Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005 (échantillonnage), classées par numéro d'enregistrement sur les 4 secteurs du centre des impôts de MASSY Nord.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 2005
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
21/07/2009
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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