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Constitution de l'affaire.

3J/1

1868-1882

CORBEIL-ESSONNES Commune

statut, minute notariale, note, minute juridictionnelle

CORBEIL. - Grands Moulins, actes d'associations : extrait de l'acte constitutif de la société anonyme des grands moulins de CORBEIL (anciens établissements DARBLAY et BERANGER), 6 rue du Louvre à PARIS, reçu par Me Léon AUMONT-THIEVILLE et son collègue, notaires à PARIS (9 mars 1881) [une pièce, quatre ff] ; acte de déclaration de souscription et de versement de la société, par devant Me AUMONT-THIEVILLE et son collègue, notaires à PARIS (9 mars 1881) [une pièce, deux ff] ; dépôt des pièces de publication de la société, par devant Maître AUMONT-THIEVILLE et son collègue, notaires à PARIS (12 août 1881) [une pièce, deux ff] ; dépôt de la délibération constitutive de la société, par devant Me AUMONT-THIEVILLE et son collègue, notaires à PARIS (17 mars 1881) [une pièce, deux ff] ; dépôt de délibération nommant Monsieur LAINEY, directeur de la société (2 avril 1881) [une pièce, deux ff] ; idem (4 janvier 1893) [une pièce, deux ff) ; lettre de transmission des dites pièces au Préfet de l'Oise par Monsieur LAINEY, directeur des grands moulins de CORBEIL (28 juillet 1900).

1J/153

1881-1893

CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département

acte de société, minute notariale

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution de l'affaire.

3J/86

1882-1928

AUTRICHE

statut, minute notariale, publication périodique, télégramme, correspondance, minute juridictionnelle, texte officiel

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Journal Le Panthéon de l'industrie avec la une sur les tuileries GILARDONI et le portrait de Xavier GILARDONI (1884). Brochure sur la création des usines GILARDONI, modèles de tuiles, historique des usines GILARDONI [1930].

24J/1/2

1884-1930

CORBEIL-ESSONNES Commune

publication périodique, brochure

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs BO-BU.

24J/4/3

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier individuel

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs H-L.

24J/7/1

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier individuel

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs C-D.

24J/5

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier individuel

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs T-Z.

24J/9

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier individuel

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs MA-MI.

24J/7/2

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier individuel

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs R-S.

24J/8

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier individuel

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Plaque nominative d'entrée de l'usine GILARDONI.

24J/1/10

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

objet

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Tableau 'Vue de l'usine GILARDONI' [68x55] [s.d.].

24J/1/9

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

document graphique

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs F-G.

24J/6

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier individuel

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Correspondance RADOT : achat du domaine des TARTERÊTS, divers, [1918-1922].

24J/1/3

1918-1922

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : correspondance, notamment avec SARGNON et BERNOUIS, [1919-1934].

24J/1/12

1919-1934

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Conseil d'administration : liste des membres, correspondance, divers, [1919-1932].

24J/1/6

1919-1932

CORBEIL-ESSONNES Commune

liste nominative, correspondance

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : correspondance, classement alphabétique : MICHEL-OSTEICHER, [1919-1953].

24J/2

1919-1953

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : correspondance, classement alphabétique : PAILLE-QUIGNON et GILARDONI, [1919-1953].

24J/3

1919-1953

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance, dossier individuel

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : dossiers nominatifs A-BL, [1919-1953].

24J/4/2

1919-1953

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier individuel

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Terres de l'usine GILARDONI : acquisition du domaine RADOT, vente de terrain à l'Office des Habitations à bon marché de SEINE-ET-OISE, acquisition du domaine de la GRANGE-FEU-LOUIS à EVRY-PETIT-BOURG ; faillite de la Société GILARDONI Fils et Compagnie (commerce de tuiles, céramiques et bougies d'allumage pour automobiles et avions, anciennement exploité à CHOISY-LE-ROI), [1919-1953].

24J/1/1

1919-1953

CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-OISE, VAL-DE-MARNE

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Certificats nominatifs des parts d'actions, notes, transfert d'actions, relevé des titres, liste des actionnaires et souscripteurs d'emprunts, [1919-1936].

24J/1/11

1919-1936

CORBEIL-ESSONNES Commune

certificat, liste nominative

Conseils d'administration et assemblées générales. - Inscriptions au registre de commerce, 1920-1986 ; création de l'entreprise : statuts, 1929 ; statuts mis à jour, 1982 ; titres, 1930-1934 ; historique de la société par J. CERRUTI, 1979.

22J/1

1920-1986

ARPAJON Commune

registre du commerce et des sociétés, statut

Famille CHODRON DE COURCEL. - Aéroport d'ORLY : - création de l'aéroport : notification du jugement d'expropriation, jugement avec état parcellaire des propriétés concernées [2 documents identiques, 3 exemplaires], 24 juin et 26 août 1920 ; - notification d'offres, tableau des offres légales, affiche, 25 juin 1921 ; - adhésion au jugement et règlement amiable d'indemnités n° 9, 31 décembre 1921 et n° 10, 18 janvier et 13 février 1922 ; - raccordement par voie ferrée de l'aéroport de VILLENEUVE-LE-ROI-ORLY, assignations d'expropriations par arrêtés préfectoraux, jugement d'expropriation du 6 janvier 1922 avec liste des terres expropriées, assignations à comparaître, 1921-1923. Journaux : supplément à l'Indépendant de SEINE-ET-OISE du 20 août 1921, n° 2157 ; l'Indépendant de SEINE-ET-OISE du 16 mai 1920, n° 2091 avec supplément ; séance des débats de la Chambre des députés du 28 février 1921 ; coupures de presse. [24 pièces papier, 133 p.].

26J/160

1920-1923

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE, ORLY (AEROPORT D)

minute juridictionnelle, coupure de presse, publication périodique, affiche, arrêté préfectoral

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Registre du commerce : modification ; correspondance avec la chambre de commerce de CORBEIL, [1921-1937, 1947].

24J/1/5

1921-1947

CORBEIL-ESSONNES Commune

registre du commerce et des sociétés, correspondance

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- constitution de l'affaire.

3J/87

1922-1926

AUTRICHE

contrat, correspondance, répertoire, statut, plan, état de section

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Donation-partage GILARDONI, [1924].

24J/1/4

1924

CORBEIL-ESSONNES Commune

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Succession ROUY, [1932-1935].

24J/1/7

1932-1935

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Correspondance PASTRE, échange de terrains, lieudit LES TOURELLES à EVRY-PETIT-BOURG, [1934-1935].

24J/1/8

1934-1935

CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune

correspondance

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Actionnaires : enregistrement, situation des titres au porteur, finances, notes, [1947-1948, 1951].

24J/4/1

1947-1951

CORBEIL-ESSONNES Commune

pièce comptable, note

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, contacts sans suite pour l'implantation d'entreprises : correspondance, notes, plans, (1980-1988). LISSES. - Quartier de la Remise : cahiers des charges de cession (s.d.). COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois de l'Epine : cahiers des charges de cession, de présentations et de prescriptions d'urbanisme et d'architecture (1969).

1523W/695

1969-1988

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS Commune

cahier des charges, plan, correspondance

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par N à P : dossiers des sociétés CIF, SETRID, Prefisol, Di Aprint, Ets Mazzaleni, Groupe Delta, Aphytel, Efferel.

1144W/7

1977-1982

NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

dossier individuel

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par Ev à J : dossiers des sociétés FPDA, SFEMOP, Stévenin, SNCE, AB Sérigraphie, Ateliers Les Clavecins, PAM, COBAT, Essonne Services, ISOTEC, Persici, Européenne de clôtures, CEDELECT, SEYRAP, Color-Eco, Confort, Demeures traditionnlles, JC Mesnil.

1144W/4

1977-1982

EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune

dossier individuel

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par D à Ev : dossiers des sociétés Rayon, Stéphane, Auxiliaire de façonnage, ISIE, Merel, SECMJ, CERET, Starts, Sports, Essonne Hydraulique, JI décorations, AMAFA, Art Métal, ACAMS, Jedematic.

1144W/3

1977-1982

D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune

dossier individuel

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par L à Me : dossiers des sociétés Maupied, Hardellet, Calliope, Bessières, Aster, Presses Hulot, Médical Recherche, Baladjal, Chancerel, Levasseur, Soccam, Moulages plastques, Perigaud, SCET, SOMODEM.

1144W/5

1977-1982

LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIEU NON IDENTIFIE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS

dossier individuel

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par Sainte-G à U : dossiers des sociétés Dispag, Repro Dessin, SOTEM, Atelier Labesse Giraudon, Dynamic Promotion, Idéal Construction, Roger's Confection, EGB, Sarl Ermes, ELOPT, ASIB, Instrumat, Soudure et Services, Digital, Désign, TOHP.

1144W/9

1977-1982

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune

dossier individuel

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par A et B : dossiers des société ERCHIM, DP-Intermelec, Roux, Ateliers de Ballancourt, Cintamour, Micro, Trans, Lippmann, SAOF, GTBI, Méca-précis, Magnus, cuisinier, Trisoll, IJN, Sept Imprim, SEREM, SOCODINA.

1144W/1

1977-1982

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE

dossier individuel

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par Va à Ville : dossiers des sociétés Ludivert, GEITEV, Manelec, Sotrabat, Westsaund, Soba Décor, Chirurgie France, SEED, Parisienne de bobinage industriel, Electro accoustique appliquée, Atelier de chaudronnerie de l'Essonne, Développement de matériel logiciel, Verrerie scientifique et industrielle, Sarl CICT.

1144W/10

1977-1982

VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

dossier individuel

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par Mo : dossiers des sociétés Score, Lirel, Madet Continform, Duverne Equipement, Plastocéan, Milani, MECA, Icare, NOREM, Plastiform, BAM, Mamet TP, Saprochim, Batim, Aster.

1144W/6

1977-1982

MONTGERON Canton, MONTLHERY Canton, MORSANG-SUR-ORGE Canton

dossier individuel

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par R à Saint-C : dossiers des sociétés Valris Scop, EGE, Imprimerie d'Orangis, Paysages et Loisirs, Imprimerie de l'Essonne, Constructions Rénovations, Moreira, Polyfacette, France Roue Véhicules, Climel.

1144W/8

1977-1982

RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN

dossier individuel

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par Villi à Y : dossiers des sociétés Gravure mécanique, Levrault, CDSB, Essonne Verre, ACSUV, Thermeco, Universel Kit, Axhydro, Séthym, Germinal Graffiti.

1144W/11

1977-1982

VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

dossier individuel

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par C : dossiers des sociétés Roccia, Essonne Outillage, Socratech, Gestheler, PHC, Public Repro Montage, SAFA, Menuiserie nouvelle d'Ile-de-France, COMEC, SEPH, Créa Graphic, ERRPI, J2P, Cates, ESIM.

1144W/2

1977-1982

CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE

dossier individuel

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, contacts sans suite pour l'implantation d'entreprises : correspondance, notes, plans.

1523W/694

1980-1988

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

plan, correspondance

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, contacts sans suite pour l'implantation d'entreprises : correspondance, notes, plans.

1523W/693

1980-1988

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

plan, correspondance

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, contacts sans suite pour l'implantation d'entreprises : correspondance, notes, plans.

1523W/691

1980-1988

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

plan, correspondance

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, contacts sans suite pour l'implantation d'entreprises : correspondance, notes, plans.

1523W/692

1980-1988

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

plan, correspondance

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, contacts sans suite pour l'implantation d'entreprises : correspondance, notes, plans.

1523W/689

1985-1990

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

plan, correspondance

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, contacts sans suite pour l'implantation d'entreprises : correspondance, notes, plans.

1523W/684

1985-1990

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

plan, correspondance

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, contacts sans suite pour l'implantation d'entreprises : correspondance, notes, plans.

1523W/687

1985-1990

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

plan, correspondance

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, contacts sans suite pour l'implantation d'entreprises : correspondance, notes, plans.

1523W/686

1985-1990

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

plan, correspondance

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, contacts sans suite pour l'implantation d'entreprises : correspondance, notes, plans.

1523W/690

1985-1990

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

plan, correspondance

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, contacts sans suite pour l'implantation d'entreprises : correspondance, notes, plans.

1523W/685

1985-1990

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

plan, correspondance

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, contacts sans suite pour l'implantation d'entreprises : correspondance, notes, plans.

1523W/688

1985-1990

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

plan, correspondance

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

105J/13

1986-1989

MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

statut, compte rendu, coupure de presse, annonce officielle et légale, bail

Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble 91; signature d'une convention-cadre avec le Ministère des PTT conjointement avec les villes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny-Palaiseau et les Ulis concernant la construction d'un réseau de vidéocommunications ; déclaration de conformité (Vidéocâble 91).

105J/8

1986-1989

ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune

avis, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, déclaration, compte rendu, pièce comptable, convention, rapport

Création d'une société mixte pour l'exploitation d'un réseau câblé et d'un syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau de vidéocommunication (SIVIC) en 1986 avec modification de ses statuts en 1988, protocole d'accord avec la CGE pour l'exploitation de ce réseau.

105J/4

1986-1988

ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, contrat, statut

Signature d'une convention cadre pour la construction d'un réseau de vidéocommunication avec le Ministère des PTT et Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, les Ulis ; déclarations de conformité et délibérations désignant un membre du conseil municipal de chacune des communes au sein de l'Assemblée Générale de la Société d'Economie Mixte Vidéocâble 91.

105J/3

1986-1986

ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, convention, déclaration

Syndicat Intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de des Vidéotélécommunications (SIVIC), proposition de statuts.

105J/19

1986-2001

PALAISEAU Commune

statut, annonce officielle et légale, compte rendu, rapport, pièce comptable, convention, publication officielle, contrat, procès-verbal de réunion

Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé de vidéocommunication entre l'Etat, les communes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, Les Ulis, Massy et le SIVIC (conseil municipal de Massy du 25 mars 1987).

105J/5

1987-1987

ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, convention, schéma directeur

Inauguration du réseau câblé de vidéocommunications le 2 février 1989 et de Télessonne, 9 septembre 1989.

105J/9

1989-1989

MASSY Commune

discours, coupure de presse, carton d'invitation

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres La (2004).

2146W/27

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Do-Du (2004).

2146W/16

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Cha-Cl (2004).

2146W/11

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Go-Gr (2004).

2146W/21

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres J (2004).

2146W/25

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Co-Cr (2004).

2146W/12

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Cas-Chan (2004).

2146W/10

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Gu (2004).

2146W/22

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Bi-Boug (2004).

2146W/6

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Rou-Sera (2004).

2146W/39

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres K (2004).

2146W/26

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Del-Dep (2004).

2146W/14

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Bu (2004).

2146W/8

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Mou-Nk (2004).

2146W/33

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Cab-Car (2004).

2146W/9

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Ba-Bel (2004).

2146W/4

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Ho-I (2004).

2146W/24

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Va-Ve (2004).

2146W/42

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Bouh-Bro (2004).

2146W/7

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Leb-Leh (2004).

2146W/28

2004

ESSONNE

dossier individuel

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Ra-Rib (2004).

2146W/37

2004

ESSONNE

dossier individuel