INSPECTION DU TRAVAIL

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Cote/Cotes extrêmes

2254W/1-59

Date

1972-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

59 articles

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 à 26 : Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) (1999 / 2000) ; 27 à 53 : Entreprises de + de 50 salariés (1972 / 2009) ; 54 à 59 : PSE (Plan de Sauvegarde de l'Emploi) (1999 /2006).

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : ASAD (Corbeil) Hygiène Sécurité (MP, CHSCT) (2004), Statut du personnel (Règlement intérieur) (1983-2002), Action du service (Lettres d'observations) (2004-2006), Représentant du personnel (DS, élections, CE) (1993-2008) ; AIR LIQUIDE (Corbeil) Représentant du personnel (élections) (2004), Hygiène Sécurité (CHSCT) (2003-2004) ; ANRH (Corbeil) Emploi (chômage partiel et contrat spécifique) (1998-2004), Hygiène Sécurité (CHSCT) (2004-2009) ; ANTRP (Corbeil) Représentant du personnel (élections) (DS) (1998-2004).

Cote/Cotes extrêmes

2254W/50

Date

1983-2009

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2009

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/10/2012