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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

    Date

    1789

    Cote

    A/665

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences, concernant l'exercice des droits de pêche, de chasse et de garenne dans les seigneuries de BRUNOY, de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, de TIGERY, de MANDRES, de PERIGNY, de VARENNES et de QUINCY.

    Date

    1411-1776

    Cote

    A/801

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1758-1776

    Cote

    A/843

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une capitainerie des chasses, sous le titre de capitainerie de SENART ; édit du Roi qui érige en duché-pairie [duché-paierie] de BRUNOY, les marquisats de BRUNOY, de GROSBOIS et domaines annexés ; lettres patentes du Roi, sur arrêt du Conseil, qui autorisent MONSIEUR à transporter à BRUNOY les deux foires et le marché qui tiennent à YERRES. Règlement des foires et marchés du bailliage et gruerie du duché de BRUNOY.

    Date

    1774-1786

    Cote

    A/874

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi qui érigent en marquisat, en faveur de Jean PARIS de MONTMARTEL, les terres et seigneuries de BRUNOY, VILLECRESNE, QUINCY, [...] ; déclaration et lettres patentes du Roi, relatives à la capitainerie des chasses de CORBEIL ; sentence du bailliage de BRUNOY, qui défend aux habitants de COMBS-LA-VILLE, de conduire leurs bestiaux dans le lit de la rivière d'YERRES, lorsqu 'elle est à sec.

    Date

    1694-1768

    Cote

    A/876

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

    Date

    1580-1747

    Cote

    A/877

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection de PARIS, qui fait défense aux collecteurs de COMBS-LA-VILLE , d'imposer madame COLBERT, veuve BRUNET de RANCY, dame du lieu, pour la ferme de VAUX-LA-REINE ; de la prévôté d'EGRENAY contre le sieur BOULANGER, qui ordonne la réunion au domaine d'EGRENAY de la maison de LA COUTERIE ; de la prévôté de COMBS-LA-VILLE qui maintient le marquis de CHABANNAIS en la possession de quatre-vingts pieds d'aunes, sur le lit du faux-bras de la rivière d'YERRES ; du bailliage du marquisat de BRUNOY, qui autorise M. de MONTMARTEL à rentrer en possession de la tuilerie d'EGRENAY ; de la capitainerie des chasses de CORBEIL, qui permet au sieur de GIRARDOT, seigneur de MENEHY, de chasser dans l'étendue de ce fief, comme seigneur haut-justicier.

    Date

    1718-1769

    Cote

    A/881

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

    Date

    1551-1759

    Cote

    A/882

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief, sous le nom de FIEF-DUCHEZ, d'une maison et de terres, sises à VILLECRESNE et à CERSAY, avec droit de chasse, par M. CHAUVELIN, en faveur de Antoine Gaspar CHAPUIS DUCHEZ. Acte de foi et hommage rendu à MONSIEUR, par Dorothée et Henriette CHAPUIS-DUCHEZ.

    Date

    1753-1781

    Cote

    A/903

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief, sous le...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à loyer du château d'YERRES, faits par le tuteur des enfants de Michel de SAULTRAY, à Louis MOREAU, prévôt de BRUNOY, par le prix de seize cents livres tournois ; par mademoiselle MASSIEU, veuve de ROLLIN BURIN, à Nicolas BUISSON, avec tous les droits de la seigneurie, pour le prix de cinq mille livres tournois ; de la Garenne d'YERRES, fait à Sébastien BOUCHERET, faisandier du Roi à YERRES, par le prix de deux cent vingt-cinq livres tournois, et de six douzaines de lapins par an ; du pressoir bannal d'YERRES, faits par M. CHAUVELIN, à Jean DRIEUX, pour deux cent livres tournois ; à Marie FARCY ; à Jean SOUILLE, pour cent soixante livres ; par M. de MORAS, au même, pour deux cent livres ; du droit de pêche dans la rivière d'YERRES, par M. GILBERT des VOISINS, à Nicolas FALENTIN, meunier, pour le prix de quatre-vingt seize livres tournois et de deux anguilles.

    Date

    1653-1789

    Cote

    A/977

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à loyer du château...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
    Duché-pairie de BRUNOY.

    6 medias

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1483-1786

    Cote

    A/1121

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

    Date

    1504-1597

    Cote

    A/1129

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.

    Date

    1636-1695

    Cote

    A/1134

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1674-1711

    Cote

    A/1143

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1708-1728

    Cote

    A/1145

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à Madame Charlotte de VILLERS-SAINT-PAUL, veuve de Christophe de LANNOY, contre une sentence des Eaux et Forêts qui lui interdit d'exploiter ses bois. Arrêt de la Table de Marbre à PARIS, relativement à l'élagage des arbres fait le long des routes de la forêt de SENART, dans les bois de M. de GUENEGAUD. Mémoires sur les entreprises faites dans les bois de M. de MONTMARTEL ; sur l'exemption du droit de gruerie, dont jouit le seigneur de BRUNOY. Sentence du prévôt de BRUNOY qui condamne MORISSON en deux cents livres d'amende et à la confiscation du fusil, pour avoir été trouvé chassant dans l'étendue de la seigneurie. Requête pour le prince d'ELBEUF, contre les officiers de la capitainerie de CORBEIL, qui ont fait emprisonner son garde et l'ont arrêté pendant qu'il chassait. Arrêt du Parlement de PARIS qui annule la procédure extraordinaire, faite en la justice de BRUNOY contre Pierre FIEVE et Médard OBERGET, emprisonnés pour délit de chasse, et condamne Joseph PARIS de MONTMARTEL, marquis de BRUNOY, en cent cinquante livres de dommages et intérêts ; ordonne la restitution du pistolet.

    Date

    1615-1773

    Cote

    A/1198

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    HISTOIRE DE CHAMARANDE Jacques Pavillon

    Date

    2005

    Cote

    17AV/2, 17 - AV - 18 - Copie de sécurité 17AV2 (1ère partie) - 2005 - 2005 17AV/18 et 17AV/19 (Cote de substitution)

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

    • HISTOIRE DE CHAMARANDE Jacques Pavillon

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    HISTOIRE DE CHAMARANDE Roger Rousseau

    Date

    2005

    Cote

    17AV/10, 17 - AV - 28 - Copie de sécurité 17AV10 - 2005 - 2005 - 17AV/28 (Cote de substitution)

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

    • HISTOIRE DE CHAMARANDE Roger Rousseau

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    HISTOIRE DE CHAMARANDE Paulette Prêtre et Jeanine Collinet

    Date

    2005

    Cote

    17AV/14, 17 - AV - 32 - Copie de sécurité 17AV14 - 2005 - 2005 17AV/32 (Cote de substitution)

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

    • HISTOIRE DE CHAMARANDE Paulette Prêtre et Jeanine Collinet...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Pièces de procédure civile : affaire opposant Jehan Tortouin (Tortouyn) conseiller du roi et commissaire ordinaire des guerres contre différents débiteurs pour loyers impayés (1641-1662). Pièces à conviction : mémoires des travaux réalisés en la maison du Mouton, ferme des Bordes, maison de la Chasse et autres propriétés de monsieur Tortouin (1651-1664) ; mémoires et reçus des sommes dues aux Ursulines pour la pension de ses filles et la pension de ses fils au collège de Troyes (1661-1663) ; baux (1613) ; titre nouvel s.d ; rente (1649). [1613-1664]

    Date

    1613-1664

    Cote

    B/544

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : procès verbaux d'enquêtes, plaintes, interrogatoires pour délits de chasse, braconnage, de port d'arme, de fauchage, de pose de piège, de vol et vente de bois, de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois (1743, 1746-1757) ; prestations de serments (1739)

    Date

    1739-1743

    Cote

    B/749

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits : de coupes d'arbres, de vente de bois, de prise d'eau, de construction de batardeaux, de chasse avec des chiens, de fabrication de pièges, de fermeture de vanne sur une rivière ; travaux de curage demandés aux riverains de rivière ; constats de terres ensemencées et dévastées par les lapins ; procès verbal de toisé sur la morte rivière de Saint Arnoult ; procès verbal de réceptions et toisé des curements dans la rivière de Voize, Morte Rivière, fontaines, ruisseaux et affluents (1788) (1770-1771, 1774, 1776, 1779-1780, 1782-1784, 1786-1788, 1790)

    Date

    1770-1790

    Cote

    B/1020

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de chasse, de coupes de bois, informations, plaintes , interrogatoires (1672-1686) ; délits de chasse, coupes de bois, délits de pêche, plaintes contre les habitants de Saint Arnoult pour des délits de coupes de bois dans la forêt de Saint Arnoult, coupes et vente de bois, informations, plaintes, interrogatoires (1687-1691) ; autorisation de coupes de bois, délit de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois, délits de chasse avec des chiens et fusils, coups et blessures sur la personne de Claude Deslandre marchand, adjudicataire des ventes de la forêt de Dourdan , informations, plaintes, interrogatoires (1692-1697) ; délits de chasse avec fusil, de coupes de bois, délits de chasse avec des chiens, délits de chasse au milieu des vignes ce qui a entraîné des dégats considérables parmi les ceps de vigne, coups et blessures, délits de laisser vagabonder et paître des vaches dans les forêts de Dourdan, informations, plaintes, interrogatoires (1699-1706)

    Date

    1672-1706

    Cote

    B/1021

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de coupes et ventes de bois ; délits de chasse ; délits de chasse avec fusils ; délits de chasse avec fusils et chiens ; délit de laisser vagabonder des vaches dans les bois de Bouc étourdi (commune de Longvilliers) (1707-1710, 1712-1720).

    Date

    1707-1720

    Cote

    B/1022

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de chasse avec des chiens ; délits de chasse avec des fusils ; délits de chasse avec des fusils et des chiens ; coups et blessures ; délits de laisser vagabonder des vaches et un taureau sur la seigneurie de Bullion : délits de coupes de bois, délits de pêche ; délits de coupes et ventes de bois ; informations, interrogatoires, confrontations (1721-1733).

    Date

    1721-1733

    Cote

    B/1023

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de chasse avec fusils ; délits de coupes et vente de bois ; délits de braconnage et vente de gibier ; procès de Claude Dourlans, garde général de la Maîtrise des eaux et forêts de Dourdan pour avoir blessé mortellement un particulier surpris en train de chasser ; procès de Pierre Rapigeon accusé de vol de bois et menaces de coups sur la personne de Claude Dourlans, garde général de la Maîtrise des eaux et forêts de Dourdan (1737, 1739-1742).

    Date

    1737-1742

    Cote

    B/1024

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de braconnage ; délits de chasse ; délits de chasse avec fusils et chiens ; délits de coupes et ventes de bois ; délits de chasse et plainte pour menaces de morts sur des gardes chasse ; procès de Pierre Thévenin accusé de braconnage et du meurtre d'Armand de Gourges, conseiller du roi et marquis d'Aunay (1743-1746).

    Date

    1743-1746

    Cote

    B/1025

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : coups et blessures, injures et menaces ; délits de coupes de bois ; délits de chasse avec chiens ; braconnage ; délits de chasse par les gardes de Limours dans des champs ensemencés de blé (1747-1754) , braconnage ; délits de chasse avec chien ; coups et blessures par arme à feu sur la personne de Edmé Manjou garde chasse ; délits de chasse avec fusil ; menaces envers des gardes chasses ; mémoire du pain fourni aux prisonniers de Dourdan par le boulanger : interrogatoires, informations, confrontations (1756, 1758, 1760-1761), délits de coupes de bois ; délits de chasse avec fusil ; délits de chasse sur les terres ensemencées de blé et seigle ; coups et blessures sur la personne du garde chasse par le prêtre curé de Pecqueuse pris en flagrant délit de chasse : informations, interrogatoires 1763-1766).

    Date

    1747-1766

    Cote

    B/1026

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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  29. Résultat n°29

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de coupes de bois ; délits de chasse avec fusils et chiens ; braconnage (1781-1785, 1787), délits de coupes de bois ; curage de fossé ; visite de la Rémarde ; délit de prise d'eau ; délit de chasse avec fusil ; délit d'emprunter une route avec une charrette attelée de chevaux sans autorisation dont le passage est interdit pour les voitures ; délit de ramassage de bois morts : informations, interrogatoires (1789, 1791) ; procédure criminelle contre François Rossignol et François Athanaze Rossignol accusés de menaces et d'injures envers le garde Marteau (janvier 1784-juillet 1784) ; procédure criminelle contre Nicolas Gaget et Jean-Louis Bara gardes chasses accusés blessé grièvement plusieurs personnes (février-mai 1784).

    Date

    1781-1791

    Cote

    B/1029

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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  30. Résultat n°30

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)

    Date

    1563-1731

    Cote

    B/1890

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)

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  31. Résultat n°31

    VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1725) Procès criminels contre Louis Picard, Toussaint Fenisse (père et fils), Philippe Chappart accusé du fait de chasses dans l'étendue du Duché (mai 1725) ; procès verbal d'alignement et déplacement de la rue des Sablons à Echarcon , 2 plans (1725)

    Date

    1725

    Cote

    B/2865

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy)....

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  32. Résultat n°32

    Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.

    Date

    1722-1775

    Cote

    E/3743

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.

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  33. Résultat n°33

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (4 - 21 décembre 1605).

    Date

    1605

    Cote

    E/4510

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  34. Résultat n°34

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juin 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4883

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  35. Résultat n°35
    Carte des chasses du roi des environs de Chevreuse, gravée par Bouclet, Tardieu l'ainé et Doudan, écrite par Delahaye, rééditée par l'Institut géographique national (IGN).

    1 media

    Carte des chasses du roi des environs de Chevreuse, gravée par Bouclet, Tardieu l'ainé et Doudan, écrite par Delahaye, rééditée par l'Institut géographique national (IGN).

    Date

    1764-1773

    Cote

    1FI/45

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des chasses du roi des environs de Chevreuse,...

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  36. Résultat n°36
    Carte des chasses du roi des environs de SCEAUX, gravée par DOUDAN, BOUCLET et TARDIEU l'ainé, écrite par HERAULT, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

    1 media

    Carte des chasses du roi des environs de SCEAUX, gravée par DOUDAN, BOUCLET et TARDIEU l'ainé, écrite par HERAULT, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

    Date

    1764-1773

    Cote

    1FI/46

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des chasses du roi des environs de SCEAUX, gravée...

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  37. Résultat n°37
    Carte des chasses du roi des environs de CORBEIL, gravée par DOUDAN, BOUCLET et TARDIEU l'ainé, écrite par HERAULT, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

    5 medias

    Carte des chasses du roi des environs de CORBEIL, gravée par DOUDAN, BOUCLET et TARDIEU l'ainé, écrite par HERAULT, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

    Date

    1764-1773

    Cote

    1FI/47

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des chasses du roi des environs de CORBEIL, gravée...

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  38. Résultat n°38
    Carte des chasses du roi des environs d'ARPAJON, gravée par TARDIEU l'ainé, BOUCLET et DOUDAN, écrite par DELAHAYE, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

    1 media

    Carte des chasses du roi des environs d'ARPAJON, gravée par TARDIEU l'ainé, BOUCLET et DOUDAN, écrite par DELAHAYE, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

    Date

    1764-1773

    Cote

    1FI/48

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des chasses du roi des environs d'ARPAJON, gravée...

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  39. Résultat n°39

    Carte des chasses du Roi : ouvrages hydrauliques, actualisée par le Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (mars 1997), 1996-1997, Coul. Calque. Lég. Dim. 78 x 79 cm, 79 x 79 cm. [2 exemplaires].

    Date

    1996-1997

    Cote

    1FI/622

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des chasses du Roi : ouvrages hydrauliques, actualisée...

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  40. Résultat n°40
    AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse, L. des G.

    1 media

    AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse, L. des G.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI7/5

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • AUTHON-LA-PLAINE
    • AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens...