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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.

Date

2010

Cote

3109W/25

Résultat n°2

Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.

Date

2010

Cote

3109W/23

Résultat n°3

Saclay : dossier A – CG.

Date

2011

Cote

3109W/44

Résultat n°4

Route de la Noue n° 3 à 11

Date

2009

Cote

3109W/5

Résultat n°5

Courson-Monteloup : dossier A – Z.

Date

2015

Cote

3109W/68

Résultat n°6

Lettres E-M.

Date

2001-2014

Cote

3028W/10

Résultat n°7

Lettres A-ES.

Date

2010-2014

Cote

3028W/13

Résultat n°8

Dossier CER – COLL.

Date

2009

Cote

3109W/12

Résultat n°9

Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.

Date

2014-2015

Cote

3213W/2

Résultat n°10

LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

Date

1860-1967

Cote

EDEPOT81 1G/3

Résultat n°11

Lettres A-G.

Date

2010-2014

Cote

3028W/2

Résultat n°12

Allée de la Pièce du Lavoir N° 91 – Allée du Pré Clair.

Date

2012

Cote

3109W/51

Résultat n°13

Gometz-la-Ville : dossier M-Z.

Date

2009

Cote

3109W/6

Résultat n°14

Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.

Date

2013

Cote

3109W/58

Résultat n°15

Dossier AZ – BAG.

Date

2009

Cote

3109W/11

Résultat n°16

Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.

Date

1932-1934

Cote

3J/81

Résultat n°17

Allée du cléau – Allée de la croix Saint-Pierre.

Date

2010

Cote

3109W/24

Résultat n°18

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts et taxes : notes manuscrites, correspondance (1901-1924).

Date

1901-1924

Cote

3J/112

Résultat n°19

Chemin du Moulon – Allée de la Nattée.

Date

2010

Cote

3109W/26

Résultat n°20

Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois des Nots n°5.

Date

2009

Cote

3109W/17

Résultat n°21

Dossier K – LIL.

Date

2010

Cote

3109W/35

Résultat n°22

La Norville : CU - MA ; Linas : BE - LE

Date

2014-2015

Cote

3213W/3

Résultat n°23

Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix : SO ; Montlhéry : GC ; Roinville-sous-Dourdan : TH.

Date

2015

Cote

3213W/4

Résultat n°24

Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.

Date

2015

Cote

3109W/74

Résultat n°25

Boullay-les-Troux : dossier A – Z.

Date

2015

Cote

3109W/63

Résultat n°26

Lettres N-Z.

Date

2005-2014

Cote

3028W/15

Résultat n°27

Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire années 1985 -1988 ; impôts sur le revenu : rôle, contrôle fiscal sur place et rôle année 1988 ; impôt sur les sociétés : rôle, contrôle fiscal sur place année 1988 ; impôts sur les sociétés : rôle , imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1988, rôle supplémentaire taxes foncières année 1987 ; taxe d'habitation : rôle de 1987 année 1988 ; taxes accessoires amendes et droits divers : rôle année 1988 comprenant les cotisations établies par voie de matrices individuels, contrôle sur pièces et autres impositions, rôle supplémentaire 1988 (2ème émission) des impôts directs locaux et des taxes additionnelles incorporées de l'année 1987, prélèvement social 1% année 1988 (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

2238W/271

Résultat n°28

Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP ; Saint-Germain-lès-Arpajon : AS ; Saint-Maurice-Montcouronne : M ; Saint-Michel-sur-Orge : LE - SC.

Date

2014-2015

Cote

3213W/5

Résultat n°29

Marcoussis : route de Nozay – Avenue Wolfgang Amadeus Mozart.

Date

2012

Cote

3109W/52

Résultat n°30

Athis-Mons, lettres A-V.

Date

2007-2014

Cote

3028W/1

Résultat n°31

Bures-sur-Yvette : Allée Aldebaran – Rue Charles De Gaulle n° 7.

Date

2011

Cote

3109W/38

Résultat n°32

Dossier CR – DELA.

Date

2009

Cote

3109W/19

Résultat n°33

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés : rôle, supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992, contrôle fiscal ; impôt sur le revenu : rôle année 1992, contrôle sur pièces, impôt sur le revenu année 1992, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992 : rôle supplémentaire taxe professionnelle année 1991, rôle supplémentaire taxe d'habitation année 1991, rôle supplémentaire année 1992 ( 3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1989, rôle supplémentaire année 1992 (2ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1989-1992).

Date

1989-1992

Cote

2238W/314

Résultat n°34

Bures-sur-Yvette : Villa Bellevue – Avenue de l'Yvette.

Date

2013

Cote

3109W/56

Résultat n°35

Dossier TH – Z.

Date

2012

Cote

3109W/49

Résultat n°36

Villiers le Bâcle : Rue de Saint Aubin – Impasse de Voisins le Cuit.

Date

2009

Cote

3109W/22

Résultat n°37

Briis-sous-Forges : Rue des Ajoncs – Rue de l'Armée Patton.

Date

2012

Cote

3109W/47

Résultat n°38

Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, commune d'Etampes : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

Date

1938-1945

Cote

2056W/32

Résultat n°39

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

Date

1992

Cote

INV/934

Résultat n°40

Saint Aubin : dossier A – B.

Date

2014

Cote

3109W/62

Résultat n°41

Dossier PB – PR.

Date

2009

Cote

3109W/21

Résultat n°42

Igny : dossier AA - AZ.

Date

2011

Cote

3109W/41

Résultat n°43

Orsay : rue Charles De Gaulle N° 18 – Rue de Chateaufort n° 14.

Date

2010

Cote

3109W/29

Résultat n°44

Rue du Général Leclerc N° 118 à 159.

Date

2009

Cote

3109W/3

Résultat n°45

Saclay : dossier AU - B.

Date

2009

Cote

3109W/15

Résultat n°46

Molières (Les) : dossier A – Z.

Date

2014

Cote

3109W/61

Résultat n°47

perception de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les sociétés dus par les contribuables d'EVRY (1990).

Date

1990

Cote

1921W/21

Résultat n°48

Saint Aubin : dossier G - MEQ.

Date

2010

Cote

3109W/33

Résultat n°49

Dossier TRP – Z.

Date

2010

Cote

3109W/36

Résultat n°50

Villemoisson-sur-Orge, lettres C-S.

Date

2011-2014

Cote

3028W/12

Résultat n°51

Lettres A-D.

Date

2008-2014

Cote

3028W/9

Résultat n°52

Dossier OR – PA.

Date

2009

Cote

3109W/20

Résultat n°53

Paray-veille-Poste, lettres A-V.

Date

2009-2014

Cote

3028W/5

Résultat n°54

Vaugrigneuse : dossier G – Z.

Date

2012

Cote

3109W/54

Résultat n°55

Lettres H-Z.

Date

2010-2014

Cote

3028W/3

Résultat n°56

Verrières-le-Buisson : dossier SOC – SZ.

Date

2011

Cote

3109W/45

Résultat n°57

Rue de Chevry sans N° 1 à fin.

Date

2009

Cote

3109W/2

Résultat n°58

Dossier CAQ – FO.

Date

2012

Cote

3109W/48

Résultat n°59

Rue des Ajoncs – Rue de la Fontaine de Ville.

Date

2015

Cote

3109W/64

Résultat n°60

Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe d'habitation.

Date

1985

Cote

3007W/1

Résultat n°61

Route de Faye – Rue du Fond des Pres n° 14.

Date

2010

Cote

3109W/27

Résultat n°62

Molières (Les) : dossier A – Z.

Date

2015

Cote

3109W/73

Résultat n°63

Gif-sur-Yvette : Route de Chateaufort – Rue de Chevry n° 9.

Date

2013

Cote

3109W/57

Résultat n°64

Place du Marché Neuf n° 3 – Impasse du Moulin de Jubiciaux n° 3.

Date

2011

Cote

3109W/40

Résultat n°65

Lettres N-V.

Date

2011-2014

Cote

3028W/11

Résultat n°66

Vauhallan : dossier CO – EC.

Date

2009

Cote

3109W/18

Résultat n°67

Chemin de Fontenay.

Date

2015

Cote

3109W/65

Résultat n°68

Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A – Z.

Date

2012

Cote

3109W/53

Résultat n°69

Lettres A-H.

Date

2009-2014

Cote

3028W/6

Résultat n°70

Services financiers, impôts et taxes.- Régime fiscal des sociétés de personnes, taxe unique de 15 % : règlement, correspondance (1957-1959).

Date

1957-1959

Cote

73J/55

Résultat n°71

Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.

Date

2011

Cote

3109W/46

Résultat n°72

Administration des contributions directes, contribution mobilière, patentes, taxes : matrice générale (1948) - Impôt sur les sociétés : matrice individuelle (1955-1961) ; Contribution foncière des propriétés bâties : matrice supplémentaire ; Contribution des patentes : matrice supplémentaire (1959) - Administration des contributions indirectes : marchands d'alcools, relevés (1909-1949).

Date

1909-1961

Cote

2056W/38

Résultat n°73

Dossier NEU – OK.

Date

2009

Cote

3109W/13

Résultat n°74

Bures-sur-Yvette.

Date

2009

Cote

3109W/1

Résultat n°75

Dossier LA – MAQ.

Date

2011

Cote

3109W/43

Résultat n°76

Dossier HA – HAR.

Date

2010

Cote

3109W/30

Résultat n°77

Dossier M – Z.

Date

2015

Cote

3109W/72

Résultat n°78

Dossier A – L.

Date

2015

Cote

3109W/71

Résultat n°79

Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle ; Impôts sur les revenus, taxes accessoires et droits divers : rôle général des taxes directes locales et taxes additionnelles incorporées ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire ; taxe professionnelle : rôle supplémentaire des taxes directes locales et des taxes additionnelles incorporées ; impôt sur le revenu : rôle, contrôle sur pièces et contrôle sur place, rôle majoration exceptionnelle de l'impôt sur le revenu ; taxe foncière : rôle supplémentaire.

Date

1984

Cote

2238W/182

Résultat n°80

Morsang-sur-Orge, lettres A-P.

Date

2010-2014

Cote

3028W/4