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190 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    François PONCETTON. - Centres d'intérêts de François (classement par thèmes) : art : gardes de sabre : illustrations et photographies de garde de sabre, [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    16J/167

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Centres d'intérêts de François...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : sentences de la prévôté et juridiction de BRUNOY.

    Date

    1535-1540

    Cote

    A/794

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : sentences...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Simon Claude GRASSIN : scellés après décès (1776) ; succession de François PICHONNIER, domestique au service de la veuve de Sumon Claude GRASSIN [seconde épouse] : état portant compte de jouissance (1793) ; pièces personnelles de l'époque révolutionnaire, appartenant à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : registre des délibérations, certificats de civisme, certificat de non-émigré, déclaration des armes, procès-verbal de municipalité, exposé au sujet de vin du curé de SAINT-CYR (1723) ; exposé aux citoyens administrateurs composant le directoire de district, notes (1790-an X) [1790-1801/1802] ; correspondance (1762-1821) ; aveu rendu par Jean du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, à la terre de MEREVILLE, rachat de quint denier et cheval de service [copie d'acte de 1498] (1791) ; aveu de Guy de ROCHECHOUARD pour la terre et seigneurie de SAINT-CYR [copie d'acte de 1627] (1792) ; aveu et dénombrement de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, de la terre et seigneurie (1792) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à François DUGUET et Jacques BEAUFRERE, d'arbres dans le parc de SAINT-CYR (1809) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Michel GENTIL, d'arbres à SAINT-CYR (1809) ; adjudication et vente au comte d'ASTORG, de terre labourable (1824) ; acquisitions et échanges des seigneurs de SAINT-CYR, d'héritages et maisons situés audit SAINT-CYR, depuis 1400 jusqu'en 1718 (1481-1687) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR, d'un verger, à François du MONCEAU (1522) ; acquisitions de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de verger audit lieu (1522), d'une maison (1524), d'un demi arpent d'aulnaies audit lieu (1524), d'un demi arpent de vigne audit lieu (1528), d'une moitié de maison située audit lieu (1529), d'un quart de terre moins une perche, sis à SAINT-CYR (1539), d'un sixième de quartier de pré situé au chemin de BIERVILLE à SACLAS, aux CELESTINS (1549) ; acquisition d'Antoinette de COURTENAY, dame de SAINT-CYR [épouse de François de MONCEAU] d'une portion de la masure de la LINARCHERIE, située à MARRANCOURT (1560) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR et de MESMILLOY [époux de Yolande du MONCEAU] d'une maison et dépendances attenant au presbytère dudit lieu (1563) ; acquisition de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de pré et aulnette de SAINT-CYR, lieu-dit LE SABLON (1621) ; acquisition par le seigneur de SAINT-CYR d'une maison située au carrefour dudit lieu (1575) ; échange par lequel est cédé au seigneur de SAINT-CYR un demi arpent de vigne au terroir de SAINT-CYR, chantier de BEAULUE (1562) ; échange entre Guy de SENE de ROCHECHOUARD et Abel PETIT, laboureur (1669) ; arpentage des bois de SAINT-CYR et vente de la coupe de bois de SAINT-CYR : 101 arpents (1561-1668) ; plan des remises appartenant à Simon Claude GRASSIN à SAINT-CYR, ABBEVILLE et ARRANCOURT, dim. 44,5 cm x 82,3 cm, coul. [s. d.] ; plan du chapiteau et socle faisant partie de la colonne grecque, dim. 108 cm x 34,3 cm [s. d.] ; plan de la charpente de la grange de la ferme de la basse-cour du château de SAINT-CYR, dim. 60,5 cm x 26,2 cm (1823) ; plan de profil du chapiteau de la colonne, dim. 29 cm x 37,5 cm et 29,8 cm x 25,6 cm [s. d.] ; comptabilité générale : convention avec le curé de SAINT-CYR sur les réparations du presbytère de SAINT-CYR (1775-1790) ; convention entre Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG et Vincent BATAILLE, jardinier à SAINT-CYR (an XI) [1802/1803] ; cession faite par Prenelle d'ANGREVILLE au sieur de THIGNONVILLE (1403) ; cession d'Etienne BEAUPERE à la marquise de GRASSIN, de trente et une perches un quart de terre à SAINT-CYR (1778) ; baux relatifs à une pièce de pré à JUBERT, paroisse de SAINT-CYR : assignation à la requête du sieur de POILLOUE, en maintenue de possession (1639), de François de ROCHECHOUARD à François HARDY, laboureur (1640), de François de ROCHECHOUARD à Guillaume JOUANET et Nicolas BAUDOIN, marchands (1642), du seigneur de SAINT-CYR à Nicolas BAUDOIN, vigneron (1647) ; bail à rente de Marie Louise JOUANNEAU, veuve de Charles BABAULT, à Clément MARCHAUDON (1813) ; reconnaissance des habitants de SAINT-CYR au seigneur de SAINT-CYR (1792) ; reconnaissance du maçon (1811) ; transaction entre François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, le curé, et les habitants de SAINT-CYR (1792) ; état du troupeau de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (an X) [1801/1802] ; tableau comparatif de la dépense et du revenu d'un troupeau de progression [s. d.] ; état de la vente de bois, notes, factures, mémoires, reçus, notes d'ouvriers (1829-1833) ; comptes de la dame GRASSIN relatifs à la cure de la paroisse (1790) ; registre du denier des pauvres pour la charité de SAINT-CYR (1784) ; livre de compte des recettes mobilières de la comtesse d'ASTORG (1817-1828) ; comptabilité domestique : dépenses de pain du comte d'ASTORG (1825) ; comptabilité de travaux : mémoires et toisées, mémoires et états de journées, extraits de mémoire, ouvrages et travaux du pont de SAINT-CYR, notes de réparations, devis estimatif et de réparations, marchés et devis de travaux pour la charpente et écurie, quittances et correspondance, pièces relatives au caveau de SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE : inauguration, notes, devis d'une grille en fer avec croquis (1773-1840) [450 pièces dont quatre liées ; à noter quelques pièces relevant du fief de GRANDVILLIERS].

    Date

    1561-1832

    Cote

    30J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (décembre 1579).

    Date

    1579

    Cote

    E/4387

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (septembre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    E/4435

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres concernant la succession de Louis CREZIEUX. Inventaire des biens meubles et autres formant la succession de Julien BONNIER, quand il vivoit commissaire ordinaire de l'artillerie de France, fait à la requête de Bonne JURY, sa veuve, demeurante rue Gallande, en la maison où pend la Pomme rouge, en présence de Louis CREZIEUX, son fils du premier lit, légataire du défunt, d'après l'estimation d'Urbain PRESCHON, sergent à verge et priseur-juré-vendeur de biens en la ville prévosté et viconté de PARIS. Suivent l'inventaire de l'argenterie et enfin celui des titres de propriété, 1606, 4 décembre et jours suivants.

    Date

    1606

    Cote

    D/63

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (9 octobre - 29 octobre 1610). - Renonciation à un demi arpent de vigne, vignoble de BOISSY, champtier de la Garenne, faite au profit de Philippe Mandonnet, vigneron à BOISSY, par Jean Bruneau, vigneron au même lieu. - Bail de portion de propriété d'héritages à GUISSERAY, paroisse de BREUILLET, faite à Guillaume Mauclerc, laboureur à JOUY, paroisse de BREUX, par Michel Durand, laboureur à TOURFOUR, tant en son nom qu'en celui de Michelle Maucanger ou Mauranger, sa femme. - Vente d'un quartier et demi de pré, prairie de GUISSERAY, faite à Michel Durand, laboureur à TOURFOUR, par Guillaume Mauclerc, laboureur à JOUY. - Martin Pillas, vigneron à BOISSY, entreprend pour une année, l'exploitation de vignes appartenant à Guillaume Morrier, marchand à PARIS. - Vente d'un demi arpent de terre, terroir de SAINT-YON, faite à Nicolas Besnier, vigneron à la Souppane, paroisse de BREUILLET, par Louis Leschassier, notaire et secrétaire du roi. - Bail de 2 maisons à BOISSY, près de l'église dudit lieu, fait à Zacarie Bézard, vigneron à BOISSY, par Jean Coqueau, laboureur à la Madeleine, paroisse de SAINT-YON. - Vente d'héritages faite à Simon Picot, marchand de BOISSY, par Georges Pinet, vigneron au même lieu, en son nom et en celui de Françoise Delarre, sa femme. - Partage de la succession de feue Denise Feulleret, femme de Pierre Roux, demeurant en son vivant à BOISSY, entre Abel et Madeleine Roux, leurs enfants. - Inventaire après décès de Denis Vittas, fait à la requête de Julien Renère, au nom et en qualité de tuteur des enfants mineurs dudit défunt et de feue Jeanne Brisson, sa première femme, et à la requête également de Claudine Cochetteau, veuve du même défunt en dernières noces. - Bail de maison et dépendances à CHATRES (ARPAJON), rue Estampoire, fait à Claude Groussaut, capitaine des charrois de l'artillerie du roi, demeurant à CHATRES (ARPAJON), par Jean Piffret, maréchal à BOISSY. - Vente d'héritages, faite à Jean Jollivet, vigneron à BOISSY, par Jean Rondin, vigneron au même lieu, en son nom et en qualité de tuteur des enfants mineurs de lui-même et Marthe Legrand, sa femme. - Bail de 3 quartiers de terre sablon, terroir de SAINT-YON, champtier de la Folie, fait à Gilles Greffier, vigneron à BOISSY, par Jacques Bauchais, marchand boulanger au même lieu.

    Date

    1610

    Cote

    E/4567

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (11 octobre - 28 octobre 1620). - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, par Perrine Gaudin, veuve de Cantien Declefz. - Abandon de propriété entre les mains de Mathieu Legendre, marchand à CHATRES (ARPAJON), par Michel Goyer, vigneron à CHATRES (ARPAJON). - Remise par Jeanne Louyn, à son mari, Pasquier Rondin, du douaire que celui avait constitué par contrat de mariage. - Transport de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Chêne-au-Fébure, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Sulpice Picot, vigneron à BOISSY. - Echange entre Guillaume Marrier, bourgeois de PARIS, d'une part, et noble homme Martin Porteau, valet de chambre du Roi, demeurant à BOISSY, d'autre part. - Vente de vin par Guillaume Marrier, bourgeois de PARIS, à Jacques Langlois, marchand au faubourg Saint-Jacques à PARIS. - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit d'Olivier Jouy, sieur de la Garenne, canonnier ordinaire de l'artillerie du roi, à cause de Didière Cosnard, sa femme, par Nicolas Prévost, de la Sazardière, Laurent Jubin et Etienne Boullon, vignerons à DAMPIERRE.

    Date

    1620

    Cote

    E/4675

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4785

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat de mariage de François VIRVOUDET, tonnelier de l'artillerie de France, et de Françoise CHEVALLIER ; arrêt du Parlement qui déboute les héritiers de François VIRVOUDET de leurs prétentions contre Françoise CHEVALLIER ; nomination d'un tuteur à Laurent François MABILLE, fils de feu Laurent MABILLE et de Françoise CHEVALLIER, auparavant veuve de François VIRVOUDET. Procédures à la requête de Laurent MABILLE, pour rentrer en possession d'une maison sise à BRUNOY. Concession d'un banc dans l'église de BRUNOY faite à Laurent MABILLE. Baux à rente faits par le sieur Laurent MABILLE. Sentence du prévôt de BRUNOY qui maintient Louis GUILLOT dans la possession d'une cour commune avec le sieur Antoine GAUME [tous ces titres ont été remis par le sieur et par la dame DES ENCLOS lors de la vente faite à M. de MONTMARTEL ; voy. A. 821].

    Date

    1646-1719

    Cote

    A/1210

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat de mariage de François...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE.

    Date

    1654

    Cote

    E/4031

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (16 février - 30 décembre 1655).

    Date

    1655

    Cote

    E/4032

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : état des armes rendues à la mairie et liste de leurs propriétaires [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT32 3H/20

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (8 janvier - 17 mai 1706).

    Date

    1706

    Cote

    E/4346

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    MENNECY, administration centrale et communale.

    Date

    1736-1849

    Cote

    79J40/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, administration centrale et communale.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  16. Résultat n°16

    Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

    Date

    1738-1817

    Cote

    77J/118

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. -...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  17. Résultat n°17

    LINAS, correspondance. - Lettre de TRUDAINE à M LE BRUN possesseur du château de Sainte Mesme (1766), lettre du marquis de BULLION au sujet d'une poudre pour servir la défense des côtes (1788), plusieurs lettres de de ROTROU adressées au procureur du Châtelet de Paris, avec l'état descriptif d'une maison (1789), 2 lettres de CUSIN [an 5], 5 lettres de Omer JOLY de FLEURY comme président du canton de Longjumeau (1789-1810), une lettre adressée au comte de FORTIN (1827), une lettre du curé de Linas au rédacteur de la Biographie Universelle au nom du colonel HAZAR (1845), une lettre de la mairie de Linas à propos de la vente d'un cheval (1847).

    Date

    1766-1847

    Cote

    79J34/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LINAS
    • LINAS, correspondance. - Lettre de TRUDAINE à M LE...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  18. Résultat n°18

    ITTEVILLE. - Garde nationale.- 4ème bataillon 1ère compagnie : contrôle d'armement (1831-1835) et contrôle matricule, année de naissance 1780 à 1810 ; contrôle général du service ordinaire (1847) ; contrôle général de la réserve (1848); feuille de recensement, année de naissance 1772 à 1809 ; contrôle de la subdivision des sapeurs-pompiers (1865-1866) ; garde nationale mobile : tableau de recensement (1864-1867) ; garde nationale sédentaire (1868-1870).

    Date

    1772-1870

    Cote

    EDEPOT54 3H/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Garde nationale.- 4ème bataillon 1ère...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Ordres militaires, commanderies : Commanderie de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Terrier (CHAUFFOUR, ROINVILLIERS, LARDY, GUISSERAY, à BREUILLET, SERMAISE, ETAMPES.

    Date

    1773

    Cote

    77H/1

    • Contexte : 77H COMMANDERIE DE CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1773)

    • Ordres militaires, commanderies : Commanderie de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY....

    Producteur :

    COMMANDERIE DE CHAUFOUR-LES-ETRECHY (ORDRE MILITAIRE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Inventaire des titres et papiers de l'abbaye royale d'HYERRES. Tome I, chap. I-III (1780).

    Date

    1780

    Cote

    63H/1

    • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

    • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Fabrication de fusils. Gouache de LESUEUR. Illustration naïve tirée d'un livre d'histoire de 9e de 1968, p. 115 [copie de 1990].

    Date

    1789-1799

    Cote

    5FI/339

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Fabrication de fusils. Gouache de LESUEUR. Illustration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Bassin de la Juine, affluents. - Rivière d'Etampes ou du Port ou rivière forcée : usines et moulins d'Etampes (1790-1933).

    Date

    1790-1933

    Cote

    7S/43

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Rivière d'Etampes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Instructions générales.- Instructions et correspondance relatives aux établissements supprimés et aux signes de la royauté (communautés d'art et métiers), gardes du roi, démolition des châteaux forts de Belesbat [à Courdimanche-sur-Essonne] et Farcheville [à Bouville], fleur de lys au tribunal d'Etampes ; instructions et correspondance administrative relatives à l'agriculture, l'artillerie, l'hydrographie, l'organisation des assemblées primaires, et au système décimal ; appel aux Jacobins, signé J.P. Simon et P.G. Cadet, les exhortant à plus de modération [affiche, été 1792].

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/104

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Instructions générales.- Instructions et correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Police et sûreté générale. Déclarations de parents absents extraites des registres de Breuillet, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Etampes, Guillerval et Villeconin, an II ; certificats de civisme : décret et correspondance (2 listes des certificats refusés, 22 certificats), an II ; registre des certificats de résidence délivrés par la commune d'Angerville en exécution de la loi du 28 mars 1793 contre les émigrés ; recensement des nouveaux résidents dans les communes du district depuis moins d'un an, nivôse an III ; mise en garde aux communes contre les désordres causés par les contrebandiers, 3 mai 1791 ; demande de renseignements au maire d'Abbeville sur Jean-Guillaume Bugros d'Arcy, ancien employé des tailles, an II ; lettre de Laumonier, protestant, au sujet du refus de sa demande de certificat de civisme, s.d. ; enquête sur les voyages de Préau en Normandie en 1790 et 1792 ; surveillance des nobles à Boissy-sous-La-Montagne, an II ; délibération du conseil municipal de Dannemois relative au désarmement des nobles et de leurs domestiques, an II ; correspondance des agents nationaux des communes du district concernant la sûreté générale et plus particulièrement l'exercice du culte dans les communes d'Angerville, Auvers, Baulne, Bouray, Boutigny, Bouville, Chamarande, Champmotteux, Dannemois, La Forêt-Bel-Air, Gironville, Saclas, Torfou et Videlles, messidor an III ; lettres de commissaires observateurs sur la situation de l'esprit public à Méréville et la Ferté-Alais, an III.

    Date

    1790-1794

    Cote

    L/119

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale. Déclarations de parents...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26
    Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    17 lots 228 medias

    Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/24/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Police (1791 - 1795).

    Date

    1791-1795

    Cote

    L/75

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police (1791 - 1795).

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Jacques Gaudey, cavalier du 18ème régiment de cavalerie, tapage, port d'armes, coups et blessures sur Nicolas Joseph Collenu maréchal des logis et Jean-Louis Villiers bourgeois d'Etampes.

    Date

    1792

    Cote

    L/619

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Police et sûreté générale. Instructions et correspondance avec le département de Seine-et-Oise au sujet des suspects et des détenus, 1792-an III ; avis de recherche, mandats d'arrêt, signalement et rapport de l'agent national Baron-Delisle à l'administration sur le fanatisme, nivôse an II ; désarmement des suspects : extraits des registres de délibérations du département et des communes de Bois-Herpin, Boutigny, Bouville, Châlo-Saint-Mars, Champmotteux, Courdimanche, Fontaine-la-Rivière, la Forêt-sainte-Croix, Maisse, Roinvilliers, Saint-Cyr-la-Rivière, Souzy-la-Briche, Valpuiseaux, 1793 ; procès-verbaux de désarmement à Etampes et réclamations de deux particuliers, 1793.

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/118

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale. Instructions et correspondance...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : armes, dépôt par les particuliers, déclarations et procès-verbaux (1792).

    Date

    1792

    Cote

    EDEPOT5 4H/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : armes,...

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    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  31. Résultat n°31

    Police. Gendarmerie. - Correspondance et décharges de conduite de prisonniers (an II) ; remboursement d'un trop perçu sur sa solde par Canut, brigadier à la gendarmerie de Dourdan (an II) ; étrangers à Rambouillet (une Anglaise et deux Hollandaises) : extraits de délibérations du directoire du district (an II) ; instructions et correspondance sur le désarmement (à signaler, une affiche) (an III-an IV) ; procès-verbaux de visites de communes des cantons d'Ablis et de Dourdan par Louis-René Buffy, administrateur du département de Seine-et-Oise ; procès-verbaux de désarmement, extraits de délibérations, certificats et correspondance pour les communes des cantons d'Ablis (Allainville, Boinville, Chatignonville, Craches, Hattonville, Orsonville, Prunay et Sonchamp), de Dourdan (Corbreuse, Dourdan, Les Granges-le-Roi, Roinville, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Martin-de-Bréthencourt, Saint-Maurice-Montcouronne, Sainte-Mesme et le Val-Saint-Germain), de Rambouillet (La Boissière, Emancé, Hermeray, Mittainville, Raizeux, Rambouillet et Saint-Hilaire), Rochefort (Bonnelles, Longvilliers, Ponthevrard, Rochefort et Saint-Arnoult) (1793).

    Date

    1793-1796

    Cote

    L/74

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police. Gendarmerie. - Correspondance et décharges...

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  32. Résultat n°32

    Acquisition de la manufacture de canons du Bouchet (an III-an XII) et correspondance du service des hypothèques (an IX-1807).

    Date

    1794-1807

    Cote

    2R/9

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

    • Acquisition de la manufacture de canons du Bouchet...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    VILLECONIN. - Registre des certificats, passeports, feuilles de route, port d'armes (1 cahier 50 feuillets environ).

    Date

    1795-1863

    Cote

    EDEPOT13 2I/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Registre des certificats, passeports,...

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    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  34. Résultat n°34

    Canton de Limours: Affaires militaires. Armée.- Tableau des citoyens susceptibles de loger des militaires, s.d. ; réglementation et correspondance relative à l'entretien des soldats par les communes, aux poudres et salpêtres, aux réquisitions d'armes, an VI-an VIII ; tableau des feuilles de route par commune, an IV ; dispenses de service militaire, certificats médicaux sur l'infirmité des conscrits, décision du jury militaire sur les exemptions et les désertions, an VII ; liste des volontaires de Saint-Jean-de-Beauregard et de Fontenay-les-Briis, an IV ; lettre de Richaud représentant du peuple sur les actions militaires des généraux Hoche, Moreau et Bonaparte, an V ; 2 affiches (arrêté du département sur les mesures à prendre envers les soldats se rendant à l'armée et arrêté du département sur le transport, la vente et les dépôts de poudre), an VII.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/150

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Armée.- Tableau...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.

    Date

    1800-1939

    Cote

    8S/1

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Faux et usage de faux. Fraude sur le poids des marchandises (1800-1809), fabrication de fausse monnaie (1801-1827), fabrication de poudre, détention d'armes (1811-1855), usage de timbres postes ayant déjà servi (1855-1859).

    Date

    1800-1859

    Cote

    3U/1597

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    VILLECONIN. - Police : demande de port d'armes (affiche 41 x 52 cm, an X) ; registre des permissions de port d'armes : pétitions (9 pages).

    Date

    1802-1816

    Cote

    EDEPOT13 1I/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Police : demande de port d'armes (affiche...

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    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  38. Résultat n°38

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Dépenses, 1881, 1903, 1916-1937 [1] ; réquisitions de guerre, 1877 [2] ; rôles d'impôts, 1834-1836 [3] ; incendie : subvention, état des sommes réparties, 1814-1815 [4] ; maréchal DAVOUT : demande par la famille de la restitution de son buste, 1881-1888 [5] ; police : recel de titres, plaintes, fabrication clandestine de poudre, an Xll-an Xlll (1803-1805), 1849, 1910 [6] ; bureau de bienfaisance, 1896, 1939 [7] ; legs DUPARCHY, RENARD, 1929, 1932 [8].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/1263

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Dépenses,...

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  39. Résultat n°39

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Correspondance du préfet de SEINE-ET-OISE au maire : lieu de résidence des membres de la légion d'honneur ; conscrits réclamant la faveur d'être placé en fin de dépôt, recensement d'effets militaires, recensement d'armes laissées par les militaires 1808. Rappel de militaires pour la formation d'une légion pour chaque département 1815.

    Date

    1808-1815

    Cote

    EDEPOT28 1H/10

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

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    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  40. Résultat n°40

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Date

    1809-1951

    Cote

    EDEPOT77 5I/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  41. Résultat n°41

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2Z/1

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1811-1871

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    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes, recherche de renseignements sur le sort des militaires disparus (1815) ; récupération des armes abandonnées à l'issue des combats (1814) ; dommages de guerre, évaluation des pertes subies par les populations, mise en place d'une procédure d'indemnisation : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet de CORBEIL (1814 - 1817) ; levée d'ouvriers nécessaires au service de la garde armée (1813), réquisitions de chevaux (1814) ; réquisitions de vivres et de fourrages, de logements pour les besoins des troupes alliées et de leurs chevaux : instructions du préfet, correspondance (1814 - 1815). Guerre de 1870-1871, répartition des indemnités de guerre : correspondance du préfet (1873 - 1874).

    Date

    1814-1874

    Cote

    EDEPOT80 4H/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes,...

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    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  43. Résultat n°43

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, travaux de révision de cartes géographiques. Artillerie, réintégration d'armes dans l'arsenal de l'Etat (1815-1902).

    Date

    1815-1902

    Cote

    EDEPOT17 2H/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  44. Résultat n°44

    Mémoire sur la fabrication de la poudre à canon.

    Date

    1816

    Cote

    2R/10

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

    • Mémoire sur la fabrication de la poudre à canon.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    SAINT-CHERON. 1033. Delacroix, four à plâtre, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1818-1823. 1034. Bellier, four à plâtre, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1822-1823, 1 plan de situation. 1035. Mallet, gazomètre, classe 3, 1834-1835, 1 plan de situation. 1036. Favereau, machine à vapeur, mécanicien, classe 1, 1855, 2 plans machine. 1037. Bordelais, tuilerie, classe 3, 1872, 2 plans de situation. 1038. Tarieux et Quéhan, dépôt de dynamite, fabricant de dynamite, classe 1, 1876-1884, 3 plans de situation. 1039. Thibault, dépôt de vidanges, classe 1, 1898-1899, 2 plans de situation, 2 plans machine. 1040. Verge, atelier de serrurerie, classe 3, 1922-1928, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1041. Béconarn et 1924, atelier de menuiserie, classe 3, 1 plan de situation. 1042. Société Meignie-Meyer, fabrique pour la fonte du zinc, classe 2, 1924-1927, 3 plans de situation. 1043. Drumain, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1933, 1 plan de situation. SAINT-ESCOBILLE. 1044. Falque, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. 1045. Mairie, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1898-1900. 1046. Lorigny, porcherie, classe 2, 1904-1905. 1047. Malmenayde, atelier pour le façonnage et dépôt de celluloïd, classe 2, 1907, 2 plans de situation. 1048. Union des propriétaires d'Arpajon, dépôt de vidanges, classe 1, 1918-1921. 1049. Douadey, atelier de métaux, classe 3, 1922, 1 plan de situation. 1050. Plisson, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1924-1925, 1 plan machine. 1051. Lorain, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1930, 1 plan de situation.

    Date

    1818-1933

    Cote

    5M/41

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • SAINT-CHERON. 1033. Delacroix, four à plâtre, entrepreneur...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    NAINVILLE-LES-ROCHES. 875. Jona et Carez, distillerie agricole, classe 3, 1924-1932, 3 plans de situation. OLLAINVILLE. 876. Thomas, dépôt de vidanges, classe 1, 1910, 4 plans de situation. 877. Samuel, réservoir d'essence souterrain, minotier, classe 3, 1928, 1 plan de situation. ONCY-SUR-ECOLE. 878. Legay, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1931-1936, 1 plan de situation. ORMOY. 879. Berrier et Flot, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1823, 1 plan de situation. 880. Gane, fabrique d'engrais, classe 1, 1864-1865, 1 plan de situation. ORSAY. 881. Hervaux et Bertrand, distillerie de betteraves, classe 3, 1854-1910, 1 plan de situation. 882. Champs, machine à vapeur, distillerie de betteraves, classe 4, 1861-1862, 1 plan de situation. 883. Duriez, féculerie, classe 3, 1882. 884. Noyelle, dépôt de dynamite, classe 1, 1883-1884, 1 plan de situation. 885. Loriot, dépôt de peaux et os, classe 2, 1899-1901. 886. Blondé, gaz acétylène, serrurier, classe 3, 1901-1902. 887. Pinet, teinturerie, classe 3, 1902. 888. Cugnot, gaz acétylène, fermier, classe 3, 1902-1903, 2 plans de situation. 889. Niéderhausern, vacherie, classe 3, 1905. 890. Bourdon, gaz acétylène, marchand de vins, classe 3, 1910. 891. Berthant, scierie mécanique, classe 3, 1919, 4 plans de situation. 892. Gond et Ancellet, atelier mécanique, classe 3, 1921-1922, 1 plan de situation. 893. Bisson, distillerie de betteraves, classe 3, 1921-1922, 1 plan de situation. 894. Leserainier, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1922-1930, 2 plans de situation, 1 plan machine. 895. Leroi et Janin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1923, 2 plans de situation, 1 plan machine. 896. Mairie, fabrique d'engrais, classe 1, 1924-1926, 3 plans de situation. 897. Lagneau, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1925, 1 plan machine. 898. Faure, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925-1929, 1 plan machine. 899. Germond, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine.

    Date

    1823-1936

    Cote

    5M/34

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. 875. Jona et Carez, distillerie...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps des sapeurs-pompiers, organisation et effectifs : modèle de règlement (1827), situation du corps des sapeurs-pompiers (1835,1850), bulletins individuels (s.d.); nomination et prestation de serment des officiers : procès-verbaux et décrets (1860-1868); matériel et équipement : correspondance (1847-1848).

    Date

    1827-1868

    Cote

    EDEPOT35 3H/5

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps...

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  48. Résultat n°48

    VILLE-DU-BOIS (LA). 1177. Hamet, dépôt de dynamite, classe 3, 1897 [chemise vide]. 1178. Moudurier et Raffard, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1928, 1 plan machine. 1179. Texier, réservoir d'essence souterrain, atelier de réparation pour vélos, classe 3, 1926-1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1180. Chaput, réservoir d'essence souterrain, électricien, classe 3, 1975, 1 plan de situation. Eichelbrenner, installation d'un gazomètre, cl. 2, 1900-1913, 1 plan machine, 1 plan de situation. Manon, réservoir d'essence souterrain, cl. 3, 1939-1971, 1 plan de situation. VILLEBON-SUR-YVETTE. 1181. Fosse, machine à vapeur, agriculteur, classe 1, 1856, 2 plans de situation. 1182. Girard, gaz acétylène, buanderie, classe 3, 1904. 1183. Landmann, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1184. Cotentien, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1929-1930, 1 plan machine. 1185. Mamet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1186. Machette, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation. 1187. Cruchet, réservoir d'essence souterrain, agriculteur, classe 3, 1935-1936, 2 plans de situation. VILLECONIN. 1188. Rohard, infirmerie pour chiens, classe 1, 1911. 1189. Rebuffe, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. VILLEJUST. 1190. Fosse, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1861, 1 plan de situation. 1191. Coffigneau, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1192. Férant, réservoir d'essence souterrain, marchand de vins, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1193. Paupe, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1962-1963, 1 plan de situation. VILLEMOISSON-SUR-ORGE. 1194. Goldfinger, fonderie de métaux, classe 3, 1927-1928, 1 plan de situation. 1195. Dajon, fonderie de métaux, classe 3, 1929, 2 plans de situation. 1196. Société des produits Necto, fabrique de vernis, classe 1, 1929. 1197. Saint Etienne, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1198. Beugnet et Compagnie, réservoir d'essence souterrain, nourriture pour animaux, classe 3, 1936-1937, 1 plan de situation, 1 plan machine. VILLIERS-LE-BACLE. 1199. Dablin, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1863, 1 plan de situation. 1200. Vandame, distillerie de betteraves, classe 3, 1928-1930, 2 plans de situation. VIRY-CHATILLON. 1201. Piton et Douillet, fabrique de colle, classe 2, 1827-1830. 1202. Desbrisseaux, fabrique de colle, classe 2, 1832-1833, 1 plan de situation. 1203. Berger, four à plâtre, ouvrier plâtrier, classe 2, 1850-1851, 1 plan de situation. 1204. Firbach, four à plâtre, usine à plâtre, classe 2, 1850-1852, 2 plans de situation. 1205. Auclair, four à plâtre, maçon, classe 2, 1860, 1 plan de situation. 1206. Duret, machine à vapeur, briqueterie, classe 1, 1860, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1207. Blanchard, four à poterie, classe 2, 1866, 3 plans de situation. 1208. Société du caoutchouc manufacturé, dépôt de liquides inflammables, classe 2, 1879-1933, 8 plans de situation. 1209. Moynat, dépôt de dynamite, exploitation de carrière, classe 2, 1883-1885, 1 plan de situation, 1 plan machine, sur même plan.

    Date

    1827-1975

    Cote

    5M/46

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • VILLE-DU-BOIS (LA). 1177. Hamet, dépôt de dynamite,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. 1052. Société A.M.G., fabrication de cartouches et munitions de guerre, classe 1, 1931, 4 plans de situation. 1053. Société La Montagne, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 2, 1933-1934, 5 plans de situation, 1 plan machine. 1054. Chomat, tannerie, classe 2, 1934-1935, 4 plans de situation. SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. 1055. Blot, machine à vapeur, tuilier, briquetier, classe 1, 1864, 2 plans de situation. 1056. Gandrille, tuilerie, classe 2, 1864-1865, 2 plans de situation. 1057. Darblay, réservoir d'essence souterrain, papeterie, classe 3, 1924, 4 plans de situation. SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. 1058. Pluchet, distillerie de betteraves, classe 2, 1861-1862, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1059. Bouvrain, distillerie, classe 3, 1931, 1 plan machine. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. 1060. Chemin de fer d'Orléans, machine à vapeur, alimentation de machines locomotives, 1846-1855, 3 plans de situation, 2 plans machine. 1061. Malaine, machine à vapeur, entreprise de battage de blé, classe 3, 1864-1865, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1062. Legrand, dépôt de dynamite, maçon, 1902. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. 1063. Delarue, fonderie de suif, classe 1, 1828. 1064. Scellos, fabrique d'eau de javel, classe 2, 1861-1864, 1 plan de situation. 1065. Dollois et fils, distillerie, classe 3, 1890-1892, et fonderie de suif, classe 1, 1890-1892, et fabrique d'eau de javel, classe 2, 1890-1892. 1066. Basset, dépôt de liquides inflammables, usage personnel, classe 3, 1926, 1 plan de situation. 1067. Schmidt, réservoir d'essence souterrain, constructeur, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. SAINT-VRAIN. 1068. Bellanger, porcherie, classe 2, 1916. 1069. Thuillier et Poisson, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926-1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1070. Dechambre, dépôt de liquides inflammables, épicier, classe 3, 1929-1931, 1 plan machine. SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. 1071. Usse, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1925-1930, 2 plans de situation. 1072. Société Docks Rémois, dépôt de liquides inflammables, dépôt de pétrole, essence et alcool à brûler, classe 3, 1928. 1073. Latouche, dépôt de liquides inflammables, débit de tabac, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1074. Lapetite, dépôt de liquides inflammables, dépôt d'essence, classe 3, 1929-1931, 1 plan machine. 1075. Bruiet et Parouty, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1076. Mallet, gazomètre, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 1077. Poursac, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1078. Rousseau, porcherie, classe 1, 1930-1931, 4 plans de situation.

    Date

    1828-1935

    Cote

    5M/42

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. 1052. Société A.M.G., fabrication...

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  50. Résultat n°50

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : armement : état nominatif des gardes nationaux qui ont reçu des armes de l'Etat en 1830 ou 1831.

    Date

    1830-1831

    Cote

    EDEPOT7 3H/10

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : armement : état...

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    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  51. Résultat n°51

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Garde nationale.- Bulletin des lois n° 26 : loi sur la garde nationale (1831), manuel de l'armement des gardes nationales (1833), contrôle général du service ordinaire des années de naissances 1777 à 1812, contrôle d'armement (1831-1832), 1835, (1840-1852), recensement des citoyens mobilisables : listes et relevés nominatifs (1830-1851), élections des sous-officiers : procès-verbaux (1840-1851).

    Date

    1830-1852

    Cote

    EDEPOT58 3H/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Garde nationale.- Bulletin...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Armement et désarmement de la garde nationale : correspondance, notes.

    Date

    1831-1853

    Cote

    EDEPOT7 3H/13

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Armement et désarmement de la...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  53. Résultat n°53

    BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale, armée territoriale et réserve, mobilisation et rappel des réservistes ; tableau de recensement, listes des citoyens mobilisables (1848, 1864-1866), relevés nominatifs (1840, 1848) ; garde nationale, contrôle général de la réserve et du service ordinaire : états indicatifs de la subdivision de compagnie (1831) ; recensement des gardes nationaux : feuilles de recensement (1831) ; contrôle de l'armement : instructions, un état indicatif (1840) ; élections des officiers : une liste, procès-verbaux (1846, 1848-1849) ; armée territoriale, recensement des classes de 1855 à 1866 (1874).

    Date

    1831-1874

    Cote

    EDEPOT73 1H/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale,...

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    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  54. Résultat n°54

    ORSAY. - Affaires militaires.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEPOT64 H/20

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Affaires militaires.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  55. Résultat n°55

    VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.

    Date

    1831-1852

    Cote

    EDEPOT77 3H/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  56. Résultat n°56

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - réelections générales de la garde nationale, organisation du cadre des officiers, sous-officiers et caporaux (1840 - 1848) ; élection des membres du conseil de recensement : 3 procès-verbaux (1840 - 1848) ; élection des officiers : 12 procès-verbaux (1840 - 1848) ; élection des sous-officiers : 3 procès-verbaux (1843 - 1848) ; élection des délégués : 3 procès-verbaux (1840 - 1846) ; contrôle nominatif ou feuille d'appel pour servir à la visite des armes de la compagnie : 2 états (1837, 1838), feuilles d'appel pour servir aux visites des armes : 4 états (1842 - 1851) ; réintégration d'armes : un procès-verbal, un extrait (1853, 1856).

    Date

    1831-1856

    Cote

    EDEPOT80 3H/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - réelections générales...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Garde nationale : tableaux de distributions d'armes appartenant à l'état.

    Date

    1831-1835

    Cote

    EDEPOT28 3H/5

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  58. Résultat n°58

    GOMETZ-LE-CHATEL. 583. Pescheux, féculerie, classe 3, 1894-1904, 3 plans de situation. 584. Moye, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. GRANGES-LE-ROI (LES). 585. Plé, four à chaux, fabrique de tuiles, classe 2, 1849-1852, 1 plan de situation. 586. Denizet, four à chaux, fermier, classe 2, 1868, 2 plans de situation. 587. Boucher, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1927-1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. GRIGNY. 588. Leblanc, fabrique de charbon de bois, classe 3, 1831. 589. Ury de Gunzburg (M. le baron), fabrique de produits chimiques, classe 1, 1879, 5 plans de situation. 590. Bouton et Piquetty, dépôt de dynamite, exploitant de carrières, classe 2, 1903-1905, 1 plan de situation. 591. Eyraud, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1924. 592. Compagnie continentale du gaz, distillerie et pyrogénation de goudron, classe 1, 1931. 593. Bougaerts, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1932-1936, 1 plan machine. GUILLERVAL. 594. Société française Victoria, dénaturalisation de l'alcool, classe 1, 1923-1924, 3 plans de situation. IGNY. 595. Etablissements de Saint Nicolas, gaz acétylène, fabrication du gaz, classe 3, 1903, 2 plans de situation. 596. Bourgeois, dépôt de liquides inflammables, épicier, classe 3, 1928-1932, 1 plan de situation. 597. Philippe, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 4 plans machine. 598. Combes, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 599. Langot, buanderie, classe 3, 1932-1934, 1 plan de situation. ITTEVILLE. 600. Wath et Wrigley, machine à vapeur, filature de bourre de soie, classe 1, 1833-1835. 601. Langevin, machine à vapeur, filature de bourre de soie, classe 1, 1844-1856, 2 plans de situation, 1 plan machine. 602. Possot, machine à vapeur, filature de bourre de soie, classe 1, 1854-1855. 603. Lara et du Ben (comte de), machine à vapeur, tourbières, classe 2, 1860-1862, 1 plan de situation, 3 plans machine. 604. Vautravers, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1869-1875, 2 plans de situation. 605. Matthiessen, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1877-1878, 1 plan de situation, 1 plan machine. 606. Matthiessen, fabrique d'engrais, classe 1, 1882-1883, 1 plan de situation, 1 plan machine.

    Date

    1831-1936

    Cote

    5M/22

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • GOMETZ-LE-CHATEL. 583. Pescheux, féculerie, classe...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    ITTEVILLE. - Inventaire des armes, état des fusils (1831-1852); demande d'achat de dynamite (1900). Vert-Le-Petit.- Poudrerie du Bouchet : demande d'indemnités pour travaux sur le chemin d'Itteville (1831); expropriation de terrain pour l'établissement d'un champ d'épreuve (1873); société amicale des ouvriers de la poudrerie militaire : statuts (1900); syndicat de la Poudrerie : membres du bureau.

    Date

    1831-1900

    Cote

    EDEPOT54 2H/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Inventaire des armes, état des fusils...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  60. Résultat n°60

    ITTEVILLE. - Garde nationale.- Attribution des conseils de recensement et établissement du contrôle du service ordinaire et du contrôle de la réserve : circulaire (1851) ; règlement d'administration publique déterminant les formes de procéder des conseils de recensement et des jurys de révision : circulaire (1851) ; instruction sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables : notice (1848) ; demande d'aide, d'armes, d'autorisation, dissolution de la Garde nationale, description du nouveau drapeau français, félicitation : correspondance (1832-1890) ; factures de la garde nationale (1843-1849).

    Date

    1832-1890

    Cote

    EDEPOT54 3H/5

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Garde nationale.- Attribution des conseils...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  61. Résultat n°61

    SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre au préfet à propos de fusils destinés à l'armement du bataillon de Savigny (1833), un laissez passer à VAGNEIGUE et CHARPENTIER (1871), imprimés vierges de la garde nationale.

    Date

    1833-1871

    Cote

    79J63/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAVIGNY-SUR-ORGE
    • SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  62. Résultat n°62

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Garde nationale : inventaire des armes et états des réparations.

    Date

    1835-1853

    Cote

    EDEPOT28 3H/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  63. Résultat n°63

    VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

    Date

    1837-1917

    Cote

    EDEPOT77 2M/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  64. Résultat n°64

    Poudrerie du Bouchet à Vert-Le-Petit : cautionnement du sieur Bureau pour travaux à exécuter (1843-1844), cautionnement du sieur Chamard pour travaux à exécuter (1839-1841), main-levée du cautionnement du sieur Montessy (1840), main-levée du cautionnement du sieur Garnain (1844).

    Date

    1839-1844

    Cote

    2R/12

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

    • Poudrerie du Bouchet à Vert-Le-Petit : cautionnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    AUTHON-LA-PLAINE. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire (proclamation de l'empereur Napoléon III, souscription du livre d'or à la mémoire d'Alexandre III, gouvernement provisoire, port d'arme, Syndicat économique agricole).

    Date

    1840-1899

    Cote

    EDEPOT18 3D/2

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  66. Résultat n°66

    MOIGNY. 803. Bernard, féculerie, classe 3, 1844-1873. 804. Maugest, brasserie, classe 3, 1870-1872. 805. Deneuville, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930-1936, 2 plans de situation, 3 plans machine. MOLIERES (LES). 806. Benoist, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1912-1913, 4 plans de situation. MONDEVILLE. 807. Simon, four à chaux, entrepreneur de maçonnerie, classe 2, 1884, 2 plans de situation. MONNERVILLE. 808. Legrand, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 2 plans machine. 809. Eynard, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1934, 4 plans de situation, 1 plan machine. MONTGERON. 810. Bonfils, distillerie de betteraves, classe 3, 1854-1856, 2 plans de situation, 1 plan machine, 2 sur le même. 811. Parent et Hamet, machine à vapeur, fabrique de boutons, classe 1, 1860-1862, 1 plan de situation, 1 plan machine, 2 sur le même. 812. Parisot-Delalain, distillerie, fabrique de vinaigre, classe 2, 1863, 2 plans de situation. 813. Cazemajoue, scierie mécanique, classe 3, 1903 [chemise vide]. 814. Petit, buanderie, classe 3, 1903 [chemise vide]. 815. Drouin, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1903-1905. 816. Fritisse, usine pour le travail du caoutchouc, classe 2, 1908, 2 plans de situation. 817. Lescure, dépôt de peaux et os, classe 2, 1910-1912, 3 plans de situation. 818. Triou, gaz acétylène, usine métallurgique, classe 3, 1919-1922,1930-1931, 8 plans de situation. 819. Bertrandon et Dumesnil, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1921-1935, 12 plans de situation, 4 plans machine. 820. Barais, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1922-1925, 1 plan de situation, 2 plans machine.

    Date

    1844-1936

    Cote

    5M/31

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • MOIGNY. 803. Bernard, féculerie, classe 3, 1844-1873. 804....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : feuille d'appel pour la visite des armes.

    Date

    1846

    Cote

    EDEPOT32 3H/8

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  68. Résultat n°68

    CORBREUSE. - Sapeurs-pompiers : acquisition de matériel, organisation d'une subdivision, construction d'une remise pour la pompe à incendie, feuille d'appel d'inspection des armes, procès verbal de prestation de serment, arrêté préfectoral fixant l'effectif, règlement, délivrance d'armes (1846-1899).

    Date

    1846-1899

    Cote

    EDEPOT47 3H/2

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Sapeurs-pompiers : acquisition de matériel,...

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    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  69. Résultat n°69
    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires politiques. Sociétés secrètes. - Audience du 7 janvier 1852 : inculpation d'appartenance à des associations secrètes ayant un but politique d'un bottier, d'un ouvrier charpentier, d'un docteur en médecine, d'un carrier, d'un propriétaire, d'un parqueteur, d'un mécanicien, d'un marchand épicier et d'un lampiste, tous d'ETAMPES ; inculpation de détention d'armes et de munitions de guerre, colportage de livres, brochures et journaux sans autorisation d'un bottier, d'un marchand épicier, d'un lampiste d'ETAMPES (1849-1851) ; audience du 27 janvier 1852 : inculpation de détention d'armes de guerre d'un tailleur, de trois cultivateurs, d'un journalier, d'un propriétaire, tous de CERNY ; audience du 31 janvier 1852 : inculpation de détention de munitions et d'armes de guerre d'un taillandier de MILLY-LA-FORÊT ; audience du 15 mars 1852 : inculpation de formation de réunions non publiques dans un but politique, non autorisées chez un cabaretier de DANNEMOIS, d'un féculier, d'un instituteur, d'un carrier, d'un médecin, d'un cultivateur, d'un cabaretier, d'un tourneur, d'un tailleur de pierre, d'un perruquier, d'un membre du Conseil municipal, d'un marchand de vin, d'un cordonnier de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORÊT, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES (1850-1851) ; inculpation d'un médecin de SOISY-SUR-ECOLE pour détournement au préjudice des propriétaires d'une souscription.

    1 media

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires politiques. Sociétés secrètes. - Audience du 7 janvier 1852 : inculpation d'appartenance à des associations secrètes ayant un but politique d'un bottier, d'un ouvrier charpentier, d'un docteur en médecine, d'un carrier, d'un propriétaire, d'un parqueteur, d'un mécanicien, d'un marchand épicier et d'un lampiste, tous d'ETAMPES ; inculpation de détention d'armes et de munitions de guerre, colportage de livres, brochures et journaux sans autorisation d'un bottier, d'un marchand épicier, d'un lampiste d'ETAMPES (1849-1851) ; audience du 27 janvier 1852 : inculpation de détention d'armes de guerre d'un tailleur, de trois cultivateurs, d'un journalier, d'un propriétaire, tous de CERNY ; audience du 31 janvier 1852 : inculpation de détention de munitions et d'armes de guerre d'un taillandier de MILLY-LA-FORÊT ; audience du 15 mars 1852 : inculpation de formation de réunions non publiques dans un but politique, non autorisées chez un cabaretier de DANNEMOIS, d'un féculier, d'un instituteur, d'un carrier, d'un médecin, d'un cultivateur, d'un cabaretier, d'un tourneur, d'un tailleur de pierre, d'un perruquier, d'un membre du Conseil municipal, d'un marchand de vin, d'un cordonnier de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORÊT, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES (1850-1851) ; inculpation d'un médecin de SOISY-SUR-ECOLE pour détournement au préjudice des propriétaires d'une souscription.

    Date

    1849-1852

    Cote

    3U/2816

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : culture et loisirs : factures : abonnements, animaux, armes, bijoux, cotisations, gymnastique, jardinage, livres, meubles, oeuvres d'art, photographies, vaisselles.

    Date

    1851-1927

    Cote

    16J/325

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  71. Résultat n°71

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : procès-verbal constatant l'état de fusils provenant de la commune.

    Date

    1852

    Cote

    EDEPOT32 3H/16

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  72. Résultat n°72

    VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, recrutement, engagements quinquennaux : listes nominatives (1876 - 1926), un acte de consentement pour engagement volontaire (1938), instructions du préfet et correspondance (1883 - 1909) ; démissions : déclarations de démissionnaires, correspondance (1919 - 1921). Positions d'activités : un état de service, deux bulletins individuels, listes nominatives des sapeurs-pompiers mobilisables dans l'armée territoriale, note de service du gouverneur militaire, note du sous-préfet (1902 - 1909). Mesures disciplinaires (1853, 1923). Dotation budgétaire et dépenses : instructions du préfet et des services fiscaux (1874 - 1909). Caisse de retraite des sapeurs pompiers : services faits pour la retraite (1905), instructions du préfet (1899, 1902) ; maladie et invalidité (1921) ; litiges individuels (1886 - 1924) ; assurance professionnelles, sinistres (1907, 1921, 1944). Dotation en matériel et en équipement, habillement et armement, tableau synoptique des pompiers, de leur armement et de leurs effets vestimentaires (sans date). Demande de désarmement faite par le sous-préfet : note (1852) ; distribution de fusils : liste nominative (1868) ; fourniture en matériel de lutte contre l'incendie et en uniformes : correspondance des fournisseurs, facture, devis, descriptifs techniques (1882 - 1903) ; subventions accordées pour l'équipement en matériel : note du préfet (1910) ; fourniture d'uniformes et d'accessoires : descriptifs techniques avec croquis et photographies (1921 - 1937) ; échaffaudage pour les écoles des sapeurs-pompiers : deux devis (1882). Manoeuvres et exercices (1903). Réunion et concours des différentes compagnies du département (1862).

    Date

    1852-1944

    Cote

    EDEPOT77 3H/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...

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    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  73. Résultat n°73

    CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Travaux publics et voirie : demandes d'exploitation de carrières, et réglementation sur l'emploi d'explosifs dans les carrières.

    Date

    1856-1897

    Cote

    EDEPOT22 2O/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

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    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  74. Résultat n°74

    ETAMPES. 415. Duclos, mégisserie, classe 2, 1859-1862, 1 plan de situation. 416. Dupuis, mégisserie, classe 2, 1859-1862. 417. Guillou, mégisserie, classe 2, 1859-1862. 418. Hutteau, mégisserie, classe 2, 1859-1862, 1 plan de situation. 419. Lafarge, dépôt de cuirs verts et d'os, classe 2, 1859-1862. 420. Laplanche, dépôt de peaux, classe 2, 1859-1862. 421. Lefebvre, dépôt de cuirs verts, classe 2, 1859-1862. 422. Legros-Marchat, mégisserie, classe 2, 1859-1862, 1 plan de situation. 423. Pressat, dépôt de cuirs verts, classe 2, 1859-1862. 424. Ragueneau-Morize, mégisserie, classe 2, 1859-1862. 425. Riquois, dépôt de cuirs verts et d'os, classe 2, 1859-1862. 426. Verdier, dépôt de cuirs verts, classe 2, 1859-1862, 1 plan de situation. 427. Robert, mégisserie, classe 2, 1859-1864, 1 plan de situation. 428. Raguenault, mégisserie, classe 2, 1860, 1 plan de situation. 429. Thibault, machine à vapeur, fabricant de lampes, classe 2, 1861-1862, 1 plan de situation. 430. Lelièvre et Servant, mégisserie, classe 2, 1861-1864, 1 plan de situation. 431. Benoist, machine à vapeur, mécanicien, classe 4, 1862, 2 plans machine. 432. Cabuée, hongroierie, classe 2, 1862, 1 plan de situation. 433. Laquo, pressurerie, classe 2, 1862, 1 plan de situation. 434. Blanchard Emile, mégisserie, classe 2, 1862-1863, 1 plan de situation. 435. Chedeville, four à chaux, marchand de plâtre, classe 2, 1864, 1 plan de situation. 436. Société Pécout et Raccort, machine à vapeur, mécanicien, classe 2, 1864, 3 plans de situation, 1 plan machine. 437. Servant, dépôt de liquides inflammables, fabrique d'eau de javel, classe 2, 1875, 2 plans de situation. 438. Girard, dépôt de vidanges et fabrique d'engrais, classe 1, 1878, 2 plans de situation. 439. Philippe, fabrique d'eau de javel, classe 2, 1881, 2 plans de situation. 440. Chemins de fer d'Orléans, usine à gaz, classe 2, 1882, 1 plan de situation. 441. Langlois, dépôt de vidanges et fabrique d'engrais, classe 1, 1883. 442. Larry, porcherie, classe 2, 1887, 2 plans de situation. 443. Deutsch, entrepôt d'huiles et d'essences minérales, classe 2, 1890, 2 plans de situation. 444. Dollois, dépôt de liquides inflammables, épicier, classe 1, 1891, 2 plans de situation. 445. Abraham, dépôt de liquides inflammables, épicier, classe 2, 1892, 4 plans de situation. 446. Aury, dépôt de vidanges et fabrique de poudre, classe 1, 1894. 447. Vaillant, gaz acétylène, éclairage pour habitation, classe 3, 1900-1904, 32 plans de situation, 2 brochures. 448. Société française d'importation de guano, dépôt de guano, classe 1, 1903. 449. Foucher, laiterie, classe 2, 1906-1909, 1 plan de situation.

    Date

    1859-1909

    Cote

    5M/16

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ETAMPES. 415. Duclos, mégisserie, classe 2, 1859-1862,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    MONTLHERY. 844. Meyer, gaz acétylène, entrepreneur de transports, classe 2, 1929-1930, 2 plans de situation. 845. Gaston, réservoir d'essence souterrain, maçon, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 846. Gramard, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 847. Baron, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 2, 1933-1934. MORANGIS. 848. Biguet et Woelfflet, fabrique de briques, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 849. Delos, porcherie, classe 1, 1926-1933, 9 plans de situation. 850. Brangeon, fabrique de briques, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 851. Vie, fabrique de briques, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 852. Roech (de), réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 853. Lenoir, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1932, 1 plan de situation. MORIGNY-CHAMPIGNY. 854. Viart, machine à vapeur, atelier de menuiserie, classe 1, 1860, 1 plan de situation, 1 plan machine. 855. Giard et Lallemand, fabrique de sucres, classe 2, 1892, 2 plans de situation. 856. Masson, teinturerie, classe 3, 1897. 857. Duclos, mégisserie, classe 2, 1901-1902, 2 plans de situation. 858. Société du chemin de fer, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1927, 2 plans de situation, 2 plans machine. 859. Société Raoul Boime et Compagnie, estampage, forgeage, matriçage à chaud des métaux, classe 2, 1928-1930, 3 plans de situation. MORSANG-SUR-ORGE. 860. Beaumont, blanchisserie, classe 2 [chemise vide]. 861. Ravel, dépôt de dynamite, carrière, classe 2, 1883-1893, 4 plans de situation. 862. Bouton et Picketty, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1883-1904, 1 plan de situation. 863. Laurent, dépôt de dynamite, classe 2, 1898 [chemise vide]. 864. Desch, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1926, 2 plans de situation. 865. Damiens, atelier de serrurerie, classe 3, 1926, 1 plan de situation. 866. Poursac, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926, 1 plan de situation. 867. Lépinoit, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926-1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 868. Manceau, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929, 1 plan de situation. 869. Berthon, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 2 plans machine. 870. Chemin, dépôt de liquides inflammables, entrepreneur de transport, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 871. Etablissement économique troyen, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1931, 2 plans de situation. 872. Félix, dépôt de liquides inflammables, chauffeur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 873. Drot, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 874. Gagnant, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933-1934, 1 plan machine.

    Date

    1860-1934

    Cote

    5M/33

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • MONTLHERY. 844. Meyer, gaz acétylène, entrepreneur...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Sinistres et calamités agricoles : états statistiques annuels ; instructions du préfet relatives aux calamités et aléas climatiques concernant les récoltes, une déclaration de calamité agricole (1907 - 1939) ; conséquences des sinistres, demandes de dégèvements fiscaux : notes annuels du préfet (1889 - 1897). Permis de chasse : listes des demandeurs (1889 - 1890). Commerce et détention d'armes à feu : registre des propriétaires et détenteurs (1935 - 1938). Réglementation du glanage et de la circulation des animaux domestiques : arrêtés, correspondance (1865, 1874). Souscription en faveur des sinistrés de Bretagne et du Midi (1910, 1930).

    Date

    1865-1939

    Cote

    EDEPOT81 1I/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....

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  77. Résultat n°77

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Guerre de 1870-1871 : liste des gardes mobiles, contrôle d'armement de la garde nationale ; états et registres des contributions de guerre, réquisitions et dommages occasionnés par les troupes prussiennes, comptes des recettes et dépenses, registre des déclarations de vols faits par les prussiens, liste des habitants ayant logé des troupes prussiennes ; listes des souscriptions et offrandes en faveur des blessés et leurs familles ; paiement des indemnités de guerre, circulaires, tableaux d'amortissement et de remboursement de l'emprunt de guerre, coupons d'intérêts, obligations, correspondance.

    Date

    1865-1873

    Cote

    EDEPOT19 4H/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Guerre de...

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    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  78. Résultat n°78

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers : lettre du sous-préfet au maire précisant que le ministre de la guerre a mis à la disposition des sapeurs-pompiers 22 fusils à percussion et 22 sabres d'infanterie [21 janvier 1869].

    Date

    1869

    Cote

    EDEPOT28 3H/16

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

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  79. Résultat n°79

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Gendarmerie, brigade de DOURDAN, accusé de réception d'armement.

    Date

    1872

    Cote

    EDEPOT28 2H/2

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

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  80. Résultat n°80

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers : engagements volontaires, nominations, règlement, correspondance, recensement des armes.

    Date

    1873-1909

    Cote

    EDEPOT22 3H/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers...

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