FONDS DE COURCEL

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Cote/Cotes extrêmes

79J/1-81

Date

s.d

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

Histoire de la conservation

Ce fonds conservé initialement aux Archives départementales des Yvelines, est aujourd'hui consultable à Chamarande, pour la partie qui concerne les communes et les familles de l'Essonne.

Présentation du contenu

Ce fonds est issu d'une collection plus importante, rassemblée par Robert de Courcel (1875-1966). Comme son père Georges avant lui et son fils Jean après lui, il fut président de la Société Historique de Corbeil, d'Etampes et du Hurepoix. Il quitte la carrière diplomatique en 1922 et se consacre à des recherches sur l'histoire diplomatique et religieuse de Paris et sur l'histoire de la Brie et du Hurepoix, pays auxquels il est très attaché, sa famille étant originaire d'Athis-Mons et d'Orly.

Actes notariés sur parchemin, notes historiques, ouvrages, journaux, affiches, ex libris, lettres patentes, jugements imprimés, correspondance variée...constituent l'essentiel des documents rencontrés dans chaque commune. Toutefois, il n'est pas rare de découvrir des ouvrages atypiques comme un traité d'homéopathie, un journal de bord de médecin, un beau plan de château ou un indicateur de chemin de fer. Quelques documents sur la Commanderie du Saussay à Auvernaux.

 

 

Mode de classement

Pour faciliter l'accès des chercheurs à des documents (tant originaux que copies) de nature très différente, mais souvent indispensables à l'histoire locale, le fonds a été reclassé plus finement en 2003, avec un numéro de sous-fonds par commune, soit 80 communes concernées. A l'intérieur de chaque commune, les documents ont été répartis selon 15 thématiques : historique, administration centrale et communale, affaires militaires, justice, culte, enseignement, industrie, agriculture, transports, actes notariés, familles, correspondance, journaux, publications et iconographie. Le sous-fonds 79J81a été réservé aux dossiers de familles et à quelques pièces isolées.

Notes

Répertoire numérique détaillé, Claudine Michaud, 2003.

Cote/Cotes extrêmes

79J42/1-12

Date

1336-1899

Description physique

12 articles

Origine

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

Notice établie conformément à la norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique (2000), et à la DTD-EAD (Encoded Archival Description), informatisation de la description.

MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres patentes de François 1er confirmant la fondation d'un hospice à Chanteloup faite par la reine Jeanne et autorisant Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy à y ajouter des terres (1548), copies de lettres patentes de Gaston d'ORLEANS confiant la haute justice de Bâville à Mr de LAMOIGNON (1658), nominations à l'état de juge et de bailli de Regnault Louis de SOISSONS, parchemin (1679), de François Jacques CHARDON par Jean Charles de CRUSSOL (1715), par BARTILLAT et AUFFARGIS, parchemin (1720), de CHARDON comme juge du tribunal civil de Seine-et-Oise [an 4], nomination de Pierre Le BIGRE comme lieutenant des chasses, parchemin (1661), extraits du registre du Conseil d'Etat, parchemin (1725), mémoire particulier concernant une contestation entre le seigneur de Villebouzin et le prieur du couvent de Saint Pierre et Saint Laurent (1776), manuscrit intitulé : Moyens de diminuer chaque année la dette publique sans diminuer le nombre de créanciers du gouvernement qui a toujours intérêt d'en avoir/ Joseph Pierre HOURRY, receveur des contributions indirectes de Montlhéry (1816). Imprimés : factum pour le sieur DESCOUTURES contre le duc d'ORLEANS et le marquis de SOURDIS (1646), arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des curés et vicaires pour les portions congrues (1688), arrêt du Conseil d'Etat maintenant PHELYPEAUX en qualité d'engagiste de sa majesté (1733), sentences pour parapher les registres paroissiaux (1737, 1739), réglement, requête et arrêt concernant les fonctions de juge gruyer et officiers de la gruerie royale de Montlhéry (1753), arrêt contradictoire de la Cour des Aides (1754), placard, arrêt de la Cour de Parlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel Dieu de la ville de Montlhéry (1762), arrêt de la Cour de Parlement au sujet de l'étalonnage des mesures de grains, fruits et légumes (1763), mémoire pour le comte de NOAILLES contre le marquis de GOUFFIER (1764), mémoire par Mr de SAINTE MARTHE procureur au Chatelet de Paris contre Claude CLEMENT chef de fourrières du roi (1769), procés pour Marguerite de VOYEPIERE contre le sieur LANNY maître de danse [s.d.).

Cote/Cotes extrêmes

79J42/4

Date

1548-1816

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 100 ans à partir de 1816

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/05/2003