Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.

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3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts des entreprises de Palaiseau (2009-2015)

Déplier tous les niveaux

Déclarations d'entreprises du service des impôts des entreprises de Palaiseau (échantillon 1 boite sur 10).

Cote/Cotes extrêmes

3109W/1-74

Date

2009-2015

Origine

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur)

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2015

Mots clés lieux

PALAISEAU Commune

Mots clés matières

impôt sur les sociétés

Mots clés typologiques

2013.

Cote/Cotes extrêmes

3109W/56-60

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2013

Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.

Cote/Cotes extrêmes

3109W/58

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2013

Mots clés lieux

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