INSPECTION DU TRAVAIL

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Cote/Cotes extrêmes

2244W/1-13

Date

2000-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

13 articles

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès-verbaux d'inspection des entreprises, rapports accidents du travail.

Langue des unités documentaires

Français

Procès-verbaux d'inspection : n°98/039 Sodico - ATHIS-MONS (2008) ; n°97/121 Reclim - MONTGERON (2007) ; n°97/104 VARENNES-JARCY ; n°97/115 Graphico - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2007) ; n°97/118 Société RAID Paris, chantier VIGNEUX-SUR-SEINE (2007).

Cote/Cotes extrêmes

2244W/6

Date

2007-2008

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur)

DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2008

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/10/2012