B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de Saint-Yon).- Procédure criminelle : vingt registres d'audiences ordinaires (3 septembre 1759-14 mars 1763), (11 avril 1763-12 décembre 1763), (9 janvier 1764-12 novembre 1764), (7 janvier 1765-16 décembre 1765), (20 janvier 1766-1er décembre 1766), (26 janvier 1767-14 décembre 1767), (11 janvier 1768-19 décembre 1768), (9 janvier 1769-18 décembre 1769), (29 janvier 1770-10 décembre 1770), (7 janvier 1771-23 décembre 1771), (20 janvier 1772-13 décembre 1773), (10 janvier 1774-19 décembre 1774), (9 janvier 1775-11 décembre 1775), (8 janvier 1776-16 décembre 1776), (20 janvier 1777-15 décembre 1777), (12 janvier 1778-13 décembre 1779), (17 janvier 1780-17 décembre 1781), (7 janvier 1782-19 avril 1784), (10 mai 1784-10 septembre 1787), (24 septembre 1787- 6 septembre 1790) ; (Bailliage de la baronnie et châtellenie de Saint-Yon , Breux et Breuillet ). Procédure criminelle : un registre d'audiences extraordinaires (1646-1648)

Cote/Cotes extrêmes

B/113

Date

1646-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DES MARQUISATS DE BÂVILLE ET BARONNIE DE SAINT-YON (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011