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Résultat n°1

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

Date

1999

Cote

1637W/295

Résultat n°2

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Date

2005

Cote

2036W/117

Résultat n°3

6 - 20 octobre 1983.

Date

1983

Cote

2489W/126

Résultat n°4

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Date

2005

Cote

2036W/121

Résultat n°5

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Date

1952-1956

Cote

871W/762

Résultat n°6

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

Date

1999

Cote

1637W/199

Résultat n°7

N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).

Date

1973

Cote

2489W/30

Résultat n°8

AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur les voitures, chevaux, mules et mulets : un registre, deux listes nominatives, déclarations individuelles (1873 - 1917) ; taxes sur les billards publics et privés : un registre (sans date) ; taxe militaire : liste des contribuables (sans date) ; taxe sur les chiens : deux listes des propriétaires (1893 - 1933), rôles d'imposition (1858 - 1880) ; taxe des prestations : rôle d'imposition (1894).

Date

1858-1933

Cote

EDEPOT80 1G/7

Résultat n°9

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

Date

2005

Cote

2036W/165

Résultat n°10

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

Date

1999

Cote

1637W/22

Résultat n°11

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

Date

2005

Cote

2036W/128

Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Matrices générales d'imposition.

Date

1942-1946

Cote

871W/663

Résultat n°13

VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1134.

Date

1952-1956

Cote

871W/804

Résultat n°14

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

Date

1999

Cote

1637W/74

Résultat n°15

7 - 25 février 1980.

Date

1980

Cote

2489W/55

Résultat n°16

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Date

1957-1961

Cote

871W/765

Résultat n°17

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Résultat n°18

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

Date

2005

Cote

2036W/153

Résultat n°19

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Date

1942-1946

Cote

871W/701

Résultat n°20

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

Date

2005

Cote

2036W/195

Résultat n°21

1er - 16 octobre 1980.

Date

1980

Cote

2489W/68

Résultat n°22

Contrôle de légalité. - Redevance d'assainissement.

Date

1968

Cote

1119W/32

Résultat n°23

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.

Date

2005

Cote

2036W/114

Résultat n°24

dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu et procédure de redressement devant le tribunal administratif (dossiers n° 3335, 4059, 4476 et 5213 enregistrés par le tribunal en 1989).

Date

1986-1999

Cote

2062W/21

Résultat n°25

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de F à MA.

Date

1999

Cote

1637W/25

Résultat n°26

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de A à E.

Date

1999

Cote

1637W/24

Résultat n°27

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue Racine à la rue Saint-Vincent.

Date

1999

Cote

1637W/165

Résultat n°28

Correspondance avec la trésorerie générale, les douanes, les services fiscaux.

Date

1968-1970

Cote

930W/3

Résultat n°29

VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 878.

Date

1942-1946

Cote

871W/802

Résultat n°30

8 août - 2 septembre 1983.

Date

1983

Cote

2489W/123

Résultat n°31

dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu et procédure de redressement devant le tribunal administratif (dossiers n°8084 et 8138 enregistrés par le tribunal en 1981).

Date

1981-1990

Cote

2062W/2

Résultat n°32

24 juin - 6 juillet 1983.

Date

1983

Cote

2489W/120

Résultat n°33

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE, de N à Z.

Date

1999

Cote

1637W/299

Résultat n°34

SAINT-VRAIN. - Matrices générales d'imposition.

Date

1952-1956

Cote

871W/667

Résultat n°35

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MEREVILLE, de la rue de la Croix Boissée à la rue de Bossenval.

Date

1999

Cote

1637W/239

Résultat n°36
Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts, Services fiscaux de l'Essonne (1995).

1 media

Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts, Services fiscaux de l'Essonne (1995).

Date

1995

Cote

18FI/2457

Résultat n°37

TIGERY. - Matrices générales d'imposition.

Date

1942-1946

Cote

871W/738

Résultat n°38

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.

Date

1942-1946

Cote

871W/702

Résultat n°39

3 - 14 janvier 1983.

Date

1983

Cote

2489W/110

Résultat n°40

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 10ème cahier : articles 5761 à 6072.

Date

1952-1956

Cote

871W/721

Résultat n°41

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 418875-419618.

Date

2005

Cote

2036W/159

Résultat n°42

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VIDELLES, de A à L.

Date

1999

Cote

1637W/310

Résultat n°43

N°480-753 (2 juin - 2 septembre 1975).

Date

1975

Cote

2489W/37

Résultat n°44

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2560.

Date

1952-1956

Cote

871W/715

Résultat n°45

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'impasse du Silence à la route de Vert-le-Petit.

Date

1999

Cote

1637W/211

Résultat n°46

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ESTOUCHES, de A à Z.

Date

1999

Cote

1637W/81

Résultat n°47

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 445477-446153.

Date

2005

Cote

2036W/84

Résultat n°48

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 455265-455739.

Date

2005

Cote

2036W/144

Résultat n°49

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la Grande Rue à la rue de Gravelle.

Date

1999

Cote

1637W/158

Résultat n°50

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue du Onze Novembre à la rue d'Ostrach.

Date

1999

Cote

1637W/163

Résultat n°51

VILLIERS-LE-BACLE. - Matrices générales d'imposition.

Date

1952-1956

Cote

871W/819

Résultat n°52

VIRY-CHATILLON. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3533.

Date

1942-1946

Cote

871W/829

Résultat n°53

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES, du n°26 au 86, rue Saint-Martin.

Date

1999

Cote

1637W/140

Résultat n°54

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Matrices générales d'imposition, 9ème cahier : articles 5121 à 5760.

Date

1942-1946

Cote

871W/679

Résultat n°55

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°501 à 615 [volume n°2] (1892 - 1912).

Date

1892-1912

Cote

EDEPOT82 1G/7

Résultat n°56

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1646.

Date

1952-1956

Cote

871W/794

Résultat n°57

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : rôles de prestations (1874 - 1919). Conversion en tâches des journées de prestations et de taxes vicinales (1921 - 1922).

Date

1874-1922

Cote

EDEPOT73 1O/5

Résultat n°58

VIRY-CHATILLON. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Date

1942-1946

Cote

871W/824

Résultat n°59

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3828.

Date

1942-1946

Cote

871W/779

Résultat n°60

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Date

1942

Cote

871W/810

Résultat n°61

4 août - 12 septembre 1980.

Date

1980

Cote

2489W/66

Résultat n°62

Dossier relatif aux grèves : tracs du Syndicat national unifié des impôts [SNUI] (1987) et de l'Union nationale des employés supérieurs de Direction générale des impôts ; notes manuscrites à propos des grèves du 14 mai 1987 et de 15 octobre 1987 ; note interne sur la prime de rendement (1989) ; paiement des journées de grèves, 1989 ; compte rendu de cessation de travail pour fait de grève (1989) ; fiches de notation du personnel (1990) ; documents destinés à la formation du personnel ; note au sujet du droit de bail pour l'animation d'un stage lors de journées de sensibilisation des inspecteurs (1994-1995).

Date

1987-1995

Cote

54J/16

Résultat n°63

N°828-1145 (16 août - 29 novembre 1977).

Date

1977

Cote

2489W/46

Résultat n°64

Melun-Sénart à Paray-Vieille-Poste.

Date

1970-1971

Cote

1186W/46

Résultat n°65

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3664.

Date

1942-1946

Cote

871W/705

Résultat n°66

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 433900-434344.

Date

2005

Cote

2036W/115

Résultat n°67

Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).

Date

1948-1985

Cote

EDEPOT85 3F/6

Résultat n°68

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).

Date

1630

Cote

E/4753

Résultat n°69

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 438063-438498.

Date

2005

Cote

2036W/118

Résultat n°70

2 - 16 mars 1981.

Date

1981

Cote

2489W/76

Résultat n°71

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Date

1952-1956

Cote

871W/761

Résultat n°72

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES, Vallée Collin (BT1-BT3).

Date

1999

Cote

1637W/146

Résultat n°73

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°74

BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Atlas parcellaire des sections cadastrales de la commune [sections A, B, C, et D ; porte-plans contenant 10 plans colorés, dimensions : 68 cm x 105 cm] (1847).

Date

1847

Cote

EDEPOT79 1G/1

Résultat n°75

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de JANVILLE-SUR-JUINE, du parc de Pocancy à l'allée Victor Hugo.

Date

1999

Cote

1637W/217

Résultat n°76

SAULX-LES-CHARTREUX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Date

1942-1946

Cote

871W/695

Résultat n°77

Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil, actes de décès (1970 - 1981).

Date

1970-1981

Cote

EDEPOT85 1F/8

Résultat n°78

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

Date

1735-1844

Cote

30J/76

Résultat n°79

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES, du 125, rue Brumond au 5, square de la Chalouette.

Date

1999

Cote

1637W/89

Résultat n°80

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1467.

Date

1942-1946

Cote

871W/791