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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2O/455
Date
1876-1936
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Gendarmerie...
Résultat n°2
Cote
2O/1588
Date
1891-1935
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
tarif, règlement
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°3
Cote
986W/88
Date
1943-1961
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
pièce comptable, cahier des charges, plan
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de...
Résultat n°4
Cote
2O/963
Date
1843-1938
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
tarif, règlement, pièce comptable, affiche, cahier des charges
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°5
Cote
986W/153
Date
1943-1958
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, pièce comptable, contrat
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation...
Résultat n°6
Cote
2O/771
Date
1931-1937
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Mairie, école.- Construction d'une...
Résultat n°7
Cote
986W/113
Date
1942-1957
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
rapport, budget, plan, pièce comptable, bail
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947)...
Résultat n°8
Cote
2O/1622
Date
1885-1934
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
tarif, règlement, contrat
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°9
Cote
986W/130
Date
1940-1957
Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS
Type de document
plan, budget, tarif
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...
Résultat n°10
Cote
2O/1668
Date
1896-1939
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
tarif, règlement
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°11
Cote
2O/225
Date
1841-1930
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches...
Résultat n°12
JUVISY-SUR-ORGE. - Rue de la Poste. Pouydebat (1906), 9 lignes, 2x10 c, ad.

1 media

Cote
2FI94/73
Date
1906
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
carte postale
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • JUVISY-SUR-ORGE
  • JUVISY-SUR-ORGE. - Rue de la Poste. Pouydebat (1906),...
Résultat n°13
Cote
986W/23
Date
1940-1961
Lieu
BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
budget, dossier de procédure, tarif, règlement, plan, bail
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions,...
Résultat n°14
Cote
2O/1501
Date
1894-1934
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
tarif, règlement, convention
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°15
Cote
2O/1282
Date
1930-1938
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
règlement, tarif
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°16
Arpajon.- Vue sur l'Orge. Etablissement des bains (1910).

1 media

Cote
57FI4/87
Date
1910
Lieu
ORGE (COURS D EAU)
Type de document
carte postale
  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • ARPAJON
  • Arpajon.- Vue sur l'Orge. Etablissement des bains (1910)....
Résultat n°17
Cote
28J/946
Date
s.d
Lieu
OISE
Type de document
plan, correspondance
  • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

  • PICARDIE. - OISE : HAUTE-FONTAINE, bains-douches.
Résultat n°18
Cote
986W/98
Date
1943-1959
Lieu
MASSY Commune
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MASSY. - Acquisition de terrains en vue de la construction...
Résultat n°19
Cote
2O/932
Date
1931-1935
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches...
Résultat n°20
Cote
986W/70
Date
1943-1959
Lieu
ETRECHY Commune, EVRY Commune
Type de document
procès-verbal, plan cadastral, document photographique, plan, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, budget, matrice cadastrale
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ETRECHY. - Acquisition d'une propriété en vue de la...
Résultat n°21
Cote
2O/827
Date
1848-1934
Lieu
MASSY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches...
Résultat n°22
Cote
986W/96
Date
1941-1957
Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
budget, tarif
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions...
Résultat n°23
Cote
2O/1109
Date
1919-1936
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
bail
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Bureau...
Résultat n°24
Cote
986W/92
Date
1943-1957
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS
Type de document
tarif, marché public, budget, contrat, plan, règlement
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions...
Résultat n°25
CORBEIL-ESSONNES. - La Seine vers les moulins, A. Breton.

1 media

Cote
2FI52/26
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
carte postale
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - La Seine vers les moulins, A. Breton....
Résultat n°26
YERRES. - Le lavoir et les bains [Editeur Mulard, 1910].

1 media

Cote
2FI196/45
Date
1910
Lieu
YERRES Commune, YERRES (COURS D EAU)
Type de document
carte postale
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • YERRES
  • YERRES. - Le lavoir et les bains [Editeur Mulard, 1910]....
Résultat n°27
VIGNEUX-SUR-SEINE.- Les bains douches [1960-1970].

1 media

Cote
57FI184/9
Date
1960-1970
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
carte postale
  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • VIGNEUX-SUR-SEINE
  • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Les bains douches [1960-1970].
Résultat n°28
Cote
986W/6
Date
1946-1960
Lieu
ARPAJON Commune, AIN
Type de document
document photographique, plan, pièce comptable
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ARPAJON. - Etablissement de bains-douches (1946-1948)...
Résultat n°29
Cote
2O/1493
Date
1835-1939
Lieu
YERRES Commune
Type de document
bail, plan
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Biens communaux, équipement.
Résultat n°30
Cote
GBR/2588
Date
1954
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
étude, publication périodique
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Bains-douches et cuisine scolaire à Vigneux-sur-Seine....
Résultat n°31
Cote
2O/826
Date
1820-1932
Lieu
MASSY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Lavoir : acquisition...
Résultat n°32
Cote
986W/60
Date
1943-1957
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • DRAVEIL. - Terrains communaux : aliénations (1948)...
Résultat n°33
Cote
986W/135
Date
1945-1957
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
plan, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • RIS-ORANGIS. - Cimetière : travaux d'agrandissement,...
Résultat n°34
Cote
2O/770
Date
1931-1937
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
pièce comptable, publication périodique
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Mairie, école.- Construction d'une...
Résultat n°35
Cote
2O/917
Date
1840-1938
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...
Résultat n°36
Cote
986W/157
Date
1941-1957
Lieu
VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document
plan, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif, dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VAUGRINEUSE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...
Résultat n°37
YERRES. - Le lavoir et les bains [Editeur Mulard, 1908, timbre à 10 centimes].

1 media

Cote
2FI196/11
Date
1908
Lieu
YERRES Commune, YERRES (COURS D EAU)
Type de document
carte postale
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • YERRES
  • YERRES. - Le lavoir et les bains [Editeur Mulard, 1908,...
Résultat n°38
Cote
986W/152
Date
1943-1959
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
plan, cahier des charges, pièce comptable, tarif, règlement
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ecole JULES-FERRY : travaux d'entretien...
Résultat n°39
Cote
986W/103
Date
1942-1957
Lieu
MONNERVILLE
Type de document
coupure de presse, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MONNERVILLE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, municipalité,...
Résultat n°40
Cote
2O/1611
Date
1891-1935
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
tarif, règlement, statut
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DRAVEIL. - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°41
Cote
986W/25
Date
1940-1960
Lieu
BREUILLET
Type de document
budget, document photographique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BREUILLET. - Budget (1952-1953) ; affaires diverses,...
Résultat n°42
Cote
2O/1627
Date
1893-1939
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
tarif, règlement
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°43
Cote
2O/1044
Date
1812-1939
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
règlement, plan
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines...
Résultat n°44
Cote
2O/1414
Date
1813-1939
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
bail
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°45
Cote
986W/10
Date
1940-1961
Lieu
ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, YONNE
Type de document
budget, tarif
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances...
Résultat n°46
Cote
2O/733
Date
1809-1939
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°47
Cote
2O/272
Date
1818-1942
Lieu
CHAMARANDE
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, équipement.- Eau potable,...
Résultat n°48
Cote
2O/763
Date
1810-1939
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Maison...
Résultat n°49
Cote
986W/1
Date
1940-1961
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE
Type de document
plan, rapport, document photographique, correspondance, délibération, tarif
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; école : travaux...
Résultat n°50
Cote
7S/79
Date
1816-1934
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), SALLEMOUILLE (COURS D EAU), LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS
Type de document
arrêté d'alignement
  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge, affluents. - La Sallemouille. - Enquête...
Résultat n°51

Bassin de la Juine, affaires générales. - Enquête sur l'état de la Juine et de ses affluents dans les communes traversées avec la liste des moulins et usines pour chaque commune (1838) ; listes des propriétaires d'usines et riverains de la Juine (1852). Affaires générales : Chalo-Saint-Mars, Etampes, Janville-sur-Juine, Itteville, Lardy, Morigny-Champigny, Saint-Cyr-la-Rivière et Saint-Vrain : plaintes et réclamations des communes précitées et de riverains relatives aux variations de niveau des eaux de la Juine (1836-1933), Bouray-sur-Juine, Itteville et Saint-Vrain : fixation des vieux bords et des vieux fonds de la Juine suite à la demande de trois propriétaires riverains afin de réduire les inconvénients causés par les curages effectués par le propriétaire d'un moulin de Bouray (1876-1877) ; Etampes : rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées relafif aux alignements des rivières de Chalouette et de Louette (1854-1856) ; réalisation de plans et de nivellement par le service hydraulique des ponts et chaussées (1818-1883). Etampes : projet de construction d'une piscine et de bains douches (1905). Saclas : pétitions d'éleveurs d'oies et de canards contre l'arrêté préfectoral du 7 novembre 1910 interdisant la divagation d'oiseaux d'élevage dans la Juine ; nomination de Pierre Barbert comme membre de la commission exécutive d'entretien des rivières de Juine et affluents ; fixation des largeurs de la Juine à Etampes (1855) ; projet d'utilisation des nappes souterraines de la région d'Etampes par la ville de Paris (1931). Pêche . - réempoissonnement (1896-1919), règlementation : location de pêche à Saclas, assermentation d'un garde champêtre, ouverture de la pêche à la truite (1820-1937), délits de pêche (1873-1891), déversement d'eau polluée (1896), autorisation exceptionnelle de pêche à la truite (1937), plaintes des habitants de Chamarande contre des pêcheurs extérieurs à la ville (1872).

Cote
7S/26
Date
1818-1937
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-VRAIN, CHALOUETTE (COURS D EAU), LOUETTE (COURS D EAU), SACLAS, CHAMARANDE
Type de document
liste nominative, rapport d'expertise, plan, pétition, règlement, arrêté d'alignement
  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affaires générales. - Enquête sur...
Résultat n°52
Cote
7S/47
Date
1834-1937
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU)
Type de document
procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, plan
  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Dérivations de la...
Résultat n°53
Cote
986W/39
Date
1942-1957
Lieu
CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE
Type de document
budget, tarif, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, bail
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Budget (1952) ; dépenses, municipalité...
Résultat n°54
Cote
2O/703
Date
1929-1937
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Etablissement...
Résultat n°55
Cote
986W/165
Date
1947-1958
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
plan, dossier de procédure, pièce comptable, cahier des charges
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux : acquisitions...
Résultat n°56
Cote
986W/136
Date
1941-1957
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS
Type de document
plan, budget, correspondance, rapport, pièce comptable, dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget et taxes (1952) ;...
Résultat n°57
Cote
986W/50
Date
1940-1955
Lieu
COURANCES, COURCOURONNES
Type de document
budget, bail, tarif
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • COURANCES. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes,...
Résultat n°58
Cote
986W/148
Date
1949-1954
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
pièce comptable, cahier des charges, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Agrandissement du marché...
Résultat n°59
Cote
986W/71
Date
1941-1960
Lieu
EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
bail, tarif, plan, budget, avis, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet...
Résultat n°60

CORBEIL, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'Etat (1684-1784), arrêts de la cour du parlement (1745-1786), ordonnance du roi pour la suppression d'une compagnie de fusilliers et l'établissement de deux compagnies de grenadiers-royaux (1771), lettres de distraction d'une partie des terres du marquisat de Brunoy enclavées dans les limites de la capitainerie de Corbeil (1757), déclaration du roi fixant les tarifs des droits sur les ponts (1708), sentences concernant des délits sur la rivière (1737-1738) ; requêtes en comparution au tribunal civil de Corbeil (1750-1781) ; second mémoire sur le projet d'amener à Paris la rivière d'Yvette (1766), loi relative à l'élection du receveur du district de Corbeil et loi portant vente des domaines nationaux à la ville de Corbeil (1790), règlement de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville de Corbeil ; procés-verbal de la confédération des françois à Paris (1790), réflexions sur l'exercice du droit de chasse/ J.M.Th DANCOURT jurisconsulte (1791). Documents manuscrits : procés à propos d'un titre nouvel, sentence, marché pour un bâtiment à construire dans la ferme de Montauger, consultation par BAYEN avocat sur un litige, papier et parchemin (1615-1674), procédure contre les héritiers BREGE (1737-1756), affaire SALLET contre GAROUSSE (1737-1767), procédure pour Nicolas BOISNEUF contre Alexandre FOUCHER boucher (1742-1746), procés verbal de criées dans la paroisse Saint Jacques de Corbeil (1788), sentence de la prévôté de Corbeil contre la veuve LARGILLE (1788), procédure imprimée entre VIGIER propriétaire des bains chauds des bords de Seine contre MACHET de VELYE son intendant des bâtiments (1793-an X), document sans début concernant Charlotte Félicté Lenormand épouse séparée de Jacques Louis Henri Delinière et le tribunal de Corbeil [an XII] . plusieurs jugements (1763-1776), mémoires imprimés pour les maires contre Nicolas François DENIS régisseur de M le duc de VILLEROY (1764), pour Philippe François DELAMARE contre Pierre CARRELET (1759), pour Louis BEZAUDIS contre Marie Anne SAULNIER [s.d.], pour Jean Baptiste GUYNAND contre la famille LE PLAIDEUR (1716), plaidoirie pour M PERILLEUX et autres contre ARGELIES et autres (1894). Documents manuscrits : jugements (1809-1858), copie de lettres adressées aux procureus généraux par le garde des sceaux (1822), prestations de serment des greffiers (1823), déchéance de brevet d'invention (1828), police correctionnelle, citations à prévenu (1842-1850), correspondance à propos de jugements (1816-1842), insertions à la requête de MINORET et MOTHES, assignations à comparaître (1807-1852), procès verbal d'affichage (1850), faillite BERLOT (1826), avis de ventes de meubles et de chevaux par autorisation de justice (1809, 1834), affaires THIBEUF contre CREVON (1779-1820), DUCLOS (1809), BEGUIN contre CADOT (1812), LAVIGNE (1825), MANGIN (1826-1827), CHATEAUBOURG (1820, 1833), DESNOS contre HEBERT (1843) BAFFAITRELLE (1841), GROSJEAN (1846), LEGENDRE (1835-1837), ESTABEL contre SEGUIN (1843), RAGON contre REMOND (1844), LEFORT contre COCHETEAU (1845), Les Tourbières de l'Essonne contre SABROU entrepreneur de bâtiments (1838), succession PERRICHON (1841), succession FERRAND de BAUDIERE avec tableau de toutes les communes qui composent le ressort du tribunal d'appel de Paris (1821), famille de NOAILLES contre les héritiers de REVEILHAC manufacturier (1844). Registre manuscrit des lettres, chartres, sentences et réglements concernant la justice de la ville, prévôté et châtellenie de Corbeil, compilations, extraits et transferts de titre originaux par Jehan DE LABARRE prévôt de Corbeil, document de base à l'écriture des Antiquités de Corbeil avec index et reproductions de documents iconographiques ((1608 et suivantes), cantique imprimé en l'honneur de Saint Spire (1786).

Cote
79J14/4
Date
1608-1858
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, justice. - Documents imprimés : arrêts du...
Résultat n°61
Cote
986W/54
Date
1941-1962
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
budget, tarif, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • DOURDAN Budget (1952) ; personnel municipal, tarifs...
Résultat n°62
Cote
2O/52
Date
1855-1939
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement.- Lavoirs...
Résultat n°63
Cote
2O/367
Date
1842-1932
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...
Résultat n°64
Cote
2O/32
Date
1857-1939
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
règlement intérieur, correspondance, budget, pièce comptable, cahier des charges, inventaire
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Agrandissement...
Résultat n°65
Cote
14FI/314
Date
1963
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
plan
  • Contexte : FONDS PHILIPPE MARECHAL (architecte)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Propriété de M. QUINSAC, rue...
Résultat n°66
Cote
2O/528
Date
1823-1938
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
tarif, règlement
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Ventes d'arbres,...
Résultat n°67
JUVISY-SUR-ORGE. - Rue de la poste. Imprimerie Marquignon, 1905, 1 timbre à 5 centimes.

1 media

Cote
2FI94/277
Date
1905
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
carte postale
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • JUVISY-SUR-ORGE
  • JUVISY-SUR-ORGE. - Rue de la poste. Imprimerie Marquignon,...
Résultat n°68
Cote
986W/172
Date
1943-1955
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
procès-verbal, plan, budget, compte administratif, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal d'enquête, affiche, pièce comptable, cahier des charges
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VIRY-CHATILLON. - Budget et compte administratif (1948,...
Résultat n°69
Cote
986W/128
Date
1940-1956
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
tarif
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière : agrandissement et...
Résultat n°70
Cote
INQUARTO/2238
Date
2001
Lieu
FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les bains privés au Moyen Age et à la Renaissance....
Résultat n°71
Cote
2O/879
Date
1841-1939
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
pièce comptable, plan, dossier des ouvrages exécutés
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Abreuvoir...
Résultat n°72
Cote
2O/347
Date
1914-1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
délibération, rapport, règlement
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...
Résultat n°73
Cote
2O/440
Date
1848-1933
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Château fort...
Résultat n°74
Cote
59FI/574, 58J/574 (Ancienne cote)
Date
1978
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
document photographique
  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Une fête des rois dans les anciens...
Résultat n°75
Cote
2O/1468
Date
1911-1941
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIRY-CHATILLON - Mairie, école. - Construction d'une...
Résultat n°76
Cote
2O/14
Date
1815-1934
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
bail, plan
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ANGERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°77
Cote
2O/1600
Date
1901-1936
Lieu
CROSNE
Type de document
tarif, règlement
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CROSNE. - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°78
Cote
INOCTAVO/3432
Date
1988
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Histoire d'eau en Seine-et-Marne. Tome 2 : Culte des...
Résultat n°79
Cote
2O/410
Date
1841-1934
Lieu
CROSNE
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux...
Résultat n°80
Cote
125J/1
Date
1956-1978
Lieu
BOUVILLE
Type de document
plan, pièce comptable, cahier des charges, correspondance
  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

  • BOUVILLE. - Construction d'un établissement de douches...