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B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et baronnie de Ballainvilliers, Villebouzin, le Mesnil Villiers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1759-1789), promesses de mariage (1754-1793) [une liasse]. Voir Prévôté de Villebouzin B 2807

Cote/Cotes extrêmes

B/106

Date

1754-1793

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, TERRES ET SEIGNEURIE ET BARONNIE DE BALLAINVILLIERS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1793

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

BALLAINVILLIERS

Mots clés matières

sénéchaussée, noblesse, mariage, justice seigneuriale, 18e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle