PUSSAY. - Forage : déclaration de M. Sevestre (1994). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Forage : déclaration de Didier Cocheteau (1995). MAISSE. - Forage d'eau, exploitation : déclaration de la société Fulchiron (1995). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Forage : déclaration de Ghislaine Constancien (1995). MEROBERT. - Système de traitement des eaux usées : déclaration de la commune (1995). SAINT-ESCOBILLE. - Forage, régularisation : déclaration de Jean-François Minier, déclaration de Jean-Michel Sébastien, (1995). SAINTRY-SUR-SEINE. Rejets, régularisation : déclaration de la société des eaux de l'Essonne (1995). ESSONNE. - Oléoduc Donges - Melun - Metz, installation : déclaration du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications (1995). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Forage : déclaration de Frédéric Bouche (1995). MEREVILLE. - Forage : déclaration de M. Daubignard (1995).

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INSTALLATIONS CLASSEES.

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INSTALLATIONS CLASSEES.

Cote/Cotes extrêmes

1434W/1-104

Date

1939-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

38-41 et 79-80 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) (1940-1999) ; 50-78 et 95 installations anciennes arrivées en fin d'exploitation ou projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus) (1969-1999) ; 1-17, 81-94 et 96-104 dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollution accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature (1970-1997) ; 18-37 et 42-49 dossiers complets de procédure (1939-1999).

Langue des unités documentaires

Français