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2 388 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Histoire locale, notes diverses.
Cote
76J/6
 Date
1100-1945
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, GATINAIS (LE)
 Type de document
charte, registre d'écrou, plan, coupure de presse

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY, FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER.

  • Histoire locale, notes diverses.
Résultat n°2

La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

Cote
1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune, SEINE
 Type de document
document audiovisuel, minute juridictionnelle, document photographique, texte officiel

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
Résultat n°3

Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL, restitution.

Cote
149J/86
 Date
s.d
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL,...
Résultat n°4

Terres de Bouray. - Contentieux.
Cote
27J/114
 Date
1213-1823
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux.
Résultat n°5

FLEURY-MEROGIS, justice.
Cote
79J27/3
 Date
1296-1829
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FLEURY-MEROGIS
  • FLEURY-MEROGIS, justice.
Résultat n°6

Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale et droits seigneuriaux.
Cote
27J/118
 Date
1304-1723
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure, déclaration féodale, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale et droits...
Résultat n°7

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.
Cote
79J60/4
 Date
1325-1769
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEQUIGNY (FORET DE)
 Type de document
bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.
Résultat n°8

BRICHE (La). - Seigneurie : procédures diverses [17ème et 18ème siècles].

Cote
57J/98
 Date
s.d
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • BRICHE (La). - Seigneurie : procédures diverses [17ème...
Résultat n°9

Terre d' Itteville. - Contentieux.
Cote
27J/89
 Date
1329-1722
 Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Contentieux.
Résultat n°10

Famille THIBEUF.
Cote
77J/54
 Date
1330-1764
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune
 Type de document
déclaration féodale, titre de propriété, minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF.
Résultat n°11

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : justice.
Cote
12J/74
 Date
1366-1637
 Lieu
COURANCES
 Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale, minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : justice.
Résultat n°12
Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

1 media

Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.
Cote
13J/62
 Date
1367-1785
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, compte rendu, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...
Résultat n°13
Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale.

2 lots 10 medias

Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale.
Cote
13J/5
 Date
1400-1529
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale.
Résultat n°14

Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux.
Cote
27J/80
 Date
1403-1691
 Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, TERRIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°15

BRUYERES-LE-CHATEL, justice.
Cote
79J8/3
 Date
1437-1757
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRUYERES-LE-CHATEL
  • BRUYERES-LE-CHATEL, justice.
Résultat n°16

Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE.
Cote
77J/60
 Date
1454-1701
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
registre

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE.
Résultat n°17

Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et Nicolas de BAILLEUL, seigneur de SOISY-SUR-SEINE, au sujet de terres situées près du territoire des COMBEAUX.
Cote
77J/77
 Date
1458-1702
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, titre de propriété

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et...
Résultat n°18

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de MAROLLES-EN-HUREPOIX.

Cote
E/2511
 Date
1462-1789
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, GUIBEVILLE, ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de MAROLLES-EN-HUREPOIX....
Résultat n°19

Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510.
Cote
26J/4
 Date
1463-1508
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration, compte rendu

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510.
Résultat n°20

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay.
Cote
E/1124
 Date
1466-1700
 Lieu
ORSAY Commune, MONTLHERY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay.
Résultat n°21

LONGPONT-SUR-ORGE, justice.
Cote
79J37/3
 Date
1467-1783
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, PECQUEUSE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LONGPONT-SUR-ORGE
  • LONGPONT-SUR-ORGE, justice.
Résultat n°22

Duché-pairie de BRUNOY. Seigneurie d'Yerres : famille Dreux-Budé.
Cote
A/1273
 Date
1469-1764
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. Seigneurie d'Yerres : famille...
Résultat n°23

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Bertrand de CLUYS, grand-prieur de France, et Jean AUGIER, au sujet de la saisie féodale du fief d'ORMOY.

Cote
A/1262
 Date
1475-1476
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Bertrand de...
Résultat n°24

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1258
 Date
1475-1563
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, publication officielle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°25

Terre d' Itteville. - Papiers de famille et justice seigneuriale.
Cote
27J/79
 Date
1476-1728
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Papiers de famille et justice...
Résultat n°26

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : MOULIN MOYEN.
Cote
12J/53
 Date
1481-1734
 Lieu
COURANCES
 Type de document
déclaration féodale, déclaration, bail, inventaire, titre de propriété, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
Résultat n°27

Seigneurie du RUISSEAU (ROUSSEAU).

Cote
12J/14
 Date
1483-1606
 Lieu
COURANCES, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
titre de propriété, minute juridictionnelle, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Seigneurie du RUISSEAU (ROUSSEAU).
Résultat n°28

Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.
Cote
A/1260
 Date
1485-1665
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.
Résultat n°29

Duché-pairie de BRUNOY : famille Bureau.
Cote
A/1240
 Date
1485-1549
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : famille Bureau.
Résultat n°30

Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et le procureur général du roi à CORBEIL au sujet des droits de la seigneurie de SAINT GERMAIN et du VAL COQUATRIX.
Cote
77J/75
 Date
1487-1671
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTLHERY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et...
Résultat n°31

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : droits seigneuriaux, grurie, voirie, procès sur la navigation sur la SEINE, érection des foires et marchés de VIRY [cf. inv. de VIRY (103), chap. I, XVI, XVII et XXIII, 1. 23-26] [1488, 1498-1743].

Cote
149J/132
 Date
1488-1743
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°32

Famille THIBEUF. - Procédure contre les religieux de SAINT VICTOR.
Cote
77J/53
 Date
1490-1708
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure contre les religieux de...
Résultat n°33

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs du PERRAY et les seigneurs de SAINT GERMAIN relative aux droits seigneuriaux et à la justice.
Cote
77J/121
 Date
1491-1713
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs...
Résultat n°34

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/942
 Date
1491-1670
 Lieu
BRUNOY Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°35

Procès de DANTON, CAMILLE , CHABOT et al., le 22 février 1794"". Eau forte, RAFFET, F.M. FONTAINE, PERROTIN éd., Dim. 7 x 10 cm.

Cote
4FI/106
 Date
s.d
 Lieu
FRANCE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Procès de DANTON, CAMILLE , CHABOT et al., le 22 février...
Résultat n°36

Les Girondins sortant du Tribunal révolutionnaire (le 31 octobre 1793). D'après un dessin du temps, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XIII, p. 293, Dim. 14 x 21 cm.

Cote
4FI/97
 Date
s.d
 Lieu
FRANCE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Les Girondins sortant du Tribunal révolutionnaire (le...
Résultat n°37

Famille THIBEUF. - Procédure contre le seigneur de SAINTRY concernant le domaine de CHAMPLATREUX.
Cote
77J/74
 Date
1496-1705
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure contre le seigneur de...
Résultat n°38

Duché-pairie de BRUNOY : ferme de Narelle.
Cote
A/975
 Date
1499-1787
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail, dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : ferme de Narelle.
Résultat n°39
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/965
 Date
1500-1520
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°40

CORBEIL, culte.- Chapitre de Saint Spire.
Cote
79J14/5
 Date
1500-1888
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, registre, inventaire, délibération, certificat

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, culte.- Chapitre de Saint Spire.
Résultat n°41

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : rivière et pêche.
Cote
26J/34
 Date
1503-1619
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure, règlement, pétition, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Résultat n°42

Nicolas de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Nicolas de TERTULLE, 7 exemplaires, dont un imprimé, 5 en latin et 2 exemplaires en français (1578). Titres de propriétés. - Transaction entre Sibille de BERNARDIS et François de FORTIA curateur des héritiers de Nicolas de TERTULLE père de Sibille (1519). Gestion. - Inventaire sommaire des capitaux et pensions dus par la communauté de BEAUCET à Nicolas (1511) ; extrait du capital de deux cents écus d'or sur la communauté du THOR (1564). Justice. - Procédure avec Messieurs CHEYSSELAT : examen des témoins, extraits des pièces (1546). \t\t\t\t\t\t

Cote
13J/80
 Date
1511-1578
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
acte authentique, inventaire, titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Nicolas de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament...
Résultat n°43

Famille THIBEUF. - Succession FORMENTEAU. - Titres de propriétés : bail de friches à GRAVOIS, par Pierre La BORDE à Hémon FANIOL ; vente d'une maison à Corbeil par Pierre de la BORDE à Etienne FORMENTEAU, contrat de vente de terres et de vignes à Pierre de la BORDE ; contrat de vente de terres à ETIOLLES à Etienne FORMENTEAU ; quittance des marguilliers d'ETIOLLES à Pierre FORMENTEAU ; vente à Pierre FORMENTEAU de vignes aux HAULDRES, de terres à ETIOLLES ; partage entre Jean LOGRE et Pierre FORMENTEAU ; vente de vigne aux HAULDRES par Mathurin PAILLARD à Jean COQUART ; vente de terres sises à ETIOLLES, TIGERY et aux HAULDRES, à Pierre FORMENTEAU ; cession de la maison du Barillet à Pierre FORMENTEAU ; vente d'une pièce de terre par Claude et Jean COQUART à Pierre FORMENTEAU, parchemins (1513-1586) ; vente d'une maison par Marguerite MASSON veuve de Lucas CARBONNIER, vente de terres par Pierre DUMAS et Marguerite DUHAMEL, par Cosme ROUSSEAU (1573, 1579), vente d'une maison par Michel ORDELESSE par Etienne GRATTERY et Magdelaine LAMBERT, par le chanoine de Notre Dame de CORBEIL, (1576, 1587, 1595) ; constitution de rentes sur une maison par Jean CRESTE et Jeanne MORAILLAIS sa femme (1587) ; échange par Noël BROSSE et Marguerite MARET (1577) ; transport pour Claude LECOMTE (1595) ; partage des biens de Pierre FORMENTEAU, parchemin et papier (1598) ; saisie réelle des biens de Pierre FORMENTEAU à la requête de Nicolas THIBEUF (1604) ; extrait des héritages adjugés sur le curateur aux biens déguerpis par les héritiers FORMENTEAU, parchemins (1614). Mémoire des héritages de Pierre et Etienne FORMENTEAU adjugés à Nicolas THIBEUF (1569-1571) ; extrait des titres et contrats des biens de FORMENTEAU dont une partie des héritages a été adjugée à Nicolas THIBEUF (1614) ; vente par Denis TESSIER à Nicolas THIBEUF de tout le restant des héritages de la succession vacante de FORMENTEAU, parchemin et papier (1556, 1622). \t

Cote
77J/72
 Date
1513-1622
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Succession FORMENTEAU. - Titres...
Résultat n°44

Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Baux à cens et rente par Louis de GRAVILLE à Robert ANGENOUST, par Jehanne de GRAVILLE veuve de Charles d'AMBOISE à Jean THILLIER, par Guillaume de BALSAC à Jean BASNY, par François de BALSAC à Mathurin BOURGERON, à Marguerin GUICHARD, à Manfroy NEPVEU, à Gassot DESFORGES, à Marie CHOSAIRE veuve de Michel ARSAC, à François, Bastien et Etienne BAUDET, à Nicolas CHERE, à Pierre BASSONNET, à Léonard PESCHEUR, à Mathurin DURIX, à Catherine ROUSSEL veuve de Manfroy NEPVEU, à Jehanne ASSELIN veuve de Louis BARROY, à Nicolas BESNARD, à Gilles ARSAC, à François LANDEMAYNE et Michel ROYER, à Charles MAUPIN, sentence rendue au Châtelet de Paris au profit de Louise d'HUMIERES veuve de Guillaume de BALSAC par laquelle les héritiers de Gilles LEFOL sont condamnés à payer les rentes et redevances dues, 23 parchemins (1514-1583). Baux à cens par François de BALSAC à Catherine FORMET veuve de Jehan MASSERON, par Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES à Pierre MALLET, par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES à Jacques BESSIN, à Thomas BOUDINET, à Jacques HOUIN, à Antoine BASSONNET, à Charles PETIT, par le comte d'ESCLIGNAC à Etienne BARON (1609-1771). Registre des reconnaissances de particuliers à Jehan OLLIVIER, parchemin (1617).

Cote
13J/75
 Date
1514-1771
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
registre

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Baux à cens et...
Résultat n°45

Famille THIBEUF. - Procédure d'Eustache THIBEUF contre Gilles CHEVALLIER commissaire des guerres pour non paiement de cens et rentes seigneuriales : extrait de l'inventaire après décès de Louis du TILLET (1516) ; bail à rente d'une maison dans la censive de BOUVILLE, par Marie BLANCHARD veuve COUSSARD à Pierre Lamour (1650) ; saisie féodale (1665) ; inventaire des pièces, sentence par défaut au profit de THIBEUF, assignations (1688) ; requêtes (1689-1691) ; sentence des requêtes du Palais pour Eustache THIBEUF ; arrêt qui confirme la sentence (1691).

Cote
77J/67
 Date
1516-1691
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure d'Eustache THIBEUF contre...
Résultat n°46

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre les gens d'église.
Cote
26J/24
 Date
1518-1618
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Résultat n°47

Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : compliment de Monsieur D'HERMAND aux maîtres des requêtes [s.d.].

Cote
16J/447
 Date
s.d
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
documentation

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...
Résultat n°48

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Louans [Morangis].
Cote
E/950
 Date
1521-1777
 Lieu
MORANGIS
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Louans...
Résultat n°49

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre Hervé DEMILLY : contre Hervé DEMILLY, seigneur du fief d'OZONVILLE au sujet de l'exercice de la justice, sentence, 8 juin 1526 ; confirmation de la sentence en latin, 14 mai 1529, [4 pièces parch., 4 p. [1 rouleau] - 3 pièces papier, 3 p.].

Cote
26J/27
 Date
1526-1529
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Résultat n°50

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Cote
12J/52
 Date
1527-1730
 Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
matrice cadastrale, bail, minute juridictionnelle, déclaration, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Résultat n°51

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, contre le sieur CHAPUIS, se disant seigneur de VILLECRESNE. Vente de la ferme de VILLECRESNE, faite au sieur BOYET, relieur, libraire du Roi, à PARIS, par M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS ; aveu du sieur BOYET ; vente de ladite ferme, faite par le sieur BOYET à M. CHAPUIS ; généalogie de la famille AUGER ; extrait des aveux du fief de l'HOTEL-DES-JARDINS, sis à VILLECRESNE [copie du XVIIe siècle]. Contrat de mariage de Jean BUREAU DU BOIS, sieur de LA TOUR, et de Marie LE RICHE ; mémoires pour M. le maréchal de MONTMORENCY, prince de TINGRY, contre le sieur CHAPUIS ; pour M. CHAUVELIN, contre le sieur Gilbert CHAPUIS ; ordonnance des trésoriers de France.

Cote
A/1125
 Date
1527-1746
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
texte officiel, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN,...
Résultat n°52

Succession CHOART-DE NOGENTEL.
Cote
12J/31
 Date
1528-1551
 Lieu
COURANCES
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Succession CHOART-DE NOGENTEL.
Résultat n°53

Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant les prétentions des prieurs de Longpont à Lardy : copie extraite du terrier de 1529 ; foi et hommage au roi par Daniel François Voysin pour la terre de Lardy mouvante de Montlhéry (1715) ; sentence d'opposition entre Christophe de Sève et Messieurs de Longpont (1670) ; état des terres (1640-1710). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Michel Carqueville relative à l'acquisition d'une maison (1652-1653). Sentence de Antoine de Campremy contre Louis Carqueville Lejeune (1647-1650). Plainte par Christophe de Sève et son domestique contre les habitants concernant le droit de pâture : information, interrogatoires (1692). Madame de Mesme veuve de Antoine de Campremy contre l'église à propos du paiement de la dîme, transaction entre le curé d'Auvers et le seigneur de Janville (1563-1660). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Pierre Damiot et François Perronet vignerons, à cause des saisies faites à leurs vignes sises à la butte Rousseau : extrait du registre du greffe de la prévôté de Lardy, jugement, sentence, saisie (1643-1647)
Cote
27J/100
 Date
1529-1715
 Lieu
LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale, dossier de procédure, TERRIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant...
Résultat n°54

Déclarations d'héritages.
Cote
12J/29
 Date
1529-1657
 Lieu
COURANCES
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Déclarations d'héritages.
Résultat n°55

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre la famille TAMPONNET.
Cote
26J/31
 Date
1530-1608
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Résultat n°56

Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction sur procès, intervenue entre messire Pierre de CLUYS, grand-prieur de France, et Anne BRICONNET, femme de M. de GROSLIER, trésorier des Guerres, et Françoise de LA CROIX, héritières de Charlotte de PONCHER, relativement à la saisie des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS. Transaction entre Louis de GODRON, seigneur des LIONS, et Henri de LYONNE, seigneur de SERVON, relativement à la ferme du GRAND-MARAIS ; entre MM. les commissaires de MONSIEUR, frère du Roi, et messire Adrien GAMAS, prêtre, curé de SENTENY, concernant les dîmes de ce lieu.

Cote
A/1150
 Date
1531-1782
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction sur procès,...
Résultat n°57

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de Louis XV, qui érigent la terre de BRUNOY en marquisat, en faveur de M. PARIS de MONTMARTEL ; consentement donné par M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, à l'enregistrement de ces lettres d'érection ; copie de l'arrêt d'enregistrement au Parlement ; copie d'un arrêt du Parlement de PARIS, qui condamne Jean de LA CHESNAYE, notaire et secrétaire du Roi, à passer déclaration, au profit de maître Jean LE CHARRON, conseiller au Parlement, des héritages qu'il possède dans la seigneurie d'EVRY, et à reconnaître qu'ils sont chargés de huit blancs pour livre, pour droit de lods et ventes.

Cote
A/1186
 Date
1531-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, EVRY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de Louis...
Résultat n°58
Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES : Justice seigneuriale (1540 - 1620).

7 medias

Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES : Justice seigneuriale (1540 - 1620).
Cote
13J/10
 Date
1540-1620
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES...
Résultat n°59

Famille LAPITE, 1459-1545: règlement de succession.

Cote
12J/7
 Date
1542-1556
 Lieu
COURANCES
 Type de document
minute juridictionnelle, exploit d'huissier

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille LAPITE, 1459-1545: règlement de succession....
Résultat n°60

Famille THIBEUF. - Procédure Eustache THIBEUF contre les religieuses de l'abbaye d'YERRES : copie de l'aveu et dénombrement des biens de l'Abbaye de 1547 (1703) ; état des cens et rentes dus aux religieuses à CORBEIL et environs (1620) ; mémoires pour l'abbaye (1700) ; procès pour et contre l'abbaye (1700-1704) ; contredits de production, inventaire des pièces, requêtes, parchemin et papier (1701-1702) ; contrat de vente de leurs droits de fiefs, censives et rentes seigneuriales sur les terres et héritages situés à CORBEIL, SAINT GERMAIN, LE PERRAY et autres par les religieuses à Eustache THIBEUF, parchemin et transcription (1703) ; correspondance et notes de M de BRETIGNIERES, lettre adressée à M RABASSE régisseur du domaine de SAINT GERMAIN (1767)

Cote
77J/52
 Date
1547-1767
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, YERRES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration féodale, inventaire, correspondance

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure Eustache THIBEUF contre...
Résultat n°61

MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres patentes de François 1er confirmant la fondation d'un hospice à Chanteloup faite par la reine Jeanne et autorisant Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy à y ajouter des terres (1548), copies de lettres patentes de Gaston d'ORLEANS confiant la haute justice de Bâville à Mr de LAMOIGNON (1658), nominations à l'état de juge et de bailli de Regnault Louis de SOISSONS, parchemin (1679), de François Jacques CHARDON par Jean Charles de CRUSSOL (1715), par BARTILLAT et AUFFARGIS, parchemin (1720), de CHARDON comme juge du tribunal civil de Seine-et-Oise [an 4], nomination de Pierre Le BIGRE comme lieutenant des chasses, parchemin (1661), extraits du registre du Conseil d'Etat, parchemin (1725), mémoire particulier concernant une contestation entre le seigneur de Villebouzin et le prieur du couvent de Saint Pierre et Saint Laurent (1776), manuscrit intitulé : Moyens de diminuer chaque année la dette publique sans diminuer le nombre de créanciers du gouvernement qui a toujours intérêt d'en avoir/ Joseph Pierre HOURRY, receveur des contributions indirectes de Montlhéry (1816). Imprimés : factum pour le sieur DESCOUTURES contre le duc d'ORLEANS et le marquis de SOURDIS (1646), arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des curés et vicaires pour les portions congrues (1688), arrêt du Conseil d'Etat maintenant PHELYPEAUX en qualité d'engagiste de sa majesté (1733), sentences pour parapher les registres paroissiaux (1737, 1739), réglement, requête et arrêt concernant les fonctions de juge gruyer et officiers de la gruerie royale de Montlhéry (1753), arrêt contradictoire de la Cour des Aides (1754), placard, arrêt de la Cour de Parlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel Dieu de la ville de Montlhéry (1762), arrêt de la Cour de Parlement au sujet de l'étalonnage des mesures de grains, fruits et légumes (1763), mémoire pour le comte de NOAILLES contre le marquis de GOUFFIER (1764), mémoire par Mr de SAINTE MARTHE procureur au Chatelet de Paris contre Claude CLEMENT chef de fourrières du roi (1769), procés pour Marguerite de VOYEPIERE contre le sieur LANNY maître de danse [s.d.).

Cote
79J42/4
 Date
1548-1816
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTLHERY
  • MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres...
Résultat n°62

Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Justice. - Fief de LA POITEVINE : sentence au profit de Messire OLLIVIER, seigneur de LEUVILLE et du fief de LA POITEVINE qui condamne Marie et Michel PASSART et consorts à payer une somme sur les héritages du fief de LA POITEVINE, parchemin (1604) ; sentence entre Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES et Antoine BASSONNET laboureur à LA POITEVINE, parchemin (1723). Fief de FRETAY : sentence de la prévôté de MONTLHERY condamnant les habitants de FRETAY à payer leurs rentes annuelles à Guillaume de BALSAC (1551) ; arrêt du Parlement de Paris condamnant Mathurin BRETON, Nicolas BERNARD, Barbe BEAUPERRIN, Gilles ARSAC, Mathurin, Jacques et Michel PASSART, Jean GAILLARD, Marguerite YON et autres pour non paiement de rentes à Jean OLLIVIER seigneur de LEUVILLE (1585-1589) ; sentences de la prévôté de MONTLHERY condamnant Jean BREZARD, François GUEZARD, Jean ROUSSEL et autres (1589) ; sentence entre Jehan OLLIVIER seigneur de LEUVILLE et du fief de FRETAY et Joseph LE MERCIER seigneur de la RINGUETTE et de COURTABOEUF acquéreur d'héritages relevant du fief de FRETAY, 2 parchemins et 4 papier (1607) ; prorogation accordée à Léon de BALSAC D'ENTRAGUES pour délai de communication d'un papier censier concernant les terres de BELLEBAT, BUISSON et de FRETAY, parchemin abîmé (1656) ; sentence entre Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES et Guyon LE COIFFIER et François du BOULLAY relative au prix de la terre de BELLEBAT et du fief de FRETAY, parchemin (1657) ;sentence pour payement de cens entre Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES et Guillaume et François PASQUIER, parchemin (1695) ; sentence entre Antoine BASSONNET demeurant à LA POITEVINE et François PASQUIER du FRETAY et Anne MORAND veuve de Louis OLLIVIER marquis de LEUVILLE, Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, Madelaine ANGOUILLAN veuve de Léon POULLIER et Jacques ANGOUILLAN, parchemin (1704) ; sentence qui condamne Jean DUPONT de FRETAY contre ALEXANDRE DE BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 pièce parchemin, 4 papier (1725) ; requête au bailli de MARCOUSSIS par le marquis d'ENTRAGUES aux fins de faire assigner les détenteurs et propriétaires des seigneuries de FRETAY et de LA POITEVINE, papier (1732). ; sentence qui condamne Jean DUVAL laboureur, Jacques MACHELART marchand, Jean DAVID laboureur, Jacques PIOT maréchal, Pierre CHABOT marchand au profit d'Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, parchemin (1732). \t\t\t\t\t\t\t\t

Cote
13J/72
 Date
1551-1732
 Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, CENSIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Justice. - Fief...
Résultat n°63

Duché-paierie de BRUNOY. - Renonciation par Catherine BUREAU, veuve de feu Guillaume RIVIERE, seigneur de PLACES, à la communauté des biens qui avait existé entre elle et son mari ; renonciation par Antoinette RIVIERE, à la succession de son père ; inventaire des pièces remises à Marguerite BUREAU, veuve de Pierre FORGET, pour lui servir en un procès qui lui était intenté, à l'occasion de deux maisons, sises à PARIS, rue de la Tixanderie ; procuration donnée par Jean BUREAU, seigneur de LA TOUR-TIGERY, à dame Catherine ARNOUL, sa femme, pour gérer tous ses biens ; promesse faite par Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, et par sa femme, à Denis DUBOIS, en faveur de son mariage avec Denise BUREAU, de lui payer une rente de cent livres tournois. Donation d'une rente perpétuelle de huit écus et un tiers d'écu, faite par Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à l'église SAINT-SULPICE, à PARIS, à la condition que chacun des dimanches de l'année, à l'issue des vêpres, la fabrique fera chanter vêpres des morts, à trois leçons, à l'intention du fondateur. Lettre de Jacques MARGONNE, sur la mort de Denis DUBOIS, avocat au Parlement, adressée à sa femme, Denise BUREAU ; serment de fidélité prêté à HENRI IV, par Denise BUREAU, dame de LA TOUR.

Cote
A/1241
 Date
1552-1592
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
inventaire, correspondance

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Renonciation par Catherine...
Résultat n°64

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : procédures diverses.
Cote
26J/36
 Date
1552-1629
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Résultat n°65

Ferme de la GRANGE ROUGE. - Sentence qui condamne Pierre LUCAS, Etienne SADON, Jean GOBILLARD, Girard GENDET, Jean BAUDRY, 31 janvier 1553 ; titre nouvel par Jean PICAULT, 5 février 1553 ; sentence contre Jean LUCAS, Adam ROUSTEAU, 20 décembre 1553 ; Denis CHAUSSE, 13 décembre 1553 ; titre nouvel par Jean ROSIER, Claude GROU, 3 mars 1554 ; par Denis GENDET, 11 février 1559 ; par Etienne CHAUSSE, BOUTET, 17 mai 1568 ; par Sébastien BAUDON, 23 mai 1568, par Denis GENDET, François FROMONT, 11 décembre 1569 ; par Jean GONDIN, Claude GROU, 11et 12 février 1570 ; par Jean MARCHAND, Gilles RAPILLON, 10 mai 1570 ; par Thomas HERON tuteur de sa fille Jeanne et de Jean BERTHON, par Jacques BRUNET tuteur des enfants BAUDRY, 23 juin 1570 ; par Jean SEMELIN, 24 juillet 1570 ; par Noêl BOUDIER, 13 avril 1572 ; sentence qui condamne Denis CHAUSSE, 12 avril 1572. 30 pièces parch., 30 p. MOULIN AUX FERS. - Constitution de rente à la dame de MARCHAUMONT par Jean SUGY et consorts, 13 juillet 1565 ; sentence du prévôt de COURANCES qui condamne les héritiers de Jean SUGY au paiement de la rente, 2 septembre 1577 ; adjudication de la moitié du moulin, août 1580 ; cession au seigneur de MARCHAUMONT par Gilles MICHAU de la moitié du moulin aux fers adjugé en août et vente de l'autre moitié par André DAMOIREAU, 4 septembre 1580, [6 pièces parch., 9 p.- 1 pièce papier, 1 p.].

Cote
12J/27
 Date
1553-1572
 Lieu
COURANCES
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Ferme de la GRANGE ROUGE. - Sentence qui condamne Pierre...
Résultat n°66

Famille THIBEUF. - Justice seigneuriale.- Chambre des comptes : extrait de la chambre des comptes à propos des revenus de la prévôté et châtellenie de CORBEIL à la requête de Nicolas THIBEUF conseiller et examinateur au Châtelet de PARIS (1554) ; lettres royales fixant l'augmentation des gages des baillis, prévôts, avocats, procureurs, commissaires et autres personnel de justice, parchemin ; articles du traité des augmentations de gages à tous les baillis, sénéchaux, prévôts et officiers des présidiaux, bailliages, maréchaussées, sièges royaux et prévôtés du ressort de la Chambre des comptes de PARIS, papier (1625). Châtelet de PARIS : extraits des registres de la chambre criminelle du Châtelet de PARIS, relevé par Pierre THIBEUF des exactions et violences commises par le prévôt (1625). Eaux et Forêts : sentence au sujet des routes et chemins étant dans les bois de Pierre THIBEUF (1639-1668). Justice de SAINT GERMAIN : mémoire pour établir la juridiction haute, moyenne et basse de SAINT GERMAIN [s.d.] ; copie du procès verbal du dégât fait par les armées campées sur les terres de Pierre THIBEUF (1652) ; compromis en faveur de M de REGIS contre M THIBEUF au sujet des honneurs qu'ils prétendent avoir en l'église, les deux seigneurs n'étant ni fondateurs ni donateurs de ladite église, original et transcription (1613) ; condamnation à mort à l'encontre de Grandpierre, chaudronnier, Pierre DURAND et Pierre BIJOU rémouleurs pour homicide sur la personne de FRANÇOIS LEFEVRE charretier, sentence rendue par le prévôt de la haute justice de SAINT GERMAIN, du VAL COQUATRIX et autres lieux (1683). Pièces du greffe concernant les habitants de SAINT GERMAIN : information pour Jean COTREAU contre Jacques Antoine LEROUX, pour Michel HAMET huissier contre la veuve OZANNE et ses héritiers, Jean COSTEAU vigneron à YERRES contre JACQUARD et LEROUX (1681), tutelle des enfants mineurs de Jacques FONTAINE et Anne CHAMPIGNET et Fleurie LEROUX sa première femme (1708), succession de Jacques FONTAINE, jardinier au château (1708-1710), nomination de François CHARLES comme curateur de la succession de Robert HOUDAN (1709-1715)

Cote
77J/26
 Date
1554-1715
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune, YERRES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Justice seigneuriale.- Chambre des...
Résultat n°67

Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL : résumé du procès.

Cote
149J/27
 Date
1554-1681
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL...
Résultat n°68

SAINT-VRAIN, justice.
Cote
79J59/4
 Date
1556-1759
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINT-VRAIN.
  • SAINT-VRAIN, justice.
Résultat n°69

Justice.
Cote
12J/32
 Date
1556-1609
 Lieu
COURANCES, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, exploit d'huissier, acte authentique, dossier de procédure, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Justice.
Résultat n°70

Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction intervenue entre messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, et Oudine, veuve de Pierre LEGATELIER, et PRUNET VIGNIER, relativement à la mouvance du fief de LA BRETONNIERE, sis à CHAILLOT. Transaction passée entre Maurice DU CORMIER et PRUNET VIGNIER, relativement au partage de la succession de maître Jean GRESLE, dont les biens sont situés dans le fief de CHAILLOT. Transaction qui termine le procès intenté par Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, à Pierre FRAGUIER, seigneur de VAUHALLANT, à l'occasion d'un arbre que messire FRAGUIER avait fait couper sur le bord d'un chemin, dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Transaction entre l'abbaye d'YERRES et M. LE CAMUS, seigneur de LA GRANGE-DU-MILIEU, relativement aux étangs de BOURON ; entre M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, et Jacques PARAT de VAREILLE, seigneur de MONTGERON, qui règle les limites de ces deux seigneuries [voir article 1149]. Transaction portant déclaration censuelle passée entre les Camaldules et M. CHAUVELIN.

Cote
A/1148
 Date
1556-1756
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
contrat, convention, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction intervenue entre...
Résultat n°71

Famille RICHER. - Pièces de procédures. - Quelques pièces de procédure opposant les héritiers des enfants du TILLET et des enfants RICHER (1557-1561). Procédure pour vol de bois dans la forêt de Sénart au préjudice de Pierre RICHER par Vincent DELAUNAY barbier à CORBEIL, état de ce qui a été volé, témoignages, lettres aux prévôts des marchands de PARIS, extrait du registre des arrérages (1593-1596) ; une copie d'un arrêt touchant la vente de biens, Jean de BREDA requérant l'entérinement de lettres royales (1589). Une sentence entre Félix COURIER et André HERMAULT (1581). Etat de ce qui est dû à RICHER par le duc d'ASCOT ; quelques pièces entre particuliers, reçus et quittances (1557-1630)

Cote
77J/19
 Date
1557-1630
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille RICHER. - Pièces de procédures. - Quelques...
Résultat n°72

Famille VIOLE, 1510-1628. - Nominations : nominations du bailli d'ATHIS par Pierre VIOLE, 1er juin 1557 ; de Simon BREBAN bailli, 14 avril 1598, 19 avril 1608 [2 pièces parch., 2 p. - 1 pièce papier, 2 p.].

Cote
26J/37
 Date
1557-1608
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Nominations : nominations...
Résultat n°73

Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - Procédure concernant les terres du PERRAY : extraits de pièces relatives aux droits de THIBEUF sur le PERRAY, originaux et transcriptions (1558-1692) ; énoncé de pièces relatives au PERRAY, original et transcription (1612-1626) ; mémoire pour M TRONCHON seigneur du PERRAY adressé au seigneur de SAINT GERMAIN, pièces concernant le FRESNE et le PERRAY, originaux et copies [vers 1620] ; notes et pièces à l'appui des dires de THIBEUF (1690-1693) ; mémoires (1693-1694) ; notes sur les différents fiefs dépendants du Perray, inventaire des pièces [s.d.]. Procédure entre Eustache THIBEUF et le chapitre de SAINT SPIRE au sujet des terres faisant partie de la ferme de FRESNE, qui appartenaient au chapitre, et à propos de certains droit seigneuriaux : sentence d'opposition, sentence qui déclare l'opposition des chanoines non recevable, rejet d'appel contre le chapitre, arrêt contradictoire, originaux sur parchemin et copies papier (1690) ; foi et hommage de Madame de SERRIERE à Eustache THIBEUF, sentence au profit de THIBEUF, mémoire des terres possédées par le chapitre au Perray, saisie réelle à la requête de THIBEUF, exploit pour Eustache THIBEUF contre Henry DUPUYS seigneur de SOISY-SUR-SEINE, originaux sur parchemin et copies papier (1691) ; déclaration des terres de la ferme de FRESNE, sentence définitive qui déclare la ferme de FRESNE réunie au domaine du VAL COQUATRIX et condamne le chapitre à tous les dépens depuis 1688, originaux sur parchemin et copies papier (1692-1693) ; requêtes, réponses, répliques, inventaire des pièces, opposition, blâmes et sommations, sentences, extraits des registres de Parlement, papier et parchemin (1630-1705) ; mémoires et notes pour la préparation du procès ; extraits de registres terriers, de cueilloir. Contestation entre le chapitre SAINT SPIRE et M THIBEUF au sujet du cens du sur des maisons sises à CORBEIL (1620).

Cote
77J/56
 Date
1558-1705
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....
Résultat n°74

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Cote
12J/66
 Date
1561-1699
 Lieu
COURANCES
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Résultat n°75

Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL, état de liquidation des fruits de CHAMPAGNE, ORANGIS, LA CLUTINE et THORIGNY (30 mars 1683), tome I.

Cote
149J/65
 Date
1561-1611
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL,...
Résultat n°76

Famille THIBEUF. - Procédure avec des particuliers. - Procès entre Nicolas THIBEUF et le père La CHAULT de l'ordre des Cordeliers, habitant TIGERY : dans une chapelle que lui aurait donné Madame de MAREUIL, le père aurait fait démolir un bâtiment appartenant à Nicolas THIBEUF pour se servir des matériaux ; sentences et saisies contre Marie des MOULINS veuve du seigneur de MAREUIL et de TIGERY (1614-1620). Procédure d'Eustache THIBEUF contre Jean DELAUNAY, prévôt de CORBEIL et abbé de SAINT SPIRE au sujet de la maison appelée "" Les trois Corbillons "" rue Notre Dame à CORBEIL (1689). Procédure contre Guillaume PELLE boulanger à Corbeil (1692) mauvais état. Procédure entre Eustache THIBEUF et les religieuses de PORT ROYAL à qui il réclame un remboursement de créances, sentence, traités, arrêts (1698-1704) ; Eustache THIBEUF contre MEIGNAN et Pierre BEAUCOUSIN marchands à propos de la vente en adjudication d'une maison saisie sur les abbesses et religieuses du couvent de PORT ROYAL (1703-1705). Procédure entre Pierre THIBEUF et Jean Le SUEUR consécutive à la succession d'André de La CORNE : consentement donné par Claude GUILLEMOT tuteur des enfants mineurs de André de La CORNE son père à Jean Le SUEUR (1598) ; obligation de Nicolas de FLEXELLES au profit de Pierre THIBEUF (1631) ; transaction entre la famille de La CORNE et Pierre THIBEUF (1607) ; sentence qui condamne Jean Le SUEUR à payer à Pierre THIBEUF les intérêts de la somme de 200 livres, parchemin (1608). Fief du TREMBLAY : copie de l'acte d'acquisition de la terre du Petit VAL par Magdelaine BASTONNEAU veuve de Gabriel MiRON lieutenant civil de la prévôté de Paris (1574) ; ensaisinement d'héritages acquis par Mademoiselle MIRON, original et transcription (1607) ; mémoire des héritages tenus en censive de la terre du VAL COQUATRIX par Mademoiselle MIRON, original et transcription ; saisie des héritages enfermés dans le clos du TREMBLAY et mouvants du VAL COQUATRIX (1610) ; saisie féodale de Nicolas THIBEUF sur Magdelaine BASTONNEAU veuve de MIRON seigneur du TREMBLAY, requête, parchemin et papier (1611) ; accord entre Pierre THIBEUF et Robert MIRON (1645-1646) ; mémoire de ce que le président MIRON possède en la censive du VAL COQUATRIX ; procédures des seigneurs de SAINT GERMAIN et du TREMBLAY pour des terres tenues en censive d'Eustache Thibeuf : contre Guillaume ARIGON marinier, Charles PRIVE, Nicolas CHARLES, Michel GEOFFROY, Vincent DUPONT, parchemin et papier (1694-1710) ; procédure à la requête du seigneur du TREMBLAY contre DOLIBO fermier, André POUILLON (1677, 1694) ; déclaration des biens de M de la MOTHE propriétaire du TREMBLAY tenu en censive du duc de VILLEROY par Marie Anne de SANTILLY veuve de Pierre DEMOULIN dame du TREMBLAY, extrait des registres du Conseil d'Etat dans lequel le roi fait don à MIRON de la place et des ruelles sis devant sa maison, 4 plans couleur dont 2 très abîmés, levés à la requête de M de la MOTHE, parchemin et papier (1621-1734), échanges entre Nicolas THIBEUF et Gabriel MIRON seigneur du TREMBLAY, entre Robert MIRON et Denis de LABORDE vigneron, entre Vincent DUPONT laboureur à GRAVOIS et Philippe DOLIBO concierge de M de SAINT GERMAIN, parchemin et papier (1643-1711). Pièces concernant la maison de ROCHEFORT : contrat de rente annuelle et perpétuelle par Catherine du TILLET au profit de Pierre TROTIN (1557) ; contrat de vente entre Régnault PIRON et ROGER (1561) ; bail emphytéotique au profit de ROGER passé par Etienne de FLEURY (1566, 1574) ; contrat de vente par Jean SAULNIER à Guillien GUICHARD apothicaire à CORBEIL (1623) ; quittance d'Eustache THIBEUF à André SOUCHON valet de chambre du prince de CONDE propriétaire de la maison de ROCHEFORT (1663) ; acte entre Eustache THIBEUF et André SOUCHON à propos de délimitation de terrain (1664) ; requête par Eustache THIBEUF contre François SOUCHON garde du corps du roi, sommation (1706) ; inventaire des pièces, mémoires, notes (1701-1706)

Cote
77J/82
 Date
1561-1734
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, TIGERY
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure avec des particuliers....
Résultat n°77

Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL, état de liquidation des fruits, des biens aliénés, de 1561 à la date de ces aliénations (dressé en octobre 1681).

Cote
149J/70
 Date
1561-1681
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL,...
Résultat n°78

Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL, état de liquidation des fruits de SAVIGNY, tome I.

Cote
149J/61
 Date
1561-1611
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL,...
Résultat n°79

Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Copie authentique de la transaction conclue entre le Chapitre de Notre-Dame d'ETAMPES et les Pères Barnabites au sujet de la chapelle Saint-Antoine. Le Chapitre en est reconnu administrateur spirituel, mais les Barnabites ont la permission d'y célébrer le service divin, à la charge de servir au chapitre la rente de 12 livres 10 sols qui lui est due par les administrateurs temporels de cet hôpital, et de célébrer pour eux une messe tous les premiers vendredis du mois (1563-1573). Procès entre le Chapitre de Notre-Dame et les Pères Barnabites, qui voulaient faire annuler cette transaction. Texte de lettres patentes [dénuées de tout caractère d'authenticité] ordonnant une enquête sur ce fait (1639) ; arrêt de la Chambre des requêtes en faveur des Barnabites (26 août 1639). Inventaire des pièces produites, en appel, pour les Pères Barnabites ; contredicts de production fournis au Parlement de PARIS par les Pères Barnabites. Second procès entre les mêmes : actes de procédure, mémoires, inventaires de pièces fournies au procès, factum en faveur des Barnabites [imprimé] (1677, 1695).

Cote
D/39
 Date
1563-1695
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
contrat, convention, inventaire, dossier de procédure

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Copie authentique...
Résultat n°80

Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL, état de liquidation des fruits de la terre de VIRY.

Cote
149J/69
 Date
1564-1681
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL,...