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  1. Résultat n°1
    Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

    1 media

    Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

    Date

    1367-1785

    Cote

    13J/62

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1470-1562

    Cote

    A/937

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1482-1747

    Cote

    A/1196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (interrogatoire pour vol de chevaux en 1482, 1542, 1658, 1673, 1674, 1678, 1680,1681-1689)

    Date

    1482-1689

    Cote

    B/804

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

    Date

    1485

    Cote

    A/790

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Cens et chasses.

    Date

    1490-1790

    Cote

    7J/14

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Cens et chasses.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1491-1670

    Cote

    A/942

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Les Girondins marchent à la mort"". Eau forte, Ary SCHEFFER prinx., WOLF sc., Publié par FURNE à Paris, Dim. 9 x 13 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/101

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Les Girondins marchent à la mort"". Eau forte, Ary...
  9. Résultat n°9

    Noyades dans la LOIRE, les 5 et 6 frimaire an II"". D'après DUPLESSI-BERTAUX, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVIII, p. 541, Dim. 14 x 21 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/112

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Noyades dans la LOIRE, les 5 et 6 frimaire an II""....
  10. Résultat n°10

    Procès de DANTON, CAMILLE , CHABOT et al., le 22 février 1794"". Eau forte, RAFFET, F.M. FONTAINE, PERROTIN éd., Dim. 7 x 10 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/106

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Procès de DANTON, CAMILLE , CHABOT et al., le 22 février...
  11. Résultat n°11

    Les 21 Députés de la GIRONDE sortant du Tribunal Révolutionnaire après leur condamnation à mort le 10 Brumaire an II (31 octobre 1793). D'après DUPLESSI-BERTAUX, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVIII, p. 315, Dim. 14 x 21 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/98

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Les 21 Députés de la GIRONDE sortant du Tribunal Révolutionnaire...
  12. Résultat n°12

    Mort de MARAT"". Eau forte, Dim. 9 x 14 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/105

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Mort de MARAT"". Eau forte, Dim. 9 x 14 cm.
  13. Résultat n°13

    Assassinat des plénipotentiaires français à RASTADT : 8 avril 1799"". Eau forte, RAFFET del., OROOHYR sc., Dim. 7 x 10 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/148

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Assassinat des plénipotentiaires français à RASTADT...
  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

    Date

    1504-1597

    Cote

    A/1129

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Guigneville.- Pièces de procédure (1601-1690) : évaluation du domaine de la Ferté-Alais depuis 1543 ; transports d'arpents de bois, sentences, baux, censives, arpentage de la terre de Guigneville, dénombrement (1637), déclaration d'héritages, arpentages de plusieurs pièces de bois et de vigne, procès verbaux, droit de dîme de la cure de Guigneville (1559-1687) ; pièces de procédure (1713-1764) : sentences, baux, informations, procédure concernant un vol par effraction dans l'église (1758)

    Date

    1543-1764

    Cote

    B/1889

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

    Date

    1549-1929

    Cote

    79J80/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FORET DE SENART
    • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1567-1585

    Cote

    A/940

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux (1580 - 1785).

    Date

    1580-1785

    Cote

    27J/38

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  19. Résultat n°19

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1594-1922

    Cote

    72J/5

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  20. Résultat n°20

    Copies d'actes.

    Date

    1600-1795

    Cote

    2J/10

    • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

    • Copies d'actes.

    Producteur :

    CHABRUT Alice (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 octobre - 31 octobre 1617). - Nouveau titre de rente annuelle passé au profit de Simon Picot, marchand à BOISSY, par Jean Deslaix, vigneron au même lieu. - Nouveau titre de rente annuelle passé au profit de Denis Louvet, procureur au bailliage de CHATRES (ARPAJON), par Simon Hébert, vigneron à BOISSY. - Accord entre Jean Pocquet et Sébastien Aubry, laboureurs à MAUCHAMPS. - Cession d'un demi-arpent de vigne, terroir de BOISSY, champtier des Sablons, faite à Louis Fouin, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, vigneron au même lieu. - Cession d'héritages, dont une maison, rue du Pré à BOISSY, faite à Laurent Guillemynot, menuisier à BOISSY, par Alain Hébert, laboureur à BREUILLET. - Quittance de 72 livres tournois, rachat de rente, délivrée à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie des chevaux légers du roi, à PARIS, absent, stipulant par Marguerite Chaulin, sa femme, par Martin Porteau, valet de chambre du roi, demeurant à BOISSY. - Ventes d'héritages faites à Charles Deloysille, vigneron à LARDY, par Laurent Guillemynot, menuisier à BOISSY, en son nom et comme garant de Marine Feulleret, sa femme. - Claude Revel, curé de Saint-Thomas de BOISSY, et de Saint-Pierre d'EGLY, son annexe, résidant à BOISSY, en tant que tuteur de son neveu, Mary Revel, fils des feus Pierre Revel et Jeanne de Morenvilé, constitue Guillaume Soulas, demeurant à BOISSY, son procureur auprès de son dit neveu, étant à présent à DIEPPE, au procès criminel de personnes ayant blessé ledit Revel.

    Date

    1617

    Cote

    E/4639

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Revenu et fonctionnement : Quittance de Madame Voysin à M Loulletier (1689), constitution d'arrérages de Daniel François Voysin et Charlotte Trudaine son épouse à Madame Deberthemet veuve de Gilbert Colbert seigneur de Saint Pouange, à Augustin Jérôme Boisset, traité par lequel M Chamillard reconnaît avoir vendu son office de secrétaire du roi à M Voysin (1709) ; arrérages à Jean Trudaine (1710), Baptiste de Beaussan (1706), François de Beaussan (1712-1713), Elisabeth de Rambouillet veuve de Tallemant seigneur des Réaux, Alexandre de Pomereuil seigneur de la Bretèche, François Genoud seigneur de Guibeville (1714), Pierre Leguerchois (1720), reconnaissances (1700) [une liasse attachée]. Déclarations des rentes seigneuriales des terres de Bouray et de Janville à Madame Voysin (1680-1696). Déclarations censuelles : de Sébastien Polué cordonnier à Bouray, Nicolas Thorin, Chéneau et Gastin, Pillefer, Pierre Moquet, François Morin, André Mercier, Jean Monjet, Coutault (1685-1742). Partage de la succession de Simon Duboscq et Anne Lesage sa femme devant Maître Duchesne notaire à La Ferté Alais (1710). Quittance du prix de la terre du Mesnil payé tant à M Coulon qu'à ses créanciers par madame Voysin (1669-1692) ; deux quittances reçues de Madame Voysin par M Coulomb à la suite de l'aléniation d'un moulin, terre et droit de pêche faite au prieuré de Saint Guénault de Corbeil (1676) ; quatre quittances pour Mademoiselle de Beauchemin (1702-1709). Contentieux : Procédure entre Magdelaine Guillart et Christophe de Sève seigneur de Cheptainville à propos des droits de lods et ventes (1621-1697). Pièces du procès entre le seigneur de Mesnil Voisin et le seigneur de Cheptainville, Lardy et Bouray concernant des héritages pour lesquels le seigneur de Mesnil réclame la déclaration de cens et rentes (1685). Procès pour fait de chasse contre Antoine Buard charpentier à Lardy et autres (1710). Exploit pour Denis Rousseaux contre Claude Denis (1678-1682), Rousseaux contre Yvernet (1696). Sentence Yvernet contre Haudry (1679).Plainte contre Jullien Ramon (1684). Exploit contre Jean Delahaye de Bouray (1702).

    Date

    1621-1720

    Cote

    27J/24

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  23. Résultat n°23

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : autorisation de curage de rivière, de taille de haies ; rapports sur des moulins, des bois ; jugements : délits de vols de bois avec coups et blessures, délits de chasse, plainte contre un garde des bois pour coups et blessures ; requêtes pour travaux à effectuer sur des moulins, pour visite de rivière après curage, visite de bois, procès verbaux de prestations de serments (1627, 1651, 1654, 1657-1658, 1662, 1667-1669, 16882, 1688, 1693, 1696-1699, 1704, 1709-1710, 1715-1719, 1722, 1723, 1725-1740)

    Date

    1627-1740

    Cote

    B/1018

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse, une procédure criminelle en 1789 (1770-1790) ; qualités de sentence (1751-1752, 1760-1763, 1767, 1770, 1773, 1781-1782) ; réceptions de messiers (1783, 1785, 1788) ; un registre des dépôts de pièces (15 juillet 1760-27 novembre 1767) ; un inventaire sommaire des papiers du greffe de la gruerie (1792) ; assemblée des habitants de Montlhéry et de Linas pour fixer la date des vendanges (1788) ; Maîtrise des eaux et forêts : extraits de registres du greffe de la capitainerie des chasses et pièces du greffe (1638, 1642, 1643) ; curage de l'Orge (1735)

    Date

    1638-1788

    Cote

    B/2562

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1643-1782

    Cote

    A/798

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    PALAISEAU, publications.

    Date

    1649-1894

    Cote

    79J50/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • PALAISEAU
    • PALAISEAU, publications.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dépouillement du fonds de la prévoté de GRIGNY et de PLESSIS-LE-COMTE (série B des archives de Seine-et-Oise).

    Date

    1650-1780

    Cote

    2J/3

    • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

    • Dépouillement du fonds de la prévoté de GRIGNY et de...

    Producteur :

    CHABRUT Alice (service producteur)

  28. Résultat n°28

    GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Maîtrise des Eaux et forêts : procès-verbaux de visites, estimations, renonciations, délits commis dans les bois (1651-1657, 1660-1661, 1664-1665, 1667, 1670-1673, 1681-1682, 1686-1694, 1696, 1698-1700, 1704, 1707-1708, 1713, 1715-1718, 1721-1722, 1726, 1734-1735, 1740-1741).

    Date

    1651-1741

    Cote

    B/1933

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

    Date

    1651-1767

    Cote

    12J/79

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  30. Résultat n°30

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès (1652, 1655, 1656, 1658, 1673-1674), Julienne Manfroy contre Louis Aleps pour violences et injures (1667-1668)

    Date

    1652-1668

    Cote

    B/1640

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : procès verbaux d'enquêtes, plaintes, interrogatoires pour délits de chasse, braconnage, de port d'arme, de fauchage, de pose de piège, de vol et vente de bois, de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois (1660, 1685, 1708, 1716, 1718, 1724-1731)

    Date

    1660-1731

    Cote

    B/747

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32
    Procès en la prévôté de COURANCES contre André MESTROT / METROT, originaire de TOURS (Indre-et-Loire), laquais de M. du PAS, capitaine au régiment d'infanterie du maréchal de TURENNE, accusé du meurtre d'un compagnon de route nommé André, d'un coup de mousqueton à la sortie du village de COURANCES, condamné au supplice de la roue, à la saisie de ses biens et à 50 livres d'amende à Claude GALLARD, chevalier, seigneur dudit COURANCES et DANNEMOIS, conseiller du roi en tous ses Conseils et président de la Chambre des comptes à PARIS : information de sept témoins, interrogatoire de l'accusé, sentence, appel au Parlement, exécution de la sentence.

    2 lots 22 medias

    Procès en la prévôté de COURANCES contre André MESTROT / METROT, originaire de TOURS (Indre-et-Loire), laquais de M. du PAS, capitaine au régiment d'infanterie du maréchal de TURENNE, accusé du meurtre d'un compagnon de route nommé André, d'un coup de mousqueton à la sortie du village de COURANCES, condamné au supplice de la roue, à la saisie de ses biens et à 50 livres d'amende à Claude GALLARD, chevalier, seigneur dudit COURANCES et DANNEMOIS, conseiller du roi en tous ses Conseils et président de la Chambre des comptes à PARIS : information de sept témoins, interrogatoire de l'accusé, sentence, appel au Parlement, exécution de la sentence.

    Date

    Entre le 08 mars 1662 et le 18 mars 1662

    Cote

    12J/78/1

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
    • Procès en la prévôté de COURANCES contre André MESTROT...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  33. Résultat n°33

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

    Date

    1663-1789

    Cote

    B/1669/1

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

    Producteur :

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  34. Résultat n°34

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de chasse, de coupes de bois, informations, plaintes , interrogatoires (1672-1686) ; délits de chasse, coupes de bois, délits de pêche, plaintes contre les habitants de Saint Arnoult pour des délits de coupes de bois dans la forêt de Saint Arnoult, coupes et vente de bois, informations, plaintes, interrogatoires (1687-1691) ; autorisation de coupes de bois, délit de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois, délits de chasse avec des chiens et fusils, coups et blessures sur la personne de Claude Deslandre marchand, adjudicataire des ventes de la forêt de Dourdan , informations, plaintes, interrogatoires (1692-1697) ; délits de chasse avec fusil, de coupes de bois, délits de chasse avec des chiens, délits de chasse au milieu des vignes ce qui a entraîné des dégats considérables parmi les ceps de vigne, coups et blessures, délits de laisser vagabonder et paître des vaches dans les forêts de Dourdan, informations, plaintes, interrogatoires (1699-1706)

    Date

    1672-1706

    Cote

    B/1021

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès (1679, 1682, 1683, 1684, 1685, 1689, 1692, 1693, 1696, 1698, 1699)

    Date

    1679-1699

    Cote

    B/1641

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle...

    Producteur :

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  36. Résultat n°36

    SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1682) ; pièces concernant le partage de la seigneurie de Savigny entre Jean de Vins d'Agoult seigneur de Savigny et les héritiers de Ferdinand de la Baume-Montrevel, mentions de nombreux actes concernant la seigneurie depuis 1386 ; procès de Jean Porchet, berger, condamné à amende honorable et aux galères perpétuelles pour voie de fait

    Date

    1682

    Cote

    B/2742

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...

    Producteur :

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  37. Résultat n°37

    YERRES, justice. - Sentence contre les héritiers MONPON, parchemin (1698), mémoire imprimé pour Paul FRAISSE NARBONNEconcierge du château de la Grange du Mileu contre Jacques RAYMOND acquéreur de la seigneurie de la Grange (1757), exploit, parchemin (1768), jugement de la succession NANTEAU (1833), jugement d'adjudication de la faillite BORREL restaurateur (1844), brouillon d'un rapport transmis au ministère des Affaires Etrangères concernant un délit commis par le baron PAPPENHEIM ambassadeur de Hesse-Darmstadt sur les terres de GARNOT, demande de poursuites malgré l'immunité diplomatique [s.d.].

    Date

    1698-1844

    Cote

    79J75/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • YERRES
    • YERRES, justice. - Sentence contre les héritiers MONPON,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  38. Résultat n°38

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

    Date

    1700-1789

    Cote

    B/1669/2

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

    Producteur :

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  39. Résultat n°39

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès (1703-1708, 1711) ; procès opposant Antoine Guénée à Jean Rousse au sujet d'une succession et de rentes à payer (1703-1706) ; procès opposant Jean Darblay à Paul Darblay à la suite de la succession de leur père Jean Darblay (1711)

    Date

    1703-1711

    Cote

    B/1642

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de coupes et ventes de bois ; délits de chasse ; délits de chasse avec fusils ; délits de chasse avec fusils et chiens ; délit de laisser vagabonder des vaches dans les bois de Bouc étourdi (commune de Longvilliers) (1707-1710, 1712-1720).

    Date

    1707-1720

    Cote

    B/1022

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)