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259 résultats

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  1. Résultat n°1

    Fiche de rationnement d'un consommateur final de fuel-oil domestique : exemple de fiche vierge.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/22

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Ticket et fiche de rationnement : fiche et tickets...
    • Fiche de rationnement d'un consommateur final de fuel-oil...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  2. Résultat n°2

    Ticket de rationnement pour la consommation viande; pour un consommateur de 12 à 70 ans ne se livrant pas à des travaux de force [environ 1947].

    Date

    1947

    Cote

    2962W/21

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Ticket et fiche de rationnement : fiche et tickets...
    • Ticket de rationnement pour la consommation viande;...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  3. Résultat n°3

    Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie ; société chimidustrie ; CHILLY-MAZARIN, laboratoire Delagrange. MORANGIS, comptoir pharmaceutique de Longjumeau. ORSAY, France glaces Findus. VIRY-CHATILLON, SIETAM. COURBEVOIE (Hauts-de-Seine), SOPAD.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/20

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  4. Résultat n°4

    Inter-fuel (D158) : CHILLY-MAZARIN, monsieur Deschamps. VERT-LE-GRAND, société civile agricole le Courverte.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/19

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Inter-fuel (D158) : CHILLY-MAZARIN, monsieur Deschamps....

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  5. Résultat n°5

    Antar (D156) : COUDRAY-MONTCEAUX (LE) : société Nérac.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/18

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Antar (D156) : COUDRAY-MONTCEAUX (LE) : société Nérac.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  6. Résultat n°6

    D155 : Société Socemat [dossier imcomplet].

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/17

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • D155 : Société Socemat [dossier imcomplet].

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  7. Résultat n°7

    Lavabre (D154) : BRUNOY, boulangerie Carnet ; imprimerie Muller ; monsieur Michel. EPINAY-SOUS-SENART : boulangerie Marechal ; steorts sport. YERRES, charcuterie Salaisons ; charcuterie Goudil.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/16

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Lavabre (D154) : BRUNOY, boulangerie Carnet ; imprimerie...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  8. Résultat n°8

    Savoye (D151) : ORSAY, entreprise Grall ; entreprise le Strat ; Launay-Clarus ; entreprise Bardauil le Strat.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/15

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Savoye (D151) : ORSAY, entreprise Grall ; entreprise...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  9. Résultat n°9

    Total, SCCE (D147) : BOISSY-SOUS-SAINT-YON, Chenu. CORBEIL-ESSONNES, coopérative Agricole de Corbeil ; carrosserie d'Angoulème. DANNEMOIS, GAEC Le village. MILLY-LA-FORET, Bouché Roger agriculteur. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SA ED Fragner.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/14

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Total, SCCE (D147) : BOISSY-SOUS-SAINT-YON, Chenu....

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  10. Résultat n°10

    Medard (D145) : ANGERVILLE, entreprise Lalanne ; Monsieur Noury. CHALO-SAINT-MARS : Monsieur Caillet.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/13

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Medard (D145) : ANGERVILLE, entreprise Lalanne ; Monsieur...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  11. Résultat n°11

    Chantier de la grotte (D144) : CHAMPLAN, laverie 3000.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/12

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Chantier de la grotte (D144) : CHAMPLAN, laverie 3000.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  12. Résultat n°12

    1980 - 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/11

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • 1980 - 1981.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  13. Résultat n°13

    D142 : CORBEIL-ESSONNES, entreprise Foucher ; chantier nautique de l'equinoxe ; Monoprecis ; boulangerie Renou ; garage Saint-Jean ; pépinières André Huck ; garage de la piscine ; Pegit sarl ; société BTA ; boulangerie Goueffon ; marberie Lescarcelle ; entreprise SCME ; boulangerie Garreau ; boulangerie Vidon. LISSES, société OFFSET EXPRESS. MENNECY, société ATRO. SAINTRY-SUR-SEINE : imprimerie Pallu.

    Date

    1981

    Cote

    2962W/10

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Pianegonda.
    • D142 : CORBEIL-ESSONNES, entreprise Foucher ; chantier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  14. Résultat n°14

    D140 : Monsieur Chauveau [dossier imcomplet].

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/9

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • D140 : Monsieur Chauveau [dossier imcomplet].

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  15. Résultat n°15

    Esso (D139) : BREUILLET, carbonisation entreprise céramique.

    Date

    1980

    Cote

    2962W/8

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Esso (D139) : BREUILLET, carbonisation entreprise céramique.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  16. Résultat n°16

    Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société Rodanet. CHILLY-MAZARIN, société général d'entreprses pour les travaux publics et industriels. COUDRAY-MONTCEAUX (LE), le Plessis-Chenet, entreprise Piketty. DOURDAN, parc Fleury, SEMAT, société industrielles de voisins. DRAVEIL, Sarl SI.RE.LOC. EVRY, entreprise G.T.M. B.T.P., Legave et Pasquier, S.N.E.C.M.A. ; JUVISY-SUR-ORGE, entreprise Intrafor. LIMOURS-EN-HUREPOIX : entreprise Comelin. MAROLLES-EN-HUREPOIX, GTM - bâtiment et travaux publics. MASSY, Promobatir, compagnie général de geophysique, Société les maçons parisiens. MONTLHERY, société matériels et services, société materiels et service. MORANGIS, entreprise Pitel. MONTGERON, société Lyonnaise des eaux et de l'éclairage. PALAISEAU, EDF-GDF. VILLABE, Jappini, direction de l'équipement, parc atelier départemental. VERT-LE-PETIT, institut national de recherche chimique appliquée. VIRY-CHATILLON, ISBA. AVON (Seine-et-Marne), société Trapil. CLAYE-SOUILLY (Seine-et-Marne), S.A.R.L. Jardem.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/7

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  17. Résultat n°17

    Soparec (D134) : IGNY, Matrasur. MASSY : société de fabrication d'instrument de mesure. WISSOUS, entreprise Armandon ; société Indumat.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/6

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Soparec (D134) : IGNY, Matrasur. MASSY : société de...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  18. Résultat n°18

    D132 : BALLAINVILLIERS, société Essonne poids Lourds. EPINAY-SUR-ORGE, boulangerie coeffet. MORSANG-SUR-ORGE, entreprise Wallon ; R.V. impression ; société Sismann; boulangerie Levallois ; éclair pressing Morsang ; boulangerie Kimpe ; Deleglise horticulteur ; carrosserie Yvonnet ; garage-carrosserie Duvernois ; carrosserie-peinture-remoquage-mécanique société Favier. VILLEMOISSON-SUR-ORGE, les jardin de l'Essonne. VIRY-CHATILLON, carrosserie style ; boulangerie Goudy ; carrosserie Caeanese.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/5

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Pianegonda.
    • D132 : BALLAINVILLIERS, société Essonne poids Lourds....

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  19. Résultat n°19

    S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société Boutreux père et fils ; BALLAINVILLIERS, Bourassin Horticulteur. BRUNOY, entreprise horticole Maron ; Barcy horticulteur. DRAVEIL, entreprise Horticole Esnault et Bremard. ETIOLLES, société coopérative les Dominos. FONTENAY-LE-VICOMTE, Horticulteur Hauspie père et fils. GRIGNY, Depresles horticulteur. LEUVILLE-SUR-ORGE, Véron horticulteur. LINAS, Boutigny agriculteur. LONGJUMEAU, société Plaxico. MAROLLES-EN-HUREPOIX, établissement Lleu. MONTLHERY, Claude Roy horticulteur. MORANGIS, Montairo-hydro-Air S.A. MEREVILLE, l'union des forgerons. SACLAS, entreprise horticole Jean Lefebvre et fils. PALAISEAU, S.A. Henry Dumesny. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société Maigret S.A.. VERT-LE-GRAND, Charpentier horticulteur. VILLE-DU-BOIS (LA), entreprise Lugan.VIRY-CHATILLON, Riolland agriculteur ; Société EST Alu. WISSOUS, entreprise Armandon. YERRES, Vigoureux horticulteur.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/4

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  20. Résultat n°20

    SHELL Française (D130) : PARIS, entreprise Deromedi BTP.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/3

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • SHELL Française (D130) : PARIS, entreprise Deromedi...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  21. Résultat n°21

    Baldit (D129) : CHILLY-MAZARIN : entreprise Cassegrain S.A. DRAVEIL : entreprise Badiali ; boulangerie Carré ; Massoutre Frères S.A. RIS-ORANGIS : entreprise Thibault. VIRY-CHATILLON : spécial émail. VIGNEUX-SUR-SEINE : carrosserie Nouvelle ; pâtisserie France ; Marquant ; société Menchi Frères ; Molenda ; S.I.F. ; Linck ; société Micro Sud ; atelier mécanique de Vigneux ; atelier de miroiterie ; serrurerie CNV ; boulangerie Briard ; Bottazzi ; société S.K ; société G. de Maçonnerie (correspondance, formulaire).

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/2

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Baldit (D129) : CHILLY-MAZARIN : entreprise Cassegrain...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  22. Résultat n°22

    Montenay (D128) : VILLEJUIF (Val-de-Marne), entreprise Bervialle.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/1

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Montenay (D128) : VILLEJUIF (Val-de-Marne), entreprise...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  23. Résultat n°23

    Plan n°Pipe 243 03 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2466

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°Pipe 243 03 : plan d'éxécution d'un pipeline...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plan n°Pipe 115 02 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2465

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°Pipe 115 02 : plan d'éxécution d'un pipeline...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plan n°Pipe 111 02 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2464

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°Pipe 111 02 : plan d'éxécution d'un pipeline...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  26. Résultat n°26

    Plan n°Pipe 461 01 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2463

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°Pipe 461 01 : plan d'éxécution d'un pipeline...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plan n°Pipe 333 01 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2462

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°Pipe 333 01 : plan d'éxécution d'un pipeline...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan n°Pipe 243 01 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2461

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°Pipe 243 01 : plan d'éxécution d'un pipeline...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plan n°Pipe 115 01 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2460

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°Pipe 115 01 : plan d'éxécution d'un pipeline...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plan n°Pipe 111 01 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2459

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°Pipe 111 01 : plan d'éxécution d'un pipeline...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  31. Résultat n°31

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

    Date

    1970-1998

    Cote

    2119W/21

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Installations classées : BIEVRES : Société PARACHINI puis Société de travaux et de routes francilienne, Pompes à essence SUREAU. BOISSY LE SEC : Atelier de mécanique générale SAGNES. BOISSY SOUS SAINT YON : Etablissements RENOIR et Compagnie, Atelier de réparation de véhicules CHATELIN, Centre hippique de Feugère, Atelier de peinture carrosserie REBOLLAR, Garage de véhicules LAPORTE, Horticulteur LEVACHER, Location peinture prestations. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1961-1998

    Cote

    2017W/33

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Société PARACHINI...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Installations classées : BOIGNEVILLE : Institut technique des céréales et des fourrages. BOIS HERPIN : Société BLOT. BOISSY LE CUTTE : Etablissements E. DOUSSET constructions métalliques, Dépôt de liquides inflammables GRILLE, Société Les Girouettes, Société de mécanique (S.O.M.E.C). Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1961-2002

    Cote

    2017W/32

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BOIGNEVILLE : Institut technique...

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    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société LEBRETON, Compagnie française de raffinage, Société Magot Parquetnet, Teinturerie pressing, Société hippique du Menillez. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1956-2002

    Cote

    2017W/30

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Installations classées : BIEVRES : Société ENGIGAZ, Société Esso services BIEVRES, Groupe FLO, La Forestière du nord, Société Gaz de France, Etablissements GEFFROY puis Société des anciens établissements E. GEFFROY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2017W/28

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Société ENGIGAZ,...

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    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Installations classées : BIEVRES : Entreprise CHENEAU, Entreprise CHIABUDINI, Société commerciale Citroën, Société COLTEL, Poste de lavage autos HAUWERS, Dépôt de liquides inflammables DUPRE. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1923-1981

    Cote

    2017W/27

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Entreprise CHENEAU,...

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  37. Résultat n°37

    Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1931-1995

    Cote

    2017W/24

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE :...

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    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société des pétroles SHELL, Société sport cars, Société de rectification et de mécanique générale (S.R.M.G.), Société Sup décor bricolage. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1957-2001

    Cote

    2017W/22

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société...

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  39. Résultat n°39

    Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société Man camions et bus, Dépôt de gaz MARIAUX, Société MECAFOR, Société Mobil oil française, Charcuterie MOULIN, Société Patrick caravanes, Société anonyme de recherches et d'études optique et de sciences connexes, Garage RICOIS, Etablissements RIOUT. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1962-2000

    Cote

    2017W/20

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société...

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    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Installations classées : AVRAINVILLE : Ferme de Maillezais, Société SOLER, Entreprise PAHU, Station service PARIS TOULOUSE R.N. 20. BALLAINVILLIERS : Société autonome d'usinage (S.A.U.), Société CASE, Société Constructions et entreprise générale (C.E.G.), Dépôt souterrain de liquide CHENARD, Station service ESSO SAF. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1956-2003

    Cote

    2017W/18

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : AVRAINVILLE : Ferme de Maillezais,...

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  41. Résultat n°41

    Installations classées : AUTHON LA PLAINE : Etablissement LEPOITEVIN. AUVERNAUX : Société GAILLEDRAT. AUVERS SAINT GEORGES : Club hippique Le Bois du Moret, Berrogaz, Entreprise Centre automobile de l'ESSONNE. AVRAINVILLE : Exploitation agricole Joseph DESSAUGE, Ferme de Kernevez, Entreprise MONNIER station BP, Société POCLAIN. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1962-2002

    Cote

    2017W/17

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : AUTHON LA PLAINE : Etablissement...

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    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Installations classées : ATHIS MONS : Entreprise COUTAREL bois charbons mazout puis TEILHOL, Station service Total, Carrosserie VALLEE, Compagnie française des produits pétrolifères puis établissements VERDIER, Etablissements VILLAIN fils, Garage ZORKO. AUTHON LA PLAINE Garage Renault HACBART, Dépôt de betteraves HARDOUIN. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1957-1997

    Cote

    2017W/16

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ATHIS MONS : Entreprise COUTAREL...

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    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  43. Résultat n°43

    D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

    Date

    1962-1978

    Cote

    1781W/72

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.-...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Société des transports pétroliers par pipeline, réglementation : plans et correspondance ; enquête.

    Date

    1951-1966

    Cote

    1502W/1928

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Société des transports pétroliers par pipeline, réglementation...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune : correspondance avec l'ingénieur. Implantation des stations-services : plans.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1502W/1758

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    MARCOUSSIS : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Bouscardin, Aubry béton, Technqp France, Séjourné, Société chimique routière et d'entreprise générale (DCREG), Nicot - Marcel, Leblanc. BURES-SUR-YVETTE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Wattre, Rousseaux, Pouplet ; désignation d'experts pour appareils à pression de gaz (1976-1992). CHATENAY-MALABRY (Haute-de-Seine). - Géothermie. EVRY. - Hydrocarbures, Elf Aquitaine : abandon des travaux de sondage de les Talonnières 1 et 2.

    Date

    1933-1990

    Cote

    1488W/165

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • MARCOUSSIS : Installations classées pour la protection...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  50. Résultat n°50

    CHEPTAINVILLE, MAISSE. - Stockage de produits pétroliers.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1488W/138

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • CHEPTAINVILLE, MAISSE. - Stockage de produits pétroliers....

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  51. Résultat n°51

    VILLIERS-SUR-ORGE, YERRES. - Stockage de produits pétroliers.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1488W/137

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • VILLIERS-SUR-ORGE, YERRES. - Stockage de produits pétroliers....

    Producteur :

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  52. Résultat n°52

    VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEJUST. - Stockage de produits pétroliers.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1488W/136

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEJUST. - Stockage de produits...

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    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  53. Résultat n°53

    PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Stockage de produits pétroliers.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1488W/135

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Stockage de...

    Producteur :

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  54. Résultat n°54

    SERMAISE, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Stockage de produits pétroliers.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1488W/134

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • SERMAISE, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Stockage de produits...

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  55. Résultat n°55

    MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU. - Stockage de produits pétroliers.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1488W/133

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU. - Stockage de produits...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  56. Résultat n°56

    MORANGIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Stockage de produits pétroliers.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1488W/132

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • MORANGIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Stockage de produits...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  57. Résultat n°57

    GIF-SUR-YVETTE, MARCOUSSIS. - Stockage de produits pétroliers.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1488W/131

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • GIF-SUR-YVETTE, MARCOUSSIS. - Stockage de produits...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  58. Résultat n°58

    DRAVEIL, GIF-SUR-YVETTE. - Stockage de produits pétroliers.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1488W/130

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • DRAVEIL, GIF-SUR-YVETTE. - Stockage de produits pétroliers....

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  59. Résultat n°59

    BONDOUFLE, CERNY. - Stockage de produits pétroliers.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1488W/129

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • BONDOUFLE, CERNY. - Stockage de produits pétroliers....

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  60. Résultat n°60

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Stockage de produits pétroliers.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1488W/128

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Stockage...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Dépôts et stockages de produits pétroliers chez les particuliers. SERMAISE. - Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : étude de déchets de Gerber (1991-1992).

    Date

    1967-1992

    Cote

    1488W/125

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Dépôts et stockages de produits pétroliers chez les...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Dépôts et stockages de produits pétroliers chez les particuliers.

    Date

    1967-1973

    Cote

    1488W/124

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Dépôts et stockages de produits pétroliers chez les...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Hydrocarbures : Elf Antargaz : gisement de VERT-LE-GRAND et la Croix-blanche.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1479W/26

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Hydrocarbures : Elf Antargaz : gisement de VERT-LE-GRAND...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  64. Résultat n°64

    MASSY. - Route départementale RD 120, doublement : enquête de circulation (1992). MARCOUSSIS. - Route départementale RD 3, diffuseur F6 : étude géotechnique (1990). PALAISEAU, MASSY. - Echangeurs entres les autoroutes et route nationales A 10 - RN 444 et A 126 - RN 188 : étude de trafic (1992). MENNECY, CHEVANNES. - Route départementale RD 153, déviation (deuxième tranche) : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire (1990). MAISSE. - Déviation, route départementale RD 837 : dossier d'avant-projet (1994). - Liaison entre le lycée et le stade : cheminement piétons (1994. VILLEBON-SUR-YVETTE. - Route départementale RD 118, séparateurs d'hydrocarbures : dossier d'inscription (1992).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1447W/1

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • MASSY. - Route départementale RD 120, doublement :...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  65. Résultat n°65

    Enquêtes publiques. - Remboursement des commissaires enquêteurs (1994-1997). CHILLY-MAZARIN. - Forage : dossier de Jean-Pierre Ladoux (1995). LINAS. - Prélèvement d'eau dans le milieu naturel, réalisation d'un forage : correspondance entre le maire de Linas et M. Valette (1995). CHEVILLY-LARUE (Val-de-Marne), MASSY. - Reconstruction des lignes à 225 KV et mise en souterrain au poste de Massy, ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique des travaux : arrêté interpréfectoral n° 95.0335 du 2 février 1995 (1995). GRIGNY, EVRY. - Réseau de pipelines Le Havre - Paris, application de la loi sur l'eau aux oléoducs : dossier de la société des Transports pétroliers par pipeline (TRAPIL) (1995). LARDY. - Installation du centre technique de Renault, demande du bénéfice de l'antériorité de la société Renault : renouvellement de l'arrêté préfectoral n° 88-2576 du 27 septembre 1988 (1995). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Ouvrages de rejet dans les milieux naturels : dossier de la société Windsor (1995). ANGERVILLE. - Transport d'hydrocarbures liquides, application de la loi sur l'eau : dossier de la société Elf Antar France (1995). ATHIS-MONS, CROSNE, VALENTON (Val-de-Marne). - Programme de chômage du complexe Athis-Crosne-Valenton : dossier du syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (1995).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1434W/19

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Enquêtes publiques. - Remboursement des commissaires...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  66. Résultat n°66

    PUSSAY. - Forage : déclaration de M. Sevestre (1994). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Forage : déclaration de Didier Cocheteau (1995). MAISSE. - Forage d'eau, exploitation : déclaration de la société Fulchiron (1995). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Forage : déclaration de Ghislaine Constancien (1995). MEROBERT. - Système de traitement des eaux usées : déclaration de la commune (1995). SAINT-ESCOBILLE. - Forage, régularisation : déclaration de Jean-François Minier, déclaration de Jean-Michel Sébastien, (1995). SAINTRY-SUR-SEINE. Rejets, régularisation : déclaration de la société des eaux de l'Essonne (1995). ESSONNE. - Oléoduc Donges - Melun - Metz, installation : déclaration du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications (1995). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Forage : déclaration de Frédéric Bouche (1995). MEREVILLE. - Forage : déclaration de M. Daubignard (1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    1434W/2

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • PUSSAY. - Forage : déclaration de M. Sevestre (1994)....

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Eau (1989-1994). Biocarburants (1993).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1409W/48

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Eau (1989-1994). Biocarburants (1993).

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  68. Résultat n°68

    Secrétariat général : factures 1967, bureaux ; grosses acquisitions, carburant, combustible, achat de voitures automobiles.

    Date

    1967

    Cote

    1223W/11

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Secrétariat général : factures 1967, bureaux ; grosses...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Garage : commande de voitures de service, construction d'un abri de garage, parc automobile de la préfecture, fourniture de carburant, voiture du préfet, 1965-1966. Partis politiques et syndicats. Voeux et pétitions, 1964-1966 ; parti communiste : tracts, presse, réunion publique ; cercles d'études et d'actions politiques de gauche ; réunion de la F.G.D.S. ; Revue de l'Union des métallurgistes C.G.T. n° 184, décembre 1965 ; notes des R.G. sur la S.F.I.O. et le P.S.U., 1964. Comité d'aménagement du territoire de la région parisienne : procès-verbaux des séances plénières des 9 avril et 3 juin 1965 ; Institut d'aménagement et d'urbanisation de la région parisienne : plan du secteur de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS au 1/5000e ; inauguration du canal du Nord à Douai le 28 avril 1966, exposé d'Edgard Pisani ministre de l'Equipement ; extrait du Moniteur des travaux publics du 8 octobre 1966 ; brochure L'Aménagement du territoire ne peut se faire contre Paris, intervention de Roland Nungesser président du district de la région de Paris, débats de l'Assemblée nationale des 26 et 27 septembre 1963 ; Bulletin d'information du comité national pour l'aménagement du territoire français n° 16-19 (mars-juin 1965) ; centre d'études des relations extérieures.

    Date

    1963-1966

    Cote

    1223W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Garage : commande de voitures de service, construction...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Pipeline LE HAVRE-NANGIS.

    Date

    1965

    Cote

    1011W/5

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • Pipeline LE HAVRE-NANGIS.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  71. Résultat n°71

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/167

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Expropriations.- Pipeline LE HAVRE-NANGIS.

    Date

    1966

    Cote

    953W/50

    • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

    • Expropriations.- Pipeline LE HAVRE-NANGIS.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Expropriations.- Pipeline LE HAVRE-NANGIS.

    Date

    1966

    Cote

    953W/49

    • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

    • Expropriations.- Pipeline LE HAVRE-NANGIS.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Alimentation de Paris en eau de source : renseignements généraux ; alimentation en eau ; prix de l'eau (1950-1961) ; affaires communales (1954) ; hydrocarbures liquides ou gazeux en Essonne : recherches (1955 - 1962) ; gaz (1958-1961) ; énergie électrique (1959-1962) ; téléphone (1961-1963).

    Date

    1955-1962

    Cote

    930W/48

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Alimentation de Paris en eau de source : renseignements...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  75. Résultat n°75

    Dépôts et transports d'hydrocarbure - GRIGNY, VIRY-CHATILLON, JUVISY S/ORGE et ATHIS-MONS

    Date

    1963

    Cote

    810W/10

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Dépôts et transports d'hydrocarbure - GRIGNY, VIRY-CHATILLON,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION CIVILE ET DE LA PREVENTION (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    CERNY : Société de transport de produits pétroliers par pipe-line - conventions de servitude.

    Date

    1957

    Cote

    810W/9

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • CERNY : Société de transport de produits pétroliers...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION CIVILE ET DE LA PREVENTION (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Expropriation pour l'implantation de parcs d'hydrocarbures à CERNY.

    Date

    1955-1967

    Cote

    810W/8

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriation pour l'implantation de parcs d'hydrocarbures...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION CIVILE ET DE LA PREVENTION (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Expropriation pour l'implantation de parcs d'hydrocarbures à CERNY et LA FERTE-ALAIS.

    Date

    1955-1967

    Cote

    810W/7

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriation pour l'implantation de parcs d'hydrocarbures...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION CIVILE ET DE LA PREVENTION (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Expropriation pour l'implantation de parcs d'hydrocarbures à CERNY et LA FERTE-ALAIS

    Date

    1955-1967

    Cote

    810W/6

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriation pour l'implantation de parcs d'hydrocarbures...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION CIVILE ET DE LA PREVENTION (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Expropriation pour l'implantation de parcs d'hydrocarbures à CERNY et LA FERTE-ALAIS

    Date

    1958

    Cote

    810W/5

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriation pour l'implantation de parcs d'hydrocarbures...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION CIVILE ET DE LA PREVENTION (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)