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  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux d'inspection : n°34/001 demande d'avis CRT - BRUNOY (2011) ; n°01/047 SMAC - EVRY (2011) ; n°01/048 SMAC - EVRY (2011) ; n°01/010 APC - ATHIS-MONS (2011) ; n°01/070 Sa Robbe Frères - MEAUX (Seine-et-Marne) (2011) ; n°00/069 SMAC - EVRY (2010).

    Date

    2010-2011

    Cote

    2244W/13

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°34/001 demande d'avis...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  2. Résultat n°2

    Nainville-les-Roches, Camping de la Courbe, rue de la Courbe, inspection, reclassement.

    Date

    1966-2010

    Cote

    3073W/437

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Nainville-les-Roches, Camping de la Courbe, rue de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux d'inspection : n°00/020 Est-Alu - VIRY-CHATILLON (2010) ; n°00/062 CFPB/Bati Construction/Av construction, chantier MONTGERON (2010) ; n°00/106 Sarl Georges création - MONTGERON (2010) ; n°99/09 Monteiro, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°96/47 Chloe - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2006) ; n°9/576 Rousseau Offrainville (76), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/58 ATZ - Verneuil (60), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/59 Restaurant Méditerranée - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2006) ; n°96/067 Garage Champrosay - DRAVEIL (2006) ; n°96/16 TP Ouest, chantier ATHIS-MONS (2006) ; n°96/44 Guilleminot, chantier VIRY-CHATILLON (2006).

    Date

    2006-2010

    Cote

    2244W/8

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°00/020 Est-Alu - VIRY-CHATILLON...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  4. Résultat n°4

    Comfort Hôtel , 63 boulevard Henri Dunant, inspection, classement.

    Date

    1989-2010

    Cote

    3073W/342

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Corbeil-Essonnes.
    • Comfort Hôtel , 63 boulevard Henri Dunant, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Camping La Sablière, inspection suite à une plainte, reclassement.

    Date

    1994-2010

    Cote

    3073W/397

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • La Ferté-Alais.
    • Camping La Sablière, inspection suite à une plainte,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux d'inspection : n°99/082 Belliard Frères (53), chantier QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°00/105 Pyramid'exo - DRAVEIL (2010) ; n°00/05 Confort Service Brunoy, chnatier BRUNOY (2010) ; n°99/015 Cash Converters - BOUSSY-SAINt-ANTOINE (2009) ; n°99/011 Société Générale - TIGERY (2009) ; n°99/0047 Restaurant au bonheur - BRUNOY (2009) ; n°99/027 Advantech Aéronautique - BRUNOY (2009) ; n°99/021 But Quincy expansion - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°99/020 Gemo (2009) ; n°99/077 GSN (2009) ; n°99/038 Saint-Maclou - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/035 sarl Pochat et Co - ATHIS-MONS (2009) ; n°99/080 Lemaitre - VIGNEUX-SUR-SEINE (2009).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2244W/12

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°99/082 Belliard Frères...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux d'inspection : n°99/096 Effetec Paris, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/097 Lafinelec Aubervilliers, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/098 Efetec Paris, chantier VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/039 Ideal Décor - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°00/02 Sodico Intermarché - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2010) ; n°99/089 ATGT - TIGERY (2009) ; n°98/084 Etra Coulogne (62), chantier ATHIS-MONS (2008) ; n°98/095 Bricorama - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°98/025 Création réalisation Imagination - VIGNEUX-SUR-SEINE (2008) ; n°98/052 Sofajoint - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°99/047 Atac - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2009).

    Date

    2008-2010

    Cote

    2244W/9

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°99/096 Effetec Paris,...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  8. Résultat n°8

    Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt, inspection, classement.

    Date

    1969-2009

    Cote

    3073W/424

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Saintry-sur-Seine, Camping Les Sablons, 130 route de Morsang, inspections suite à une plainte, reclassement.

    Date

    1969-2009

    Cote

    3073W/458

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saintry-sur-Seine, Camping Les Sablons, 130 route de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Hôtel Kyriad, 5 rue Paul Demange, inspection, classement.

    Date

    1997-2009

    Cote

    3073W/315

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Athis-Mons.
    • Hôtel Kyriad, 5 rue Paul Demange, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Auberge de France, Allée de la Coquerive, inspection suite à une plainte.

    Date

    1988-2009

    Cote

    3073W/369

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Étampes.
    • Auberge de France, Allée de la Coquerive, inspection...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Le Val-Saint-Germain, Camping La Ferme des Bruyères, route départementale RD132, inspection.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3073W/401

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Le Val-Saint-Germain, Camping La Ferme des Bruyères,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement et sécurité : rapport d'inspection des piscines de l'Essonne, photographies aériennes ; équipement et hygiène : travaux réalisés et à réaliser (notes internes sur la situation sanitaire, relevé de conclusion), bulletin d'analyse, résultats de prélèvement (courrier de plainte) ; juridique : procès-verbal d'audition, récépissé de plainte (vol et infraction).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2541W/44

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : ASAD (Corbeil) Hygiène Sécurité (MP, CHSCT) (2004), Statut du personnel (Règlement intérieur) (1983-2002), Action du service (Lettres d'observations) (2004-2006), Représentant du personnel (DS, élections, CE) (1993-2008) ; AIR LIQUIDE (Corbeil) Représentant du personnel (élections) (2004), Hygiène Sécurité (CHSCT) (2003-2004) ; ANRH (Corbeil) Emploi (chômage partiel et contrat spécifique) (1998-2004), Hygiène Sécurité (CHSCT) (2004-2009) ; ANTRP (Corbeil) Représentant du personnel (élections) (DS) (1998-2004).

    Date

    1983-2009

    Cote

    2254W/50

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux d'inspection : n°99/099 Arteca - SOISY-SUR-SEINE (2009) ; n°99/045 Thieble Immobilier - ATHIS-MONS (2009) ; n°99/044 But - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°99/81 SCI Les primeveres - CROSNE (2009) ; n°99/037 Cuirs et sièges - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/028 La halle aux chaussures - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°99/016 La halle aux vetements - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°98/053 GRM Moorsang, chantier ATHIS-MONS (2008) ; n°97/020 Asso France, chantier VIGNEUX-SUR-SEINE (2007) ; n°97/120 PMB - VIRY-CHATILLON (2007) ; n°97/092 QUINCY-SOUS-SENART (2007) ; n°91/028 SPR (94), chantier DRAVEIL (2001) ; n°91/039 J. Lefebvre (93), chantier DRAVEIL (2001) ; n°40/91 ARJ (75), chantier DRAVEIL (2001) ; n°35/92 Drexco - CROSNE (2002) ; n°27/92 Arche Construction (77), chantier ATHIS-MONS (2002).

    Date

    2001-2009

    Cote

    2244W/10

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°99/099 Arteca - SOISY-SUR-SEINE...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fontenay-Lès-Briis, Parc de loisirs du CRE RATP, Château de Fontenay-lès-Briis, ouverture, inspection, reclassement.

    Date

    1969-2009

    Cote

    3073W/383

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Fontenay-Lès-Briis, Parc de loisirs du CRE RATP, Château...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Hôtel L'Escale, 15 rue Pierre et Marie Curie, classement, inspection suite à une plainte.

    Date

    1987-2009

    Cote

    3073W/447

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Paray-Vieille-Poste.
    • Hôtel L'Escale, 15 rue Pierre et Marie Curie, classement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Ormoy-la-Rivière, Camping Le Vauvert, 49 route de Saclas, inspection, reclassement.

    Date

    1975-2009

    Cote

    3073W/439

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Ormoy-la-Rivière, Camping Le Vauvert, 49 route de Saclas,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection suite à une plainte, classement, reclassement.

    Date

    1968-2009

    Cote

    3073W/435

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Camping Moulin de Bechereau, demande d'ouverture, classement, inspection.

    Date

    1971-2009

    Cote

    3073W/332

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Briis-sous-Forges.
    • Camping Moulin de Bechereau, demande d'ouverture, classement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Résidhome Prestige, 1 rue Ambroise Croizat, inspection, classement.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3073W/378

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Évry.
    • Résidhome Prestige, 1 rue Ambroise Croizat, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Méréville, Camping Le Bois de la justice, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1975-2008

    Cote

    3073W/422

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Méréville, Camping Le Bois de la justice, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Ollainville, Camping La prairie du Moulin neuf, avenue d'Egly, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1968-2008

    Cote

    3073W/438

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Ollainville, Camping La prairie du Moulin neuf, avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Fontaine-la-Rivière, Auberge de Courpain, route départementale RD721, inspection, reclassement, radiation.

    Date

    1982-2008

    Cote

    3073W/382

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Fontaine-la-Rivière, Auberge de Courpain, route départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : GEODIS (Lisses) : Emploi (licenciement économique) 2003-2005, Identification entreprise (fiche renseignements) 2000, Représentants du personnel (élections, désignations, rapport CE, salariés protégés) 1999-2006, Action du service (lettres d'observations) 2005, Hygiène et sécurité (AT, CHSCT) 2000-2008.

    Date

    1999-2008

    Cote

    2254W/28

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  26. Résultat n°26

    Installations classées : BIEVRES : Domaine de Bel Air, Ferme de Favreuse NICCOLARDOT, Boulangerie NOGUERA, Laboratoires NOMINA, Entreprise Jean Pages, Entreprise Martial PICARD, Etablissements POILANE, Société, Laboratoire Providence boulangerie biscuitterie confiserie (P.B.B.C.), Menuiserie ROBERT, Etablissements SALLES et fils, Société d'applications des machines motrices, Société sud parisienne auxiliaire entreprise, Société THERECO. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1956-2008

    Cote

    2017W/31

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Domaine de Bel Air,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Le Coudray-Montceaux, Club caravaning de Sainte Radegonde, inspection, reclassement.

    Date

    1974-2008

    Cote

    3073W/400

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Le Coudray-Montceaux, Club caravaning de Sainte Radegonde,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : P M U (Lisses) Représentant du Personnel (Salariés protégés) 2005, Elections Délégué du Personnel 2006, Hygiène et sécurité (CHSCT) 2006-2008 ; TOYS'R'US (Lisses) Hygiène et sécurité (AT - CHSCT) 2002-2006, Action du service (lettres d'observations) 1991-2005, Représentant du personnel (salariés Protégés élections désignation) 1998-2006, Emploi (licenciement. Economique) 1999-2003.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2254W/29

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  29. Résultat n°29

    Hôtel Première Classe, 13 avenue des Tropiques, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1988-2008

    Cote

    3073W/405

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Les Ulis.
    • Hôtel Première Classe, 13 avenue des Tropiques, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Ballancourt-sur-Essonne, Camping Saint-Blaise, lieudit Les Etangs Saint Blaise, inspection et classement.

    Date

    1970-2008

    Cote

    3073W/319

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Camping Saint-Blaise, lieudit...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux d'inspection : n°98/097, GMC Associés - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/96, Laura. B - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°98/094, SARL Vegod - Vetura - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/091 : Travocean Marseille chantiers - VIGNEUX-SUR-SEINE (2008) ; n°98/088 Impact protection - BRUNOY (2008) ; n°98/087 Lys Impression - EPINAY-SOUS-SENART (2008) ; n°98/101 restaurant Il Papagallo - YERRES (2008) ; n°98/102 Sos TP - CROSNE (2008) ; n°98/116 SCDR - VERT-SAINT-DENIS (Seine-et-Marne) (2008) ; n°98/119 SGB Construction - DRAVEIL (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2244W/4

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°98/097, GMC Associés...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux d'inspection : n°98/039 Sodico - ATHIS-MONS (2008) ; n°97/121 Reclim - MONTGERON (2007) ; n°97/104 VARENNES-JARCY ; n°97/115 Graphico - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2007) ; n°97/118 Société RAID Paris, chantier VIGNEUX-SUR-SEINE (2007).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2244W/6

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°98/039 Sodico - ATHIS-MONS...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  33. Résultat n°33

    2 avenue des Deux lacs, demande de permis de construire, inspection, classement.

    Date

    1990-2008

    Cote

    3073W/476

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Villejust.
    • 2 avenue des Deux lacs, demande de permis de construire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Camping Parc du Val d'Essonne, 50 chemin des Marais, inspection, classement.

    Date

    1983-2008

    Cote

    3073W/391

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Itteville.
    • Camping Parc du Val d'Essonne, 50 chemin des Marais,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Hôtel Formule 1, 32 route de Massy, inspection, classement, déclaration d'activité.

    Date

    1994-2008

    Cote

    3073W/336

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Chilly-Mazarin.
    • Hôtel Formule 1, 32 route de Massy, inspection, classement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie Tartine - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/067, Golden Flex à CROSNE (2008) ; n°98/056, Suburdaine - AULNAY (2008) ; n°98/055, Marché Plus - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/018, Pugliese - VIGNEUX (2008) ; n°94/49, Parthenay - VIRY-CHATILLON (2004) ; n°98/016, Les Cheminots - DRAVEIL (2008) ; n°98/083, Media Entreprises - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; n°97/0108, Bricostore - QUINCY-SOUS-SENART (2007) ; n°97/074, Gemo Services - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°97/071, La Halle aux chaussures (2007) ; n°97/035, Ceriam - CROSNE (2007) ; n°97/036, EBTM - Tournan (2007) ; n°97/031, Style Extreme - MONTGERON (2007) ; n°97/023, Soprad - MONTGERON (2007) ; n°97/087, Mondial Moquette - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°96/066, SA Trusgnach - ANTONY (2006).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2244W/1

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  37. Résultat n°37

    Hôtel L'Orée, Les Aulnes Cosson, inspection, classement.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3073W/460

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saulx-les-Chartreux.
    • Hôtel L'Orée, Les Aulnes Cosson, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Saint-Germain-lès-Arpajon, Hôtel Les Coraux, route d'Orléans, inspection, classement.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3073W/470

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saint-Germain-lès-Arpajon, Hôtel Les Coraux, route...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Date

    1970-2007

    Cote

    3073W/436

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Hôtel Formule 1, ZAC de Courtabœuf, inspection, classement.

    Date

    1988-2007

    Cote

    3073W/403

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Les Ulis.
    • Hôtel Formule 1, ZAC de Courtabœuf, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)