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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

Cote
1637W/295
 Date
1999
 Lieu
SACLAS
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS,...
Résultat n°2

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Cote
2036W/117
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°3

6 - 20 octobre 1983.
Cote
2489W/126
 Date
1983
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1983.
  • 6 - 20 octobre 1983.
Résultat n°4

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Cote
2036W/121
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°5

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Cote
871W/762
 Date
1952-1956
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°6

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

Cote
1637W/199
 Date
1999
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...
Résultat n°7

N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).
Cote
2489W/30
 Date
1973
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Extraits d'actes notariés.
  • 1973.
  • N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).
Résultat n°8

AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur les voitures, chevaux, mules et mulets : un registre, deux listes nominatives, déclarations individuelles (1873 - 1917) ; taxes sur les billards publics et privés : un registre (sans date) ; taxe militaire : liste des contribuables (sans date) ; taxe sur les chiens : deux listes des propriétaires (1893 - 1933), rôles d'imposition (1858 - 1880) ; taxe des prestations : rôle d'imposition (1894).

Cote
EDEPOT80 1G/7
 Date
1858-1933
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, rôle d'imposition

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur...
Résultat n°9

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

Cote
2036W/165
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°10

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

Cote
1637W/22
 Date
1999
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN,...
Résultat n°11

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

Cote
2036W/128
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Matrices générales d'imposition.

Cote
871W/663
 Date
1942-1946
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Matrices générales d'imposition....
Résultat n°13

VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1134.

Cote
871W/804
 Date
1952-1956
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°14

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

Cote
1637W/74
 Date
1999
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...
Résultat n°15

7 - 25 février 1980.
Cote
2489W/55
 Date
1980
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1980.
  • 7 - 25 février 1980.
Résultat n°16

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Cote
871W/765
 Date
1957-1961
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°17

ETAMPES. - Comté.
Cote
1J/23
 Date
1436-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°18

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

Cote
2036W/153
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°19

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Cote
871W/701
 Date
1942-1946
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°20

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

Cote
2036W/195
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°21

1er - 16 octobre 1980.
Cote
2489W/68
 Date
1980
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1980.
  • 1er - 16 octobre 1980.
Résultat n°22

Contrôle de légalité. - Redevance d'assainissement.

Cote
1119W/32
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Redevance d'assainissement....
Résultat n°23

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.

Cote
2036W/114
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°24

dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu et procédure de redressement devant le tribunal administratif (dossiers n° 3335, 4059, 4476 et 5213 enregistrés par le tribunal en 1989).

Cote
2062W/21
 Date
1986-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAL.

  • dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt...
Résultat n°25

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de F à MA.

Cote
1637W/25
 Date
1999
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...
Résultat n°26

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de A à E.

Cote
1637W/24
 Date
1999
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...
Résultat n°27

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue Racine à la rue Saint-Vincent.

Cote
1637W/165
 Date
1999
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...
Résultat n°28

Correspondance avec la trésorerie générale, les douanes, les services fiscaux.

Cote
930W/3
 Date
1968-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Correspondance avec la trésorerie générale, les douanes,...
Résultat n°29

VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 878.

Cote
871W/802
 Date
1942-1946
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°30

8 août - 2 septembre 1983.
Cote
2489W/123
 Date
1983
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1983.
  • 8 août - 2 septembre 1983.
Résultat n°31

dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu et procédure de redressement devant le tribunal administratif (dossiers n°8084 et 8138 enregistrés par le tribunal en 1981).

Cote
2062W/2
 Date
1981-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAL.

  • dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt...
Résultat n°32

24 juin - 6 juillet 1983.
Cote
2489W/120
 Date
1983
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1983.
  • 24 juin - 6 juillet 1983.
Résultat n°33

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE, de N à Z.

Cote
1637W/299
 Date
1999
 Lieu
SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE,...
Résultat n°34

SAINT-VRAIN. - Matrices générales d'imposition.

Cote
871W/667
 Date
1952-1956
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • SAINT-VRAIN. - Matrices générales d'imposition.
Résultat n°35

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MEREVILLE, de la rue de la Croix Boissée à la rue de Bossenval.

Cote
1637W/239
 Date
1999
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MEREVILLE,...
Résultat n°36
Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts, Services fiscaux de l'Essonne (1995).

1 media

Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts, Services fiscaux de l'Essonne (1995).

Cote
18FI/2457
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts,...
Résultat n°37

TIGERY. - Matrices générales d'imposition.

Cote
871W/738
 Date
1942-1946
 Lieu
TIGERY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • TIGERY. - Matrices générales d'imposition.
Résultat n°38

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.

Cote
871W/702
 Date
1942-1946
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°39

3 - 14 janvier 1983.
Cote
2489W/110
 Date
1983
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1983.
  • 3 - 14 janvier 1983.
Résultat n°40

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 10ème cahier : articles 5761 à 6072.

Cote
871W/721
 Date
1952-1956
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°41

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 418875-419618.

Cote
2036W/159
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°42

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VIDELLES, de A à L.

Cote
1637W/310
 Date
1999
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VIDELLES,...
Résultat n°43

N°480-753 (2 juin - 2 septembre 1975).
Cote
2489W/37
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Extraits d'actes notariés.
  • 1975.
  • N°480-753 (2 juin - 2 septembre 1975).
Résultat n°44

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2560.

Cote
871W/715
 Date
1952-1956
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°45

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'impasse du Silence à la route de Vert-le-Petit.

Cote
1637W/211
 Date
1999
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...
Résultat n°46

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ESTOUCHES, de A à Z.

Cote
1637W/81
 Date
1999
 Lieu
ESTOUCHES
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ESTOUCHES,...
Résultat n°47

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 445477-446153.

Cote
2036W/84
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°48

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 455265-455739.

Cote
2036W/144
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°49

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la Grande Rue à la rue de Gravelle.

Cote
1637W/158
 Date
1999
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...
Résultat n°50

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue du Onze Novembre à la rue d'Ostrach.

Cote
1637W/163
 Date
1999
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...
Résultat n°51

VILLIERS-LE-BACLE. - Matrices générales d'imposition.

Cote
871W/819
 Date
1952-1956
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VILLIERS-LE-BACLE. - Matrices générales d'imposition....
Résultat n°52

VIRY-CHATILLON. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3533.

Cote
871W/829
 Date
1942-1946
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VIRY-CHATILLON. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°53

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES, du n°26 au 86, rue Saint-Martin.

Cote
1637W/140
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES,...
Résultat n°54

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Matrices générales d'imposition, 9ème cahier : articles 5121 à 5760.

Cote
871W/679
 Date
1942-1946
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°55

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°501 à 615 [volume n°2] (1892 - 1912).

Cote
EDEPOT82 1G/7
 Date
1892-1912
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
registre

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant...
Résultat n°56

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1646.

Cote
871W/794
 Date
1952-1956
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°57

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : rôles de prestations (1874 - 1919). Conversion en tâches des journées de prestations et de taxes vicinales (1921 - 1922).

Cote
EDEPOT73 1O/5
 Date
1874-1922
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
budget, rôle d'imposition

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°58

VIRY-CHATILLON. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Cote
871W/824
 Date
1942-1946
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VIRY-CHATILLON. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°59

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3828.

Cote
871W/779
 Date
1942-1946
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°60

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Cote
871W/810
 Date
1942
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°61

4 août - 12 septembre 1980.
Cote
2489W/66
 Date
1980
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1980.
  • 4 août - 12 septembre 1980.
Résultat n°62

Dossier relatif aux grèves : tracs du Syndicat national unifié des impôts [SNUI] (1987) et de l'Union nationale des employés supérieurs de Direction générale des impôts ; notes manuscrites à propos des grèves du 14 mai 1987 et de 15 octobre 1987 ; note interne sur la prime de rendement (1989) ; paiement des journées de grèves, 1989 ; compte rendu de cessation de travail pour fait de grève (1989) ; fiches de notation du personnel (1990) ; documents destinés à la formation du personnel ; note au sujet du droit de bail pour l'animation d'un stage lors de journées de sensibilisation des inspecteurs (1994-1995).

Cote
54J/16
 Date
1987-1995
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

  • Dossier relatif aux grèves : tracs du Syndicat national...
Résultat n°63

N°828-1145 (16 août - 29 novembre 1977).
Cote
2489W/46
 Date
1977
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Extraits d'actes notariés.
  • 1977.
  • N°828-1145 (16 août - 29 novembre 1977).
Résultat n°64

Melun-Sénart à Paray-Vieille-Poste.

Cote
1186W/46
 Date
1970-1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Actes administratifs pris pour la Direction des Services...
  • Melun-Sénart à Paray-Vieille-Poste.
Résultat n°65

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3664.

Cote
871W/705
 Date
1942-1946
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°66

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 433900-434344.

Cote
2036W/115
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°67

Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).
Cote
EDEPOT85 3F/6
 Date
1948-1985
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
statistique

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Population, agriculture et travail.
  • Agriculture.
  • Agriculture : données statistiques, calamités, animaux...
Résultat n°68

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).
Cote
E/4753
 Date
1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, EGLY, SAINT-YON, PARIS Commune, NORVILLE (LA)
 Type de document
minute notariale, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°69

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 438063-438498.

Cote
2036W/118
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°70

2 - 16 mars 1981.
Cote
2489W/76
 Date
1981
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1981.
  • 2 - 16 mars 1981.
Résultat n°71

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Cote
871W/761
 Date
1952-1956
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°72

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES, Vallée Collin (BT1-BT3).

Cote
1637W/146
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES,...
Résultat n°73

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°74

BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Atlas parcellaire des sections cadastrales de la commune [sections A, B, C, et D ; porte-plans contenant 10 plans colorés, dimensions : 68 cm x 105 cm] (1847).

Cote
EDEPOT79 1G/1
 Date
1847
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, plan, plan cadastral

  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Atlas parcellaire...
Résultat n°75

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de JANVILLE-SUR-JUINE, du parc de Pocancy à l'allée Victor Hugo.

Cote
1637W/217
 Date
1999
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de JANVILLE-SUR-JUINE,...
Résultat n°76

SAULX-LES-CHARTREUX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Cote
871W/695
 Date
1942-1946
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°77

Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil, actes de décès (1970 - 1981).
Cote
EDEPOT85 1F/8
 Date
1970-1981
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Population, agriculture et travail.
  • Mouvement de la population.
  • Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil,...
Résultat n°78

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

Cote
30J/76
 Date
1735-1844
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
plan, correspondance, inventaire, pièce comptable, rapport d'expertise, délibération

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
Résultat n°79

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES, du 125, rue Brumond au 5, square de la Chalouette.

Cote
1637W/89
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES,...
Résultat n°80

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1467.

Cote
871W/791
 Date
1942-1946
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Matrices générales d'imposition,...