Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réunion de la commission des appels d'offre du département le 21 novembre 1978, préparation du marché de travaux police maîtrise d'ouvrage (1979), publicité pour appel de candidatures. Local d'archives attribué au conseil des Prud'hommes (1981).

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DOMANIALITE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1345W/361

Date

1978-1981

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1981

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques