Procès-verbaux d'inspection : n°99/099 Arteca - SOISY-SUR-SEINE (2009) ; n°99/045 Thieble Immobilier - ATHIS-MONS (2009) ; n°99/044 But - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°99/81 SCI Les primeveres - CROSNE (2009) ; n°99/037 Cuirs et sièges - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/028 La halle aux chaussures - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°99/016 La halle aux vetements - QUINCY-SOUS-SENART (2009) ; n°98/053 GRM Moorsang, chantier ATHIS-MONS (2008) ; n°97/020 Asso France, chantier VIGNEUX-SUR-SEINE (2007) ; n°97/120 PMB - VIRY-CHATILLON (2007) ; n°97/092 QUINCY-SOUS-SENART (2007) ; n°91/028 SPR (94), chantier DRAVEIL (2001) ; n°91/039 J. Lefebvre (93), chantier DRAVEIL (2001) ; n°40/91 ARJ (75), chantier DRAVEIL (2001) ; n°35/92 Drexco - CROSNE (2002) ; n°27/92 Arche Construction (77), chantier ATHIS-MONS (2002).

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INSPECTION DU TRAVAIL

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2244W/1-13

Date

2000-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

13 articles

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès-verbaux d'inspection des entreprises, rapports accidents du travail.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2244W/10

Date

2001-2009

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur)

DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2009

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/10/2012

Mots clés lieux

Mots clés matières