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DOMANIALITE.

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Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Palais de justice à EVRY. - Construction : procès-verbaux de réception provisoire et définitive ; bureaux personnalisés : ordre de service pour payer Bouygues. Travaux supplémentaires, travaux de sécurité réglés sur décompte final ; renforcement de l'isolation phonique des portes ; réparation de la conduite de refoulement des eaux ; renforcement des portes de la salle des pièces à conviction ; signalisation intérieure et extérieure : réunion de coordination d'Epevry.

Cote/Cotes extrêmes

1345W/98

Date

1978

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1978

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/08/2004

Mots clés lieux

EVRY Commune

Mots clés matières

palais de justice, construction, 20e siècle

Mots clés typologiques

marché public