction, participation du ministère de la justice ; financement ; passation des marchés. Etats statistiques.

Cote
1345W/104
 Date
1962-1968
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction, participation...
Résultat n°55
CORBEIL-ESSONNES. - Palais de justice et prison, 1903, 1 ligne, 2x5 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Palais de justice et prison, 1903, 1 ligne, 2x5 c, ad.

Cote
2FI52/470
 Date
1903
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Palais de justice et prison, 1903,...
Résultat n°56
Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (30 mai 1949).

1 media

Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (30 mai 1949).

Cote
57FI52/70
 Date
1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (30 mai 1949)....
Résultat n°57
Corbeil-Essonnes.- Le tribunal civil [1924].

1 media

Corbeil-Essonnes.- Le tribunal civil [1924].

Cote
57FI52/68
 Date
1924
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • Corbeil-Essonnes.- Le tribunal civil [1924].
Résultat n°58

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décomposition forfaitaire, cahier des clauses techniques et particulières, montant des sommes à verser aux sous-traitants, ordres de service.

Cote
1345W/363
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décomposition...
Résultat n°59
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia.

Cote
2FI52/475
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia....
Résultat n°60

Palais de justice à EVRY. - Construction : financement par le département (1969), rapports au conseil général (1976), bilan financier du palais de justice (1976), liaison spécialisée (1977).

Cote
1345W/109
 Date
1969-1977
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction : financement...
Résultat n°61

Palais de justice à EVRY. - Construction, équipement du poste de police avec du mobilier Ronéo ; casiers de fouille ; fermeture des locaux achevés ; mobilier des salles d'attente (pièces 273 et 468) ; fondations du palais de justice ; incidents techniques ; déménagement : factures.

Cote
1345W/94
 Date
1976
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction, équipement...
Résultat n°62
CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.

Cote
2FI52/608
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.
Résultat n°63

Palais de justice à EVRY. - Construction : contrat avec l'architecte, honoraires de l'architecte, correspondance entre Bouygues et l'architecte, demande de mandatement par Bouygues.

Cote
1345W/101
 Date
1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction : contrat...
Résultat n°64

Commission départementale : arrondissement de Corbeil du 30 mars 1936. Désignation des travaux à prévoir dans les bâtiments départementaux : sous-préfecture, palais de justice et prison de Corbeil : travaux destinés à lutter contre le chômage, appel à la concurrence, devis, 1936 ; réclamations des entrepreneurs après les grèves de 1936.

Cote
4N/50
 Date
1936-1937
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Commission départementale : arrondissement de Corbeil...
Résultat n°65

Palais de justice d'ETAMPES. - Aménagement de sanitaires (1984). Réfection du pignon sud, projet (1981). Remise en état des parties communes (1984).

Cote
1345W/321
 Date
1981-1984
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice d'ETAMPES. - Aménagement de sanitaires...
Résultat n°66

EVRY. - Construction du palais de justice, avant-projet : données générales du programme, 13 plans.

Cote
1241W/1
 Date
1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, avant-projet, programme

  • Contexte : CONSTRUCTION DU PALAIS DE JUSTICE.

  • EVRY. - Construction du palais de justice, avant-projet...
Résultat n°67

Palais de justice à EVRY. - Construction : devis original.

Cote
1345W/103
 Date
1974
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction : devis original....
Résultat n°68

Palais de justice à EVRY. - Construction, programme avant projet : récapitulation des surfaces utiles proposées, avis et notification, comité de décentralisation de la région parisienne.

Cote
1345W/89
 Date
1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction, programme...
Résultat n°69

Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.
Cote
A/813
 Date
1626-1743
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.
Résultat n°70

Palais de justice à CORBEIL. - Transfert des archives d'une salle du tribunal de grande instance au dessus de la salle d'audience (1972). Programmes départementaux d'aménagement du greffe (1968). Installation téléphonique dans les bâtiments 9 et 13 de la cité administrative des Tarterêts.

Cote
1345W/370
 Date
1968-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Transfert des archives...
Résultat n°71

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 1, 2 et 3, soumission des entreprises.

Cote
1523W/1364
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°72

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 4, 5 et 6, soumission des entreprises.

Cote
1523W/1365
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°73

CORBEIL-ESSONNES.- Des voitures garées devant le palais de justice, [1970], N et B.

Cote
59FI/506, 58J/506 (Ancienne cote)
 Date
1970
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Des voitures garées devant le palais...
Résultat n°74

Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.

Cote
1345W/97
 Date
1976
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.
Résultat n°75

Palais de justice d'ETAMPES. - Mise en conformité de l'installation électrique (1975). Modernisation du chauffage central (1978). Palais de justice et caserne de gendarmerie d'ETAMPES. - Travaux d'assainissement (1976)

Cote
1345W/319
 Date
1975-1978
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice d'ETAMPES. - Mise en conformité de...
Résultat n°76
ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].

1 media

ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].

Cote
2FI69/225
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].
Résultat n°77

Palais de justice à EVRY. - Assainissement. Révision des prix.

Cote
1345W/99
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Assainissement. Révision...
Résultat n°78

Palais de justice à EVRY. - Construction : procès-verbaux de réception provisoire et définitive ; bureaux personnalisés : ordre de service pour payer Bouygues. Travaux supplémentaires, travaux de sécurité réglés sur décompte final ; renforcement de l'isolation phonique des portes ; réparation de la conduite de refoulement des eaux ; renforcement des portes de la salle des pièces à conviction ; signalisation intérieure et extérieure : réunion de coordination d'Epevry.

Cote
1345W/98
 Date
1978
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction : procès-verbaux...
Résultat n°79

LONGJUMEAU. - Mairie, école.- Mairie : acquisition et travaux, 1825-1831 [1] ; Mairie : acquisition et travaux, 1843-1852 [2] ; mairie, palais de justice : devis d'installation dans l'ancienne propriété MICHAUT avec un logement pour l'instituteur, mairie annexe, 1876-1884 [3] ; école de garçons : construction, 1878 [4] ; mobilier scolaire, 1878-1885 [5] ; ancienne école de garçons : travaux, 1873-1881 [6] ; démolition et conversion de son emplacement en place publique, 1886-1887 [7].

Cote
2O/755
 Date
1825-1887
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGJUMEAU. - Mairie, école.- Mairie : acquisition...
Résultat n°80

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : dossier d'appel d'offres, plans de l'architecte Desa.

Cote
1345W/365
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : dossier...