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1 489 résultats

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  1. Résultat n°1

    Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

    Date

    1761

    Cote

    A/197

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Domaine de CORBEIL. - Etat des héritages du domaine de DRAVEIL tenus du Roi, en fief, à cause de son comté de CORBEIL.

    Date

    1700-1799

    Cote

    A/201

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Domaine de CORBEIL. - Etat des héritages du domaine...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi, portant réunion et érection en marquisat de la terre et seigneurie de BRUNOY et des terres de VILLECRESNE, QUINCY, VIGNEUX, COMBS-LA-VILLE, MANDRES, PERIGNY, EGRENAY, TIGERY, VARENNES ; consentements des habitants et des officiers de BRUNOY, COMBS-LA-VILLE, VARENNES, PERIGNY, MANDRES à l'enregistrement de ces lettres patentes.

    Date

    1757-1758

    Cote

    A/670

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de plusieurs pièces de terre à BRUNOY par M. de MONTMARTEL.

    Date

    1663-1787

    Cote

    A/699

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de VARENNES appartenant à Louis de FLEURY, chevalier et seigneur du lieu. [Au début du registre se trouve la transcription des lettres à terrier et l'aveu et dénombrement de la terre de VARENNES, rendu par M. de FLEURY au prieur et aux religieux de la Chartreuse de NOTRE-DAME de VAULVERT-LES-PARIS] [registre].

    Date

    1620-1622

    Cote

    A/760

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1774-1786

    Cote

    A/804

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.

    Date

    1626-1743

    Cote

    A/813

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1678-1775

    Cote

    A/819

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

    Date

    1273-1772

    Cote

    A/820

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1601-1783

    Cote

    A/845

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-pairie de BRUNOY. - Moulin de Soulin à Brunoy [ce moulin a été détruit au XVIIIe siècle].

    Date

    1514-1642

    Cote

    A/846

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Moulin de Soulin à Brunoy...

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  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de VAUX-LA-REINE : baux.

    Date

    1754-1787

    Cote

    A/850

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de VAUX-LA-REINE...

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  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

    Date

    1597-1787

    Cote

    A/872

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage...

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  14. Résultat n°14

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1401-1704

    Cote

    A/898

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY. - Donation du fief dit des BOIS-GUYONS, sis à YERRES, par messire Claude de LA FAYE, avocat, à messire Claude ANTHOINNE, général à la COUR-DES-AIDES ; actes de foi et hommage rendus à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, par Hélye de LA FAYE, seigneur du fief des BOIS-GUYONS ; à DREUX BUDE, sieur d'YERRES, par messire Adrien DUDRAC, vicomte d'AQ et sieur de MAREUIL ; par Antoine LEFEBVRE DE LA BOELLERIE ; aveu et dénombrement du fief des BOIS-GUYONS, rendu à messire Eustache BUDE, par Pierre BRUSLART, sieur de CROSNE.

    Date

    1556-1602

    Cote

    A/909

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Donation du fief dit des...

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  16. Résultat n°16

    Duché-pairie de BRUNOY : famille de Montmorency.

    Date

    1329-1749

    Cote

    A/912

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : famille de Montmorency.

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  17. Résultat n°17

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Saint-Mandé [Val-de-Marne].

    Date

    1390-1781

    Cote

    A/914

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Saint-Mandé...

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  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement de la terre et seigneurie de LIVERDIS, rendu par le comte de BEAUREPAIRE, seigneur du lieu, à MONSIEUR, comme duc de BRUNOY et marquis de GROSBOIS.

    Date

    1781

    Cote

    A/917

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement de...

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  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acte de foi et hommage du fief du Château des LYONS, fait à MONSIEUR, par Marie BOUTTEVILLE, veuve de messire Maximilien de VAUGERNAZ, baron DU FAY ; vente dudit fief, et du fief du ROLLET, enclavé dans le parc des LYONS, par madame la baronne DU FAY, au sieur Joachim CHEVENY DE LA CHAPELLE, architecte du roi.

    Date

    1782-1786

    Cote

    A/924

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acte de foi et hommage du...

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  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement du fief des DIX-ARPENTS, sis à SENTENY, rendu à MONSIEUR, par messire H. Charles de LYONNE, comte de SERVON.

    Date

    1780

    Cote

    A/925

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement du...

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  21. Résultat n°21

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1646-1781

    Cote

    A/928

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

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  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1235-1286

    Cote

    A/960

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

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  23. Résultat n°23

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1298-1785

    Cote

    A/987

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1270-1779

    Cote

    A/989

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre et seigneurie de CERSAY, qui appartient à noble homme Antoine ABELLY, seigneur de ce lieu [registre ; la fabrique de VILLECRESNE possédait audit lieu sept arpents et demi et deux quartiers de terre, chargés de sept sols huit deniers parisis de cens].

    Date

    1606

    Cote

    A/990

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre...

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  26. Résultat n°26

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Villecresne [Val-de-Marne].

    Date

    1474-1588

    Cote

    A/993

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Villecresne...

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  27. Résultat n°27

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites aux seigneurs de VILLECRESNE, par différents possesseurs, des biens situés dans la censive de cette seigneurie. Noble demoiselle Madeleine HOTMAN, veuve de feu noble Olivier de FONTENAY, en son vivant conseiller du Roi, reconnaît devoir pour sa maison deux sols parisis de cens ; pour son jardin, douze deniers tournois, et pour cinq quartiers de vigne, un sol six deniers tournois. Jean LENAIN, sieur de CRAVANT, conseiller au Parlement, déclare posséder audit lieu de VILLECRESNE un quartier de pré, chargé de deux deniers parisis de cens.

    Date

    1585-1678

    Cote

    A/994

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  28. Résultat n°28

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au profit des seigneurs de VILLECRESNE, par les possesseurs des divers héritages situés sur la censive de cette seigneurie. Noble homme François de SANSEY, secrétaire du Roi, banquier et bourgeois de PARIS, déclare tenir du grand-prieur de France un arpent de terre en deux pièces, chargé de huit deniers obole de cens.

    Date

    1603-1715

    Cote

    A/995

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  29. Résultat n°29
    Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

    1 media

    Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

    Date

    1235-1262

    Cote

    A/1005

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur...

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  30. Résultat n°30
    Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages sis à YERRES, appartenant au couvent de NOTRE-DAME-DE-VAUVERT, de l'ordre des Chartreux.

    10 lots 13 medias

    Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages sis à YERRES, appartenant au couvent de NOTRE-DAME-DE-VAUVERT, de l'ordre des Chartreux.

    Date

    1380-1492

    Cote

    A/1006

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages...

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  31. Résultat n°31

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1503-1764

    Cote

    A/1007

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

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  32. Résultat n°32
    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées au profit de l'abbaye d'YERRES. Noble homme M. LEMERCIER, écuyer, trésorier de la gendarmerie, déclare tenir en censive, des dames d'YERRES, dix-neuf arpents de terre, au lieu dit la PRISE-DU-POIRIER-SALE, chargés de vingt deniers de cens par arpent.

    237 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées au profit de l'abbaye d'YERRES. Noble homme M. LEMERCIER, écuyer, trésorier de la gendarmerie, déclare tenir en censive, des dames d'YERRES, dix-neuf arpents de terre, au lieu dit la PRISE-DU-POIRIER-SALE, chargés de vingt deniers de cens par arpent.

    Date

    1676

    Cote

    A/1014

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers de...

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  33. Résultat n°33

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome second). La fabrique de SAINT-HONEST d'YERRES possédait un arpent et cinq perches, chargés de trois sols cinq deniers de cens annuel. Procès-verbaux de bornage entre la seigneurie d'YERRES et celle de LA GRANGE, et entre les seigneuries d'YERRES et de MONTGERON.

    Date

    1780-1783

    Cote

    A/1018

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  34. Résultat n°34

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des restes dûs à noble homme messire Jean BUDE, conseiller du Roi, trésorier des CHARTES, à cause de sa seigneurie d'YERRES.

    Date

    1513

    Cote

    A/1028

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des restes dûs à...

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  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et rentes appartenant à noble demoiselle Jacqueline de BAILLY, veuve de feu Jean BUDE, dame d'YERRES, dressé sur les déclarations passées devant OLIGNON, tabellion. Maître Louis TARTIN reconnaît devoir, pour un demi-arpent de vignes, huit sols tournois de rente.

    Date

    1535

    Cote

    A/1029

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et rentes...

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  36. Résultat n°36

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des rentes et cens dûs à noble homme messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à cause de ladite seigneurie. Loys OLIGNON : XV sols, IX deniers.

    Date

    1564

    Cote

    A/1030

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des rentes et cens...

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  37. Résultat n°37

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes des cens dûs à noble demoiselle Jacqueline de BAILLY, dames d'YERRES, de FLEURY, près PARIS et de BAGNAULX-EN-BEAUCE.

    Date

    1565

    Cote

    A/1031

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes...

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  38. Résultat n°38

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes des cens dûs à noble homme et sage messire DREUX BUDE, notaire et secrétaire du Roi, seigneur d'YERRES.

    Date

    1566

    Cote

    A/1032

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes...

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  39. Résultat n°39

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes des cens dûs à noble demoiselle Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, de FLEURY.

    Date

    1569

    Cote

    A/1033

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes...

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  40. Résultat n°40

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes des cens dûs à noble homme messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES-LE-CHATEL et de BAGNAULX, l'un des quatre notaires et secrétaires du Roi.

    Date

    1574-1578

    Cote

    A/1034

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes...

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  41. Résultat n°41

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes des cens dûs à noble homme messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, l'un des quatre notaires et secrétaires du Roi. Jean SEGONGNE, l'aîné : XXVI sols, IV deniers parisis.

    Date

    1574-1578

    Cote

    A/1035

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes...

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  42. Résultat n°42

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier contenant les recettes et arrérages des cens et des redevances seigneuriales annuellement dûs à noble homme messire DREUX BUDE, seigneur châtelain d'YERRES, et de BAGNAULX.

    Date

    1586-1588

    Cote

    A/1036

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier contenant les recettes...

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  43. Résultat n°43

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier concernant les recettes et arrérages des cens et des redevances seigneuriales annuellement dûs à noble homme messire Charles LE PREVOST, sieur de MALASSIS, conseiller au Parlement, au nom et comme tuteur des enfants mineurs de feu noble messire DREUX BUDE, en son vivant seigneur d'YERRES et de BAGNAULX. En marge : ce papier servira pour la recepte des années 1590, 1591 et 1592, outre l'année 1589 y mentionnée.

    Date

    1589

    Cote

    A/1037

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier concernant les recettes...

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  44. Résultat n°44

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier concernant la recette et les arrérages des cens et des redevances seigneuriales dûs à noble homme messire Eustache BUDE, seigneur d'YERRES, à cause de ladite seigneurie.

    Date

    1597

    Cote

    A/1039

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier concernant la recette...

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  45. Résultat n°45

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances dûs par les manants et habitants d'YERRES, serfs, etc, à noble homme messire DREUX BUDE seigneur dudit lieu. Claude RENARD, à cause de Guillemette MAULPOU, sa femme, reconnait devoir par an seize deniers parisis, pour une maison et un jardin de l'étendue d'une perche ; ledit cens payable aux jours de Saint-Rémi et Saint-André, et le lendemain de Noël [registre].

    Date

    1581

    Cote

    A/1040

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...

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  46. Résultat n°46

    Duché-paierie de BRUNOY. - Recette des cens dûs aux jours Saint-Rémi et Saint-André à noble homme Nicolas BUDE, seigneur de VILLIERS-SUR-MARNE et de FLEURY-LES-MEUDON, et en partie d'YERRES, à cause de ladite seigneurie d'YERRES.

    Date

    1600-1602

    Cote

    A/1041

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Recette des cens dûs aux...

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  47. Résultat n°47

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances dûs par les différents possesseurs des biens situés dans la censive de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi. Jean-Claude BOURSAULT, bourgeois de PARIS, reconnaît devoir, pour deux maisons et pour trois arpents et trois perches de terres et de vignes, divisés en huit pièces, une livre cinq sols et deux deniers obole de cens annuel. (registre).

    Date

    1780

    Cote

    A/1047

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...

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  48. Résultat n°48

    Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel messire Louis DU HAMEL, sieur de GUIBEVILLE, maître des Comptes cède, moyennant une rente perpétuelle de deux cent cinquante écus, noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, la ferme du Grand-Marais sise à SENENY ; acquisition faible par messire Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, de plusieurs pièces sises à SENTENY et appartenant : à demoiselle Claude BARBEDOR, veuve de maître Guy DU ROLLET, trésorier de l'ARTILLERIE ; à Antoine LE BRETON, notaire à BRIE-COMTE-ROBERT ; à Pierre BERTHIERS et à d'autres.

    Date

    1548-1600

    Cote

    A/1051

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel messire...

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  49. Résultat n°49

    Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel demoiselle Claude GOYER, veuve de François ALLEGO, clerc au greffe du Châtelet de PARIS, cède à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, moyennant une rente perpétuelle de treize écus et demi d'écu, le quart à prendre dans les biens situés à SENTENY et provenant de la succession de feu maître Nicolas GOYER l'aîné, avocat au Parlement ; partage de la ferme dite du ROLLET, sise à SENTENY, entre messire Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE, et Aubin FOLLIOT.

    Date

    1601-1607

    Cote

    A/1052

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel demoiselle...

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  50. Résultat n°50

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour Monsieur, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES (tome premier). Etat général des droits et du domaine utile de cette seigneurie.

    Date

    1780

    Cote

    A/1060

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  51. Résultat n°51

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances de la seigneurie de MAROLLES, membre de la duché-pairie de BRUNOY. M. Louis Claude de PERNON, baron de SAINT-ANGE, prieur de SAINT-ARNOULT de MAROLLES, doit trente-trois livres dix-sept sols et sept deniers obole de cens pour soixante-huit arpents et trente-cinq perches de terres et de prés tenus en censive [registre].

    Date

    1780-1787

    Cote

    A/1113

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...

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  52. Résultat n°52

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny.

    Date

    1290-1505

    Cote

    A/1132

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny.

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  53. Résultat n°53

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

    Date

    1507-1594

    Cote

    A/1133

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...

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  54. Résultat n°54

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1286-1734

    Cote

    A/1146

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...

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  55. Résultat n°55

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1245-1655

    Cote

    A/1151

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...

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  56. Résultat n°56

    Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne] (1236-1734).

    Date

    1236-1734

    Cote

    A/1153

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne]...

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  57. Résultat n°57

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1117-1781

    Cote

    A/1178

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

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  58. Résultat n°58

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de Louis XV, qui érigent la terre de BRUNOY en marquisat, en faveur de M. PARIS de MONTMARTEL ; consentement donné par M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, à l'enregistrement de ces lettres d'érection ; copie de l'arrêt d'enregistrement au Parlement ; copie d'un arrêt du Parlement de PARIS, qui condamne Jean de LA CHESNAYE, notaire et secrétaire du Roi, à passer déclaration, au profit de maître Jean LE CHARRON, conseiller au Parlement, des héritages qu'il possède dans la seigneurie d'EVRY, et à reconnaître qu'ils sont chargés de huit blancs pour livre, pour droit de lods et ventes.

    Date

    1531-1758

    Cote

    A/1186

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de Louis...

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  59. Résultat n°59

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1487-1624

    Cote

    A/1203

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

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  60. Résultat n°60

    Duché-paierie de BRUNOY. - Obligation solidaire entre le comte de LANNOY et Guillaume DESCHAMPS, meunier de BRUNOY. Donation par André DANLEVY à Daniel ODONEL, d'une rente de cent cinquante livres établie par M. de MONTMARTEL. Constitution de cent cinquante livres de rente faite au profit de M. de MONTMARTEL par François Marie MENAGE ; de quinze livres de rente par Pierre FERRIERE ; de douze livres dix sols de rente, au profit de Luc CLEMENT, maître cordonnier et bourgeois de PARIS, par Germain DIDIER.

    Date

    1630-1767

    Cote

    A/1222

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Obligation solidaire entre...

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  61. Résultat n°61

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

    Date

    1334-1651

    Cote

    A/1233

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

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  62. Résultat n°62

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneuries diverses.

    Date

    1390-1720

    Cote

    A/1234

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneuries diverses.

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  63. Résultat n°63

    Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?

    Date

    1331-1751

    Cote

    A/1237

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?

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  64. Résultat n°64

    Duché-pairie de BRUNOY : fief de Gravois.

    Date

    1334-1626

    Cote

    A/1239

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : fief de Gravois.

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  65. Résultat n°65

    Duché-pairie de BRUNOY : famille Bureau.

    Date

    1485-1549

    Cote

    A/1240

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : famille Bureau.

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  66. Résultat n°66

    Duché-paierie de BRUNOY. - Extrait du codicille de messire Olivier LE CRES, prêtre du diocèse de BAYEUX. Lettres royaux qui permettent à Geneviève GRUYN, vicomtesse de CORBEIL et de TIGERY, veuve de messire Martin FRAGUIER, femme de M. BARATTIER de SAINT-AUBAN, de faire opposition au décret de LA TOUR, poursuivi par M. Pierre MARECHAL ; procédures faites contre madame de SAINT-AUBAN ; opposition à l'adjudication de la terre de LA TOUR, par demoiselle HARDIERE ; opposition par M. de MONTMARTEL.

    Date

    1725-1758

    Cote

    A/1244

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Extrait du codicille de...

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  67. Résultat n°67

    Duché-paierie de BRUNOY. - Recette des droits seigneuriaux aux mutations, par vente ou échange, des héritages tenus en fief et en roture de MONSIEUR, frère du Roi, à cause de son marquisat de GROSBOIS, pendant la confection du nouveau terrier [registre].

    Date

    1770-1786

    Cote

    A/1255

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Recette des droits seigneuriaux...

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  68. Résultat n°68

    BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et baronnie de Ballainvilliers, Villebouzin, le Mesnil Villiers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1759-1789), promesses de mariage (1754-1793) [une liasse]. Voir Prévôté de Villebouzin B 2807

    Date

    1754-1793

    Cote

    B/106

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et...

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  69. Résultat n°69

    BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de Saint-Yon).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences (1654-1657), (1681-1682), (1685-1710)

    Date

    1654-1710

    Cote

    B/110

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de...

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  70. Résultat n°70

    BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de Saint-Yon).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (26 octobre 1722-20 décembre 1723), (10 janvier 1724-25 novembre 1726 en deux fascicules), (23 décembre 1726-19 janvier 1728), (19 avril 1728-14 novembre 1729), (21 novembre 1729-9 avril 1731), (16 avril 1731-17 novembre 1732), (24 novembre 1732-11 octobre 1734), (18 octobre 1734-19 mars 1736), (16 avril 1736-24 septembre 1738), (20 octobre 1738-17 avril 1741), (24 avril 1741-28 septembre 1744)

    Date

    1722-1744

    Cote

    B/111

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de...

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  71. Résultat n°71

    BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de Saint-Yon).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (5 octobre 1744-16 janvier 1747), (23 janvier 1747-1er juillet 1748), (8 juillet 1748-17 novembre 1749), (24 novembre 1749 - 11 octobre 1751), (8 novembre 1751-12 novembre 1753), (19 novembre 1753-30 juin 1755), (14 juillet 1755-2 mai 1757), (9 mai 1757-27 août 1759)

    Date

    1744-1759

    Cote

    B/112

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de...

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  72. Résultat n°72

    BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de Saint-Yon).- Procédure criminelle : vingt registres d'audiences ordinaires (3 septembre 1759-14 mars 1763), (11 avril 1763-12 décembre 1763), (9 janvier 1764-12 novembre 1764), (7 janvier 1765-16 décembre 1765), (20 janvier 1766-1er décembre 1766), (26 janvier 1767-14 décembre 1767), (11 janvier 1768-19 décembre 1768), (9 janvier 1769-18 décembre 1769), (29 janvier 1770-10 décembre 1770), (7 janvier 1771-23 décembre 1771), (20 janvier 1772-13 décembre 1773), (10 janvier 1774-19 décembre 1774), (9 janvier 1775-11 décembre 1775), (8 janvier 1776-16 décembre 1776), (20 janvier 1777-15 décembre 1777), (12 janvier 1778-13 décembre 1779), (17 janvier 1780-17 décembre 1781), (7 janvier 1782-19 avril 1784), (10 mai 1784-10 septembre 1787), (24 septembre 1787- 6 septembre 1790) ; (Bailliage de la baronnie et châtellenie de Saint-Yon , Breux et Breuillet ). Procédure criminelle : un registre d'audiences extraordinaires (1646-1648)

    Date

    1646-1790

    Cote

    B/113

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de...

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  73. Résultat n°73

    BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790)

    Date

    1789-1790

    Cote

    B/173

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...

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  74. Résultat n°74

    BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790)

    Date

    1789-1790

    Cote

    B/174

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...

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  75. Résultat n°75

    BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de Saint-Yon).- Déclarations des terres et héritages au seigneur, baron de Saint-Yon monseigneur Dentraigues (Dentragues) sur les territoires de Saint-Yon, Breux, Breuillet, Boissy-sous-Saint-Yon (1553-1606)

    Date

    1553-1606

    Cote

    B/175

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de...

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  76. Résultat n°76

    BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : deux registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension et autres affaires extraordinaires (10 avril 1747-14 mai 1749), (31 mai 1749-5 mars 1763) ; baronnie de Saint-Yon : sept registres de tutelles, clôtures d' inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (8 janvier 1774-28 juin 1776), (1er février 1777-29 décembre 1777), (19 janvier 1778-30 octobre 1779), (29 février 1780-17 février 1781), (6 avril 1781-10 juin 1782), (4 janvier 1783-5 mai 1784), (25 mai 1784-24 décembre1785) ; marquisat de Bâville : seize registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (7 mars 1774-31 décembre 1774), (5 janvier 1775-31 décembre 1776), (11 janvier 1777-15 novembre 1777), (2 janvier 1778-31 décembre 1778), (28 janvier 1779-8 février 1780), (21 avril 1780-3 février 1781), (15 février 1781-3 septembre 1781), (29 septembre 1781-23 mai 1782), (8 juillet 1782-30 décembre 1783), (5 janvier 1784-7 septembre 1784), (30 octobre 1784-4 février 1786), (4 janvier 1786-14 avril 1787), (1er mai 1787-22 décembre 1787), (8 janvier 1788-8 novembre 1788), (22 novembre 1788-26 août 1789), (26 septembre 1789-19 juin 1790)

    Date

    1747-1790

    Cote

    B/176

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...

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  77. Résultat n°77

    BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : Procédure civile et criminelle : trois registres d'enregistrement des édits, déclarations, lettres patentes du roi (27 janvier 1777-5 février 1780), (22 mai 1780-18 février 1782), (13 janvier 1783-8 octobre 1789) ; baronnie de Saint-Yon.- Eaux et forêts : trois registres de rapports de gardes chasses (26 janvier 1774-30 novembre 1776), (20 août 1780), (25 septembre 1782-8 janvier 1785) ; ; marquisat de Bâville .- Eaux et forêts : onze registres de rapports de gardes chasses (29 janvier 1680-3 mai 1690), (4 janvier 1774-2 avril 1778), (18 août 1778-31 décembre 1779), (4 février 1780-18 septembre 1780), (17 mars 1781-29 janvier 1783), (28 mars 1783-20 décembre 1783), (17 janvier 1784-19 décembre 1785), (14 mars 1786-15 avril 1788), (29 avril 1788-20 mars 1789), (6 avril 1789-30 décembre 1789) ; Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : deux registres des prix des grains et taxe du pain (1781-1782), (1783-1789) ; déclaration des grains de toutes espèces détenus par les habitants dans toute l'étendue du Bailliage (13 mai 1709) ; toisés de curage des rivières, de Breuillet, Rémarde, d'Orge, de Boëlle (1751, 1758, 1769, 1770, 1780, 1784)

    Date

    1777-1789

    Cote

    B/177

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...

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  78. Résultat n°78

    BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville). - Procédure criminelle : onze registres d'audiences (1584, 1659, 1660, 1661-début 1662, 1663, 1665, 1666, janvier 1667-février 1668, janvier 1670-janvier 1672, 1674,1678-1679

    Date

    1584-1679

    Cote

    B/229

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville)....

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  79. Résultat n°79

    BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville). - Procédure criminelle : treize parties de registres d'audiences (28 novembre 1680-12 décembre 1680), (16 octobre 1681-30 décembre 1681), (1682), (25 novembre 1683-14 novembre 1684), (14 novembre 1686-22 mai 1687), (17 juillet 1690-3 novembre 1694), (25 octobre 1696-26 septembre 1697), (13 février 1698-10 août 1702), (7 décembre 1702-8 mars 1703), (14 mai 1704-23 décembre 1705), (7 janvier 1706-10 février 1707), (7 juin 1707-27 février 1710), (10 avril 1710-13 novembre 1710)

    Date

    1680-1710

    Cote

    B/230

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville)....

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  80. Résultat n°80

    BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville). - Procédure criminelle : dix sept registres d'audiences (8 janvier 1711-12 novembre 1711), ( 3 décembre 1717-22 août 1720),(12 septembre 1720-24 juillet 1721), (11 septembre 1721-24 septembre 1722), (12 novembre 1722-10 juin 1723), (22 juillet 1723-13 juillet 1724), (27 juillet 1724-21 mars 1726), (24 février 1729-27 avril 1730), (25 mai 1730-8 juillet 1734), (8 juillet 1734-20 octobre 1738), (25 février 1739-8 avril 1745) ,(10 juin 1745-18 mai 1747), (31 mai 1747-19 mars 1750), (12 mai 1750-15 novembre 1753), (25 juillet 1754-11 juillet 1765), (12 septembre 1765-23 juillet 1772), (24 septembre 1772-19 août 1790)

    Date

    1711-1790

    Cote

    B/231

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville)....

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