biens communaux - Recherche

1

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

Date

1997

Cote

EDEPOT72 1N/4

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Biens communaux.
Territoire de la commune : plans généraux et plans...
Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

2

Plan d'ensemble de la commune.

Date

1997

Cote

EDEPOT72 1N/2

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Biens communaux.
Territoire de la commune : plans généraux et plans...
Plan d'ensemble de la commune.

Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

3

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.

Date

1997

Cote

EDEPOT72 1N/5

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Biens communaux.
Territoire de la commune : plans généraux et plans...
Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.

Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

4

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.

Date

1997

Cote

EDEPOT72 1N/6

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Biens communaux.
Territoire de la commune : plans généraux et plans...
Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.

Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

5

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

Date

1997

Cote

EDEPOT72 1N/3

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Biens communaux.
Territoire de la commune : plans généraux et plans...
Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

6

Acquisition de terrain pour suppression de bidonville : avis des Domaines, estimations immobilières, plans (1971) ; aliénation d'une parcelle sise au lieu-dit Le Parc : extrait de délibération, correspondance (1982) ; acquisition de la parcelle AL 194 sise au lieu-dit Les Varennes [ZAD des Folies] : avis des Domaines, délibérations, correspondance (1991 - 1992).

Date

1971-1992

Cote

EDEPOT85 1N/3

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Biens communaux
Administration des biens communaux.
Acquisition de terrain pour suppression de bidonville...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

7

Acquisition de terrain pour suppression de bidonville (1971 - 1992).

Date

1971-1992

Cote

EDEPOT85 1N/3

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Biens communaux
Acquisitions foncières et opérations d'urbanisme.
Acquisition de terrain pour suppression de bidonville...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

8

SAINT-YON. - Eglise, restauration de l'intérieur : dossier avec plan (1972-1973). SERMAISE. - Eglise (classée), restauration (1977). SOISY-SUR-SEINE. - Propriété communale, restauration (1978-1981). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Château, restauration du bâtiment du Vieux moulin et de l'horloge du château (1979-1981) ; église, restauration de la toiture du clocher par décision de la Commission départementale du 10 décembre 1975 : dossier avec photographies (1974-1976). VALPUISEAUX. - Eglise, restauration (1977-1985). VAUGRIGNEUSE. - Eglise, restauration des toitures du clocher et des gouttières (1978-1980). VERRIERES-LE-BUISSON. - Eglise, restauration et protection du vitrail : dossier avec plans et photographies (1979-1980). VERT-LE-GRAND. - Eglise, restauration des charpentes et couvertures de la nef par décision de la Commission départementale du 28 juin 1973 (1971-1975).

Date

1971-1985

Cote

1213W/39

Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.
SAINT-YON. - Eglise, restauration de l'intérieur :...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

9

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Baux accordés pour d'autres activités que la pêche ou l'exploitation de tourbe : procès-verbal d'estimation, contrats de bail (1835 - 1920). Utilisation des marais communaux pour la vaine pâture (1835 - 1875). Rôles des taxes de pâturage (1836 - 1853). Travaux d'assainissement des marais, projet d'ouverture d'une dérivation permettant de relier les marais à la rivière d'Essonne (1896, 1907-1908) ; projet d'intercommunication entre les étangs de la commune : correspondance du maire avec les services du ministère de l'agriculture, un plan en profil (1965) ; demande de Mme Lepage afin d'être autorisée à mettre sa propriété en communication avec l'Essonne : correspondance avec l'ingénieur en chef du génie rural et la directrice des Archives départementales (1974 - 1975), plan de délimitation d'un terrain appartenant aux époux Lepage au lieu-dit Les Célestins (1982).

Date

1835-1982

Cote

EDEPOT77 3N/4

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Baux accordés pour...

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

10

Plan général de la commune.

Date

1980

Cote

EDEPOT72 1N/1

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Biens communaux.
Territoire de la commune : plans généraux et plans...
Plan général de la commune.

Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

11

Crosne notre ville, des origines au premier quart du XXe siècle (558-1925)

Auteur

VAYSSE, Germain

Date

1979

Cote

INOCTAVO/1493

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Crosne notre ville, des origines au premier quart du...

12

CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Abreuvoir : pétition des habitants du hameau du SABLON pour sa remise en état (1 pièce).

Date

s.d

Cote

EDEPOT19 3N/1

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

13

Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)

Auteur

GAUDOIS, Danièle

Date

1974

Cote

INV/1199

Contexte : Bibliothèque / INV
Répertoire numérique de la série E supplément : Commune...

14

Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle : estimation, avis des Domaines, délibérations, arrêtés, plan et état parcellaire, demande d'emprunt, correspondance (1967 - 1970).

Date

1967-1970

Cote

EDEPOT85 1N/2

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Biens communaux
Acquisitions foncières et opérations d'urbanisme.
Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

15

Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle : estimation, avis des Domaines, délibérations, arrêtés, plan et état parcellaire, demande d'emprunt, correspondance (1967 - 1970).

Date

1967-1970

Cote

EDEPOT85 1N/2

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Biens communaux
Administration des biens communaux.
Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

16

Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

Auteur

FAUCHEUX, Marcel

Date

1968

Cote

INV/885

Contexte : Bibliothèque / INV
Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...

17

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres, bois, eaux : concessions au cimetière (1914-1968).

Date

1914-1968

Cote

EDEPOT51 4N/1

Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres,...

Producteur :

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

18

SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue : convention, délibérations, correspondance (1958) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1954) ; biens communaux : acquisitions de la propriété ""Les deux tourelles"" (7 photographies noir et blanc 7 x 11 cm) (1941) ; réparation des bâtiments communaux (1948-1952) ; aménagement d'une perception (1951-1952) ; remise en état du lavoir, adduction d'eau (1951-1955) ; lotissement des Deux-Tourelles, habitations à loyer modéré (1942-1966).

Date

1941-1966

Cote

986W/139

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue :...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Eaux, puits public, distribution des eaux.

Date

1893-1965

Cote

EDEPOT17 3N/1

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

20

BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes (1946-1951) ; école : travaux de réfection (1951-1954) ; église : réfection de la toiture (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; biens communaux : baux (1951-1954) ; adduction d'eau (1956) ; voirie (1950). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, subventions (1943-1946) ; affaires diverses, personnel, municipalité, pompes funèbres (1944-1953) ; affaire DASSY (accident dû à l'écroulement d'un arc de triomphe édifié à l'occasion d'une fête, 1963-1964) ; projet de construction d'un groupe scolaire et acquisition d'un local pour l'aménagement d'une seconde classe de garçons (1946-1948) ; aliénations des anciennes écoles (1954-1956) ; cimetière : concessions, travaux et tarifs (1941-1952) ; acquisitions et aliénation de terrains, tourbières, travaux communaux (1942-1954) ; acquisitions de matériel d'incendie (1944-1946) ; adduction d'eau : travaux, tarifs, plaintes (1941-1959) ; voirie rurale et urbaine (1941-1948).

Date

1941-1964

Cote

986W/22

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

21

VIRY-CHATILLON. - Acquisitions de terrains, certificat, bail (1944-1948) ; biens communaux : extraits de délibérations, travaux de transformation et d'entretien, aménagement d'un parc municipal et d'une piscine, marché, projet d'installation d'une colonie de vacances au château de RESLE (commune de MONTIGNY dans l'YONNE), création d'un jardin d'enfants et d'un terrain de jeux (rapports d'estimation pour l'acquisition du terrain BOULLET) (1944-1962) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1942-1947).

Date

1942-1962

Cote

986W/174

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
VIRY-CHATILLON. - Acquisitions de terrains, certificat,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

22

PUSSAY. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, municipalité, nomination de personnel, réclamations diverses, extraits de délibérations (1943-1952) ; écoles : liste des élèves vaccinés (1950) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions, salles des fètes, marché (1943-1962) ; acquisition de matériel d'incendie, électricité (1943-1946) ; adduction d'eau : acquisition de pompes, travaux, rapports, tarifs (1946-1955) ; voirie urbaine : dénomination de rues (1944).

Date

1940-1962

Cote

986W/131

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
PUSSAY. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

23

PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952) ; école : travaux d'agrandissement, acquisition de la maison de Madame DEHAN (1946) ; police, translation du cimetière (1944-1957) ; travaux d'adduction d'eau potable au hameau de VILLEVERT (1947-1952) ; voirie urbaine (1947). LE PLESSIS-PATE. - Budget (1952) ; pourvoi DUPORT (1950-1954) ; emprunts et subventions (1943-1954) ; branchement force dans le logement de l'instituteur (1954) ; cimetière : travaux, tarifs des concessions, création d'un nouveau cimetière (1944-1961) ; biens communaux : travaux divers (1943-1947) ; adduction d'eau potable (1950).

Date

1943-1961

Cote

986W/129

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952)...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

24

QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière : enquête, acquisition de terrain GUERET, plans couleur, examen géologique (1945, 1960-1961) ; découverte d'une galerie souterraine sous le cimetière, plan et rapport de M. DEPAGNE, membre de la société historique et archéologique de CORBEIL, d'ETAMPES et du HUREPOIX (1949) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1952) ; biens communaux : acquisition (1952), aménagement d'un terrain de sports, électrification du chemin de la BRECHE-DES-VIGNES (1957) ; voirie urbaine : classement des voies du lotissement ""Le Champ Dolent"" (1941-1949). RICHARVILLE. - Budget (1952) ; école : réparation des bâtiments après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; réfection de la toiture de l'église : demande de subventions (1951) ; cimetière : concessions (1942-1948) ; adduction d'eau : redevance (1957).

Date

1941-1961

Cote

986W/133

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

25

BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture (1952) ; cimetière : concession et tarif (1942-1952) ; bâtiments communaux : construction d'un garage (1952) ; puits communal, adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1955) ; voirie (1946). BRIIS-SOUS-FORGES. - Budget (1952) ; taxes, personnel municipal, pompes funèbres : extraits de délibérations (1943-1952) ; mairie : réfection de la toiture (1954-1955) ; école : travaux (1948-1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; biens communaux : acquisition de terrains, construction d'un bureau de poste (1948-1950) ; travaux d'adduction d'eau (1943-1957) ; syndicat intercommunal des eaux (1957-1961) ; voirie rurale (1943-1948).

Date

1940-1961

Cote

986W/27

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

26

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale : pompes funèbres (1952-1953) ; subventions, correspondance diverse (1954-1955) ; agrandissement du cimetière : acquisition de terrain, plans, état estimatif des parcelles, procès-verbal d'enquête, journal Le Républicain du 3 août 1951, correspondance diverse (1951-1954), travaux d'aménagement et d'assainissement, plans (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : acquisition d'un terrain (1961), aménagement d'espace vert (1960), acquisition d'un tracteur-remorque (1953-1954) ; adduction d'eau : travaux d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1950-1956) ; voirie vicinale et rurale : emprunt, rachat d'une servitude de passage, extraits de délibérations (1953-1955). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Budget (1952) ; construction d'un groupe scolaire : acquisition du terrain PRUNT, projet et plans, devis, correspondance diverse (1950-1954) ; adduction d'eau : nomination des délégués au comité syndical des eaux (1953).

Date

1941-1961

Cote

986W/143

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale :...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

27

Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

Date

1941-1960

Cote

986W/77

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

28

BROUY. - Budget (1952) ; affaires diverses, personnel, municipalité (1943-1949) ; école : travaux de réparation (1951) ; cimetière : concessions, monument aux morts (1944-1958) ; biens communaux : travaux de construction et de réparation (1950-1955) ; travaux de remise en état du puits, adduction d'eau (1949-1960) ; projet d'utilisation des eaux captées (1959-1960).

Date

1943-1960

Cote

986W/28

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BROUY. - Budget (1952) ; affaires diverses, personnel,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

29

ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Concessions au cimetière.

Date

1875-1960

Cote

EDEPOT26 4N/1

Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, terres, bois,...

Producteur :

ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

30

Acquisition de terrains aux lieux-dits Les Basses Grillières et Les Joncs Marins (1955 - 1959) ; location par M. Leclerc d'un terrain situé dans le parc de Chanteloup pour extraction de pierres (1865).

Date

1865-1959

Cote

EDEPOT85 1N/1

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Biens communaux
Acquisitions foncières et opérations d'urbanisme.
Acquisition de terrains aux lieux-dits Les Basses Grillières...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

31

MONTLHERY. - Biens communaux : acquisitions de terrains (1951-1956), acquisition d'immeubles (1942-1959) ; bâtiments communaux : travaux et entretien (1945-1956) ; hospice : travaux d'extension (1951-1954) ; adduction d'eau potable (1943-1956) ; voirie (1946-1949).

Date

1942-1959

Cote

986W/109

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
MONTLHERY. - Biens communaux : acquisitions de terrains...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

32

SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Travaux de réparation d'une borne fontaine et remplacement du transformateur de la station de pompage : mémoire et factures.

Date

1958-1959

Cote

EDEPOT25 3N/1

Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

Producteur :

SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

33

Location par M. Leclerc d'un terrain situé dans le parc de Chanteloup pour extraction de pierres (1865) ; acquisition d'un terrain au lieu-dit Les Basses Grillières : plans, correspondance (1955 - 1959) ; acquisition d'un terrain au lieu-dit Les Joncs Marins : plans, évaluation immobilière, extrait de délibérations, correspondance (1956 - 1959).

Date

1865-1959

Cote

EDEPOT85 1N/1

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Biens communaux
Administration des biens communaux.
Location par M. Leclerc d'un terrain situé dans le...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

34

BURES-SUR-YVETTE. - Mairie, école : travaux d'entretien, construction d'une nouvelle mairie (1942-1958) ; travaux de réfection de l'église, bail du presbytère (1942, 1956, 1949-1957) ; cimetière : concessions militaires (1941-1958) ; biens communaux : aliénations, acquisitions (1953-1959) ; travaux d'entretien des bâtiments communaux (1941-1959) ; construction d'un garage municipal (1956-1957).

Date

1941-1959

Cote

986W/35

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BURES-SUR-YVETTE. - Mairie, école : travaux d'entretien,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

35

SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1950). TIGERY. - Budget (1952) ; école : travaux de réfection et d'aménagement (1952) ; bâtiments communaux : travaux d'aménagement, affiche d'adjudication des travaux (1953-1954). TORFOU. - Budget (1952) ; dépenses (1953) ; cimetière : concessions (1943, 1952) ; biens communaux : acquisition de terrain POUPINEL (1945-1946) ; adduction d'eau : tarifs, réparation d'une pompe, rapport (1956-1957). VALPUISEAUX. - Budget (1952) ; subventions (1957) ; écoles : projet de construction (1951), travaux d'aménagement, devis, plans, cahier des charges (1952-1954) ; cimetière : concessions (1941-1947) ; adduction d'eau, lutte contre l'incendie (1955-1957). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1942-1952). VARENNES-JARCY. - Budget (1952) ; dépenses, pompes funèbres (1951-1954) ; école : acquisition de mobilier scolaire, subventions (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; construction d'une salle communale, acquisition de terrain SAINT-ROME, promesse de vente, plans, devis (1959).

Date

1941-1959

Cote

986W/156

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

36

BOISSY-LE-SEC. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes, subventions, emprunts (1943-1952) ; affaires diverses : personnel, municipalité (1942-1947) ; concessions et tarifs, caveaux provisoires (1941-1948) ; échange de terrains, baux et acquisition d'abris destinés aux promeneurs (1941-1955) ; adduction d'eau (1942-1957) ; assainissement et acquisition de matériel d'incendie (1940-1948) ; réparations des chemins (1949). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, municipalité et bureau de bienfaisance (1943-1957) ; projet de construction de deux classes provisoires (1952-1953) ; école : travaux de réfection (1949-1952) ; église : travaux de réparation et vente du mobilier cultuel (1951-1959) ; cimetière : concessions et tarif (1941-1952) ; biens communaux : acquisitions et travaux de réparation (1945-1956) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1947-1955) ; voirie (1945-1947).

Date

1940-1959

Cote

986W/19

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BOISSY-LE-SEC. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes,...

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37

BRUNOY. - Biens communaux : acquisitions de terrains (1947-1952) ; acquisitions d'immeubles (1954-1958) ; construction d'une piscine, plan (1952) ; acquisition de matériel d'incendie, travaux d'assainissement et voirie (1942-1958).

Date

1942-1958

Cote

986W/32

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BRUNOY. - Biens communaux : acquisitions de terrains...

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38

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux : acquisitions de terrains (1947-1958) ; construction de bains-douches et d'une cantine scolaire : dossier de subvention, 8 plans, devis, adjudication, cahier des charges, extraits de délibérations (1950-1954) ; adduction d'eau, acquisition de matériel pour l'enlèvement des ordures ménagères ; voirie urbaine (1952, 1954).

Date

1947-1958

Cote

986W/165

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux : acquisitions...

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39

LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

Date

1941-1957

Cote

986W/94

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ;...

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40

CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt, don, municipalité, assurances, personnel, pompes funèbres (1942-1957) ; écoles : travaux de réfection (1950-1954) ; cimetière ; concessions, tarifs (1945-1952) ; voirie vicinale (1948). CHALOU-MOULINEUX. - Budget et pièces comptables (1943-1952) ; presbytère : travaux (1942) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : salle des fêtes, adduction d'eau (1943-1956). CHAMARANDE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, affaires diverses (1944-1948) ; mairie-école : travaux d'aménagement (1951), acquisition de terrains pour oeuvres post-scolaires (1952) ; groupe scolaire : demande de garanties (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; voirie rurale et urbaine (1944-1948).

Date

1941-1957

Cote

986W/37

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt,...

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41

MONTGERON. - Biens communaux : baux, aliénations, acquisitions (1942-1955) ; construction de garages, plans (1952) ; transfert du marché : acquisition de terrains, plans (deux jeux de 3 photographies noir et blanc 18 x 24 cm), droits de place (1941-1957) ; adduction d'eau, règlement (1949-1957) ; acquisition d'une benne à ordures (1951) ; voirie vicinale et urbaine : travaux d'équipement, classement des voies, travaux d'assainissement (1941-1954).

Date

1941-1957

Cote

986W/107

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
MONTGERON. - Biens communaux : baux, aliénations, acquisitions...

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42

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

Date

1943-1957

Cote

986W/92

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions...

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43

ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes (1949) ; municipalité (1949) ; personnel (1945, 1948) ; écoles : travaux d'aménagement et de réfection du logement de l'instituteur (1953-1954) ; église : projet de restauration, demande de subventions (1944-1957) ; cimetière : concessions (1944, 1946, 1952) ; biens communaux : vente de bois (1943-1946) ; lutte contre l'incendie : aménagement d'une mare (1957) ; travaux de réfection de la station de pompage, brochure d'explication sur les pompes éditée par les établissements Pierre MENGIN à MONTARGIS ; travaux d'adduction d'eau et tarifs (1948-1951). PALAISEAU. - Extraits de délibérations : dépenses, subventions, affaires diverses, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres (1940-1957) ; aménagement d'un nouvel hôtel de ville, plans, Les Nouvelles du 1er janvier 1953 (1952-1953).

Date

1940-1957

Cote

986W/124

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes...

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44

RIS-ORANGIS. - Cimetière : travaux d'agrandissement, acquisitions et échange de terrain, dossier d'enquête et plans, correspondance (1956) ; concessions (1945-1952) ; biens communaux : aliénation d'un terrain (1953) ; travaux d'agrandissement et de transformation de l'établissement de bains-douches : plans, projet, devis, correspondance, factures de la société SANICONFORT (1955-1957) ; acquisition d'une ambulance (1955-1957) ; adduction d'eau (1955).

Date

1945-1957

Cote

986W/135

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
RIS-ORANGIS. - Cimetière : travaux d'agrandissement,...

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45

BREUX. - Budget (1952) ; affaires diverses (personnel, taxes) : extraits de délibérations (1942-1956) ; école : travaux et construction scolaire (1949-1951) ; cimetière : agrandissement et concessions (1942-1957) ; biens communaux : entretien, construction et réparation du lavoir, eau, électricité (1944-1950) ; voirie (1943). BRIERES-LES-SCELLES. - Budget (1952) ; dépenses, municipalité, pompes funèbres (1945-1951) ; école : travaux d'agrandissement (1949-1954).

Date

1942-1957

Cote

986W/26

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BREUX. - Budget (1952) ; affaires diverses (personnel,...

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46

MORSANG-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1945) ; biens communaux : acquisition de terrains (1956) ; adduction d'eau (1953-1956). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Personnel municipal : traitement (1944-1945) ; cimetière : concessions (1942-1944) ; travaux à exécuter au bureau du secrétariat (1946) ; adduction d'eau (1944). LA NORVILLE. - Budget (1952) ; personnel (1941-1953) ; pompes funèbres : tarifs (1943-1950) ; taxes (1946) ; école de filles (1950) ; presbytère : bail (1944-1953) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1946-1948), concessions (1944-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la construction de locaux administratifs et scolaires (1956) ; adduction d'eau (1945-1953) ; voirie : réglementation de la circulation dans le sentier des Bleuets (1949). NOZAY. - Taxes et assurances (1947-1956) ; personnel municipal (1950-1952) ; subventions (1949-1957) ; mairie-école : travaux (1952) ; église : réparation de la sacristie (1950) et entretien de l'horloge du clocher (1953-1956) ; cimetière : concessions (1947-1954) ; acquisition d'un terrain pour dépôts d'ordures (1948) , adjudication d'immeubles (1957) ; baux (1949-1957) ; réparation des bâtiments communaux (1951-1954) ; voirie : curage des égouts (1949-1952).

Date

1941-1957

Cote

986W/115

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
MORSANG-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...

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47

MONNERVILLE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, municipalité, extraits de délibérations (1942-1950) ; écoles : travaux d'agrandissement et d'aménagement des locaux scolaires et de la mairie, acquisition d'une propriété, plan, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 29 juin 1950 (1950-1951) ; aménagement d'une nouvelle classe et d'un préau, plans, abandon du projet (1951-1954) ; église : travaux de réfection de la couverture et de la charpente du clocher (1949) ; biens communaux : acquisitions (1948, 1957), aménagement de bains-douches (1948-1951) ; construction d'une citerne pour lutter contre les incendies, consolidation du puits, travaux d'adduction d'eau potable (1945-1956) ; voirie vicinale et urbaine : travaux de réfection, emprunt (1945, 1951).

Date

1942-1957

Cote

986W/103

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
MONNERVILLE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, municipalité,...

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48

PALAISEAU. - Terrains communaux : aliénation, échange, baux, marché et droits de place (1941-1957) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien et d'aménagement, construction d'une gendarmerie (1942-1957) ; adduction d'eau et travaux de canalisation, acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie, enlèvements des ordures ménagères (1948-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de construction et de réfection, travaux d'entretien, goudronnage, plans, classement de voies, Toutes les nouvelles de VERSAILLES du 3 février 1949 (1941-1957).

Date

1941-1957

Cote

986W/126

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
PALAISEAU. - Terrains communaux : aliénation, échange,...

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49

ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).

Date

1941-1957

Cote

986W/82

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ;...

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50

IGNY. - Biens communaux : vente AUGUSTE, acquisition pour agrandissement de la décharge communale, baux (1951-1956) ; salle des fêtes : réfection de la toiture (1952-1955) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1957) ; garage municipal : construction, dossier technique, plans (1957) ; parc municipal : réfection du mur de soutènement (1956) ; marché couvert de GOMMONVILLIERS : délibérations, correspondance, plans, devis (1951-1956) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères : acquisition d'une benne tasseuse Sovel et d'un terrain, plan (1954-1956) ; eau : délibération et correspondance (1948-1954) ; voirie vicinale (1949) ; voirie urbaine (1950-1952) ; classement des voies du parc du château et des voies de l'association syndicale autorisée Le nouveau PILEU dans la voirie urbaine : état parcellaire, plans d'alignement, deux extraits de Toutes les nouvelles de Versailles (1947-1950).

Date

1947-1957

Cote

986W/81

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
IGNY. - Biens communaux : vente AUGUSTE, acquisition...

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51

BONDOUFLE. - Budget (1952) ; emprunt, assurances, municipalité (1944-1954) ; mairie-écoles : projet de construction d'une salle de mairie et réparations à l'école (1945-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1945-1949) ; biens communaux : acquisition de terrain SOUVERAIN (1943) ; adduction d'eau (1941-1948) ; voirie (1944). BOULLAY-LES-TROUX. - Budget (1952) ; taxes, emprunts, municipalité, plainte VIGOT (1945-1955) ; cimetière : concessions (1942-1947) ; projet de construction d'une salle des fêtes et travaux de réparation des biens communaux (1947) ; adduction d'eau (1954) ; voirie (1948-1949).

Date

1941-1957

Cote

986W/20

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BONDOUFLE. - Budget (1952) ; emprunt, assurances, municipalité...

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52

EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres pour le chauffage, réparation des dommages causés aux bâtiments par l'orage du 30 août 1951 (1945, 1951) ; construction d'une salle municipale (1955-1956) ; adduction d'eau (1948-1957) ; voirie urbaine (1947-1955). ESTOUCHES. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses et subventions (1942-1947) ; municipalité (1944-1947) ; personnel (1942-1949) ; pompes funèbres (1945) ; mairie-école : travaux de réparation et d'aménagement, plans (1950-1954) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1946, 1952) ; biens communaux : adjudication de parcelles remenbrées, droits de place forains (1945-1952) ; travaux communaux : emprunt, correspondance (1947) ; adduction d'eau : emprunt, tarifs, syndicat intercommunal (1943-1949, 1954-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'empierrement, enlèvement des ordures (1942-1952).

Date

1942-1957

Cote

986W/63

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres...

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53

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des services municipaux : acquisition de la propriété ""La Madeleine"", dossier d'expropriation, devis, notes et correspondance, plans, rapports, emprunt (1942-1944) ; travaux d'aménagement (1947) ; regroupement des services municipaux et aménagement d'une cantine scolaire : acquisition de la propriété PETIT, dossier d'expropriation, plans, 15 photographies noir et blanc (9 x 12 cm) , notes, avis, procès-verbal d'enquête (1955) ; écoles : travaux d'agrandissement, d'aménagement et d'entretien, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1941-1957) ; église : réparation de la couverture du clocher, devis, délibérations (1951-1956) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; tarifs des concessions, inscription sur les monuments aux morts (1947-1955) ; biens communaux : acquisitions de terrains, plans couleur, dossier d'enquête (1943-1954) ; aliénations, plan couleur (1942-1943) ; baux (1942-1957) ; bâtiments communaux : construction d'un local pour la consultation des nourrissons, travaux d'aménagement (1946, 1952, 1955) ; installation d'un marché couvert (1957) ; adduction d'eau : contrat, tarifs ; vente du lavoir du pont le LA ROCHE, extraits de délibérations, aliénation d'une autopompe et réparation des bouches d'incendie (1942-1955) ; enlèvement des ordures ménagères (1947-1956) ; voirie vicinale et urbaine : aliénation du chemin rural de la BUTTE-CHAMBERT, travaux d'entretien et de réfection (1940-1956).

Date

1940-1957

Cote

986W/168

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des...

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54

MAISSE. - Budget (1952) ; dépenses (1945) ; taxes (1945-1947) ; personnel (1944) ; municipalité (1945-1955) ; sapeurs-pompiers (1943) ; pompes funèbres (1945-1949) ; école de garçons : travaux d'aménagement (1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement, acquisition des terrains BERNIER et PINASSON (1948) ; concessions, tarifs et réclamations (1941-1957) ; bâtiments communaux : aliénation de la caserne de gendarmerie (1944), construction d'une salle des fêtes (1956-1957) ; électricité (1946), adduction d'eau (1943-1957), enlèvement des ordures ménagères (1950). MARCOUSSIS. - Budget (1952) ; taxes, droits de pesage, personnel, municipalité (1945-1950) ; aménagement d'une annexe de la mairie et d'une salle de réunion : acquisition de l'immeuble SORLAY, plans et état parcellaire, procès-verbaux, rapports, correspondance, délibérations (1945-1947) ; transfert de la mairie (1947) ; écoles : aménagement d'une nouvelle classe maternelle (1951), réparation après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1953) ; biens et bâtiments communaux : aliénation (1947), bail (1949), aménagement de la salle de réunion et réfection des lavoirs (1948-1950) ; adduction d'eau (1946-1948) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien et de remise en état, règlement, changement de dénomination de rue (1944-1950).

Date

1941-1957

Cote

986W/95

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
MAISSE. - Budget (1952) ; dépenses (1945) ; taxes (1945-1947)...

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55

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Date

1835-1956

Cote

EDEPOT77 3N/2

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...

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VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

56

Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).

Date

1940-1956

Cote

986W/90

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).

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57

DOURDAN - Biens communaux : aliénations, acquisitions de terrains (1948-1955) ; bâtiments communaux : réparation de la mairie et du lavoir après l'orage de grêle de 1951 (1951-1956) ; acquisition d'un terrain pour la construction d'un groupe d'habitations à loyer modéré (1952) ; ordures ménagères (1945-1950).

Date

1945-1956

Cote

986W/56

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
DOURDAN - Biens communaux : aliénations, acquisitions...

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58

CROSNE. - Cimetière : travaux, tarif, concessions (1941-1956) ; biens communaux : création d'un centre de jeunesse (1943) ; matériel d'incendie, eau et ordures ménagères (1942-1956) ; droits de voirie et classement dans la voirie urbaine des lotissements Le Saquet et Le Clos neuf, plans (1944-1947). DANNEMOIS. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, sapeurs-pompiers, municipalité, pompes funèbres (1942-1949) ; transformation d'un immeuble en mairie (1956) ; travaux de réparation aux écoles (1946-1950) ; cimetière : concessions, tarifs, entretien (1941-1951) ; agrandissement de la sablière communale : acquisition du terrain COUDER (1954) ; travaux d'adduction d'eau, désignation des représentants de la commune au syndicat intercommunal des eaux (1953) ; voirie rurale et urbaine (1946-1951).

Date

1941-1956

Cote

986W/52

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CROSNE. - Cimetière : travaux, tarif, concessions (1941-1956)...

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59

MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres, extraits de délibérations (1945-1956) ; réfection de la toiture de l'école de filles, abandon du projet d'acquisition de la propriété TOURNEBRISE et d'aménagement d'un cours complémentaire, plans, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 6 novembre 1952 (1951-1953) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires (1941-1953) ; biens communaux : aliénation, pétition contre l'installation d'une cressonnière (1947-1950) ; marché d'approvisionnement, droits de place (1953) ; électricité (1945) ; adduction d'eau potable : acquisition d'un terrain, plans et dessin de l'ouvrage, rapport du géologue, mémoire, emprunt, projet d'extension (1946-1954) ; voirie rurale et urbaine (1947). MEROBERT. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1942-1950) ; école ; travaux (1951) ; presbytère : bail (1949) et réfection de la toiture (1951-1952) ; cimetière : tarifs et concessions (1941-1955) ; travaux d'équipement rural (1949-1952) ; voirie (1947-1950).

Date

1941-1956

Cote

986W/100

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...

Producteur :

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60

VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de concession des pompes funèbres (1953-1954) ; aménagement des écoles : devis des travaux, dossier de subvention (1947-1953) ; bail du presbytère (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; biens communaux : aliénations, travaux d'entretien et de réparation (1952-1955). VERT-LE-PETIT. - Taxes (1953) ; cimetière : concessions (1943-1948). VIDELLES. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; adduction d'eau : tarifs (1954).

Date

1941-1955

Cote

986W/163

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de...

Producteur :

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61

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES. - Budget (1952-1953) ; municipalité : frais de représentation du maire (1943-1949) ; cimetière : concessions (1947-1952) ; adduction d'eau (1953), écoulement des eaux (réclamation GROS, 1955) ; voirie vicinale (1946). COURSON-MONTELOUP. - Budget (1952) ; dépenses et emprunts (1943-1948) ; mairie : réparation de la façade et du logement de l'instituteur, réparation des bâtiments scolaires (1952-1954) ; biens communaux : réparation du lavoir et de la pompe (1947-1955). CROSNE. - Budget (1952) ; personnel municipal : nominations et indemnités de fonctions (1943-1954) ; pompes funèbres et dépenses diverses (1943-1955) ; école de filles : réparation de la charpente (1953-1954).

Date

1943-1955

Cote

986W/51

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES. - Budget (1952-1953) ; municipalité...

Producteur :

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62

CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes funèbres, réclamations (1942-1954) ; mairie-école : travaux de réparation, installation du chauffage central (1945-1952) ; cimetière : concessions, tarifs (1942-1948) ; bail du bureau de poste, acquisition de l'immeuble DEROCHE (plan) pour l'aménagement d'un hôtel des postes (1944-1946) ; acquisition d'une motopompe et de matériel d'incendie (1950-1951) ; adduction d'eau (1941-1947, 1954) ; voirie rurale et urbaine (1942-1949). CHAMPLAN. - Budget (1952) ; taxes, personnel, extraits de délibérations (1943-1952) ; constructions scolaires et travaux d'agrandissement d'une classe (1948-1953) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions de terrains (1945-1952) ; voirie vicinale (1948).

Date

1940-1954

Cote

986W/38

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes...

Producteur :

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63

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Concessions au cimetière, demande de prolongation (1898) ; demande de reprise (1902 - 1903) ; demande de gratuité pour les Morts pour la Patrie : correspondance, arrêté relatif aux concessions (1921) ; demandes de concession de terrain (1898, 1921-1939) ; entretien du cimetière (1952).

Date

1898-1952

Cote

EDEPOT77 4N/1

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Concessions au cimetière,...

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VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

64

VILLIERS-LE-BACLE - Edifices communaux. - Etat des biens communaux dressé par M.M. Galthier frères, ingénieurs-experts à PARIS, document divisé en quatre sections : 1ère section intitulée Récapitulation générale, comportant la valeur totale des biens assurés ; 2e section intitulée Bâtiment, comportant une estimation des biens immobiliers de la commune, à savoir la mairie-école, l'école, les dépendances, le WC, le préau-poulailler, le logement, le garage, la remise, l'église ; 3e section intitulée Matériel, comportant un inventaire et une estimation de l'ensemble du mobilier de la mairie, de l'école et de l'église ; 4e section intitulée Plans, comportant trois plans correspondant respectivement à la mairie-école, à l'église et aux logements communaux (1951).

Date

1951

Cote

EDEPOT76 1M/1

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLIERS-LE-BACLE - Edifices communaux. - Etat des...

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

65

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Adduction d'eau potable, liste nominative, règlement de la Compagnie des eaux et de l'ozone, documentation, correspondance.

Date

1938-1950

Cote

EDEPOT18 3N/1

Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....

Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

66

Répertoire numérique de la série L : Documents administratifs de la période révolutionnaire : 1790 - an VIII

Auteur

TOLMER, René

Date

1948

Cote

INV/522/1

Contexte : Bibliothèque / INV
Répertoire numérique de la série L : Documents administratifs...

67

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Bois, propriétés. Domaines forestiers. Exploitation des bois communaux.

Date

1860-1948

Cote

EDEPOT17 2N/1

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

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CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

68

MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Télégraphe et téléphone, 1897-1900 [1] ; adduction d'eau : construction d'un puits foré, 1930-1939, 1944 (déclaration d'utilité publique égarée au cours de l'évacuation de juin 1940 [2] ; éclairage, 1913 [3] ; électricité, 1927-1930 [4] ; marché : affermage, 1935 [5].

Date

1897-1944

Cote

2O/805

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

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69

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens communaux. - Biens communaux : acquisitions des terrains Genest, Rifflet, Poulin ; baux (1855 - 1943).

Date

1855-1943

Cote

EDEPOT20 1N/1

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens communaux. - Biens communaux...

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MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

70

BREUX-JOUY. - Biens communaux, équipement.- Terrains : échange, aliénation, vente, 1847-1899 [1] ; biens communaux, 1848-1855 [2] ; terrains : ventes, aliénation, 1902-1942 [3] ; vente d'immeuble, 1876 [4] ; lavoir : construction, 1880-1886 [5] ; baux, 1884 [6] ; gaz, 1934-1936 [7].

Date

1847-1942

Cote

2O/196

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
BREUX-JOUY. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

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71

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Echange de bois contre la ferme de RONGEVILLE appartenant à REGNAULT de SAINT-JEAN d'ANGELY, 1808-1811 [1] ; vente de bois, 1835-1871 [2] ; vente de terrains, 1843-1930 [3] ; vente d'immeubles, 1848-1904 [4] ; échange de terrains (La Gazette de SEINE-ET-OISE du 5 mars 1942), 1934-1942 [5].

Date

1808-1942

Cote

2O/453

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Echange de...

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72

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1850-1851 [1] ; marais : bornage, location, 1909-1910 [2] ; suppression d'une mare, 1937-1942 [3] ; exploitation d'une coupe de bois et vente, 1878, 1913 [4] ; chasse : arrêté, 1931-1936 [5] ; électricité : emprunt, travaux, 1922-1929 [6].

Date

1850-1942

Cote

2O/583

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Biens communaux, équipement.-...

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73

CHAMARANDE. - Biens communaux, équipement.- Eau potable, fontaine, construction d'un puits, 1818, 1888, 1930 [1] ; lavoir et abreuvoir, 1851-1942 [2] ; téléphone, gaz, électricité, bain-douches, 1906-1907, 1924-1926, 1936 [3].

Date

1818-1942

Cote

2O/272

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
CHAMARANDE. - Biens communaux, équipement.- Eau potable,...

Producteur :

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74

BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

Date

1794-1941

Cote

2O/144

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...

Producteur :

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75

PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi de la subvention de guerre pour la canalisation des eaux du Fort, 1880 [1] ; procès HERSON : demande de démolition d'un mur, 1893 [2] ; acquisition de terrains par la Compagnie des eaux, 1935 [3] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1896-1929 [4] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1930-1940 [5].

Date

1880-1940

Cote

2O/1046

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi...

Producteur :

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76

BOISSY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains et d'immeubles, 1847-1886 [1] ; marais, 1811-1812 [2] ; eau, 1928, 1937-1938 [3] ; eau, puits, 1940 [4].

Date

1811-1940

Cote

2O/117

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
BOISSY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, équipement.-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

77

LISSES. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, baux, vente d'arbres, 1858-1938 [1] ; travaux communaux, acquisition d'une horloge, 1871-1913 [2] ; acquisition de matériel d'incendie, 1861-1927 [3] ; curage et bornage de mares, construction et réparation de lavoirs, adduction d'eau, 1832-1940 [4] ; éclairage, installation du gaz, 1908-1933 [5].

Date

1832-1940

Cote

2O/752

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
LISSES. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

78

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement.- Enquête sur les biens communaux, 1847 [1] ; acquisition et aliénation de terrains, 1862-1936 [2] ; échange d'un terrain avec la Compagnie des chemins de fer, 1910 [3] ; acquisition d'immeubles, 1854, 1936 (L'Abeille d'Etampes du 14 septembre 1935) [4] ; bâtiments communaux : travaux divers, 1936-1940 [5].

Date

1847-1940

Cote

2O/165

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement.-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

79

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement.- Télégraphe, 1891 [1] ; installation d'un téléphone dans le nouveau bureau de poste, 1913-1914 [2] ; installation de l'éclairage public, 1924 [3] ; adduction d'eau potable, 1932-1940 [4] ; marché : droits de place, 1938 [5].

Date

1891-1940

Cote

2O/167

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement.-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

80

Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, insinuation sarde

Auteur

IMBERT, Léo

Date

1940

Cote

INV/40

Contexte : Bibliothèque / INV
Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux,...

Résultats de la recherche

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

Date

Cote

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Plan d'ensemble de la commune.

Date

Cote

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.

Date

Cote

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.

Date

Cote

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

Date

Cote

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Acquisition de terrain pour suppression de bidonville (1971 - 1992).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Plan général de la commune.

Date

Cote

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Crosne notre ville, des origines au premier quart du XXe siècle (558-1925)

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Abreuvoir : pétition des habitants du hameau du SABLON pour sa remise en état (1 pièce).

Date

Cote

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle : estimation, avis des Domaines, délibérations, arrêtés, plan et état parcellaire, demande d'emprunt, correspondance (1967 - 1970).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle : estimation, avis des Domaines, délibérations, arrêtés, plan et état parcellaire, demande d'emprunt, correspondance (1967 - 1970).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres, bois, eaux : concessions au cimetière (1914-1968).

Date