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209 résultats

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Résultat n°1

Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).

Date

1960-1978

Cote

EDEPOT85 3D/6

Résultat n°2

Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).

Date

1948-1980

Cote

EDEPOT85 3D/4

Résultat n°3

BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).

Date

1960-1962

Cote

997W/156

Résultat n°4

LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.

Date

1948-1964

Cote

997W/168

Résultat n°5

DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953).

Date

1950-1953

Cote

997W/171

Résultat n°6

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°7

YERRES : délibérations du conseil municipal (1955-1957).

Date

1955-1957

Cote

997W/228

Résultat n°8

Installation du nouveau Conseil municipal

Date

Entre le 1er juin 2020 et le 31 août 2020

Cote

PER167/11/331/1

Résultat n°9

Relations de la communes avec plusieurs compagnies d'assurance.

Date

1879-1975

Cote

EDEPOT85 3D/5

Résultat n°10

VIGNEUX-SUR-SEINE.- délibérations du conseil municipal (1957-1964).

Date

1957-1964

Cote

997W/216

Résultat n°11

SAVIGNY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal (1961-1963).

Date

1961-1963

Cote

997W/210

Résultat n°12

EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

Date

1847-1929

Cote

2O/470

Résultat n°13

DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964), DRAVEIL (1948-1949) : délibérations du conseil municipal.

Date

1948-1964

Cote

997W/170

Résultat n°14

Tableaux des conseillers municipaux élus en 1945 et 1957.

Date

1945-1947

Cote

997W/49

Résultat n°15

VALPUISEAUX (1954-1964), VARENNES-JARCY (1950-1959, 1964), VAYRES-SUR-ESSONNE (195-1960), VERT-LE-GRAND (1960-1963), VERT-LE-PETIT (1949-1964), VIDELLES (1955-1959) : délibérations du conseil municipal.

Date

1947-1964

Cote

997W/214

Résultat n°16

FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

Date

1812-1937

Cote

2O/552

Résultat n°17

1870-1871 : aventures et mésaventures d'un conseiller municipal

Date

février 2021

Cote

PER152/8/198/2

Résultat n°18

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Placards (2 pièces) ; discours prononcé le 2 décembre 1935 par le premier adjoint à l'occasion des noces d'or du maire ; armoiries (5 cartes : 8,5 x 10,5 cm) [s. d.].

Date

1909-1935

Cote

EDEPOT19 3D/1

Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Dictionnaire des comptes ou répertoire à l'usage des maires, conseillers municipaux, secrétaires de mairie et receveurs municipaux [année d'édition : 1938 ; 192 pages].

Date

1938

Cote

EDEPOT17 2C/5

Résultat n°20

MONTGERON (1958-1959, 1964), Hôpital de MONTGERON (1961-1963) : délibérations du conseil municipal.

Date

1958-1964

Cote

997W/198

Résultat n°21

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre du sous-préfet d'ETAMPES concernant la nomination par le préfet de Monsieur PRIEUR comme adjoint au maire en remplacement de Monsieur BUX démissionnaire, (1869). Délibération du conseil municipal pour l'élection de 2 délégués à la commission scolaire, (1920). Délibération sur l'indemnité du nouveau maire en remplacement au 1er octobre 1939 du maire mobilisé, (1940). Deux arrêtés préfectoraux concernant le remplacement du maire en application de l'article 2 de la loi du 2 juin 1941 portant statut des juifs, (1940-1941).

Date

1869-1941

Cote

EDEPOT25 1K/7

Résultat n°22

LA FORET-LE-ROI, FORET-SAINTE-CROIX, LES GRANGES-LE-ROI, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

Date

1944-1959

Cote

1225W/34

Résultat n°23

L'équipe municipale

Date

octobre 2020

Cote

PER409/4/37/1

Résultat n°24

CORBEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1951).

Date

1950-1951

Cote

997W/162

Résultat n°25

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

Date

1940-1957

Cote

986W/167

Résultat n°26

BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections municipales, installation du maire, des adjoints et du conseil municipal : procès-verbaux des opérations de vote (1834, 1837, 1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1855, 1859-1860, 1865, 1870-1871, 1874, 1878, 1881, 1884, 1886, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908, 1912, 1919, 1923, 1925, 1929).

Date

1834-1929

Cote

EDEPOT79 1K/10

Résultat n°27

Hommage à Michel Meunier

Date

Entre le 1er mars 2021 et le 30 avril 2021

Cote

PER375/5/356/1

Résultat n°28

1870-1871 : aventures et mésaventures de M. Labouret

Date

octobre 2021

Cote

PER152/8/205/1

Résultat n°29

1870-1871 : aventures et mésaventures de M. Labouret

Date

mars 2021

Cote

PER152/8/199/3

Résultat n°30

Hommage à Michel Dumont

Date

février 2021

Cote

PER152/8/198/3

Résultat n°31

MENNECY (1950-1964), MESPUITS (1953-1960) : délibérations du conseil municipal.

Date

1950-1964

Cote

997W/194

Résultat n°32

LEUDEVILLE (1960-1963), LEUVILLE-SUR-ORGE (1959-1963) : délibérations du conseil municipal.

Date

1959-1963

Cote

997W/189

Résultat n°33

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

Date

1850-1923

Cote

EDEPOT13 2D/8

Résultat n°34

Tableaux des maires, des adjoints et des conseil municipaux (1929).

Date

1929

Cote

997W/35

Résultat n°35

Municipales 2019

Date

novembre 2019

Cote

PER170/15/205/1

Résultat n°36

BALLAINVILLIERS : délibérations du conseil municipal (1956-1964).

Date

1956-1964

Cote

997W/148

Résultat n°37

Hôpital de CORBEIL-ESSONNES : délibérations du conseil municipal (1956-1964).

Date

1956-1964

Cote

997W/167

Résultat n°38

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

Date

1941-1957

Cote

986W/96

Résultat n°39

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1949-1954), SAINTRY (1949-1964), SAINT-VRAIN (1960-1963), hospice de SAINT-VRAIN (1951-1960), SAULX-LES-CHARTREUX (1952-1963) : délibérations du conseil municipal.

Date

1949-1964

Cote

997W/208

Résultat n°40

ABLON, ARPAJON : délibérations du conseil municipal (1960-1963).

Date

1960-1963

Cote

997W/145

Résultat n°41

Assurance pour les classes de neige, Proposition de la compagnie d'assurances Socassur (1972) ;  contrats d'assurance souscrits avec les sociétés d'assurance l'Abeille et Socassur (1974, 1976).  

Date

1972-1976

Cote

EDEPOT85 3D/7

Résultat n°42

LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (28 septembre 1895 - 7 juin 1906).

Date

1895-1906

Cote

EDEPOT83 1D/6

Résultat n°43

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : élections du conseil municipal, d'un maire et d'un adjoint, procès-verbaux, affiches.

Date

1835-1945

Cote

EDEPOT22 1K/5

Résultat n°44

GUIBEVILLE (1961-1963), GUIGNEVILLE (1955-1964), ITTEVILLE (1948-1964), JANVILLE-SUR-JUINE (1954-1964) : délibérations du conseil municipal.

Date

1948-1964

Cote

997W/181

Résultat n°45

Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Mairie d'Essonnes, correspondance reçue par Aimé-Henri Darblay, conseiller municipal d'Essonnes au sujet de travaux communaux (1891-1897) ; six cartes d'électeur à son nom (1892-1896), article intitulé Silhouettes municipales, monsieur Aimé Darblay par Jean Rêve in La Dépêche journal républicain indépendant, 5 août 1893 ; deux photographies de gravures représentant l'hôtel de ville d'Essonnes vers 1850 et 1880, six photographies de dessins représentant la façade de l'hôtel de ville d'Essonnes, la façade postérieure et latérale, des coupes longitudinales et transversales, un plan d'ensemble, un plan du rez-de-chaussée et des deux étages, vers 1890. Copies de budgets de la ville d'Essonnes (1892-1899).

Date

1891-1899

Cote

78J/249

Résultat n°46

YERRES : délibérations du conseil municipal (1950-1954).

Date

1950-1954

Cote

997W/227

Résultat n°47

VILLIERS-SUR-MARNE (1959), VILLIERS-SUR-ORGE (1956-1963) : délibérations du conseil municipal.

Date

1956-1963

Cote

997W/221

Résultat n°48

Bruyères-le-Châtel : dans le château du fabricant d'armes

Date

2006

Cote

JAL7/418/3209/4

Résultat n°49

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Nomination de membres du conseil municipal et de MARGUILLIERS : correspondance, arrêtés.

Date

1800-1817

Cote

EDEPOT19 2K/1

Résultat n°50

Lamia Bensarsa Reda, élue maire de Juvisy !

Date

Entre juillet 2020 et août 2020

Cote

PER446/7/289/1

Résultat n°51

JUVISY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal (1962).

Date

1962

Cote

997W/185

Résultat n°52

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Mairie, école.- Maison d'école : construction, 1843-1844 [1] ; mairie : loyer, 1852 [2] ; instruction des jeunes enfants : réunion des conseillers municipaux de PRUNAY et GIRONVILLE, 1859 [3] ; école mixte, mairie : construction, travaux, 1881-1906 [4] ; mobilier scolaire, 1882 [5].

Date

1843-1906

Cote

2O/1072

Résultat n°53

MASSY. - Taxes et assurances (1943-1954) ; personnel, indemnité de fonctions aux maires et adjoints, honoraires d'architectes et de techniciens (1943-1957) ; pompes funèbres (1943-1950) ; affaires diverses : aide aux familles pour l'envoi d'enfants en colonie de vacances, tarif de l'ambulance, matériel d'incendie (1940-1955) ; école maternelle : construction (1948-1954) ; construction d'une école intercommunale ANTONY-MASSY (1954) ; église : travaux (1948-1957) ; bail du presbytère (1946-1956) ; création d'un nouveau cimetière : réservation de terrains (1949-1956) ; tarifs des concessions (1943-1948) ; concessions (1940-1948).

Date

1940-1957

Cote

986W/97

Résultat n°54

VIRY-CHATILLON : délibérations du conseil municipal (1960-1961).

Date

1960-1961

Cote

997W/224

Résultat n°55

BALLAINVILLIERS (1952-1963), BALLANCOURT (1950-1955) : délibérations du conseil municipal.

Date

1950-1963

Cote

997W/147

Résultat n°56

GRANGES-LE-ROI (LES). - Maires et adjoints. - Nominations et élections : procès-verbaux ; démissions (1878-1923).

Date

1878-1923

Cote

EDEPOT45 1K/9

Résultat n°57

BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1954-1956).

Date

1954-1956

Cote

997W/154

Résultat n°58

Après l'annulation des municipales, c'est la guerre des nerfs

Date

mardi 16 mars 2021

Cote

JAL1/561/23807/1

Résultat n°59

PARAY-VIEILLE-POSTE : délibérations du conseil municipal (1951-1963).

Date

1951-1963

Cote

997W/203

Résultat n°60

YERRES : délibérations du conseil municipal (1958-1964)

Date

1958-1964

Cote

997W/229

Résultat n°61

TORFOU - Elections et personnel. - Elections communales : procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale et procès-verbaux d'installation du conseil municipal (1833 - 1945).

Date

1833-1945

Cote

EDEPOT75 1K/6

Résultat n°62

ECHARCON (1950-1964), EGLY (1959-1963), EPINAY-SOUS-SENART (1948-1958, 1964) : délibérations du conseil municipal.

Date

1948-1964

Cote

997W/174

Résultat n°63

EPINAY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes (1943-1950) ; personnel municipal : salaire du vétérinaire, indemnités de fonction aux maires et adjoints (1943-1948) ; affaires diverses : marché, sapeurs-pompiers, dépenses (1943-1955) ; mairie : travaux (1950) ; école : travaux et demande de subventions (1946) ; cimetière : agrandissement, acquisitions de terrains, déclaration d'utilité publique (1946-1949) ; cimetière : concessions (1941-1953).

Date

1941-1955

Cote

986W/62

Résultat n°64

JUVISY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal (1958-1959).

Date

1958-1959

Cote

997W/183

Résultat n°65

MONTGERON : délibérations du conseil municipal (1955-1957).

Date

1955-1957

Cote

997W/197

Résultat n°66

ETAMPES. - Maire et échevins, élections : copies et extraits de pièces du XVIème siècle : une pièce [XIXème siècle]. [trouvé dans la série T]

Date

seizième siècle

Cote

1J/629

Résultat n°67

Liste des maires et conseillers municipaux élus dans le département de l'Essonne

Date

1971

Cote

GBR/502

Résultat n°68

CHILLY-MAZARIN : délibérations du conseil municipal (1961-1963).

Date

1961-1963

Cote

997W/161

Résultat n°69

26 décembre 1812 - 9 juin 1836

Date

Entre le 26 décembre 1812 et le 09 juin 1836

Cote

EDEPOT85 1D/3

Résultat n°70

Disparition de Paul Loridant

Date

jeudi 24 décembre 2020

Cote

JAL7/518/3954/1

Résultat n°71

ESSONNES : délibérations du conseil municipal (1950-1951).

Date

1950-1951

Cote

997W/176

Résultat n°72

EVRY-PETIT-BOURG : délibérations du conseil municipal (1950-1964).

Date

1950-1964

Cote

997W/178

Résultat n°73

BRETIGNY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal (1959-1963).

Date

1959-1963

Cote

997W/151

Résultat n°74

BAULNE (1955-1964), BOIGNEVILLE (1954-1964), BOISSY-LE-CUTTE (1955-1964), BONDOUFLE (1950-1964), BOURAY-SUR-JUINE (1951-1964) : délibérations du conseil municipal.

Date

1950-1964

Cote

997W/149

Résultat n°75

LONGJUMEAU (1952-1954), hôpital de LONGJUMEAU (1960-1963), LONGPONT-SUR-ORGE (1949-1963) : délibérations du conseil municipal.

Date

1949-1963

Cote

997W/191

Résultat n°76

VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1952-1963), VILLENEUVE-LE-ROI (1952-1957) : délibérations du conseil municipal.

Date

1952-1963

Cote

997W/218

Résultat n°77

MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS et BINOUX.

Date

1576-1899

Cote

1J/39

Résultat n°78

Bureaux municipaux et commissions : comptes-rendus (1983). Contentieux : affaire Dautrive (1854), affaire Chaligne (1881).

Date

1854-1983

Cote

EDEPOT85 3D/1

Résultat n°79

MONTLHERY (1959-1963), hospice de MONTLHERY (1951-1960) : délibérations du conseil municipal.

Date

1951-1963

Cote

997W/199

Résultat n°80

BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1950-1952).

Date

1950-1952

Cote

997W/153