Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Matrices générales d'imposition.
Langue des unités documentaires
Notes
Répertoire numérique établi par Joëlle MELINE, rédacteur, et Olivier GORSE, attaché de conservation, sous la direction de Sylvie LE CLECH, directeur des Archives départementales, saisie informatique et mise en forme par Dominique LEFRANC, agent administratif, 1997.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 1956
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
13/11/2001
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.