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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE, CD-042-PX, DC-914-TE.
Cote
2701W/8
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : Parc automobile départemental.

  • Dossiers des véhicules vendus en 2014.
  • Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE,...
Résultat n°2

Immatriculation : 762CVM91, 777CHT91, 784CHT91, 795DTV91, 835CAX91, 837CXZ91, 838CVA91, 840CVA91, 845CXZ91, 861DGH91.
Cote
2699W/8
 Date
2012-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : Parc automobile départemental.

  • Dossiers de véhicules vendus.
  • Immatriculation : 762CVM91, 777CHT91, 784CHT91, 795DTV91,...
Résultat n°3

Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation de serments, certificat de propriété [à noter une requête aux fins de reprise de locaux].

Cote
2295W/5
 Date
1980-1982
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
Résultat n°4

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1767).

Cote
B/1408
 Date
1767
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°5

VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ; succession de Guillemette DANTELU (10 juillet 1527) ; quittance du seigneur de BOUTERVILLIERS à CHEVREAU (24 juin 1661) ; foi et hommage de François-Odet CHEVREAU et de Dominique-Arthur CHEVREAU au seigneur de BOUTERVILLIERS (1688-1689) ; dispense de foi et hommage à Dominique-Arthur CHEVREAU (18 juin 1694) ; mémoire pour la vente d'une terre (8 juillet 1699) [12 pièces dont une en parchemin].

Cote
31J/3
 Date
1527-1699
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ;...
Résultat n°6

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1760).

Cote
B/1402
 Date
1760
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°7

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]
Cote
27J/6
 Date
1613-1641
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
titre de propriété, bail, dossier des ouvrages exécutés, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...
Résultat n°8

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).
Cote
30J/54
 Date
1321-1841
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
bail, acte authentique, certificat

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).
Résultat n°9

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [85 pièces] : pièces relatives à Simon Claude GRASSIN [époux en secondes noces de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT] : vente de meubles, effets et bijoux, en séparation de biens (1773) ; testament de Simon Claude GRASSIN (1769) ; succession de Simon Claude GRASSIN : estimation de bijoux (1755) ; vente de biens (1776) ; état des biens (1778-1786) ; pièces de contentieux avec plusieurs personnes et dame GRASSIN ; notes (1776) ; succession de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT : obligations en reconnaissance de sommes empruntées, souscrites et acquittées ; contrat de constitution de quatre cent trente livres de rente ; inventaire ; transaction ; grosse de remboursement établi au sieur Denis Claude GRASSIN, fils naturel de Simon Claude GRASSIN (1767-1785) ; succession de Jacques Alexandre GRASSIN, abbé, prieur de Châteauneuf et de Fontblanche, frère de Simon Claude GRASSIN (1769-an III) [1769-1794/1795] ; succession de Pierre Nicolas DOLIMIER : partage (1788) ; procuration de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT donnée au sieur BRICHARD DEVILLEMARTIN (1792).

Cote
30J/34
 Date
1755-1795
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
acte authentique, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...
Résultat n°10

Véhicules immatriculés : CZ-118-LJ ; CV-508-DR ; CS-798-PY ; CN-041-HZ ; CN-055-HZ ; BX-100-GB ; 423 EST 91 ; 967 EPS 91 ; 876 DVS 91.
Cote
3352W/10
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3352W Parc automobile départemental : véhicules vendus...

  • Véhicules immatriculés : CZ-118-LJ ; CV-508-DR ; CS-798-PY...
Résultat n°11

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Inacio (lot n° 19) (1985), M. Angelini (lot n° 20) (1984), M. Mireur (lot n° 21) (1985), MM. Gress et Bartier (lot n° 22), M. Drici (lot n° 23) (1985), M. Beller (lot n° 24) (1985), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

Cote
1523W/1110
 Date
1984-1985
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
cahier des charges, convention, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
Résultat n°12

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Pierre (lot n° 6), M. Diot (lot n° 5) (1986), Dos Santos (lot n° 4) (1985), M. Barataud-le Soudain (lot n° 3), M. Boss (lot n° 1) (1984), M. Sath (lot n° 2) (1986), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

Cote
1523W/1100
 Date
1984-1986
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, cahier des charges, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
Résultat n°13

Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY. - Commune de MAISSE, règlement des prix d'acquisition de terrains et d'un pavillon dépendant de l'ancien réseau (1959) ; liquidation des installations (1959) ; cession à monsieur Robert et à monsieur Pourcelot (1971) ; plans et état parcellaires.

Cote
1345W/712
 Date
1959-1971
 Lieu
MAISSE
 Type de document
plan

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY....
Résultat n°14

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés d'HLM : actes de cession.

Cote
1502W/1803
 Date
1958-1972
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°15

Services commerciaux. - Journal des ventes, septembre à décembre 1977.

Cote
22J/94
 Date
1977
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
publication périodique, pièce comptable

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Services commerciaux. - Journal des ventes, septembre...
Résultat n°16

Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à octobre 1982.

Cote
22J/103
 Date
1982
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à...
Résultat n°17

VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

Cote
31J/19
 Date
1800-1811
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
budget, correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...
Résultat n°18

Véhicules immatriculés : 84 CDM 91; 682 DHL 91 ; 710 DBL 91; 719 DSW 91; 741 EGG 91; 958 DWJ 91; AC-024-ZS; AC-707-BA; BL-277-TC.
Cote
2818W/4
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers des véhicules vendus en 2016.
  • Véhicules immatriculés : 84 CDM 91; 682 DHL 91 ; 710...
Résultat n°19

Véhicules immatriculées : BM-377-ZE ; BS-536-DK ; BT-779-RW ; BV-888-KA ; BW-074-HL ; BW-142-SR ; BW-168-KK; BW-292-GM ; DG-852-EF; CR-330-WF ; 474 DBF 91.
Cote
2817W/6
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

  • Dossiers des véhicules vendus en 2017.
  • Véhicules immatriculées : BM-377-ZE ; BS-536-DK ; BT-779-RW...
Résultat n°20

Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession de l'EPEVRY à BICS AUXIMUR ; SCI Marc-Kael ; Société Foncier Bail ; Société de distribution de charcuterie artisanal (SDCA) ; Société AUXIMUR (Société RAM Electronique et Berlec) ; SCI CICAMUR (Panifour) ; SCI Le Dunant ; SCI Steni.

Cote
1632W/102
 Date
1990-1998
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
plan, cahier des charges

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession...
Résultat n°21

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés d'HLM : actes de cession, décisions d'attribution.

Cote
1502W/1805
 Date
1969-1978
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
marché public, décision

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°22

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1764-1765).

Cote
B/1406
 Date
1764-1765
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°23

Etudes et projets d'aménagement urbain.- Zone urbaine prioritaire MASSY-VILLAINE : cessibilité des terrains.

Cote
953W/13
 Date
1964-1968
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Etudes et projets d'aménagement urbain.- Zone urbaine...
Résultat n°24

Véhicules immatriculés : 101 DHM 91; 256 DGV 91 ; 336 EGH 91 ; 535 DTC 91; 543 ELR 91 ; 573 EHD 91 ; 603 DEV 91; 610 ETD 91 ; 630 DZE 91 ; 639 DTQ 91 ; 641 DAS 91 ; 669 EHL 91.
Cote
2818W/1
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers des véhicules vendus en 2016.
  • Véhicules immatriculés : 101 DHM 91; 256 DGV 91 ; 336...
Résultat n°25

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, attribution de terrains à des sociétés. Convention de gestion entre la ville de MASSY et la société Saegema pour la gestion des parkings collectifs : actes de cession.

Cote
1502W/1796
 Date
1959-1977
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
marché public, convention

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°26

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre la famille BOUCHERAT : contre Jehan et Guillaume BOUCHERAT à propos de la voirie : permissions, contrats portant décharges, cession, état des terres, mémoire, extraits de procès-verbaux, requêtes, arrêt du parlement de ROUEN et de la Cour, inventaire des terres, assignations, correspondance. [6 pièces parch., 18 p. - 43 pièces papier, 90 p.].

Cote
26J/58
 Date
1641-1658
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, contrat, procès-verbal, inventaire, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...
Résultat n°27

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains aux sociétés d'HLM : actes de cession et plans.

Cote
1502W/1811
 Date
1958-1972
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°28

Déclaration de cession des rémunérations (1980).

Cote
2241W/44
 Date
1980
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
déclaration, minute juridictionnelle

  • Contexte : TUTELLE JUDICIAIRE, NATIONALITÉ, CESSION ET SAISIE...

  • Déclaration de cession des rémunérations (1980).
Résultat n°29

II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).
Cote
35J/8
 Date
1836-1880
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (COURS D EAU), DRAVEIL Commune, ETIOLLES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRIGNY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ATHIS-MONS Commune, COURSON-MONTELOUP, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
correspondance, bail

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

  • II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).
Résultat n°30

ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition de terrains, construction, cahier des charges, clauses et conditions de vente des terrains du Parc de SCEAUX, plans d'aménagement des communes et lotissements, [1927-1938].

Cote
24J/40/1
 Date
1927-1938
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan d'urbanisme, cahier des charges

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition...
Résultat n°31

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à la société civile immobilière (SCI) les Maisons de Saint-Michel (lot D) (1984), la société civile immobilière (SCI) Square de l'Orme (lot F) (1984), la société civile immobilière (SCI) Villages d'Ile-de-France Réalisation (lot G) (1984), la société civile immobilière (SCI) la Plaine de Saulx (lot H) (1988), Immoball BTP (lot C n° 1327, 1344, 814) (1986), dans le lotissement du Hameau de la Fontaine de l'Orme : acte de cession, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, annexe technique, plans.

Cote
1523W/1115
 Date
1984-1988
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, cahier des charges, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
Résultat n°32

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Donation à Annet ASTORGUE et Antoine ASTORGUE par Jean de SAINT-HEREN [copie en 1786 d'un acte de 1581] ; vente consentie de noble Annet ASTORGUE, seigneur de la Feuillade, à Hyppolite DUPRE [document très abîmé] (1533) [2 pièces].

Cote
30J/20
 Date
1533-1786
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Donation à Annet ASTORGUE...
Résultat n°33

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1749-1753).

Cote
B/1397
 Date
1749-1753
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°34

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés : actes de cession et plans.

Cote
1502W/1801
 Date
1956-1970
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°35

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, création d'une bibliothèque, cession de terrains à des sociétés d'HLM : actes de cession et correspondance.

Cote
1502W/1807
 Date
1955-1970
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
marché public, correspondance

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
Résultat n°36

GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14. - Permission de voirie : procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance (1811-1883) ; empiètement : correspondance (1837) ; interdiction de circulation : arrêté (1848) ; cession de terrain : correspondance (1837-1858) ; établissement d'un aqueduc : correspondance (1854-1880) ; exploitation d'une glaisière : correspondance (1860) ; travaux d'amélioration, recouvrement des annuités dues : correspondance (1863-1864) ; vente des produits d'élagage : correspondance (1869) ; travaux de vicinalité, imposition extraordinaire : arrêté (1862). Route départementale n° 191. - Cession de terrain : correspondance (1844-1851) (1811-1883).

Cote
EDEPOT45 1O/10
 Date
1811-1883
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
permis, procès-verbal, arrêté du maire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14....
Résultat n°37

ITTEVILLE. - Affaire Rabourdin contre la ville d'Itteville.- Litige relatif à la suppression d'un chemin privé menant à la Poudrerie du Bouchet, doté d'une servitude de passage et appartenant à Etienne Narcisse Rabourdin, désaccord sur le montant de l'indemnisation proposée par la commune, conflit : décision du Tribunal d'Instance d'Etampes, correspondance, décision de la cour d'appel de Paris ; échange de chemins entre la commune et le sieur Rabourdin : procès-verbal d'expertise, procès-verbal de bornage d'un chemin appartenant à Mr Rabourdin et traversant le marais d'Itteville (1873), procès-verbal de la Chaussée du Bouchet (1866), acte notarié de vente à la commune (1903), plan de situation de la propriété Rabourdin (1882).

Cote
EDEPOT54 4D/4
 Date
1872-1903
 Lieu
ITTEVILLE, ETAMPES Commune, PARIS Département
 Type de document
décision, correspondance, procès-verbal, minute notariale

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Affaire Rabourdin contre la ville d'Itteville.-...
Résultat n°38

Extension sud-ouest : dossier général II,1 : arrêté d'ouverture d'enquête, avis de la Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA), arrêté déclaratif d'utilité publique, arrêté de cessibilité.

Cote
1583W/104
 Date
1965-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, avis, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Extension sud-ouest : dossier général II,1 : arrêté...
Résultat n°39

Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Cote
2497W/13
 Date
1944-1964
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Résultat n°40

Immatriculation 17DHA91, 25EJD91, 70DVK91, 84DYX91, 99DHM91, 140 DAZ91, 142DYQ91, 146CNZ91, 165DNH 91, 174DNP91.
Cote
2702W/1
 Date
2015-2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : Parc automobile départemental.

  • Dossiers de véhicules vendus.
  • Immatriculation 17DHA91, 25EJD91, 70DVK91, 84DYX91,...