Filtrer les résultats
Multimédias
  • 37
  • 3
Période
  • 3
  • 11
  • 37
Nom de l'inventaire
  • 13
  • 6
  • 6
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 21
  • 13
  • 6
  • 4
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 13
  • 10
  • 6
  • 3
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 40
  • 32
  • 17
  • 14
  • 13
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible

40 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux (1800-1921) ; usages locaux (formulaire) [XIXème siècle] ; inventaire du mobilier (1854) ; légalisation des signatures des notaires et officiers de l'état civil (1865-1874).

Cote
4U/967
 Date
1800-1921
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
arrêté du maire, inventaire

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux...
Résultat n°2

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : prestations de serments de fonctionnaires et d'officiers ministériels : gendarmes, gardes forestiers, gardes champêtres, greffiers de maires, commissaires à séquestre, notaires (an IX-1857) ; dépôts de signatures et paraphes de notaires (an XII-1920).

Cote
3U/711
 Date
1800-1920
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : prestations...
Résultat n°3

Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations de serments de fonctionnaires et officiers ministériels : gardes-champêtres, gardes particuliers, personnel de l'octroi, personnel de l'enregistrement et des domaines, administrateurs généraux des forêts nationales, commissaires du gouvernement, commissaires-priseurs, notaires.

Cote
3U/2132
 Date
1800-1887
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations...
Résultat n°4

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Cote
3U/712
 Date
1804-1843
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...
Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

Cote
EDEPOT17 3I/9
 Date
1818-1938
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°6

Civil, actes civils. - Contrôle et législation : signatures et paraphes d'officiers ministériels (1822-1851, 1877-1937).

Cote
3U/2136
 Date
1822-1937
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : signatures...
Résultat n°7

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Cote
3U/713
 Date
1843-1875
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : exploits d'huissiers signifiés au maire lorsque le destinataire n'a pu être saisi, procès-verbal de saisie, 1864-1936. Officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

Cote
EDEPOT17 3I/10
 Date
1864-1936
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
exploit d'huissier, procès-verbal

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°9

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Cote
3U/714
 Date
1875-1921
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...
Résultat n°10

Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.
Cote
2497W/3
 Date
1894-1962
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.
Résultat n°11

Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges, LEFLON Charles, POULHAZAN, ROMANCER Léopold, ROUSSEAU Jean.
Cote
2497W/9
 Date
1899-1958
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges,...
Résultat n°12
CORBEIL-ESSONNES. - Inauguration du nouvel hôtel de ville (8 juillet 1906). Le ministre au vélodrome, Mardelet, 1906, 6 mots, 5 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Inauguration du nouvel hôtel de ville (8 juillet 1906). Le ministre au vélodrome, Mardelet, 1906, 6 mots, 5 c, ad.

Cote
2FI52/244
 Date
1906
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Inauguration du nouvel hôtel de...
Résultat n°13
CORBEIL-ESSONNES. - Inauguration du nouvel hôtel de ville (8 juillet 1906). L'arrivée du ministre à la gare, Mardelet.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Inauguration du nouvel hôtel de ville (8 juillet 1906). L'arrivée du ministre à la gare, Mardelet.

Cote
2FI52/242
 Date
1906
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Inauguration du nouvel hôtel de...
Résultat n°14

Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice, CASSAIGNES Charles, DAUCHEZ Charles, DUPONT Gabriel, JABINET Fernand.
Cote
2497W/6
 Date
1907-1959
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice,...
Résultat n°15

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Cote
2497W/11
 Date
1908-1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
rapport, correspondance, documentation

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Résultat n°16

Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.
Cote
2497W/1
 Date
1908-1962
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel,...
Résultat n°17

Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.
Cote
2497W/5
 Date
1909-1966
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...
Résultat n°18

Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.
Cote
2497W/10
 Date
1910-1968
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...
Résultat n°19

Répertoire numérique de la série U : Justice
Cote
INV/755
 Date
1911
 Lieu
HAUTE-SAONE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice
Résultat n°20

Répertoire numérique de la série U : Justice
Cote
INV/276
 Date
1911
 Lieu
DOUBS
 Type de document
statistique

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice