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INSPECTION DU TRAVAIL

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Cote/Cotes extrêmes

2254W/1-59

Date

1972-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

59 articles

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 à 26 : Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) (1999 / 2000) ; 27 à 53 : Entreprises de de 50 salariés (1972 / 2009) ; 54 à 59 : PSE (Plan de Sauvegarde de l'Emploi) (1999 /2006).

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : P M U (Lisses) Représentant du Personnel (Salariés protégés) 2005, Elections Délégué du Personnel 2006, Hygiène et sécurité (CHSCT) 2006-2008 ; TOYS'R'US (Lisses) Hygiène et sécurité (AT - CHSCT) 2002-2006, Action du service (lettres d'observations) 1991-2005, Représentant du personnel (salariés Protégés + élections + désignation) 1998-2006, Emploi (licenciement. Economique) 1999-2003.

Cote/Cotes extrêmes

2254W/29

Date

1991-2008

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2008

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/10/2012

Mots clés lieux

LISSES

Mots clés matières

entreprise, inspection, 21e siècle, 20e siècle

Mots clés typologiques

dossier de procédure